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Forum juridique de Net-iris

découverte d'une cave chez mon voisin


Arthur Bc

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bonjour

j'ai découvert dans mon garage un escalier qui est le seul accès à une cave qui se situe sous le garage de mon voisin.

je me demande à qui est la cave.

Merci

 

Bonjour,

 

Et il n' a pas de servitudes?

 

La cave appartient à votre voisin dans la mesure où elle est vraiment sur son terrain Le voisin pourrait faire enregistrer une servitude pour y accéder, à défaut de construire un autre accès.

 

cordialement,

 

giantpanda

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Bonjour,

Merci pour vos réponses.

Non, il n'a pas de servitude.

Non, cette cave ne figure pas dans le descriptif de ma propriété.

J'ai acheté il y a un an ma maison avec petit jardin et garage.

Mon voisin venait d' en faire autant.

Il s'agit de maisons anciennes en ville.

Les deux garages sont un seul et même bâtiment dont la moitié avait été

vendue entre deux des anciens propriétaires qui se sont succédés.

Elle est peu encombrée mais ce qui s'y trouve est là depuis des années, voire des dizaines (bois et ferrailles pourris).

Je pense que mon voisin n'est pas au courant de son existence non plus.

Arthur

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Je tente une explication: une seule maison A (très ancienne) avec une cave dont l'entrée est extérieure.

Puis on a bâti une autre maison contigue. L'entrée s'est trouvée dans l'autre maison B.( amis, parents....).

Décès de A en une période difficile (guerre....)

B ne dit rien et fait une séparation cadastrale et profite de la cave....inconnue.

Il a la cave sans que l'acquereur de A ne la sache.

 

 

 

Pour moi, la cave reste à A avec une servitude en B, comme tu le dis, Rac8.

 

 

En outre, autre explication, si c'est une cave très ancienne, il y avait sûrement plusieurs entrées (les caves en ville étaient reliées pour pouvoir s'y réfugier)...est l'entrée A s'est effondrée.

Mais il en est toujours propriétaire.

 

 

.....sauf si celle-ci a été donnée en héritage ou vendue, à ne prouver qu'avec un acte.

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Vu qu'il y a eu division d'une maison familiale il peut aussi y avoir une servitude dite du père de famille et le voisin pourrait bien réclamer le passage pour accéder à la cave puisqu'elle est au-dessous de chez lui ;)

Il faut commencer par vérifier si son acte de copropriété comporte cette cave , donc soit vous lui demandez, soit direction le Bureau des Hypothèques

Le voisin pourrait-il percer une porte ailleurs pour accéder à la cave ?

Vous devriez en effet avoir une copropriété du coup sous sol commun et le toit du garage commun aussi ?

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voire meme je ne dirais rien du tout et j'en ferai bien ce que je veux puisque le voisin ne connait meme pas son existance!!! car comme le dis si bien verlaine ( oups sardine) c'est source d'ennui!!!

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oui, mais le voisin ne POUVAIT PAS connaitre l'existence de cette cave, vu que l'accès est chez notre intervenant...il ne sera pas trop difficile de prouver qu'il en connaissait l'accès si il est rentré dans cette cave...une fois que le lièvre est soulevé, il faut en faire un civet :D

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oui, mais le voisin ne POUVAIT PAS connaitre l'existence de cette cave, vu que l'accès est chez notre intervenant...il ne sera pas trop difficile de prouver qu'il en connaissait l'accès si il est rentré dans cette cave...une fois que le lièvre est soulevé, il faut en faire un civet :D

 

 

Joliiiiii....;)

 

Effectivement.

Il faut absolument prévenir le voisin et clarifier cette situation, dans l'intérêt de tous.

Faire le mort serait ici un mauvais plan.

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Les deux garages sont un seul et même bâtiment dont la moitié avait été vendue entre deux des anciens propriétaires qui se sont succédés.

 

Donc un seul bâtiment et lors de la division l'escalier est resté sur un garage et la cave sous l'autre

 

Cette cave avait-elle une existence sur titre avant la division ? Si oui elle doit être sur l'autre titre de propriété, c'est ce qu'il faut vérifier aux hypothèques.

Si elle n'apparait pas sur l'autre titre, pas de problème... tant que le voisin ne creuse pas son sol.:eek:

Si elle apparait sur le titre: dalle béton sur l'entrée d'escalier, si le voisin veut un jour accéder à sa cave il creusera son escalier de son côté, chacun chez soi.

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Si elle n'apparait pas sur l'autre titre, pas de problème... tant que le voisin ne creuse pas son sol.

 

Décidément :p c'est une mauvaise solution !

 

Si elle apparait sur le titre: dalle béton sur l'entrée d'escalier, si le voisin veut un jour accéder à sa cave il creusera son escalier de son côté, chacun chez soi.

 

Ca par contre, c'est déjà bien mieux ;)

 

Retrouver des briques anciennes pour combler l'ouverture...?

 

Non, je sais...Rac8 a raison.

 

N'empêche, quelle galère en vue!

 

Ca, pour être une galère...à moins que le voisin ne soit qq'un de sympa et arrangeant et permette de trouver une solution amiable simple...c'est bientôt noël on peut espérer :D

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Si vous savez dans quelle étude notariale les anciens actes ont été passés, vous pouvez aussi demander au notaire qu’il fouille dans ses archives.

S’agissant d’une cave, il est possible qu’elle n’apparaisse nulle part si elle n’a jamais été déclarée.

 

Ce serait dommage de condamner cette cave.

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Ca, pour être une galère...à moins que le voisin ne soit qq'un de sympa et arrangeant et permette de trouver une solution amiable simple...c'est bientôt noël on peut espérer :D

 

 

Ouais, voisin sympa tant qu'il n'y a pas de problème...

Et même, a qui vendra-til, le voisin sympa?

 

Non, non, je refais un mur au bas de l'escalier, un autre en haut et, la tête sur le billot, je ne suis pas au courant.

 

Si c'est vraiment indispensable, on verra à la prochaine guerre.;)

 

---------- Message ajouté à 22h59 ---------- Précédent message à 22h54 ----------

 

Ce serait dommage de condamner cette cave.

 

Voilà la soution!

July va acheter la cave et comme ça, ils auront une bonne raison de se mettre en copropriété!

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les vendeurs étaient tout de meme bien au courant de l'existence de cette cave

 

Alors, dans ce cas pourquoi n'en ont-ils pas parlé ?;)

 

Un cas un peu semblable: un immeuble en copropriété d'une centaine d'années, initialement occupé par les membres d'une même famille.

Depuis 40 ans l'actuel propriétaire de la plomberie dit qu'il lui manque une cave, présente sur son titre et introuvable dans les sous sol de l'immeuble.

 

On vient de comprendre :

Au départ tout le rez de chaussée était une entreprise de plomberie avec 3 caves dessous.

Dans les années 60 héritage et division de l'entreprise de plomberie en 2 lots, le hasard de la division fait que l'une des 3 caves, dont le seul accès se fait par une trappe dans le plancher, se trouvera dans le lot vendu.

Le notaire n'ayant pas les plans ne verra pas le problème.

 

Le nouveau commerce, qui n'a pas de cave sur son titre, fait tout refaire pour ouvrir un salon de coiffure.

Carrelage au sol ==> trappe invisible==> cave disparue.:p

Le hasard fait que l'année dernière il a été retrouvé de vieux plans :eek: ...Le plombier à fait ouvrir une porte et a récupéré sa cave :)

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Alors, dans ce cas pourquoi n'en ont-ils pas parlé ?;)

 

peut etre tout simplement pour la meme raison que le problème posé aujourd'hui

 

il faudrait voit ce qu'il y a dans cette cave et si il est possible d'en estimer depuis combien de temps cela y est a comparer avec le temps d'occupation des anciens proprios!!

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et si il est possible d'en estimer depuis combien de temps cela y est a comparer avec le temps d'occupation des anciens proprios!!

 

Oui, tout à fait Patoupaco, parce qu'au même titre que dans le cas que j'ai cité, si le coiffeur avait utilisé la cave au bout de 50 ans il aurait pu faire jouer la prescription acquisitive.

C'est pourquoi je conseillais, tout comme Marieke, les recherches aux hypothèques pour le savoir, les fiches de formalités contiennent tous ces renseignements.

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Je me pose quand même une question : le fait que la cave se trouve en dessous du garage de l'autre propriétaire n'emporte pas propriété de ladite cave automatique à cette personne (cf : article 553 du code civil).

 

j'y repense maintenant mais il existe une vieille jurisprudence sur la question apprise au cours de mes études....mais il faudrait la retrouver...:o

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      En vous remerciant par avance de toutes vos réponses très attendues !:)
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