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residence enfants


Cory

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Les raisons valables pour changer l'enfant de résidence sont une mise en danger, sachant que cette définition est large et difficile a prouver. la mise en danger va des mauvais traitements physiques, psychologiques, au manque de soins (médecin, nourriture) mais c'est une pente difficile. Il se peut aussi qu'il soit pris en compte l'habitat (chambre pour l'enfant) et les revenus.

Une dernière chose et non des moindres, c'est l'age de l'enfant. Sauf mise en danger vraiment claire et dangereuse, un enfant en bas age ne sera pas enlevé de sa mère. Vers 8 ans, un enfant peut etre entendu lors d'une enquete sociale et au dela, l'enfant peut demander lui meme a etre entendu par un juge avec son propre avocat.

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Les raisons valables pour changer l'enfant de résidence sont une mise en danger, sachant que cette définition est large et difficile a prouver. la mise en danger va des mauvais traitements physiques, psychologiques, au manque de soins (médecin, nourriture) mais c'est une pente difficile. Il se peut aussi qu'il soit pris en compte l'habitat (chambre pour l'enfant) et les revenus.

Une dernière chose et non des moindres, c'est l'age de l'enfant. Sauf mise en danger vraiment claire et dangereuse, un enfant en bas age ne sera pas enlevé de sa mère. Vers 8 ans, un enfant peut etre entendu lors d'une enquete sociale et au dela, l'enfant peut demander lui meme a etre entendu par un juge avec son propre avocat.

 

Non, le JAF ne prends pas en compte les revenus pour décider de la résidence de l'enfant chez tel ou tel parent.

 

Un enfant peut être entendu par le JAF lui-même et à sa demande, s'il a atteint l'âge de discernement (variable selon la maturité des enfants), tout comme le JAF peut refuser d'entendre l'enfant.

 

Mais l'enfant n'étant pas "partie" dans la procédure, s'il est auditionné, les propos qu'il tiendrait ne seraient "qu'informatifs". Un JAF sait parfaitement discerner les propos spontanés d'un enfant et ceux "induits" par l'environnement.

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Non, le JAF ne prends pas en compte les revenus pour décider de la résidence de l'enfant chez tel ou tel parent.

 

Un enfant peut être entendu par le JAF lui-même et à sa demande, s'il a atteint l'âge de discernement (variable selon la maturité des enfants), tout comme le JAF peut refuser d'entendre l'enfant.

 

Mais l'enfant n'étant pas "partie" dans la procédure, s'il est auditionné, les propos qu'il tiendrait ne seraient "qu'informatifs". Un JAF sait parfaitement discerner les propos spontanés d'un enfant et ceux "induits" par l'environnement.

 

Les cas peuvent différer mais dans mon cas, les revenus ont TOUJOURS ETE PRIS EN COMPTE pour une procédure qui traine depuis 4 ans! voila pourquoi je le dis! Il ne faut pas etre affirmatif et dire non ils ne les prennent pas en compte quand vous n'en etes pas sure! il vaut mieux laisser el doute et dire que cela peut etre pris en compte! comme dans mon cas par exemple!

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Les cas peuvent différer mais dans mon cas, les revenus ont TOUJOURS ETE PRIS EN COMPTE pour une procédure qui traine depuis 4 ans! voila pourquoi je le dis! Il ne faut pas etre affirmatif et dire non ils ne les prennent pas en compte quand vous n'en etes pas sure! il vaut mieux laisser el doute et dire que cela peut etre pris en compte! comme dans mon cas par exemple!

 

Le parent qui a des revenus inférieurs, n'est pas plus mauvais parent que celui qui a des revenus plus élevés.

 

Alors je maintiens, la résidence des enfants n'est pas fixée en fonction des revenus des parents.

Il y a bien d'autres paramètres qui sont pris en compte pour fixer la résidence de l'enfant. Le juge statue dans son intérêt. Et l'intérêt de l'enfant n'est pas de vivre forcément là où la fiche de paye est plus élevée.

 

Un juge n'enlèvera pas la garde d'un enfant à une mère au prétexte qu'elle est au chômage et que le père a un emploi.

 

Il tiendra compte des revenus de chacun, mais pour déterminer le montant de la PA et la prise en charge des trajets lors de l'exercice du DVH.

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  • 3 ans plus tard...

Bonsoir

désolée je rebondis sur la question car ayant appris récemment que mon ex réfléchissait a récupérer mes enfants ça m’intéresse grandement ^^

J'ai fait un peu le tour des discussions concernant le sujet dans le forum, alors en admettant qu'un JAF ne se base pas sur les revenus de l'un ou de l'autre parent mais en s’intéressant essentiellement a leur stabilité ..

Si le deuxième parent, (après 3 ans sans ses enfants), du fait qu'il se soit remis en couple et veuille refonder une famille, décide de demander le changement de résidence... Est ce qu'il a plus de chance de l'obtenir face a moi qui suis seule, une maison plus petite et de ce fait qui infligent donc des horaires un peu plus difficiles a mes enfants ?!

Du fait qu'ils sont 2 ils peuvent se permettre de donner une chambre a chaque enfant, d'adapter leur horaires aux besoin, un rapprochement avec les futurs demi freres/soeur etc ...

Ma fille ayant 11 ans et mon fils 7, a 11 ans est ce que l'avis est encore "informatif" ?

Admettons que l'un veuille et l'autre non.. un Jaf peut il prendre la décision de les séparer ?

 

merci :)

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