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Arrêt maladie dans une grosse société...


Bubbleoux

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Bonjour,

 

Actuellement en CDI depuis 1 an et 10 dans un mois Une grosse société multinationale, mes conditions de travail devenues Sont Extrêmement éprouvantes. Le climat oppressant est général et les départs des Différentes personnes de mon service N'ONT pas remplaces Été faute de "budget".

J'ai réussi a tenir Jusqu'à présent, Contrairement à mes collègues Qui sont les parties déjà toute pour cause de surmenage pour la plupart, mais aujourd'hui je craque. Je suis au bord de la dépression nerveuse. J'ai essayé de Demander un arrangement avec mon employer (rupture conventionnelle) mais il ne veut pas. Il me dit que je n'ai Qu'à démissionner. Si je pouvais, je l'aurai fait depuis longtemps, mais malheureusement je ne peux me le permettre sans travail nouveau. Tout Vu entourage lun. m'a moi transformateur Au fil des mois et tout le monde s'inquiète pour moi. Je souhaiterai aller voir un médecin pour Qu'il me mette en arrêt maladie Le temps de Reprendre des forces et de Reprendre ma santé en main (anxiété, insomnie, plus d'appétit, maux de ventre, blocages articulaires ...)

Ma question est la suivante: Combien touche-t-on lorsqu'on est en arrêt maladie? J'ai fait des recherches sur le sujet mais tout est contradictoire: Que disent CERTAINS L'On ne touche que 75%, d'autres disent la Totalité du salaire, et j'ai même entendu dire que les grosses sociétés Dans Comme la mienne , les employeurs ne versaient Aucune indemnités et Qu'il N'y Avait Que les indemnités de la Sécu de perçues ....

Cela me semble étrange de toucher un salaire inférieur Celui que lorqu'on est percu Dans l'incapacité de pouvoir Travailler en France?!

Qu'en pensez-vous? Combien verse la Sécu et le verset combien l'employer?

Merci beaucoup pour votre aide!

 

Nadine

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Bonsoir voila exactement comment ce la fonctionne.

 

 

À noter

Si votre entreprise prévoit le maintien de salaire en cas d'arrêt de travail, votre employeur peut demander la subrogation. Dans ce cas, c'est lui qui percevra les indemnités journalières versées par votre caisse d'Assurance Maladie.

 

Salarié : vos indemnités journalières

 

Sous certaines conditions (administratives et médicales) et après un délai de carence de trois jours, vous pouvez percevoir des indemnités journalières. Elles sont versées par l’Assurance Maladie pour compenser la perte de salaire pendant votre arrêt de travail. Calculées sur la base de vos salaires bruts des trois ou douze mois précédant votre arrêt, elles vous sont versées tous les quatorze jours.

Qui est indemnisé ?

 

Si vous êtes salarié, vous percevez des indemnités journalières sous réserve de remplir les conditions d'ouverture des droits, qui varient en fonction de la durée de votre arrêt de travail et de votre situation.

Si votre arrêt de travail est inférieur à 6 mois :

1. Cas général (activité salariée régulière) :

 

  • vous devez avoir travaillé au moins 200 heures au cours des trois mois précédant l'arrêt de travail ;
  • ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 1 015 fois le montant du SMIC horaire au cours des six mois précédant l'arrêt.

2. Cas particuliers (activité salariée à caractère discontinu, saisonnier, artiste, journaliste à la pige, etc.) :

 

  • vous devez avoir travaillé au moins 200 heures (12,5 cachets pour un intermittent du spectacle) au cours des trois derniers mois ;
  • ou 800 heures (50 cachets pour un intermittent du spectacle) au cours des douze derniers mois précédant l'arrêt de travail.

Si la durée de l'arrêt est supérieure à 6 mois, vous êtes en arrêt de longue durée. Vous devez alors également justifier :

1. Cas général (activité salariée régulière) :

 

  • vous devez, à la date de votre arrêt, justifier de douze mois d'immatriculation en tant qu'assuré social auprès de l'Assurance Maladie ;
  • et avoir travaillé au moins 800 heures au cours des douze derniers mois, dont 200 heures durant les trois premiers mois ;
  • ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire au cours des douze mois précédant l'arrêt de travail, dont au moins 1 015 fois le montant du SMIC horaire au cours des six derniers mois.

2. Cas particuliers (activité salariée à caractère discontinu, saisonnier, artiste, journaliste à la pige, etc.) :

 

  • vous devez avoir travaillé au moins 800 heures au cours des douze mois civils précédant l'arrêt ;
  • ou avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire au cours des douze mois civils précédant l'arrêt de travail, dont au moins 1 015 fois le montant du SMIC horaire au cours des six derniers mois.

À noter

Vous pouvez bénéficier d'un nombre maximum d'indemnités journalières, sur une période maximale de trois ans, calculée différemment selon que les indemnités journalières concernent ou non une affection de longue durée exonérante. Renseignez-vous auprès de votre caisse d'Assurance Maladie.

Montant de vos indemnités journalières

 

L'indemnité journalière que vous recevrez pendant votre arrêt est égale à 50 % de votre salaire journalier de base. Celui-ci est calculé sur la moyenne des salaires des trois derniers mois travaillés précédant votre arrêt de travail, plafonnée à 2859 euros (plafond de la Sécurité sociale au 1er janvier 2009).

Ce sont vos salaires soumis à cotisations (ou salaires bruts).

Si vous êtes salarié intérimaire ou saisonnier, le montant de votre indemnité journalière sera calculé sur la moyenne des salaires des douze mois précédant votre arrêt, toujours dans la limite du plafond de la Sécurité sociale.

Par exemple, sur la base d'un salaire journalier de 75 euros, votre indemnité journalière sera de 37,50 euros par jour.

Au 1er janvier 2009, le montant maximum accordé au titre de l'indemnité journalière par l'Assurance Maladie est de 47,65 euros par jour.

Si vous avez au moins trois enfants à charge :

Votre indemnité journalière est majorée à partir du 31e jour d'arrêt continu. Elle est alors égale à 66,66 % du salaire journalier de base.

Par exemple, sur la base d'un salaire journalier de 75 euros, votre indemnité journalière sera de 50 euros.

Le montant maximum accordé au titre de l'indemnité journalière par l'Assurance Maladie est de 63,53 euros par jour (au 1er janvier 2009).

Si votre arrêt de travail se prolonge au-delà de 3 mois :

Votre indemnité journalière peut être revalorisée. Pour plus de détails, consultez votre caisse d'Assurance Maladie.

À noter

 

  • En cas d'augmentation générale des salaires durant votre arrêt de travail, et si celui-ci se prolonge au-delà de trois mois, votre indemnité journalière pourra être revalorisée.
  • Votre entreprise a peut être signé une convention collective qui assure le maintien de votre salaire intégral ou partiel pendant votre arrêt maladie. Renseignez-vous auprès d'elle.

Trois jours de carence

 

Pendant les trois premiers jours de votre arrêt de travail, les indemnités journalières ne sont pas versées, c'est ce que l'on appelle le délai de carence.

En principe, le délai de carence s'applique au début de chaque arrêt de travail.

Exceptions :

Le délai de carence ne s'applique pas lors d'un arrêt, dans les cas suivants :

 

  • la reprise d'activité entre deux prescriptions d'arrêt de travail ne dépasse pas 48 heures ;
  • si vous êtes en affection de longue durée et que vos arrêts de travail sont en rapport avec cette maladie, le délai de carence n'est retenu que pour le premier arrêt.

À noter

Si votre entreprise prévoit le maintien de salaire en cas d'arrêt de travail, votre employeur peut demander la subrogation. Dans ce cas, c'est lui qui percevra les indemnités journalières versées par votre caisse d'Assurance Maladie.

Des indemnités soumises à l'impôt et aux prélèvements sociaux

 

Votre caisse d'Assurance Maladie vous verse vos indemnités journalières tous les quatorze jours. Elle vous adresse en même temps un relevé.

Les indemnités journalières sont soumises à l'impôt sur le revenu, sauf si elles sont en lien avec une affection de longue durée (A.L.D.).

Elles sont également soumises aux prélèvements sociaux :

 

  • 0,5 % déduit au titre de la Contribution au remboursement de la dette sociale (C.R.D.S.) ;
  • et 6,2 % au titre de la Contribution sociale généralisée (C.S.G.).

Si vous avez perçu des indemnités journalières au cours de l'année, votre caisse d'Assurance Maladie vous envoie une attestation fiscale pour vous aider à remplir votre feuille d'impôt. Vous devez aussi déclarer vos indemnités journalières à votre Caisse d'allocations familiales (CAF) ou à tout autre organisme vous versant des prestations familiales sur critères de revenus ou de ressources.

À noter

Conservez vos relevés d'indemnités journalières sans limitation de durée, comme pour vos bulletins de salaire : ils valident également vos droits à la retraite.

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Bonjour,

Je vous remercie pour votre réponse.

J'ai travaillé à plein temps ces 12 derniers mois donc je pense pouvoir prétendre aux avantages liés aux indemnités journalières.

 

D'autre part voici ce que ma convention collective dit par rapport à l'arrêt maladie:

- Complément de salaire en cas d'absence pour maladie, maternité ou accident :

 

Tout salarié ayant au moins une année d'ancienneté dans l'entreprise et dont le contrat de travail se trouve suspendu par suite de maladie ou d'accident dûment justifié par un certificat médical, et contre-visite s'il y a lieu, percevra un complément de salaire dans les conditions suivantes :

 

1. Lors de chaque arrêt de travail, les délais d'indemnisation commenceront à courir :

 

- à compter du premier jour d'absence, si celle-ci est consécutive à un accident du travail ou à une maladie professionnelle (à l'exclusion des accidents de trajet) ;

 

- à compter du premier jour d'hospitalisation réelle ou à domicile ;

 

- à compter du huitième jour en cas de maladie non professionnelle ou d'accident de trajet.

 

Pour le calcul des indemnités dues au titre d'une période de paie, il sera tenu compte des indemnités déjà perçues par l'intéressé durant les 12 mois antérieurs, de telle sorte que si plusieurs absences pour maladie ou accident ont été indemnisées au cours de ces 12 mois la durée totale d'indemnisation ne dépasse pas celle applicable en vertu des alinéas suivants ;

 

2. Le montant du complément est calculé comme suit :

 

- salarié de 1 à 3 ans d'ancienneté :

 

- pendant 30 jours, 90 % de la rémunération brute que le salarié aurait gagnée s'il avait continué à travailler ;

 

- pendant 30 jours, 75 % de cette rémunération"

 

Donc à priori, j'aurai le droit de toucher une partie de mon salaire de la part de mon employeur (90% de la rémunération brute pendant les 30 premiers jours) et une autre partie de la sécu. Donc si je comprends bien, je toucherai pratiquement l'intégralité de mon salaire?

Pensez-vous que certaines clauses de la convention collective peuvent varier selon la société?

En effet, j'ai lu dans un forum sur internet que certaines grosses sociétés ne prenaient pas en charge la part de l'employeur parcequ'elles avaient des accords particuliers. Cela me semble bizarre mais je préfère vous demander avant d'avoir de mauvaises surprises!

Merci encore!

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donc à priori, j'aurai le droit de toucher une partie de mon salaire de la part de mon employeur (90% de la rémunération brute pendant les 30 premiers jours) et une autre partie de la sécu. Donc si je comprends bien, je toucherai pratiquement l'intégralité de mon salaire?

 

oui

 

pensez-vous que certaines clauses de la convention collective peuvent varier selon la société?

 

non

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J'ajouterais à cette réponse très complète de Hopa, que je vous conseille de prendre d'urgence rendez vous avec la médecine du travail (par téléphone). Votre employeur va recevoir une convocation, et ne peut s'y opposer. Exposez votre situation au médecin du travail, tenu au secret professionnel, qui pourra prendre un certain nombre de mesures : arrêt de travail, aménagement du poste....

Vous pourriez aussi prendre date et fait en envoyant un courrier recommandé AR à votre employeur lui demandant de cesser son harcèlement (courrier circonstancié, argumenté, faits très précis...etc).

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Donc à priori, j'aurai le droit de toucher une partie de mon salaire de la part de mon employeur (90% de la rémunération brute pendant les 30 premiers jours) et une autre partie de la sécu. Donc si je comprends bien, je toucherai pratiquement l'intégralité de mon salaire?

 

OUI

 

Pensez-vous que certaines clauses de la convention collective peuvent varier selon la société?

 

NON

 

L'employeur verse le complément pour vous permettre d'arriver à 90% du salaire, donc vous avez 90% au total entre le complément de l'employeur et le paiement de la sécu.

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Merci beaucoup pour vos réponses!

Je vais essayer de tenir un peu et si je vois que je ne peux plus j'aurai quand même la garantie de ne pas être totalement lésée financièrement.

J'appréhende beaucoup car je déteste les conflits et je sais que si je me mets en arrêt maladie, je rentre dans une "guéguerre" que je redoute mais si je n'ai pas le choix je le ferais...

C'est horrible de se sentir pris en otage de la sorte et de ne pas pouvoir quitter un travail dans lequel on ne s'épanouit plus et dans lequel on y laisse sa santé mentale et physique. La liberté a un prix finalement....

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      Merci d'avance pour votre réponse
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