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Forum juridique de Net-iris

Accident corporel avec un cycliste


Pitchou

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Bonjour à tous,

 

 

Cette fois ci je viens me renseigné pour un amis qui a eux un accident corporel avec un cycliste, les fait sont :

 

Mon amis roulé sur une 2 x 2 voies sur la voie de droite, soudainement le cycliste situé sur la voie de gauche initialement change brusquement de voie et mon amis en moto le heurte.

 

Il y a bien évidament eux un pv de police qui a été établie.

 

Mon amis a été convoqué et a décrit la situation comme celle que je vous est indiqué.

 

En revanche la partie adverse ne s'est pas présenté au commisariat lors de sa convocation et donc le dossier a été transmis au prés du tribunal.

 

Si cella avait été traîté totalement par assurance la loi badinter aurait été appliqué et donc son assurance aurait indemnisé le cycliste en contre partie en droit commun si aucune faute lui aurait reconnu il aurait été indemnisé à son tour , mais la ce n'est pas le cas.

 

En ce qui concerne l'indemnisation materiel du faite que mon amis est au tiers, l'assurance attend le verdicte du jugement (si il été en tous risque il aurait eux a payé la franchise que l'assurance lui aurait remboursé ou non selon qui est coupable).

 

 

La question ne se poserait pas si c'etait deux véhicule a moteur... mais du faite que c'est un cycliste il est couvert par la loi BADINTER, en plus cella va au tribunal ...

 

 

Mon amis en tant que conducteur de véhicule a moteur été tenu de rester maitre de son véhicule et de sa vitesse en toute circonstance, on va lui reprocher?

 

En contre partie le cycliste n'avait rien à faire sur la chaussé hors d'une cyclable, et si il emprunte la chaussé il est soumis au code la route régis sur celle-ci non?

 

Peut on reprocher au cycliste le faite qu'il ne se soit pas presenté au commisariat?

 

Dans ce genre de cas est ce que mon amis et le cycliste seront il convoqué ou bien est ce que le jugement ce fera selon le pv de police ?

 

Pour ma part je lui est dit de faire joué sa garantit "défense / recour" afin d'avoir le droit à un avocat et de pouvoir le rencontré avant le jugement neanmoins je pense qu'on appliquera la loi badinter et donc il sera entierement responsable.

 

Quesque vous en pensez?

 

Merci pour vos réponses.

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Bonjour

 

Toute victime d'accident de la circulation (sauf cas particulier du condicteur responsable) est pris en charge selon la loi Badinter quelque soit sa responsabilité comme piéton ou cycliste.(pratiquement toujours).

 

Mais le cycliste n'est pas exonéré pour autant de sa responsabilité civile selon le droit commun.

 

Dans le cas présent, il faudra attendre que l'assureur de votre ami reçoive les P.V et qu'il tente un recours si le cycliste est jugé responsable totalement ou partiellement.

 

Par exemple le cycliste qui omet de s'arrêter à un panneau stop sera indemnisé mais sera responsable des dommages au véhicule pour avoir contrevenu au Code de la route. Cet accident n'aura aucune influence sur le coefficient de bonus/malus

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Merci Chaber éffectivement je me suis renseigné et je confirme donc ce que vous venez de dire.

 

En résume l'application de la loi Badinter n'indique en rien une responsabilité de l'une ou l'autre des deux partie.

 

En revanche l'article 4 de cette loi rappel que l'indemnisation materiel sera nul ou partiel si il est prouvé que le conducteur a commis une faute.

 

 

Dans le même état d'esprit pour qu'une indemnisation soit nul ou partiel, en materiel ou corporel, l'assurance à pour obligation de cité un article du code de la route que son assuré a enfrain et que celui-ci soit en relation avec l'accident (faite également attention aux articles que votre assurance vous oppose, dans certain cas l'article ne peut pas s'applique pour t'elle ou t'elle raison)

 

Exemple : un conducteur en état d'ivresse arrêter au stop qui subit un accident se vera totalement indemnisé ( car le faite qu'il soit ivre ou pas n'a aucun rapport avec l'accident).

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J'ai l'année derniere renversé un piéton avec ma moto, piéton qui a traversé en ville dans des circonstances plus que hasardeuses pour sa sécurité.

Un an après, mon assurance m'a déclaré non responsable de l'accident, du fait du non respect du CR par le piéton.

Il vous faut donc attendre la décision de l'assurance, qu'elle ne prendra qu'après avoir recu le PV de police ou le résultat du jugement.

Pour le partage des responsabilités, seuls le juge ou l'assurance trancheront.

Il faut juste être patient.

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Etre patient et bien surveiller son coefficient de bonus/malus car les assureurs ont tendance à appliquer systématiquement le malus, mais sont plus réticents pour revenir en arrière, selon la responsabilité dégagée à la lecture des PV

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