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beau fils qui heriterait de sa belle mere?


Gigi2

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bonjour

Mon grand pere maternel est décédé depuis quelques mois,je dois herite de lui avec mes freres et soeur car notre mere nous a quitté.

A la mort de ma grand mere maternelle, ma mere etait toujours en vie et marié avec mon pere.Il parait que mon pere va etre usufruiter potentiel des biens recueillis par son épouse(ma mere) dans la succession de ma grand mere..usufruit qui ne pouvait s'exercer car les biens etaient greves de l'usufruit de mon grand pere:confused:. Comment ça se fait??? Je ne pensais pas que mon pere avait quelque chose a avoir sur sa belle famille et pourquoi que sur la succession de ma grand mere?Sur la succession de ma grand mere est ce que la part de ma mere n'ira que pour mon pere ou il y aura un partage entre nous(les enfants) et lui?merci de me répondre et merci d'etre là.Cordialement

gigi2

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Bonjour

Le deces de ma grand mere etait en 2002, le deces de ma mere est 2005 et mes parents n'aient pas divorcé.:cool:

 

---------- Message ajouté à 15h04 ---------- Précédent message à 15h01 ----------

 

la succession de ma grans mere a du etre faite mais sans moi car a l"epoque ma mere etait toujours parmis nous.

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Donc votre mère avait surement hérité d'une partie des biens de votre grand-mère, et donc effectivement votre père à dû hériter lui aussi d'une partie de ces biens.

 

il faudrait demander à voir les documents de successions de chacun.

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La succession pour la maison est de moitié en valeur sur mon grand pere et l'autre moitié de la valeur de la maison sur la succession de ma grand mère.Par contre il n'y a pas eu de partage mais il aurait été indiqué que mon grand pere etait propriétaire de moitié de la maison ....Comment va etre calculé la part de mon pere???nous les enfants allons nous avoir quelque chose sur la succession de ma grand mere ?MERCI

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Le bien de vos grands-parents maternel était commun.

Donc lors de la succession de votre grand-mère, une moitié du bien était à votre grand-père au titre de la liquidation de communauté suite au décès, et l'autre moitié a dépendu de la succession de votre grand-mère.

On va supposer que le décès de votre grand-mère est à compter du 1er juillet 2002.

Dans ce cas, sans disposition de la part de votre grand-mère, votre grand-père a pu recueillir l'usufruit de la succession de votre grand-mère (il aurait aussi pu choisir 1/4 en propriété mais visiblement il a choisi l'usufruit).

Donc ses enfants (votre mère était-elle fille unique ?) ont reçu la nue-propriété de la moitié de la maison.

On va supposer pour faire simple qu'elle était fille unique...

Ensuite, votre mère est décédé. Sa succession comprend les biens dont elle est propriétaire, donc cette moitié de maison. Donc votre père a lui aussi pu choisir l'usufruit de la succession de votre mère, c'est-à-dire, entre autres, l'usufruit sur la moitié de maison appartenant à son épouse. Mais comme un usufruit existait déjà au profit de votre grand-père, il ne pouvait exercer le sien avant l'extinction de l'usufruit précédent, donc le décès de votre grand-père. Par ailleurs, au décès de votre mère, vous avez hérité de la nue-propriété de ses biens, à savoir la moitié de maison.

Aujourd'hui, votre grand-père est décédé, donc vous héritez de sa moitié de maison à lui.

Conclusion, si votre mère était fille unique, et si à la fois votre grand-père puis votre père ont choisi l'usufruit de la succession de leur épouse, aujourd'hui, suite aux trois successions, vous êtes plein propriétaire de la maison, sauf pour une moitié d'usufruit au profit de votre père.

 

Pour finir, votre père n'hérite pas de votre grand-mère, ni de votre grand-père, mais il a déjà hérité de votre mère d'un usufruit. De même, vous n'héritez pas de votre grand-mère, vous avez déjà hérité de votre mère d'une nue-propriété qu'elle avait déjà hérité de sa mère : vous êtes nu-propriétaire de la moitié de maison ayant appartenu à votre grand-mère depuis le décès de votre mère. Votre père est usufruitier (successif) de cette même moitié aussi depuis le décès de votre mère.

 

Après on peut fractionner selon le même raisonnement si vous avez des oncles et tantes maternelles.

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Merci rambotte de toutes ces précisions et du temps passé a me répondre:)Donc si je comprends bien....c'est pas si sur encore;)

Sur la maison qui appartenait a mes grands parents: sur la moitié etant la succession de ma grand mere; moi et mes freres ont doit partagé la vente aves notre pere qui aura 50 pourcent et le reste a partager avec mes freres?????:confused:

Au décès de ma mere, mon pere nous avait fait signé un papier notarial pour le" protéger"....nous pensions que c'etait pour se proteger de ne pas demander notre part sur la succession de notre mere (sur leur maison)mais c'etait bien plus calculé de sa part pour avoir encore une partie sur l'heritage de ses beaux parents.

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Votre père n'a aucune part de l'héritage de ses beaux-parents, sortez-vous cela de votre tête. Votre père a une part (en usufruit, selon les suppositions faites) sur l'héritage de son épouse, votre mère. La part qu'a reçu votre mère dans la succession de la sienne est devenue le patrimoine de votre mère, il n'est pas resté le patrimoine de votre grand-mère ! Donc votre père hérite de droits sur le patrimoine de son épouse, pas de droits sur le patrimoine de votre grand-mère !

 

Concernant les suppositions, il faudrait vérifier, parce que cela peut changer les calculs exacts :

- bien commun à vos grands-parents ou bien propre de votre grand-mère ?

- nombre d'enfants de votre grands-parents, et enfants issus d'une précédente union de l'un d'eux ?

- date du décès de votre grand-mère (antérieure ou pas au 1er juillet 2002) ?

- donation entre époux entre vos grands-parents (quelle option choisie) ou testament de votre grand-mère ? sinon, et si à partir de juillet 2002, choix de votre grand-père entre propriété ou usufruit (pour savoir exactement ce qu'a reçu votre grand-père dans la succession de son épouse)

- donation entre époux entre vos parents (quelle option choisie) ou testament de votre mère ? sinon, choix de votre père entre propriété ou usufruit (pour savoir exactement ce qu'a reçu votre père dans la succession de son épouse)

 

Concernant le partage d'un prix de vente, effectivement, selon les suppositions faites, votre père a droit à la valeur de l'usufruit de la moitié de maison. Donc s'il a entre 51 et 61 ans, 50% sur la moitié, soit 25%, si vous décidez d'appliquer le barème fiscal par simplicité.

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Je vous remercie et réponds plus bas a chacune de vos questions.

Votre père n'a aucune part de l'héritage de ses beaux-parents, sortez-vous cela de votre tête. Votre père a une part (en usufruit, selon les suppositions faites) sur l'héritage de son épouse, votre mère. La part qu'a reçu votre mère dans la succession de la sienne est devenue le patrimoine de votre mère, il n'est pas resté le patrimoine de votre grand-mère ! Donc votre père hérite de droits sur le patrimoine de son épouse, pas de droits sur le patrimoine de votre grand-mère !

 

Concernant les suppositions, il faudrait vérifier, parce que cela peut changer les calculs exacts :

- bien commun à vos grands-parents ou bien propre de votre grand-mère ? Bien commun

- nombre d'enfants de votre grands-parents, et enfants issus d'une précédente union de l'un d'eux ? 3 dont ma mere...pas d'enfant d'une autre union

- date du décès de votre grand-mère (antérieure ou pas au 1er juillet 2002) ? Apres juillet 2002

- donation entre époux entre vos grands-parents (quelle option choisie) ou testament de votre grand-mère ?donation au dernier des vivants sinon, et si à partir de juillet 2002, choix de votre grand-père entre propriété ou usufruit (pour savoir exactement ce qu'a reçu votre grand-père dans la succession de son épouse)usufruitier des biens mobiliers et immobiliers

- donation entre époux entre vos parents (quelle option choisie) ou testament de votre mère ? sinon, choix de votre père entre propriété ou usufruit (pour savoir exactement ce qu'a reçu votre père dans la succession de son épouse) Pas de testament...mon parait aurait l'usufruit...il a fait signer a tout ses enfants un papier que j'ai pas le double mais c'etait pour ne pas demander notre part sur sa maison

 

Concernant le partage d'un prix de vente, effectivement, selon les suppositions faites, votre père a droit à la valeur de l'usufruit de la moitié de maison. Donc s'il a entre 51 et 61 ans, 50% sur la moitié, soit 25%, si vous décidez d'appliquer le barème fiscal par simplicité.

Il a 59 ans....qu'est ce qu'il vaut mieux choisir entre les 50 pourcent et les 25 du bareme fiscal par simplicité???a T on le droit de choisir??merci

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OK, on peut affiner les calculs:

- au décès de votre grand-mère, la succession a porté sur la moitié du bien ; votre grand-père est devenu usufruitier de cette moitié (et est par ailleurs plein propriétaire de l'autre moitié), et ses 3 enfants en sont devenus nus-propriétaires indivis, donc 1/6 du bien en nue-propriété pour chaque enfant, dont votre mère.

- au décès de votre mère, son 1/6 du bien en nue-propriété est tombé dans sa succession ; votre père avait le choix légal entre le quart en propriété de la succession ou l'usufruit de la succession ; il a opté pour l'usufruit ; comme le 1/6 de maison est déjà grevé d'usufruit au profit de votre grand-père, l'usufruit de votre père est un usufruit successif, qui prend effet à l'extinction du précédent ; tandis que vous avez recueilles, vous et vos frères ou soeurs, le 1/6 en nue-propriété.

- au décès de votre grand-père, vous restez nus-propriétaires indivis de ce 1/6, mais vos oncles et/ou tantes deviennent pleins propriétaires de leur 1/6 ; par ailleurs, concernant la moitié de votre grand-père, vos oncles et/ou tantes récupèrez 1/6 du bien en pleine propriété, et vous aussi avec vos frères ou soeurs.

Au total, vos deux oncles et/ou tantes on 1/6+1/6 = 1/3 du bien en pleine propriété ; vous et vos frères et soeurs avez aussi ensemble le dernier 1/3 du bien en pleine propriété grévé de 1/6 du bien en usufruit au profit de votre père.

Si le bien vaut 180000, la valeur des droits de votre père est 180000 / 6 (fraction du bien concerné par l'usufruit) x 50% (valeur de l'usufruit par rapport à la pleine propriété) = 15000.

Dans le message précédent, je faisais comme si votre mère était fille unique, donc l'usufruit de votre père était calculé sur la moitié du bien (et non 1/6), donc une valeur d'usufruit de 50% appliqué sur une moitié de bien, cela donnait 25% de la valeur totale du bien. Cette phrase n'évoquait donc pas un choix ("qu'est ce qu'il vaut mieux choisir entre les 50 pourcent et les 25 du bareme fiscal ").

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Rambotte merci de tout vos calculs....j'ai compris le calcul pour mon pere.

Nous les 4 enfants on aura 1/3 de la succession de mon grand pere a se partager entre 4 et du coté de ma grand mere se sera divisé en 3 parties une pour mon oncle 1/3 pour ma tante et le 3 eme tiers mon pere en aura la moitié et le reste sera a partager entre les 4 enfants...

Sur le projet de succession de mon grand pere il y a les comptes bancaires et les assurances vies.....vu que ça doit etre de l'argent qu'il a place depuis longtemps c'est a dire lorsque ma grand mere etait vivante....mon pere va t'il pouvoir y prétendre aussi malgré qu'il ne figure pas sur le projet de succession de mon grand pere??A pres ces questions je ne vous embete plus:D!ah encore une question si mon pere avait pris le quart en propriété de la succession au lieu de l'usufruit il aurait eu quoi??

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A mon avis, puisque votre grand-père était usufruitier, pour les liquidités issues de la moitié de communauté, dépendant de la succession, votre grand-père a bénéficié de ce qu'on appelle un quasi-usufruit, c'est-à-dire que ses héritiers sont bénéficiaires d'une créance contre sa succession.

Comme votre mère est décédés, sa créance "contre" son père (à ne pas prendre au sens péjoratif) vous est transmise, mais j'ai un doute sur le fait qu'elle soit transmise à votre père.

Dans la pratique, cela veut dire que votre créance doit être récupérée sur les sommes et les biens dépendant de la succession, elle est à mettre au débit de la succession et fait donc diminuer l'actif net sur lequel vous payez des droits.

Si la créance est transmise aussi à votre père, cela voudrait dire qu'il serait quasi-usufruitier de la créance, c'est-à-dire quasi-usufruitier des sommes récupérées par vous au titre de la créance ? Mais là je ne suis sûr de rien.

Si votre père avait pris le quart de la succession de votre mère, eh bien, sur le 1/6 du bien qu'elle avait reçu, 1/24 du bien serait aujourd'hui à lui en pleine propriéte, et 1/8 du bien à vous aussi en pleine propriété. En valeur cela lui en aurait fait moins à cet âge.

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A mon avis, puisque votre grand-père était usufruitier, pour les liquidités issues de la moitié de communauté, dépendant de la succession, votre grand-père a bénéficié de ce qu'on appelle un quasi-usufruit, c'est-à-dire que ses héritiers sont bénéficiaires d'une créance contre sa succession.ca veut dire quoi bénéficiaire d'une créance contre sa succession?

Comme votre mère est décédés, sa créance "contre" son père (à ne pas prendre au sens péjoratif) vous est transmise, mais j'ai un doute sur le fait qu'elle soit transmise à votre père.

Dans la pratique, cela veut dire que votre créance doit être récupérée sur les sommes et les biens dépendant de la succession, elle est à mettre au débit de la succession et fait donc diminuer l'actif net sur lequel vous payez des droits.

Si la créance est transmise aussi à votre père, cela voudrait dire qu'il serait quasi-usufruitier de la créance, c'est-à-dire quasi-usufruitier des sommes récupérées par vous au titre de la créance ? Mais là je ne suis sûr de rien.:eek:Je comprends pas...

Si votre père avait pris le quart de la succession de votre mère, eh bien, sur le 1/6 du bien qu'elle avait reçu, 1/24 du bien serait aujourd'hui à lui en pleine propriéte, et 1/8 du bien à vous aussi en pleine propriété. En valeur cela lui en aurait fait moins à cet âge.

:rolleyes::rolleyes:
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On a le droit d'avoir une vie hors de Net-Iris ?

 

L'usufruit sur une somme d'argent ou sur des biens qui ne peuvent s'utiliser qu'en les consommant s'appelle un quasi-usufruit. Par exemple, l'usufruit sur une bouteille de vin ne peut s'exercer qu'en la buvant.

Dans ce cas, l'usufruitier, et donc en fait sa succession, doit rembourser au nu-propriétaire la valeur du bien soumis à l'usufruit au décès : l'usufruitier est débiteur de cette valeur, et son créancier c'est le nu-propriétaire. Dans la pratique, le nu-propriétaire récupère la valeur dans l'actif net.

 

Donc votre oncle et votre tante, et vous en représentation de votre mère, avez le droit de récupérer hors succession les sommes qui appartenaient à votre grand-mère et dont votre grand-père était devenu quasi-usufruitier : vous récupérer votre créance sur les biens de votre grand-père qui avait une dette envers vous du fait qu'il était (quasi-)usufruitier de la moitié des comptes communs au décès de votre grand-père.

 

Concernant votre père je ne sais pas. Puisque votre mère était créancière de son père, tous ses ayants-droits deviennent a priori créanciers, votre père devanant usufruitier de la créance, c'est-à-dire quasi-usufruitier de la somme réglant la créance. Enfin, je pense. Et donc par ricochet des usufruits, votre créance contre votre grand-père se transforme en créance contre votre père, qui devra vous restituer cette somme à son décès, c'est-à-dire que vous récupérerez cette somme sur ses biens en dehors de sa succession.

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Le quasi usufruit est un usufruit. La créance que la mère de Gigi avait sur la succession de sa mère faisait partie de sa succession. Le père de Gigi bénéficie donc de cet usufruit successif. Gigi et ses frères bénéficient à leur tour de cette créance sur la succession de leur père qu'il récupéreront, comme tout usufruit au décès de leur père.

Leur père n'ayant jamais eu la nue propriété de ces biens, il ne pourra absolument pas les transmettre à qui que ce soit d'autre.

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Rambotte je n'aurais pas du etre si demandeuse envers vous mais ça me prend tellement la tete cette histoire que je souhaite comprendre rapidement....Excusez moi d'etre autant demandeuse vis a vis de vous.

Bon j'ai compris l'histoire de l'usufruit....Je ne regarderai plus de la meme facon une bouteille de vin:D....

Par contre je me sent vraiment pas intelligente car je comprends mal le fait de récuperer hors succession les sommes appartenant a ma grand mere....et l'histoire de créance.....j'imagine que là vous allez vous tirez les cheveux avec moi.Pour faire simple car je suis simple de réflexion:ocomment ça va se calculer cette créance...sur une maison a 100000 euros par exemple ça se calcule comment? au final c'est peut etre hisoire de moins payer de frais de succession cette histoire de créance?,

en assurance vies:ca fait5 semainesqu'on a fait le nécessaire c'est a dire envoyer nos releve d'identité bancaire et rien n'arrive,est ce du fait de mon pere? En tout cas merci rambotte et maria:)

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