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Forum juridique de Net-iris

geniteur non reconnu à ce jour


Tiboule

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Bonjour à tous..

Comme beaucoup de monde, nous cherchons des conseils, réponses.

Nous tentons ici d'exposer clairement les faits en espérant concrètement obtenir de l'aide. Merci.

 

Mon nom est Tiboule.

 

nous sommes en janvier 2010 un petit bout va sur ces trois ans.

Le GENITEur proprement dit n'a reconnu l'enfant à ce jour.

Là la maman est convoquée en Premiere instance??? Supposition : la reconnaissance paternel ou filiale???

L'enfant a grandi les trois ans auprès de sa mere et son compagnon sans qu'eux meme ne soient cohabitants mais habitants à une rue l'un de l'autre.

Il y a peu, les démarches à la commune ont été réalisées afin que le compagnon soit reconnu père de l'enfant. à ce jour, c'est fait! Heureux évenement !

Nous estimions devoir faire concrètement les démarches d'abord pour l'enfant. Si un accident mortel arrive à la mère seule responsable de l'enfant, l'on pouvait imaginer l'incidence sur cet enfant qui n'était protégé..

Un projet muri sur une année.

Nous ne desirions pas mentir a cet enfant au contraire nous avions le secret de croire que l' enfant de part lui même, de par sa propre personnalité et réflexions un jour demanderait à rencontrer ses autres origines.. Nous étions parés à cette éventualité dans le futur mais aujourd'hui, le géniteur (non reconnu ) intervient..

Cidérés, offusqués de nous emmerdés quand bon lui semble ! Cet enfant à trois ans, que va t'il se passé??

Nous ne sommes pas mures à ce jour! (nous tous) surtout que les choses se mettent en place pour toute la famille, voilà un type qui déserte une femme enceinte, se REpointe de la sorte.

Je désire reculé tout cela jusqu'à ce que cet enfant soit capable de dicerné les évenements. Possible, certainement, quels moyens judiciaires forts??? Quels arguments ou textes de lois????

Help us!!!

 

Bien à vous. Tiboule.

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Invité Shintoku

Bonjour,

S'il est le père génétique de l'enfant et s'il fait une action pur que sa paternité soit reconnu, je ne vois pas qui pourra l'en empêcher. Que cela vous paraisse injuste, je le comprends mais s'il obtient des droits, il aura aussi des devoirs (pension alimentaire).

Qu'est-ce qui le motive d'après vous ? La prise de conscience qu'il est père ? Cela arrive souvent et principalement quand ils sont jeunes. Une paternité à 19 ans les terrifie mais en vieillissant, avec une vie plus stable et une certaine maturité, ils demandent à être reconnu en tant que père.

Attendons les réponses des autres intervenants. Il y a peut-être une solution que moi je ne vois pas.

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Effectivement, Mimi a raison !

le père peut exercer une action en justice pour faire reconnaitre le fait qu'il est bien le père de l'enfant et obtenir ainsi des droits et devoirs sur cet enfant.

il n'y a aucune action possible pour vous, si cet homme est bien le père de l'enfant.

Courage

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Si votre compagnon a réconnu l'enfant avant le père génétique, seul une action en justice peut maintenant l'en priver. Elle passera par une analyse génétique entre votre enfant et celui qui se prétend son géniteur à la place de votre compagnon.

 

Mais effectivement, c'est le droit le plus strict du père biologique que de faire reconnaître sa paternité. Ce droit est accompagné de ses devoirs, à savoir la pension alimentaire et le droit de visite.

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ok, un homme peut donc deserter puis revenir QUAND il le deside sans même consulter l'enfant, son psychisme, ses contreverses puisque cet enfant a une famille et est né entouré des membres diverses, c'est ce qu'il connait !!

Ce géniteur n'a -t-il pas cependant un peu plus de difficultés qu'une simple action en justice?? cela nous parait tellement simple et rapide. N'a -til pas de fameux batons dans les roues, puisque quelqu'un a prit sa place, ne doit-il pas d'abord se justifier devant les juges. Est-ce que cela veut dire que l'enfant n'a pas de droits sur le fait qu'il ne soit pas mûre pour rencontrer cet homme qu'il ne connait pas et tous ses mensonges car ce qui va se passer c'est qu'il recevra des bonbons et les bonnes paroles mensongères de cet homme qui n'a d'excuses de n'avoir fait aucuns gestes pour l'enfant depuis tout ce temps, pas d'affaires personnels, pas d'écrits, ..

L'intérêt de l'enfant est contrarié par le bon vouloir de cet étranger!

Et s'il abandonne à nouveau cet enfant, quel dommage et qui pourra réparer?? Personne. La justice ne se méfie-t-elle pas des dégats?

Disons que je cherche à ce que cet homme ai quelques difficultés pour le punir de ces faits antérieurs.. Maintenant, il va jusqu'au bout, après coup ne devrait-il pas être puni pour sa désersion, ne dois-je pas le faire condamné pour cela..

 

Suis en colère, c'est vrai mais nom d'un chien quels mots pourrons soulagés cet enfant de trois ans???

Quelle force devrai)je trouver pour amener un enfant vers un type qui visiblement n'a pas eu a ce jour de fibre paternel...

Toutes cette tristesse de la famille, ou bien la colère et l'angoisse des ses parents vont affectés forcémént le bien être de l'enfant. C'est dingue!! Honteux de ne pas regarder au droit de l'enfant d'abord !!!

Tiboule

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Invité Shintoku

Votre colère est compréhensible mais le droit de l'enfant est de connaitre son père et sa mère et d'entretenir des relations avec eux.

On ne peut pas demander à un enfant de 3 ans de dire ce qu'il veut.

Le père a des droits. Il a aussi le droit de prendre conscience des ses erreurs et de vouloir les réparer.

Votre situation est l'inverse des femmes qui font une recherche en paternité ou une demande de subsides contre un homme qui refuse d'être père. Tout ce que vous dites, nous le disons à ces femmes. Ce n'est pas dans l'interêt de l'enfant de forcer un homme à devenir père contre sa volonté. Mais on nous répond que le père est le père et qu'il doit participer à l'éducation de son enfant, même s'il ne le désire pas. Les mères ont le droit d'imposer leur choix. Hélas pour vous, ce qui est valable dans un sens l'est dans l'autre.

Ici c'est vous qui allez être forcée d'accepter cette situation.

Avez vous un avocat ? Vous pouvez essayer de faire valoir l'abandon du père durant ces années. Qui sait, vous obtiendrez peut-être gain de cause. Dans ces procés, rien n'est jamais ni gagné, ni perdu.

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Comme je l'ai fait remarquer, votre ex devra d'abord faire la preuve de sa paternité.

 

Mais si vous pouvez prouver qu'il s'est désinterressé de son enfant, à voir avec un avocat, si vous pouvez entreprendre une action en déchéance de paternité, qui nécéssite que le père se soit désintéressé au moins 2 ans de l'enfant au moment où elle est faite.

 

Mais je ne connais d'application de cette action qu'après établissement de la paternité. Et elle nécessite que vous puissiez prouver que durant tout ce temps le père était au courant de l'existence de l'enfant, de sa paternité et de votre adresse.

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Bonjour,

Situation difficile à vivre en connaissance de cause.

 

Il ne faut pas s'accabler et chercher les solutions,

 

Comme dit plus haut, des procédures "de reconnaisance d'abandon" exsite,

 

Votre ami peut également faire une adoption simple (n'enlève pas la filiation avec le père biologique) ou à voir si les conditions sont là, une adoption plénière.

Dans ces deux cas, le papa biologique doit être reconu.

 

Adoption plénière:

Détail d'un code

 

Adoption Simple:

Détail d'un code

 

En effet, quand cela nous tombe dessus, on a plutot envie d'essayer de trouver une nouvelle loi qui s'adapterai à notre cas.

Or chaque cas est particulier, et comme dit plus haut, votre cas inverse se produit également, dur alors de faire une loi qui contente tous le monde:o

 

Plus simplement, je pense que l'abandon est plus que possible, à partir du moment où le papa biologique connaissait l'existance de cet enfant.

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Merci à vous de correspondre..

On en a bien besoin..

 

effectivement, nous nous sentons coincés mais surtout tributaires de cet homme..

 

Tout le monde à l'air de croire qu'il est juste qu'un homme faillisse à ses devoirs et d'un coup reprenne des droits sur un enfant qu'il a délaissé..

au nom de la filiation..

 

Il est pourtant plus simple et plus juste POUR L'ENFANT de mettre ses hommes à l'épreuve avant de les croire capables d'un retournement de situation et d'être devenu quelqu'un d'autre finalement parce-qu'il le prétend !!???

De fait, cet homme est même franchement aidé par la seule obligation et non volontaire de la mère, du père qui est présent depuis toujours et qui a reconnu l'enfant mais aussi la famille et les proches.

La mère qui se voit une deuxième fois bafouée par le comportement de cet homme.

C'est une deuxième defaite..

Les tensions qui existeront par un forcing de la sorte vont forcément créés des tensions et nervosités non désirés et nuires au quotidien...

 

C'est tout de même agir en sa faveur et lui facilité la tâche que de lui accordé des droits sur cet enfant, or il les a bafoués avant cette décision judiciaire..

 

Surtout, c'est enfant n'est pas en demande actuellement !!!

Pourquoi ne devrait-on pas lui accordé la paix jusqu'à sa propre demande.

Nous savons que l'enfant sera en demande un jour, pourquoi ne pas rédiger alors une loi qui obligerait dans ces conditions aux parents reconnus à y répondre..

 

C'est plus juste, et plus calme de la sorte..

 

Suis fatiguée, toute cette tension est insupportable...

Bien à vous..

 

---------- Message ajouté à 11h29 ---------- Précédent message à 10h53 ----------

 

Cher MIMI50 BONJOUR.

Je voudrais comprendre votre réaction..

Un homme qui fait des choses répréhensibles au yeux de la loi se doit d'y répondre.. de payer 'sa dette', ses fautes et après il bénéficie du doute de réinsertion, etc...

Pourquoi diable un homme qui bafoue, ignore l'existence d'un enfant se voit offrir une telle facilité de reconnaissance SURTOUT de droits sur l'enfant sans même être mit à l'épreuve auparavant ?

 

Car là est tout mon questionnement.. On accorde les droits sur l'enfant sur simple déclaration de paternité or cet homme s'est très mal conduit vis à vis de celui-ci jusqu'alors..

Dans l'absolu, on accorde à cet homme une deuxième chance de le trahir sauf si par miracle cet homme était devenu quelqu'un d'autre ???

 

Le contraire devrait être mit en avant.

Des preuves de ce changement de personnalité, des preuves du bon comportement de cet homme, etc..

Je dirais même plus une mise à l'épreuve longue et éprouvante!

 

Ben non, on lui accorde tout avec une demande EXPRESS que la mère ne fasse pas d'erreurs??? Elle devra y apporter toute son aide finalement. C'est tout de même un comble !

 

Donc sur simple demande, le statut de l'enfant est une nouvelle fois changé dans l'espoir que cela fonctionne bien ??

En toute objectivité, on ne peut croire que cela est possible parce-qu'il le déclare mais non, ca y est, il a des droits !!!

Si cet homme continue d'être comme il a toujours été, qui va prendre en charge le second abandon de l'enfant, notre désarroi, les droits du père actuel baffoués de cet enfant, et toute la psychologie qui en découle ??

en toute objectivité, qui peut croire qu'un homme se transforme en bon père de famille d'un seul coup parce-que la loi autorise une reconnaissance paternel et de fait des droits ????

Puisque nous avons toutes les preuves que cet enfant n'a jamais recu d'attentions concrètes de cet homme????

 

Des mises à l'épreuves !! Voilà ce qu'il faut à ces hommes avant de leur donner toutes puissances !!

 

Bien à vous MIMI50.

Tiboule.

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Invité Shintoku

D'accord avec vous. La différence n'est pas faite entre le père et le papa. J'ai demandé plusieurs fois la définition du père mais il semble qu'elle ne soit que génétique. Les papas de coeurs (comme les mamans de coeur) n'ont aucune importance dans la législation. La loi considère que le père génétique doit avoir des droits ( DVH) et des devoirs (PA).

Je connaissais un papa de coeur qui avait élevé une enfant comme la sienne, qui l'aimait autant qu'il aimait la sienne et quand il s'est séparé de la maman, cette dernière a refusé qu'il voit cette gamine sous le prétexte qu'il n'était pas le père.

Vous voyez toutes les situations existent et croyez moi, ce papa était lui aussi très mal et il souffrait énormément de cette séparation.

 

---------- Message ajouté à 11h37 ---------- Précédent message à 11h34 ----------

 

Ha Tiboule, si les droits et l'interêt de l'enfant passaient en 1er. Que ce soit pour les mères, les pères ou toutes autres choses !

Si l'on ne servait plus de l'enfant pour se venger, pour faire du chantage, pour récupérer de l'argent..... Le monde serait tellement plus beau !

 

---------- Message ajouté à 11h39 ---------- Précédent message à 11h37 ----------

 

Il y a une différence entre ce que je pense et ce que pense la loi ! Mais je ne peux pas trop m'éloigner du juridique sans risquer de me faire taper sur les doigts. Nous sommes sur un forum juridique.

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bien sur, il y a des tas de vies différentes et d'histoires qui en découlent..

Je ne peux donc espérer de la justice une vision personnelle du cas de mon enfant !

Dans mon fort intérieur, je crains que cet homme ne me vise personnellemnt, c'est évidement l'avis de mon entourage..

Nous subissons avec une angoisse insupportable..

tiboule

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Mince alors! j'avais répondu, mais mon intervention n'est pas là!

 

Bref, je vais essayer de le réecrire.

 

Je comprend exactement votre désarois, détresse et irrémédiable envie de "se créer des loi sur mesure afin de résoudre son probleme"

 

Malheuresement, pour résoudre votre probleme, ne chercher pas à faire des loi qui colle parfaitement à votre situation, mais devez vous "adtreindre" aux lois en cours en attendant qu'elle change lorsque beaucoup de situation semblerons abérante aux yeux d'un politique...

 

Comme dit plus haut, il y à ,aussi des cas exactement inverse au votre et plein d'autre inombrable différent!

 

La loi dit que le premier à avoir reconu l'enfant est considéré comme le tuteur légale jusqu'a ce que cela soit contredit par une procédure de contestation en paternité. Les entiment, la loi ne peu pas les prévoir!

 

Tant que le papa biologique ne fait rien et tant que aucun jugement ne soit rendu, votre amis est toujours le papa de votre enfant.

 

Si un jour, le paap biologique est reconu, alors plusieur solution s'offre à vous:

-Déstitution pour abandon (à priori d'après vos dire cela devrai pouvoir se faire, contacter alors un avocat)

-Adoption simple (votre ami a alors les même droit que pour le père biologique

-Adoption plénière (votre ami est le seul a avoir des droit)

 

Pour chaque cas il y à des conditions, à regarder si elle correspondent à votre situation:

Adoption simple:

Détail d'un code

 

Adoption plénière:

Détail d'un code

 

Je ne suis ni juriste ni fin connaisseur, simplement une personne vivant un cas à peu près similaire au votre et même voire encore plus tordu et difficile!

 

Les moment sont dure, pas facile de se dire que même la maman n'à pas son mot à dire etc... sa créer des tension indéniable.

LE jour où l'on apprend la nouvelle, on à l'impression que tout s'écroule, et comme vous, on à envie de refaire des lois et d'en chercher une dans un recoin qui nous sauverai!

Mais une fois l'évidence accepter, il faut se lancer dans le monde juridique et être fort. Votre enfant aurra sans doute bien grandis lorsque cette histoire sera totalement terminé.

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Invité Shintoku
bien sur, il y a des tas de vies différentes et d'histoires qui en découlent..

Je ne peux donc espérer de la justice une vision personnelle du cas de mon enfant !

Dans mon fort intérieur, je crains que cet homme ne me vise personnellemnt, c'est évidement l'avis de mon entourage..

Nous subissons avec une angoisse insupportable..

tiboule

Il y a toujours une possibilité pour que vous soyez entendu. Je l'ai déjà dit, rien n'est jamais ni perdu ni gagné. Qu'en dit votre avocat ?

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Dites-vous bien que vous avez une vue personnelle des choses, que vous pensez sûrement très particulière, mais qu'un juge voit ce genre de situation quasi-quotidiennement.

 

Et que ce que vous ressentez comme "cas unique" (je résume) est en fait très répandu.

 

Surtout n'allez pas attaquer un juge en lui disant qu'il ne comprend rien à votre cas, que pour vous "c'est pas pareil", etc......

 

Il y a tellement de posts où des femmes se plaignent que le père a abandonné leur enfant !!!

 

Croyez-moi, vu les obligations que cela entraine, il faut pas mal de courage pour vouloir reconnaitre un enfant bien des années après, même si, et je comprends très bien votre point de vue, pour vous cela est difficile à avaler.

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    • Par Ycf
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      J'ai une attestation à écrire concernant un jugement au JAF
      Malheureusement je me rend compte que l'encart prévu est trop petit. (Cerfa 11527*03)
       
      Puis je prendre une feuille vierge pour compléter ?
       
      Merci de vos réponses bonne soirée
       
    • Par Dadou1405
      Bonsoir je me permets de venir sur le site car je cherche énormément de réponses et je suis littéralement perdu et affecté par la situation.
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    • Par Amandine.rcnt
      Bonjour, 
      Je suis en pleine procédure de divorce, nous sommes passés devant le juge pour la première fois le 17 novembre. Nous avions convenu d'une garde alternée de nos deux enfants (j'en ai deux grands d'une précédente union). Deux jours avant l'audience mon directeur qui m'offre une promotion m'informe que je peux aller vivre où je veux partout en France ayant mon nouveau compagnon à 600kms de chez moi je passe mon temps entre labas et chez moi quand j'ai mes enfants bref... A la suite de cette annonce j'ai contacté mon avocat afin de modifier ma demande et  demander la garde exclusive de mes enfants avec pour le papa un droit de visite et d'hébergement l'intégralité de chaque vacance hors été et noël... Celui-ci n'étant pas d'accord il s'est lancé déjà depuis bien longtemps dans une guerre (moi je n'entre pas la dedans) il m'a mis à dos  ma meilleure amie, ma petite soeur, son conjoint, mon petit frère et a tenté avec d'autres personnes qui avaient plus de caractère et ne se sont pas laissé amadouer par ses paroles monstrueuses envers moi... 
       
      Il va donc tout faire pour obtenir la garde exclusive de nos enfants à savoir, j'ai porté plainte pour violence conjugale et harcélement en juin une main courante en mai il a fait une garde à vu et est passé devant un procureur le 21 octobre dernier.
      Ma question est, d'après vous, a-t-il des chances de gagner malgré tout ce qu'il entreprend pour me nuir? Mon déménagement peut-il être refusé? sachant que c'est pour partir d'ici ou je ne supporte plus l'environnement, de plus nous travaillons au même endroit (puisqu'il ne travaillait pas je l'ai fait entrer dans ma boite ...) 
      C'est moi qui ai toujours ramené l'argent à la maison, j'ai toujours tout fait pour m'en sortir financièrement, il n'a pas travaillé pendant des années et c'est moi qui travaillait même enceinte ! 
      Merci d'avance pour vos réponses je suis angoissée à l'idée qu'après tout ce que j'ai fait pour lui et mes enfants il finisse par gagner.
       
       
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