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Forum juridique de Net-iris

Intempéries (neige) et non distribution du courrier


Bzzz

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Bonjour à tous,

Comme dans beaucoup de région hier, la mienne n'a pas non plus été épargnée avec la neige qui a empoisonnée la circulation et la vie des citadins.

Dans mon village, [le service postal] hier, sur décision du chef du centre, n'a pas distribué le courrier et les colis, ni à pied, ni en mobylette, ni en voiture. Nous l'avons appris par une guichetière en nous [y] rendant [...] dans l'après-midi pour un affranchissement. Cette dame nous a dit que c'était la décision du chef du bureau de renvoyer tout les facteurs chez eux ce jour là. OK, on ne conteste pas, les chemins sont dangereux avec cette neige, c'est normal.

Par contre là où je "tique", c'est quand nous avons demandé à la dame de nous remettre notre courrier contre présentation de nos pièces d'identité, elle nous a répondu que ce n'était pas possible, qu'il fallait aller au tri fouiller et que ça prendrait trop de temps.

Cette réponse est-elle conforme à la réglementation et aux usages en pareille situation ? Quid du courrier important éventuellement dans la distribution du jour en attente et qui peut être urgemment attendu ? La Poste peut elle, sous prétexte d'intempéries retenir le courrier et surtout (surtout) refuser de nous le remettre contre pièces d'identité si nous nous présentons au guichet ?

Je n'ai pas l'intention de chercher des poux [au bureau de distribution] de mon village, c'est juste une question de curiosité et puis aussi, je voudrais savoir comment réagir si jamais la situation se représentait ?

Merci d'avance de vos lumières.

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cher Bzzz, connaissez-vous le cas de force majeur?:D;)

 

Sachez que le facteur, arrive à 6 heure 30 au bureau postal, non pas pour vous distribuer votre courrier, mais pour effectuer le tri, classer sa tournée, puis enfin pour partir en tournée, dont celle-ci doit faire à peu près 4 à 5 heure pour sa durée:confused:

 

Le cas de force majeur autorise le chef d'établissement à interdire toute sortie pour la distribution, afin d'assurer la sécurité de son personnel.

De plus, il faut également que vous sachiez que le courrier n'arrive pas d'un claquement de doigts dans le bureau postal, et qu'en cas d'intempéries, le camion soit arrive en retard, soit n'arrive pas, car son propre patron (sous-traité par le privé:rolleyes:) à lui-même pris la décision, pour assurer la sécurité de ses employés, d'interdire la sortie de ses camions...

 

De plus, une guichetière n'est pas un agent de tri... Et si le tri n'a pu être effectué, car le camion est arrivé en retard, ou qu'à l'arrivée des facteurs, le chef d'établissement à renvoyé (comme vous dites) ces personnes chez-elles, au titre du cas de force majeur, personne n'ayant effectué le tri, il est impossible à la guichetière d'effectuer ce tri (tri qui avec la totalité du personnel de la distribution peut aller jusqu'à 2 heures de temps!!! alors imaginez-vous à une seule personne, n'y connaissant rien, car ce n'est pas son métier!!)

 

Donc oui, rien d'illégal au regard de la loi, et rien d'irrégulier au regard du règlement interne des postes.:o

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Olivier, oui je connais la force majeure et sa définition (contrairement à pas mal ici qui ont fait des études de droit, moi je n'en ai fait qu'une seule année :D et j'ai étudié cette notion là, c'était au programme).

 

Ma question relève d'une simple curiosité, je ne cherche pas à entrer en conflit avec mon bureau de Poste. De toute façon, comme je disais, en aucun cas je ne conteste le fait que le chef d'établissement ait renvoyé tout ses facteurs dans leurs foyers pour des raisons évidentes de sécurité, il a pris là, à mon humble avis, une décision de bon sens vu l'épaisseur de la couche de neige ce matin là et la topographie vallonée des petites routes de ma commune (à part la nationnale qui borde mon village le reste de ses routes étaient difficilement pratiquable).

 

Je voulais juste savoir en fait qu'est-ce qui [leur] vpermettait à de retenir un courrier où mon nom était marqué, si ledit courrier était déjà trié et où je présentais une pièce d'identité. Vu en plus qu'il n'y avait pratiquement personne qui s'est déplacé au ce bureau ce jour là à part les gens du voisinage proche, la guichetière n'était pas débordée.... (je précise que la neige a commencé à tomber entre 6 et 7h du matin, heure à laquelle je pense, le courrier était arrivé au centre depuis longtemps et où le tri juste avant le début des tournées devait être terminé).

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De toute façon, comme je disais, en aucun cas je ne conteste le fait que le chef d'établissement ait renvoyé tout ses facteurs dans leurs foyers pour des raisons évidentes de sécurité, il a pris là, à mon humble avis, une décision de bon sens.

Ce qui m'étonne, c'est que si la neige empêche la distribution de courrier, certaines régions de France devraient rester sans courrier pendant plusieurs mois...

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Ah oui tiens, je n'y avais pas pensé. Surtout qu'à une époque (jadis...) il m'arrivait de passer de longues périodes hivernales dans un coin pommé de moyenne ariège difficilement accessible par temps neigeux. Il fallait beaucoup plus que deux ou trois centimetres de neige pour empecher les facteurs de faire leur tournée en montagne (et en plus, il nous ramenait le pain avec le courrier, et parfois, quand on en avait besoin, il nous amenait aussi les médicaments de la pharmacie :p... parce que j'habitais avec une personne âgée à l'époque et que je n'avais pas le permis pour aller chercher pain et médocs et qu'on avait un chouette facteur - les facteurs du coin faisaient ça pour toutes les personnes agées isolées en montagne et qui ne pouvaient pas descendre au village !)

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Dans ce cas, il ne vous aura pas échappé que les régions où le neige est courante, abondante et de longue durée, les municipalités, les voitures et les conducteurs sont équipés en conséquence.

 

Il serait effectivement difficile de cesser tout mouvement pendant 6mois chaque année.

Et en plus, ils savent s'en servir!;)

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Je voulais juste savoir en fait qu'est-ce qui permettait à la Poste de retenir un courrier où mon nom était marqué, si ledit courrier était déjà trié et où je présentais une pièce d'identité. Vu en plus qu'il n'y avait pratiquement personne qui s'est déplacé au bureau de poste ce jour là à part les gens du voisinage proche, la guichetière n'était pas débordée.... (je précise que la neige a commencé à tomber entre 6 et 7h du matin, heure à laquelle je pense, le courrier était arrivé au centre depuis longtemps et où le tri juste avant le début des tournées devait être terminé).

 

Le cas de force majeur;)

 

Il y a des situations qui provoquent des prises de décision, et une des situations qui légitime une telle décision, et entre autre les intempéries.

 

Après, vous précisez que le chef d'établissement, à l'arrivée des facteurs, les renvoyaient chez-eux.. mais vous nous dites à présent "si ledit courrier était déjà trié"...

Sachez que les personnes qui trient le courrier sont justement les facteurs:rolleyes:; et que si ces derniers étaient renvoyés chez-eux par le chef d'établissement, comment voulez-vous le courrier soit déjà trié? (ça manque de bon sens, ou de logique:o).

 

Dans votre post #1, ligne six, vous nous dites: "c'était la décision du chef du bureau de renvoyer tout les facteurs chez eux ce jour là"..

 

Certes il lui revenait de prendre une telle décision, certes chez-vous la neige à commencée à tomber entre 6h et 7h, mais savez-vous que le courrier n'arrive pas de 5 Km? et que si ça se trouve, simplement, le camion acheminant le courrier jusqu'au centre de tri (centre de dispatching), qui lui-même fait transiter le courrier soit à votre petit bureau de poste (ce qui disparait de plus en plus), soit à votre centre courrier (grand centre centralisant plusieurs sites de distribution locaux) n'était pas arrivé...

 

De plus, si vous vous trouvez comme désormais la majorité des Français avec non plus un départ de facteur de votre bureau de poste, mais d'un centre courrier, le bureau de poste dans lequel vous êtes allée n'avait pas sur place le courrier (dans la mesure où le courrier était acheminé, ce qui hélas n'a pas été le cas dans de nombreux endroits, ou bien avec entre 2 heures et 5 heures de retard;)), et que cette pauvre guichetière, même avec la meilleur volonté du monde, n'aurait jamais pu vous donner votre courrier...

 

De plus, j'ajouterais que cette dame, la guichetière n'est pas employée pour distribuer le courrier, et qu'il ne rentre pas dans ses attributions de le faire, dans la mesure où les facteurs sont renvoyés chez-eux ou qu'ils sont en grève (elle n'aurait pas touchée ce jour là son salaire, plus celui de chacun des facteurs qu'elle aurait remplacée:rolleyes:)...

 

Sur la forme et sur le fond, comme j'ai répondu, d'un point de vu légal, le droit à été respecté, et sur le plan du règlement des postes, idem:o

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Pour moi également, il n'y a rien à dire.

Les préposés ont été mis en sécurité, aucun accident est survenu, donc économie....

 

A contrario, si on accepte ici une faute, il pourrait aussi y en avoir en cas de grève, en cas de retard du au transport, en cas d'éxercice du droit de retrait.......

 

C'est une situation exceptionnelle....

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meme problème chez moi et meme refus de distribution au guichet!!!( le bureau est au 150 de la rue et j'habite au 50!!!!!)

 

 

les facteurs ont été renvoyés chez eux ok!! cependant je ne comprends pas pourquoi au lieu d'etre renvoyés ils ne pouvaient pas au moins( pour certains) trier le courrier et assurer une distribution au guichet, c'est un choix stratégique du responsable, pas un choix de service public

 

nous avons eu ce problème en aout cette fois ci a cause des vacances!!! pas de facteur

avec une bonne carte de presse le courrier de la personne concernée lui a été remis et les autres non!!!! mauvais papier dans le journal local serait mal vu

 

chez nous aucun problème pour amener le courrier du centre de tri, les routes sont denéigées, ce sont juste les ruelles et les chemins qui ne le sont pas et la distribution en velo n'est pas evidente

 

il y a beaucoup beaucoup d'abus en ce moment au niveau du courrier et toutes les raisons de non distributions sont bonnes a prendre ( diminution de personnel oblige.. je n'invente rien c'est ce qui m'est répondu a chaque réclamation)

 

je ne suis pas d'accord avec vous olivier, la force majeure pour la distribution du courrier peut etre mais lorsque le courrier et les facteur sont sur le lieu de leur travail, ce n'est pas la force majeure qui les empeche de trier ce dit courtrier et de le donner au guichet. je vous rappelle qu'ils sont venus puisque 'ils sont renviyés chez eux!!!!!

en tout cas chez nous les grandes rues ont été pourvues en courrier

 

---------- Message ajouté à 08h21 ---------- Précédent message à 08h15 ----------

 

je precise aussi qu'au bureau postal( chez nous toute petite ville de province) il y a 2 entrées dont une spéciale pour les boites postales et pour la distribution du courrier

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Bonjour,

 

synthèse des hypothèses :D:

 

Soit les facteurs étaient arrivés, puis renvoyés chez eux pour cause d'intempéries mais aussi parce que le courrier n'était pas arrivé (venait de plus loin que les dits facteurs):La guichetière peut pas le donner, elle l'a pas.

 

Soit les facteurs étaient arrivés et le courrier aussi, mais se sont vite empressés de rentrer chez eux sans trier celui ci. (la bonne aubaine):La guichetière n'a pas vertu à trier le courrier et délaisser son poste.

 

Soit facteurs et courrier étaient arrivés, le courrier trié et les facteurs renvoyés parce qu'entre tempsfortes chutes de neige:

Quelles sont alors les obligations de la guichetière?

 

Bon Dimanche (sans courrier, mais aujourd'hui c'est normal :D)

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pas de courrier si hypothèses 1 ou 2 et rien a dire c'est evident

 

ce qui me gène c'est lorsque l'on est en hypothèse 3 ( c'est mon cas!!)

-courrier arrivé puisque distribué sur certaines rues bien dégagées

- courrier trié et meme si cela n'est pas le cas, je ne comprends pas que la neige empeche le facteur de trier le courrier( puisqu'il se trouve dans un endroit clos, chaud et sec pour cette activité)

 

alors cas de force majeur? securité? quelle autre bonne raison dans ce cas de figure numéro 3 ( service public ou service privé est ce que ce sera pire ? j'en doute)

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J'ai du être le seul à regarder les infos ce jour là, car on nous montrait un facteur faisant sa tournée en vélo dans Paris sur la neige avec un commentaire flatteur pour la poste qui remplit sa fonction de service public par tous les temps...:D

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J'ai du être le seul à regarder les infos ce jour là, car on nous montrait un facteur faisant sa tournée en vélo dans Paris sur la neige avec un commentaire flatteur pour la poste qui remplit sa fonction de service public par tous les temps...:D

 

ou plutot on vous montrait.. LE SEUL facteur qui faisait sa tournée..

non ma remarque est méchante certes, car c'est inégal suivant les responsables de centre

 

on peut tout a fait comprendre la neige le froid le danger etc.. mais ne pas trier le courrier arrivé au chaud et repartir chez soit c'est abusé!!!

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J'ai du être le seul à regarder les infos ce jour là, car on nous montrait un facteur faisant sa tournée en vélo dans Paris sur la neige avec un commentaire flatteur pour la poste qui remplit sa fonction de service public par tous les temps...:D

 

 

Je l'ai vu aussi...

C'est à considérer comme l'arbre qui cache la forêt.....;)

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J'ai du être le seul à regarder les infos ce jour là, car on nous montrait un facteur faisant sa tournée en vélo dans Paris sur la neige avec un commentaire flatteur pour la poste qui remplit sa fonction de service public par tous les temps...:D

 

Pas vu ! :(

Sur que c'était pas sur une chaine privée :rolleyes::D

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  • Moderateurs
J'ai du être le seul à regarder les infos ce jour là, car on nous montrait un facteur faisant sa tournée en vélo dans Paris sur la neige avec un commentaire flatteur pour la poste qui remplit sa fonction de service public par tous les temps...

 

Mais non, ce devait être Besancenot avec son gros bonnet; l'occas était trop belle.

 

 

 

oups, je repars á la modération :p

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meme problème chez moi et meme refus de distribution au guichet!!!( le bureau est au 150 de la rue et j'habite au 50!!!!!)

 

 

les facteurs ont été renvoyés chez eux ok!! cependant je ne comprends pas pourquoi au lieu d'etre renvoyés ils ne pouvaient pas au moins( pour certains) trier le courrier et assurer une distribution au guichet, c'est un choix stratégique du responsable, pas un choix de service public

 

nous avons eu ce problème en aout cette fois ci a cause des vacances!!! pas de facteur

avec une bonne carte de presse le courrier de la personne concernée lui a été remis et les autres non!!!! mauvais papier dans le journal local serait mal vu

 

chez nous aucun problème pour amener le courrier du centre de tri, les routes sont denéigées, ce sont juste les ruelles et les chemins qui ne le sont pas et la distribution en velo n'est pas evidente

 

il y a beaucoup beaucoup d'abus en ce moment au niveau du courrier et toutes les raisons de non distributions sont bonnes a prendre ( diminution de personnel oblige.. je n'invente rien c'est ce qui m'est répondu a chaque réclamation)

 

je ne suis pas d'accord avec vous olivier, la force majeure pour la distribution du courrier peut etre mais lorsque le courrier et les facteur sont sur le lieu de leur travail, ce n'est pas la force majeure qui les empeche de trier ce dit courtrier et de le donner au guichet. je vous rappelle qu'ils sont venus puisque 'ils sont renviyés chez eux!!!!!

en tout cas chez nous les grandes rues ont été pourvues en courrier

 

---------- Message ajouté à 08h21 ---------- Précédent message à 08h15 ----------

 

je precise aussi qu'au bureau postal( chez nous toute petite ville de province) il y a 2 entrées dont une spéciale pour les boites postales et pour la distribution du courrier

 

Bon, alors, nous allons couper court à toute cette campagne de cassage de la sté postale:

 

Le service de tri/distribution plis courriers/colis et le service guichet sont deux entités différentes dont l'une est pratiquement privatisée, donc vous comprendrez aisément qu'il est difficile que l'une empiète sur l'autre.

 

Maintenant si vous avez des problèmes avec cette société dont la majorité, pour ne pas dire la totalité des citoyens ne connaissent ni son fonctionnement, ni ses problèmes de gestion par l'Etat (et son ministre de tutelle), une seule réponse: écrivez au ministre qui à en charge de diriger cette société d'Etat qui est privatisée petit à petit, en lieu et place de lâcher des commentaires limites douteux, ici en publique.

 

La réponse juridique à été donnée, la réponse règlementaire dépendant des services postaux à été donnée, donc soit vous ouvrez un autre post dans un endroit moins strict (Le salon de détente de Net-iris par exemple), soit ce thread doit dès lors être fermé, au lieu de servir de Punching ball à l'encontre d'une profession et d'une société clairement identifiable.

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