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Obligations et devoirs de l'huissier envers le créancier.


Mamiloux

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Aidez-moi !

Mon avocat m'a imposé un huissier afin d'exécuter un délibéré du Juge concernant 3.000 euros d'impayés de loyer. Depuis le 15 Septembre : aucune nouvelle ! L'huissier est sensé se diriger vers les banques, les Assedic et autres mais ne me donne aucune nouvelle ! Est-il obligé de me fournir des preuves écrites de ses recherches et des résultats de ces recherches ? Mon débiteur, qui sétait "planqué" pendant plusieurs mois a été retrouvé dans une autre ville mais toujours dans le même département. L'huissier refuse : de le contacter, d'exiger le paiement et même de saisir ses quelques biens (meubles) évoquant la "territorialité". En a t'il le droit ? Prochaînement, il n'y aura plus d'Assedic (revenus) ... As-t'il le droit de "faire traîner "tant que cela ? Toutes ces questions ont été posées à mon Avocat qui ne daigne même pas répondre (peut-on parler de complicité entre-eux ?) ... En résumé : pouvez-vous me confirmer exactement les obligations/devoirs d'un huissier lors d'une exécution demandée par un Juge ?

Remerciements et très cordialement.

Mamiloux

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Bonsoir

 

Il est exact que les huissiers agissent sur compétense territoriale.

 

Vous reprenez votre dossier chez cet huissier et vous vous adressez à un autre huissier qui a compétense sur la ville où réside votre débiteur.

 

Si dans votre jugement la partie adverse a été condamné aux entiers dépens, il faut que le nouvel huissier inclue dans sa procédure les frais de son prédécesseur afin que vous soyez par la suite rembourser des éventuelles provisions que vous auriez déjà versé à votre huisssier actuel.

Il faut également que l'huissier pense à appliquer les intérêts moratoires dues sur la créance.

 

Cordialement

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Merci,

 

Si je m'adresse à un autre Huissier : je devrais ENCORE PAYER ! Hors, j'ai déjà payé une provision sans aucun résultat depuis 4 mois !!!

 

Ne pouvez-vous pas m'aider plus en m'indiquant LES OBLIGATIONS et/ou DEVOIRS de l'Huissier ?

Son travail est-il secret défense même pour le créancier ?

Je pense que c'est trop facile de faire payer continuellement sans obligations de résultat en retour !!! ....

 

Cordialement.

Mamiloux

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Bonjour,

 

 

Je comprends votre désarroi, ayant eu moi aussi un contentieux avec un huissier, mais malheureusement dans les devoirs et obligations d'un huissier , ils n'ont aucune obligation ou devoir de résultat mais par contre ont la charge de la preuve de l'exécution de leur obligation.

 

Pour votre cas, l'huissier ne peut fournir aucune preuve d'éxécution puisqu'il est hors compétence territoriale.

Malgré les frais, parmi lesquels une partie sera automatiquement imputée au débiteur, je ne vois pas comment vous pouvez faire autrement que de vous adressez à un autre huissier.

 

Ou alors essayer de vérifier si votre huissier est bien hors compétence territoriale, comme je ne sais pas de quelles villes il s'agit, je ne peux pas vérifier. Le principe étant que les huissiers sont rattachés aux villes qui possèdent des tribunaux.

A vous de voir à quel tribunal est rattaché la ville ou se situe votre huissier actuel et de voir à quelle tribunal est rattaché la ville actuelle de votre débiteur.

 

Pour plus d'info, n'hésitez pas à faire des recherches sur un moteur de recherche avec des mots clés tels que compétence territoriale des huissiers ou droits et devoirs des huissiers par exemple.

 

Cordialmenet

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Bonjour et MERCI BEAUCOUP Marie 13 de bien vouloir me répondre.

Ce locataire est parti de notre appartement (Béziers) comme un voleur, sans donner d'adresse. Le jugement a eu lieu au tribunal de Béziers (sa dernière adresse connue) donc : huissier de Béziers. J'ai retrouvé cet homme et ai indiqué sa 1ère nouvelle adresse sur Gigean. L'huissier n'a rien fait. Cet homme s'est ensuite réfugié (là où il est actuellement) à Balaruc les Bains. Ces 2 villes sont beaucoup plus prôches de Montpellier que de Béziers ... Quel huissier choisir ???

Preuve exécution obligation :

Il est en compétence territoriale depuis le 15 Sept dernier et encore à ce jour puisqu'il fait, soit disant des recherches ...

J'ai simplement reçu de l'huissier une lettre disant : " ... rien sur les comptes en banque, pas encore accédé aux Assedic (prétend que c'est long afin d'obtenir autorisation grèfe du tribunal), ne me dit pas s'il a contacté le Procureur de la République afin de savoir s'il a ouvert d'autres comptes en banque - il s'est installé "Auto Entrepreneur" à travers Internet sous le nom de C..c, affaire personnelle, ...".

On doit pouvoir saisir ce compte en banque ???- les Assédic lui versent bien ses prestations sur un compte bancaire ??? ...

Donc : cet huissier doit bien me fournir des preuves de toutes les réponses des banques, du Procureur et des Assedic ?

Ou alors : je n'y comprends plus rien !!! ...

 

J'en suis à ma 3ème relance écrite avec plein de questions auprès de mon Avocat : aucune réponse, ni par mail ni par téléphone ...

Lui aussi : n'a t'il pas des obligations envers son client qui a payé 607 E afin que ce contentieux aboutisse ?

 

J'ai fait ces recherches sur le Huissiers : RIEN !!!

A croire que leur travail est "Secret défense" ...

 

J'ai appris que ce gangster va quitter le territoire pour l'Afrique (il est interdit de séjour en Belgique suite aux mêmes méfaits ...). Ne peut-on pas l'arréter et le maîtriser afin qu'il ne sévice pas ailleurs ? Il doit un argent fou aux Impôts, à l'EDF, certaines maisons de crédit, etc, etc ...

 

Son avocate a confirmé à mon avocat que cet homme " reconnaît sa dette " que cela veut-il dire ?

Puisque reconnaissance : est-il OBLIGE DE PAYER ?

Ou tout ceci est-ce de la poudre jetée à mes yeux ?

 

Veuillez m'excuser pour ce dérangement et encore MILLE FOIS MERCI pour vos diverses réponses.

Cordialement.

Mamiloux.

 

---------- Message ajouté à 12h15 ---------- Précédent message à 12h05 ----------

 

Et vous croyez que c'est en me "lançant" ce genre de phrase que vous allez m'aider (de quelque façon que se soit) à résoudre mon problème ?

Je vous ai demandé de m'aider et non pas d'ironiser ... et ne pense pas que ce site soit un chat pour ironie malsaine !!!

Mamiloux.

 

---------- Message ajouté à 12h22 ---------- Précédent message à 12h15 ----------

 

ATTENTION !

 

L'informatique a rajouté un dernier alinéa dans ma correspondance destinée à Marie34.

 

Cette dernière observation est destinée à GOUDIILLE.

 

Mille excuses à Marie 34 dont j'attends une réponse dès que possible.

 

Cordialement.

Mamiloux.

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Toutes ces questions ont été posées à mon Avocat qui ne daigne même pas répondre (peut-on parler de complicité entre-eux ?) .
les 2 sont des professionnels du droit ; merci de ne pas salir leur image;;; ceci est un forum juridique et payé 600 € a un avocat est un maigre pitance ; lui devez vous de l'argent ?
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Re,

 

je vais tenter de trouver de quel tribunal dépend balaruc les bains ... et je vous tiens au courant

 

Vous avez un bon atout avec vous c'est que vous suivez bien votre débiteur à la trace. S'il s'est déclaré auto-entrepreneur, il a forcément des comptes bancaires alimentés ... je ne sais pas si en auto-entrepreneur on est obligé ou non d'avoir un n° RCS mais si tel est le cas vous pouvez allez vérifier en consultant le site infogreffe , il vous suffira de remplir les champs nom du gérant, prénom et date de naissance pour avoir des réponses probantes. L'interêt de l'inscription en rcs fait qu'un capital a été déposé donc le débiteur est solvable.

 

Que le débiteur dise reconnaître sa dette est à mon avis juste pour prouver sa bonne foi devant la justice mais à l'encontre du créancier cela n'a aucune valeur !

 

Je reviendrai vers vous plus tard, je vais faire des recherches là de suite.

 

cordialement

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Marie 13,

 

Merci mille fois (je ne vous le dirais jamais assez) de bien vouloir intervenir dans "ma petite aventure".

OUI, effectivement, je poursuivrait cet escroc jusqu'au bout du monde ... s'il le fallait !

Ce qui n'est pas normal c'est que j'ai pour 1500 euros de frais de poursuite pour 3000 euros de perte de loyer. Arrivé un certain moment ... je ne le poursuivrai plus !

Pour en revenir à l'huissier : lors de l'état des lieux de sortie celui-ci, ayant eu des menaces de non paiement par notre locataire, nous a fait régler INTEGRALEMENT cet etat des lieux - 280 euros -. Est-ce normal ??

 

Je ne vous dérange plus.

A plus ...

 

Mamiloux.

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Il semblerait que balaruc les bains dépend de la circonscription administrative de Montpellier, je vous joins les infos en mp. Mais pour en avoir le coeur net, je serais vous lundi je téléphonerai à la mairie de Balaruc les bains afin de leur poser directement la question soit à savoir à quel tribunal de grande instance , ils sont rattachés.

 

En conséquence l'huissier de béziers n'a effectivement plus compétence territoriale pour poursuivre votre débiteur, d'autant plus qu'un note de cet excellent site net-iris dit ceci :

 

http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/17156/modification-de-la-competence-territoriale-des-huissiers-de-justice.php

 

Pour ce qui concerne l'état des lieux, tout dépend de qui a fait la demande d'intervention de l'huissier, si c'est de votre propre initiative, les frais restent à votre charge, si c'est en accord avec le locataire, les frais sont 50/50. Il aurait fallu demandé dans votre procédure de recouvrement des loyers impayés que cet état des lieux soit supportés par le locataire et avec un peu de chance, le juge aurait mis les frais à 50/50.

 

Pour les frais, faites reporter les frais de l'huissier de béziers, car comme je vous le disais dans un autre post certains frais restent à la charge exclusive du débiteur si on se réfère au décret :

 

http://www.lerecouvrement.com/decret12121996.html

 

Cordialement

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Donc : cet huissier doit bien me fournir des preuves de toutes les réponses des banques, du Procureur et des Assedic ?

Ou alors : je n'y comprends plus rien !!! ...

 

J'en suis à ma 3ème relance écrite avec plein de questions auprès de mon Avocat : aucune réponse, ni par mail ni par téléphone ...

Lui aussi : n'a t'il pas des obligations envers son client qui a payé 607 E afin que ce contentieux aboutisse ?,

 

 

Je ne sais que vous répondre car il y a un grand fossé entre ce que dit les lois et la déontoligie de ces professions et la réalité du terrain.

 

Voilà ce que j'ai trouvé au sujet des obligations et devoirs des huissiers et avocats, peut être cela vous servira t il pour exiger que votre huissier vous prouve la réalité de ces démarches.

 

http://lexilis.free.fr/notesjur/note25.htm

 

cordialement

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Merci,

 

Si je m'adresse à un autre Huissier : je devrais ENCORE PAYER !

 

Bonjour,

 

Il serait fort étonnant que l’huissier que vous aurez mandaté fasse l’impasse sur la provision.

Si le débiteur n’est pas solvable, s’il n’y a rien à saisir, ou qu’il joue à cache-cache avec l’huissier, ce dernier pourra dresser un PV de carence. Dans ce cas, les frais que vous aurez engagés seront à passer au compte des pertes et profits.

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Bonjour 1Kpable,

 

Ce locataire reçois 1900 euros de prestation Assedic depuis Janvier 2009.

Il y a donc de l'argent !!

Il paie actuellement le loyer d'un appartement (avec meubles neufs).

Il peut donc y avoir saisie !!

Je comprends très bien que l'huissier ne rende aucun cent mais, comment cela se fait-il qu'il "traine" si longtemps afin de récupérer tout ce qui m'est dû ?

Comment se fait-il que, de lui-même, il ne me propose pas un huissier (même à mes frais) sur le territoire de Balaruc afin que l'on puisse "coincer" ce s......d ?

Comment cela se fait-il que cet huissier ne fasse pas son travail rapidement et surtout correctement : récupérer l'argent de son client le créancier ?

Je n'ai rien contre les huissiers et avocats mais, à les voir agir de la sorte, je me pose simplement la question : suis-je victime ou coupable ?

A quoi cela sert-il de faire signer un bail avec clause résolutoire si votre locataire peut ne pas payer ce qu'il doit, partir comme un voleur et ne pas être poursuivi (et encore : je ne me plains pas : il m'a rendu l'appartement impeccable !) ?

A quoi sert le Jugement rendu ?

Dans le temps, on mettait en prison une personne qui avait malheureusement fait un chèque impayé ...

Plus maintenant, en France !!!

En France : on peut excroquer comme on veut car, ce genre d'individu sait exactement comment faire afin de contrer les lois et la justice ...

 

Quel domage pour mon nouveau locataire actuel : je n'aurai pas du lui faire signer de bail !!!!

Mince alors !!!

 

Vous parlez de PV de carence or, l'huissier m'a confirmé que j'avais de 20 à 30 années pour récupérer cette dette (je serai sûrement décédée avant récupération : 58 ans) donc : il n'est pas prêt :

- de rechercher sur un territoire qui n'est plus le sien,

- de délivrer un PV avant longtemps.

Donc : je considère que cet huissier vit avec l'argent que je lui ai donné sans fournir et encore moins proposer un résultat !

 

Le compte de perte et profits :

Dans ce contentieux le juge a refusé de me rembourser :

- le commandement de payer légalement demandé, par huissier,

- les frais d'avocat (n'a accordé que 200 euros article 700).

Donc une perte sèche de 600 euros !!

Pourquoi ?

Parce que je suis le propriétaire et que je suis sûrement friquée ?

 

Et je ne sais même pas si je rentrerai dans les fonds complets de cette dette (4000 euros environ) !!!!!

 

Où voyez vous un quelconque soutien : JUSTICE, AVOCAT, HUISSIER là-dedans ?

 

Si mon locataire n'avait plus de salaire, je ne l'aurai jamais poursuivi et je suis persuadée que ce sont les personnes les moins aisées qui sont les plus honnêtes et scrupuleuses !!!!!!!

 

De toute les façons les huissiers et avocats sont comme les croque-morts : ils vivent du malheur des uns et des autres alors, qu'ils le fassent avec un minimum de correction et de moralité, s'il vous plaît !!!!

 

Cordialement.

Mamiloux.

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Parce que je suis le propriétaire et que je suis sûrement friquée ?

 

Si j’avais eu ce type de raisonnement irréfléchi, je ne serais jamais intervenu dans cette discussion. Avoir des biens est une chose, disposer de liquidités en est une autre.

Avez-vous consulté votre messagerie privée ?

 

 

---------- Message ajouté à 15h51 ---------- Précédent message à 15h43 ----------

 

Je suppose que MP veut dire messages personnels ?????

 

Votre Messagerie Privée du forum.

 

En haut à droite ceci: (clic sur messages privés)

 

Bienvenue, Malinoux .

Votre dernière visite : Aujourd'hui à : 15h49

Messages privés : 3 non lu(s), 10 au total.

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1Kpable,

 

Loin de moi une seule idée pensant que vous avez eu ce raisonnement !

Cette phrase m'a tout simplement été dite, en pleine figure, par mon huissier :

" ... madame, si vous avez les moyens d'être propriétaire vous avez sûrement les moyens de perdre quelques sous ..."

je vous le confirme : je suis tombée sur un huissier super cool, sociable et sympa avec les ... !!

Je m'excuse pour l'interprétation que vous avez eue de cette phrase ...

 

Cet appartement est un investissement locatif avec crédit à la clé.

Donc je ne peux me permettre une quelconque perte ...

 

J'ai également des liquidités mais, il n'y a aucune raison que je les utilise pour "combler" les pertes et profits ...

 

Votre message n'est pas passé en "message privé" mais j'ai conservé le mail de Net-Iris. Vous me donniez une adresse sur Montpellier.

Un très grand MERCI, à ce sujet, je pense que cette adresse sera retenue.

 

Je suis toute neuve sur ce site et espère savoir manipuler toute cette messagerie très bientôt !!

 

Cordialement.

Mamiloux.

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Merci 1Kpable de votre aide envers mamiloux, l'union fait la force dit l'adage ....

Marie13,

 

MERCI à toutes les personnes de bonne volonté.

Mamiloux.

 

---------- Message ajouté à 11h43 ---------- Précédent message à 11h42 ----------

 

au lieu de pester contre tout le monde changez d'avocat; le votre se moque de vous !!!avez vous fait une procédure de saisie sur salaires?

Goudiille,

 

Tiens ... vous êtes encore là ?

 

---------- Message ajouté à 11h52 ---------- Précédent message à 11h43 ----------

 

Marie13,

 

Bonjour !

Impossible de rentrer dans le site : lexilis.free

Quand on essaie d'y rentrer cela nous "coupe" même du site Net-Iris ????

Pourtant intéressée d'y rentrer ...

Mamiloux.

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