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Forum juridique de Net-iris

Commentaire Cour de Cassation


Oliviat

Messages recommandés

Bonjour a tous,

 

Je prépare mes examens, en l'occurrence l'introduction au droit en ce moment,

Je suis en train de refaire des commentaires d'arrêt vu pendant le semestre, quand je suis tombée sur celui ci : Détail d'une jurisprudence judiciaire

 

J'ai fini l'analyse, et mon problème est le suivant :

Je n'arrive pas a trouver cet arrêt dans mon code civil alors que normalement j'ai besoin de le trouver pour poursuivre mon commentaire ...

J'ai fouillé la table des matières, impossible, alors si quelqu'un arrivait a le trouver ou pouvait m'éclaircir cela m'aiderai beaucoup.

Merci d'avance,

Une étudiante en stress ...

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Le commentaire d'un arrêt ne nécessite pas que l'arrêt soit exactement cité dans un code civil, quel qu'en soit l'éditeur (les deux principaux ne reprennent d'ailleurs pas toujours les mêmes arrêts). Par contre, vous pouvez trouver des arrêts similaires.

 

Comment cherchez-vous dans le code ?

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Tout d'abord merci de votre réponse,

Il se trouve qu'en cherchant bien j'ai trouvé.

Le litige concernait la loi dans le temps, et me rappelant que ce problème figure dans l'article 2 du code civil, je l'ai trouvé sous la note de jurisprudence n3.

 

Sinon, je me sers de la table des matières, cherchant à l'aide des mots clés.

 

Mais il est vrai que pour moi faire un commentaire d'arrêt est assez flou, je me demande comment rien qu'avec l'aide du code civil, je peux, par exemple, donner les définitions des termes de la solutions, ou alors faire les domaines voisins...

Quant aux rapports dans le passé et dans le futur, je n'en trouve que tres rarement...

Il ne me reste plus qu'a bosser a fond la méthode je pense ...

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N'hésitez pas non plus à compléter à la main la table des matières, qui est souvent incomplète, quel que soit l'éditeur.

 

Ensuite, la jp, sous les articles importants, complète les manuels.

 

Je vous conseille de commencer par vous imprégner de la théorie, en lisant un ou plusieurs manuels (ce n'est pas une perte de temps, car ils vont expliquer différemment les mêmes concepts, permettant alors de mieux les comprendre et les retenir. Pas besoin de les prendre en notes tous).

 

Ensuite, analysez les arrêts fournis dans votre td, et ensuite, plongez dans les articles du code civil correspondants, avec les jp.

 

Après toutes ces infos, tâchez d'en faire une synthèse écrite, à gros traits.

 

Vous "marquerez" dans votre mémoire l'acquis, et vous pourrez ensuite vous référer à ce résumé grossier pour raviver la mémoire.

 

Bon, c'est du temps, tout ça, bien sûr. Mais vous irez de plus en plus vite au long de l'année, je peux vous l'assurer.

 

Les études de droit sont comme un puzzle. Vous commencerez à avoir une idée générale du dessin vers la licence, où des morceaux de puzzle déjà vus s'assembleront dans de nouveaux cours.

 

Cleyo

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bon, c'est du temps, tout ça, bien sûr. Mais vous irez de plus en plus vite au long de l'année, je peux vous l'assurer.

 

Les études de droit sont comme un puzzle. Vous commencerez à avoir une idée générale du dessin vers la licence, où des morceaux de puzzle déjà vus s'assembleront dans de nouveaux cours.

 

+10.000 !!

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