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valeur terrain


Miminou

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bonsoir

 

un exemple

2 enfants, un des parents donne un terrain à chacun (à des dates éloignées) sur lequel ils implantent une maison.le 1er enfant vend son terrain et sa maison. comment est évalué ce terrain le jour de la succession, ne sachant pas comment le fruit de la vente à été employé, peut il n'avoir plus aucune valeur ?

et quelle valeur peut il avoir dans le cas d'un rachat d'un bien en SCI

 

merci de votre réponse

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bonsoir

 

un exemple

2 enfants, un des parents donne un terrain à chacun (à des dates éloignées) sur lequel ils implantent une maison.le 1er enfant vend son terrain et sa maison. comment est évalué ce terrain le jour de la succession, ne sachant pas comment le fruit de la vente à été employé, peut il n'avoir plus aucune valeur ?

et quelle valeur peut il avoir dans le cas d'un rachat d'un bien en SCI

 

merci de votre réponse

 

Bonjour,

 

La valeur du terrain est d'abord déterminée par celle le jour de la vente.

 

Pour les années après, il faut savoir, comment les fonds ont été employé, pour calculer la valeur de la donation qui sera à rapporter à la succession.

Donc au 1er enfant à apporter les détails.

 

Si avec cet argent une part d'un bien a été fait en SCI, il faudra estimer la valeur de cette part au moment de la succession.

 

cordialement,

 

giantpanda

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A noter que le minimum qui sera à raporter est la valeur du terrain au jour de la donation. Si la valeur du terrain au jour de la vente est supérieure, c'est cette valeur qui sera retenu, si on ne sait pas ce qu'est devenu l'argent aujourd'hui.

 

S'il est devenu des part des SCI, ce qui est à raporter est le plus fort entre l'actualisation de la valeur du terrain à déterminer par l'actualisatation prorata valeur vente du terrain/part de SCI au jour du décès et la valeur au jour de la donation.

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merci de votre réponse. mais j'ai encore une autre question :)

 

 

comment serait évalué ce terrain au cas ou le prix de la vente ait servi à l'achat d'un autre bien immobilier, et que désormais ce dernier bien ait fait l'objet d'une donation a l'un de ses enfants, (il ne resterait donc plus rien) ?

 

merci d'avance

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  • 2 months later...

je reviens sur le sujet du départ, et suite à vos réponses dont je vous remercie, j'ai une autre question.

 

Bonjour,

 

La valeur du terrain est d'abord déterminée par celle le jour de la vente.

 

Pour les années après, il faut savoir, comment les fonds ont été employé, pour calculer la valeur de la donation qui sera à rapporter à la succession.

Donc au 1er enfant à apporter les détails.

 

 

cordialement,

 

giantpanda

 

étant en désaccord, le 1er enfant ne veux pas apporter les détails, mais il existe ailleurs à la même époque un achat de terrain et une demande de permis de construire, est il obligatoire d'avoir une déclaration de remploi pour prouver ce qu'il a été fait de l'argent de la 1ere vente, ou quelle preuve peut on avoir pour évaluer au juste prix

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La difficulté majeure, c'est que le prix de vente est global, il comprend la veleur du terrain nu donné et la valeur de la construction.

Si le bien racheté est moins cher, et que de l'argent est conservé, comment savoir quelle partie du prix de vente a servi à racheter un bien (qui a ensuite pu prendre de la valeur) ? La quote-part du prix de vente correspondant au terrain nu a-t-elle été subrogée ou non dans l'acquisition du nouveau bien ?

On pourrait arguer que la quote-part du prix de vente correspondant au terrain nu a été conservée et que c'est donc cette somme qu'il convient de prendre en compte, et non une réévaluation liée à une subrogation d'un apport personnel pour la construction.

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