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Forum juridique de Net-iris

pblme lors de l'exercice du droit de garde


Celine.petit

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Bonjour,

je suis séparée de mon coinjoint depuis un an.J'ai la garde de nos deux fils (jumeaux de 8 ans),l'autorité parentale est conjointe et el droit de garde du pére s'exerce sur toutes les vacances scolaire hormi une semaine à noêl et un mois en été.Deplus il me verse 400€ de PA.

Jusque la tout allez bien si ce n'est des devoirs non fait au retour des vacances.Mais depuis le mois de juillet c'est pas la joi.

Il m'a ramené mes fils avec des poux plein la tête,l'un d'un s'était coincé le pouce dans la portiére de la voiture et malgrés la couleur noire de son pouce,la vive douleur et le gonflement de ce dernier,mon ex n'avait pas jugé util de consulter un médecin ou un pharmacien.Résultat j'ai du amener le petit chez le medecin qui lui a transpercé l'ongle avec un fer chauffé tout en m'expliquant que ceci aurai dû être fait de suite aprés l'incident.Enfin,mon fils m'a gentiment expliqué comment rouler un pétard sans savoir qe quoi il sagissait.Aprés discution avec le papa,celui ci m'a expliqué que oui il fumait avec ses potes,que oui il le faisant en présence des enfants mais que c'ataity pas grave,que pour le pouce il avait pas cu l'intérêt d'un medecin ou d'un pharmacien et que effectivement il aurai peu-être dû le faire vu que le petit souffrait,et que pour les poux il avait cru qu'ils se grattaient la tête à cause du chlore de la piscine.

Tout aurai été pour le mieu,si au retour des vacances de toussaint,mon fils de huit ans ne m'avait pas sorti de sa poche un véritazble couteau suisse offert par son papa!!Mais comme m'a dit ce dernier,c'est pas grave ,j'ai hesité et puis ils se sont coupés le doigt que deux fois et c'était des coupure toutes petites.Evidement tant que c'est que le doigt...

De la,j'ai aussi eu droit à toutes une floppeé de questions sur la cocaîne!!!Youpi!Perso à un gamin de 8 ans, je préfére expliquer comment on fait les bébés ou pourquoi le pére noêl n'existe pas.

Aprés explication avec leur pére,il m'a expliqué que oui certains de ses potes sniffaient mais que lui non et que bon il avait peu-être pas fait gaffe à la présence des enfants dans la piéce.En même temps s'il n'était pas lui même défoncé peu-être qu'il aurai vu que ses fils étaient là.

 

Je comptais saisir JAF pour demender un droit de garde d'une semaine sur les 2 lors des vacances de paque car je trouve un peu abusif qu'il ait toutes les vacances et moi toute la période scolaire,ainsi qu'une augmentation de la PA car mes ressources ont diminuées de moitié alors que les siennes ont augmentées(d'autant plus que lors du premier jugement il avait homi de déclarer le montant de ses primes et intêressements soit environ 1000€ mensuel).

Mais la,ma préoccupation est tout autre.Je m'inquiéte du bien être et de la sécurité de mes enfants avec leur pére.J'ai essayé d'en discuter avec lui mais je me heurte à un mur car pour lui rien de tout cela n'est grave.

J'aimerai donc savoir ce qu'il m'est possible de faire car j'avoue être complétement largué face à la situation.

Par avance merci de vos conseils.

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je trouve un peu abusif qu'il ait toutes les vacances et moi toute la période scolaire

 

Vous pouvez demander à ce que le père ait la garde pendant la période scolaire et vous pendant les vacances

 

 

mes ressources ont diminuées de moitié alors que les siennes ont augmentées(d'autant plus que lors du premier jugement il avait homi de déclarer le montant de ses primes et intêressements soit environ 1000€ mensuel)

 

Vous avez perdu votre emploi ? pourquoi vos ressources ont-elles diminuées de moitié ? 1000 euros par mois de primes ? Quelle est sa profession ? 12 000 euros par an de primes, on ne voit pas ça souvent.

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  • Moderateurs

Mimie50 on va éviter les sarcasmes, tout le monde a pu comprendre que la maman aimerait profiter de ses enfants dans les moments de détente et pas seulement dans le va et vient de la vie de tous les jours :)

 

Pas de considérations personnelles, mais de l'aide pour cette maman merci ;)

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...

 

Si j'ai bien lu, le père, contrairement à ce que vous dites, n'a pas "toutes les vacances scolaires".

 

Vous précisez qu'il a les enfants une semaine à Noël, (sur deux) un mois en été...(sur deux également).

 

La distance géographique qui vous sépare empêche peut-être le père d'exercer un DVH dit "classique" avec partage des we, ce qui a amené le juge à privilégier les vacances scolaires.

 

Pour ce qui est de la PA, vous pouvez saisir le JAF pour une demande de modification.

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Mimie50 on va éviter les sarcasmes, tout le monde a pu comprendre que la maman aimerait profiter de ses enfants dans les moments de détente et pas seulement dans le va et vient de la vie de tous les jours :)

 

Pas de considérations personnelles, mais de l'aide pour cette maman merci ;)

 

Mais ce n'est pas un sarcasme ! Certaines personnes peuvent tout à fait vouloir profiter de leurs enfants pendant les vacances parce qu'elles n'ont pas le temps de les voir quand elles travaillent, quand les enfants sont à l'école (spécialement les professions libérales, les commerçants, qui partent quand les enfants dorment et reveinnent quand les enfants dorment.) J'en ai personnellement connues. Et oui, cette maman peut demander ce qu'elle veut au JAF. Ensuite, que ce soit accepté ou non, est une autre histoire.

C'est d'ailleurs pour ça que je demandais pourquoi la maman avait baissé de 50 % ses revenus : entreprise qui a du mal à s'en sortir, commerce qui décline.... et qui implique donc beaucoup d'heures pour remettre tout ça sur les rails.

Quant à la drogue.... à part voir un juge pour enfant pour mise en danger, ou une AS, je ne vois pas.

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Vous pouvez demander à ce que le père ait la garde pendant la période scolaire et vous pendant les vacances

 

 

Vous avez perdu votre emploi ? pourquoi vos ressources ont-elles diminuées de moitié ? 1000 euros par mois de primes ? Quelle est sa profession ? 12 000 euros par an de primes, on ne voit pas ça souvent.

Navré mais personnelement j'aime mes enfants et j'aimerai pouvoir partager des moment de détente avec eux pendant des périodes plus longues qu'un week-end.De plus et pour en avoir discuté il n'y a pas ci longtemps avec le papa,s'il m'arrivait d'être dans l'impossibilité de d 'assumer la garde de mes fils,il ne les veut pas.Il a déjà bcp de mal à les supporter quinze jouirs d'affilé.Bref,c'est juste pour m'em*****r.

 

Oui mon contrat s'est terminé et comme c'était un contrat aidé je n'ai pas eu droit à l'allocation chomage du coup je me retrouve avec le RSA comme principale ressource.

Pour ce qui est du papa , oui il a une trés grosse situation comme directeur qualité production dans un grand groupe automobile dont je ne citerai pas le nom.

Ce montant de prime constitue l'accumulation de plusieurs primes,une sur l'interressement au chiffre d'affaire,une sur les objectifs de son service et de ses équipes,une sur ces objectifs personnel,plus noêl ....

 

Cela étant mon plus gros pbme ne réside pas là mais plutot dans le fait que mes fils se trouve en présence de personnes qui fument et sniffent devant eux sans probléme,qu'ils puissent faire joujou avec des couteaux sans que cela ne dérangent personne et que leur pére n'hésitent pas à boire fumer et prendre la route avec eux dans la voiture.

S'il veut se tuer qu'il le fasse je m'en fiche mais pas avec mes enfants.

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Je dis peut-être une bêtise, mais une analyse toxicologique pourrait-elle révéler des traces de drogues inhalées par la fumée que les enfants respirent en présence d'autres personnes ?

 

Pour le cannabis, il me semble que le test se fait par la salive. Pour la cocaïne, aucune idée.

 

---------- Message ajouté à 17h03 ---------- Précédent message à 17h00 ----------

 

Cela étant mon plus gros pbme ne réside pas là mais plutot dans le fait que mes fils se trouve en présence de personnes qui fument et sniffent devant eux sans probléme,qu'ils puissent faire joujou avec des couteaux sans que cela ne dérangent personne et que leur pére n'hésitent pas à boire fumer et prendre la route avec eux dans la voiture.

S'il veut se tuer qu'il le fasse je m'en fiche mais pas avec mes enfants.

 

Votre plus gros problème va être de le prouver. Parce que lancer des accusations (de drogue et d'alcool) sans preuves, je ne suis pas certaine qu'un JAF apprécie.

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Lorsqu'il ramène vos enfants, vous appeler le commissariat (ou gendarmerie) pour leur signaler que Monsieur X, père de vos enfants, vient de ramener les petits,, shooter, cocainé, et/ou alcoolisé (rayer la mention inutile), avec le véhicule X, immatriculé X, qu'il a pris la route de X, et que c'est un danger public.:mad:

Ou vous le faites serrer en bas de chez vous, ou mieux, en bas de chez lui avec les enfants dans la voiture.

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Je dis peut-être une bêtise, mais une analyse toxicologique pourrait-elle révéler des traces de drogues inhalées par la fumée que les enfants respirent en présence d'autres personnes ?

 

Non, ce n'est pas une bêtise, mais l'analyse s'avèrerait négative.

 

---------- Message ajouté à 17h18 ---------- Précédent message à 17h14 ----------

 

Lorsqu'il ramène vos enfants, vous appeler le commissariat (ou gendarmerie) pour leur signaler que Monsieur X, père de vos enfants, vient de ramener les petits,, shooter, cocainé, et/ou alcoolisé (rayer la mention inutile), avec le véhicule X, immatriculé X, qu'il a pris la route de X, et que c'est un danger public.:mad:

Ou vous le faites serrer en bas de chez vous, ou mieux, en bas de chez lui avec les enfants dans la voiture.

 

Je ne pense pas que ce conseil soit judicieux.

Que faites-vous de la dénonciation calomnieuse et de ses conséquences (pénales) possibles ?

 

 

 

CODE PENAL (Partie Législative)

La dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d'un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l'on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu'elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d'y donner suite ou de saisir l'autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l'employeur de la personne dénoncée, est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.

 

La fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d'acquittement, de relaxe ou de non-lieu déclarant que la réalité du fait n'est pas établie ou que celui-ci n'est pas imputable à la personne dénoncée.

 

En tout autre cas, le tribunal saisi des poursuites contre le dénonciateur apprécie la pertinence des accusations portées par celui-ci.

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Je ne rêve pas, elle a bien parlé de shit, cocaine, alcool, je n'invente rien, elle dit aussi qu'il conduit dans cet état avec les enfants.....

 

Je ne vois pas comment la mère pourrait connaître l'état du père lorsque celui-ci quitte son domicile pour ramener les enfants.

Encore une fois, si une plainte est déposée pour usage de substances illicites attention à l'effet boomerang et à la dénonciation calomnieuse.

 

"On n'accuse pas sans preuves"... c'est bien connu.

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Je ne vois pas comment la mère pourrait connaître l'état du père lorsque celui-ci quitte son domicile pour ramener les enfants.

Encore une fois, si une plainte est déposée pour usage de substances illicites attention à l'effet boomerang et à la dénonciation calomnieuse.

 

"On n'accuse pas sans preuves"... c'est bien connu.

Dites moi, vous allez vite en besogne ! Il n'est pas question de plainte, il est question de signalement aux autorités chargées de la sécurité publique. La nuance est énorme.

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Dites moi, vous allez vite en besogne ! Il n'est pas question de plainte, il est question de signalement aux autorités chargées de la sécurité publique. La nuance est énorme.

 

Mais si un "signalement" est fait et se trouve injustifié, le père pourra déposer plainte pour dénonciation calomnieuse.

Et je doute fort que police ou gendarmerie mettent en place un système de contrôle d'identité, un barrage sur une route sur le simple signalement d'une femme qui n'apportera aucune preuve.

 

Si la mère a des craintes pour la sécurité des enfants, qu'elle dépose une requête auprès du JAF pour demander à ce que le père exerce son DVH en milieu "protégé".

Mais là encore il faudra apporter des preuves.

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Moi je reviens sur un autre sujet. Vous étiez en contrat CEA, mais combien de temps ? Les CEA ouvre droit aussi aux ASSEDICS

 

Qaunt à dénoncer le papa, cela me fait un peu peur. La cocaïne, il semble que ce soit les copains qui la sniffe et pas lui, quant "aux pétards" c'est apparement quand il est entre copains et pas forcément le dimanche avant de ramener les enfants. Pour l'alcool, pas de détails puisqu'il est apparu dans le 2ème post. Et n'avez vous pas peur que les gendarmerie soient inondées d'appel tous les dimanches soir ?

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d'autant plus que lors du premier jugement il avait homi de déclarer le montant de ses primes et intêressements soit environ 1000€ mensuel).

 

Juste une question par simple curiosité, comment a-t-il pu "oublier" de déclarer ses primes ? Vous voulez dire aux impôts ? Parce que pour ce qui est de la fixation de la PA, elle a du être faite en fonction de son avis fiscal. Et à moins que ces primes lui soient données en espèces, elles sont déclarables.

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