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Forum juridique de Net-iris

Ag - et tantiemes


Clcar

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bonjour

 

Sur le procès verbal d'assemblée : on calcul nos tantiemes sur 100 000

 

Présents ou représentés = 70721 (74 copros)

Non présents = 28440

 

total ...................... 99161

 

A votre avis ou sont passés la différence : 839 !!

 

Je n'y comprends rien

 

Jusqu'au vote prévisionnel on se base sur les tantièmes

ci-dessus

 

Puis des que l'on arrive aux votes :

exemple = réalisation de refection de ...

On trouve le résultat suivant :

Pour : 6344 sur 7141

contre : 797

abstentions : 66

 

74 copropriétaires totalisent 7207

 

Qui peux comprendre , pour moi c'est !! pas comprendre

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bonjour

 

Sur le procès verbal d'assemblée : on calcul nos tantiemes sur 100 000

 

Présents ou représentés = 70721 (74 copros)

Non présents = 28440

 

total ...................... 99161

 

A votre avis ou sont passés la différence : 839 !!

 

Peut être que le syndicat possède des tantièmes ce qui peut expliquer cette différence... Les tantièmes du syndicat n'étant pas pris en compte lors du décompte final. C'est une explication, pas forcément la solution.

 

Puis des que l'on arrive aux votes :

exemple = réalisation de refection de ...

On trouve le résultat suivant :

Pour : 6344 sur 7141

contre : 797

abstentions : 66

Quelle est la cle de répartition utilisé pour ce vote ?

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Merci ZUNG

Peut être que le syndicat possède des tantièmes ce qui peut expliquer cette différence... Les tantièmes du syndicat n'étant pas pris en compte lors du décompte final. C'est une explication, pas forcément la solution.

je n'ai jamais entendu que le syndicat possédait des tantiemes et dans ce cas cela devrai être stipuler , puisque le syndicat c'est tous les copros!!! et dans ce cas lorsque la facturation de travaux se fait on divise par 100000 et on multiplie par le nombre de tantièmes du propriétaire

Il y a un manque de finance !!

Quelle est la cle de répartition utilisé pour ce vote ?

 

encore un peu novice

1- je ne sais pas faire citation ..

je pense que ce que l'on appelle clé de répartition

* majorité Article 24

 

et sur tous les votes on parle de

74 propriétaires totalisant 7207 tantièmes au moment du vote ...

Je comprends pas ce changement de tantièmes

Merci pour vos réponses

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Sur la première question: est ce une nouvelle copropriété dont certains lots n'auraient pas encore trouvé preneurs ?

 

Sur la seconde question : en partie conséquence de la première, plus éventuellement selon clés de répartition, exemple ascenseur dont l'affectation et le calcul est proportionnel à l'utilité, et dont certains lots peuvent être exclus.

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