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autorité parentale - divergence


Neoxine

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j'ai récupéré depuis peu la garde effective d'un de mes fils de 17 ans suite à l'hospitalisation de sa mére (jusqu'au moins fin octobre) avec qui je suis séparé depuis 14 ans. Ne pouvant l'héberger à mon domicile j'ai pris l'initiative, en accord parfait avec lui, de lui louer un studio dans la meme commune, sachant qu'il démarre un contrat d'apprentissage donc avec remunèration et que je l'aide financièrement (p.a. versée directement au lieu de la mère).

La mère ma fait savoir par courrier recommandé qu'elle s'opposait a cette nouvelle situation sachant qu'elle avait prise d'autre dispositions (hébergement chez le grand maternel pendant toutte son indisponibilité) et qu'elle comptait récupérer notre fils a son domicile des sa sortie.

La sachant prète à deposer un recourt auprés du JAF voir plus, j'aimerais savoir savoir ce qui peu découler d'une telle situation.

Merci d'avance pour vos reponses

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bonjour,

si votre fils est d'accord sur le fait de prendre un appartement, je ne vois pas le JAF contraindre un mineur de 17 ans à revenir chez sa mère.

 

Article 371-1 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Loi n°2002-305 du 4 mars 2002 - art. 2 JORF 5 mars 2002

 

L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant.

 

Elle appartient aux père et mère jusqu'à la majorité ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le respect dû à sa personne.

 

Les parents associent l'enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité.

Article 388-1

Modifié par Loi n°2007-308 du 5 mars 2007 - art. 2 JORF 7 mars 2007 en vigueur le 1er janvier 2009

 

 

Dans toute procédure le concernant, le mineur capable de discernement peut, sans préjudice des dispositions prévoyant son intervention ou son consentement, être entendu par le juge ou, lorsque son intérêt le commande, par la personne désignée par le juge à cet effet.

 

Cette audition est de droit lorsque le mineur en fait la demande. Lorsque le mineur refuse d'être entendu, le juge apprécie le bien-fondé de ce refus. Il peut être entendu seul, avec un avocat ou une personne de son choix. Si ce choix n'apparaît pas conforme à l'intérêt du mineur, le juge peut procéder à la désignation d'une autre personne.

 

L'audition du mineur ne lui confère pas la qualité de partie à la procédure.

 

Le juge s'assure que le mineur a été informé de son droit à être entendu et à être assisté par un avocat.

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Invité Azukiyo

un mineur de 17 ans seul dans un studio peut il faire preuve de discernement?

quitte a vivre seul il pourrait tres bien rester au domicile de sa mère sans etre obligé de faire des frais de logement!

 

pour le moment etant mineur les parents sont responsables!!

lorsque la mère va revenir a son domicile, étant donné que le jeune ne vit plus chez elle il serait en droit de lui reclamer aussi une pension.

 

 

je ne suis pas sure que le jeune et le père obtiennent gain de cause

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Invité Shintoku

Bonsoir,

Moi, ce qui m'inquiète, c'est le fait que vous versiez la pension au jeune. Est-ce suite à un jugement ? Si non, vous pouvez aller au devant de gros problème. La mère ne semblant pas vous soutenir dans vos décisions.

Vous ne pouvez pas, ne devez pas et n'avez pas le droit de changer le destinataire dune pension alimentaire décidée en justice. La mère peut à tout moment vous envoyer un huissier pour récupérer ce qui lui revient de droit.

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Bonjour, quelque chose m'échappe profondément. Si le jeune de 17 ans peut vivre seul dans un studio, il peut effectivement vivre seul chez sa mère (qui n'est pas en vacances mais à l'hopital).

Effectivement, pourquoi faire des frais supplémentaires ? A 17 ans, on est loin d'être adulte.

De plus, les sous qu'il gagnera seront peut-être à mettre pour son permis de conduire ? Qui lui servira toute sa vie...

Il ne faut peut-être pas changer une situation qui marche.

De plus, il serait peut-être bien que ce jeune donne un coup de main à sa maman quand elle sortira de l' hôpital, ça fait partie de l'entraide familiale, je crois.;)

Bon week-end !

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Bonjour, quelque chose m'échappe profondément. Si le jeune de 17 ans peut vivre seul dans un studio, il peut effectivement vivre seul chez sa mère (qui n'est pas en vacances mais à l'hopital).

Effectivement, pourquoi faire des frais supplémentaires ? A 17 ans, on est loin d'être adulte.

De plus, les sous qu'il gagnera seront peut-être à mettre pour son permis de conduire ? Qui lui servira toute sa vie...

Il ne faut peut-être pas changer une situation qui marche.

De plus, il serait peut-être bien que ce jeune donne un coup de main à sa maman quand elle sortira de l' hôpital, ça fait partie de l'entraide familiale, je crois.;)

Bon week-end !

 

 

Peut être évite-t-il ainsi de longs trajets?

 

Et puis, pourquoi un garçon de 17ans serait-il obligatoirement infantile et incapable de vivre seul?

Les miens à cet age, un peu plus tôt, un peu plus tard ça dépend qui, vivaient seuls et s'en trouvaient heureux et reconnaissants de ma confiance.

Il vit dans la même commune que son père. Il n'est pas sans recours en cas de problème.

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oui mais normalement il vit chez sa mère !!

 

le père a semble t il les moyens de payer un studio et d'entretenir son fils en plus

 

par contre il ne faut pas oublier que l'enfant est mineur et que seul le jugement fait foi tant qu'il n'y en a pas d'autre

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oui mais normalement il vit chez sa mère !!

 

le père a semble t il les moyens de payer un studio et d'entretenir son fils en plus

 

par contre il ne faut pas oublier que l'enfant est mineur et que seul le jugement fait foi tant qu'il n'y en a pas d'autre

 

Je suppose que c'est là qu'il risque d'y avoir problème...

Mais il est en apprentissage avec un début de revenus, le père est dans la même ville.

Il suffirait que les parents soient d'accord mais ça n'a pas l'air d'être le cas. Peut être le père devrait -il saisir le JAF pour faire entériner ce mode de vie pour un presque majeur.

Si le garçon a un bon dossier d'apprentissage, sans absences, satisfaisant en cours comme en entreprise, il devrait avoir ses chances.

On peut tout de même envisager que dans quelques mois il n'aura de comptes à rendre à personne et que le temps est venu de l'éduquer à l'autonomie plutôt que l'envoyer chez grand-maman, dont on ne sait où elle habite, puis de lui faire jouer les soignants bénévoles lorsque maman sortira de l'hopital.

La tâche d'un garçon de 17ans, c'est avant tout de préparer son avenir.

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Je suppose que c'est là qu'il risque d'y avoir problème...

Mais il est en apprentissage avec un début de revenus, le père est dans la même ville.

Il suffirait que les parents soient d'accord mais ça n'a pas l'air d'être le cas. Peut être le père devrait -il saisir le JAF pour faire entériner ce mode de vie pour un presque majeur.

Si le garçon a un bon dossier d'apprentissage, sans absences, satisfaisant en cours comme en entreprise, il devrait avoir ses chances.

On peut tout de même envisager que dans quelques mois il n'aura de comptes à rendre à personne et que le temps est venu de l'éduquer à l'autonomie plutôt que l'envoyer chez grand-maman, dont on ne sait où elle habite, puis de lui faire jouer les soignants bénévoles lorsque maman sortira de l'hopital.

La tâche d'un garçon de 17ans, c'est avant tout de préparer son avenir.

 

oui mais il ne faut pas oublier que le père fait cela car il ne peut pas prendre son fils chez lui!!! que se passerait il si le gamin avait 14 ans!

 

a 17 ans on est soit un adulte soit un morveux

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Bonjour,

 

j'ai récupéré depuis peu la garde effective d'un de mes fils de 17 ans suite à l'hospitalisation de sa mére

 

Qu'entendez vous par la "garde effective" SVP ?

Vous avez une décision du JAF vous confiant, même provisoirement, la garde de votre fils de 17 ans oui ou non ?

 

Si la réponse est oui votre épouse hospitalisée n'a rien à objecter.

Dans le cas contraire votre épouse hospitalisée ayant toujours la garde sa décision s'impose tant à vous qu'à votre fils jusqu'à ce que le JAF en décide éventuellement autrement.

 

Salutations,

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Bonjour,

Qu'entendez vous par la "garde effective" SVP ?

Vous avez une décision du JAF vous confiant, même provisoirement, la garde de votre fils de 17 ans oui ou non ?

Si la réponse est oui votre épouse hospitalisée n'a rien à objecter.

Dans le cas contraire votre épouse hospitalisée ayant toujours la garde sa décision s'impose tant à vous qu'à votre fils jusqu'à ce que le JAF en décide éventuellement autrement.

Salutations,

 

Effectivement. C'est le noeud du problème.

A-t-il été confié par sa mère, ou par un jugement.

 

Cela veut-t-il dire que le parent non gardien n'a pas son mot à dire sur le mode de vie et que l'autorité parentale conjointe est une coquille vide pour lui?

 

C'est assez terrifiant.

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Un peu de sémantique pour ne pas mélanger les serviettes et les torchons:

 

Sauf déchéance de l'autorité parentale duement décidée par un juge l'autorité parentale est généralement partagée. Cela signifie que les parents doivent prendre autant que possible conjointement les décisions importantes et structurantes pour la vie de l'enfant. Dans le cas contraire c'est au juge aux affaires familiales de trancher.

 

Le droit de garde consiste comme son nom l'indique à garder physiquement l'enfant. Ce droit de garde est généralement alterné: chacun son tour les parents exercent successivement le contrôle de l'enfant selon un planning défini à l'avance.

Traditionnellement en France le juge accorde à l'un des parents "un week end sur deux et la moitié des vacances scolaires", l'autre parent disposant du droit de garde le reste du temps.

 

Salutations,

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Un peu de sémantique pour ne pas mélanger les serviettes et les torchons:

 

Sauf déchéance de l'autorité parentale duement décidée par un juge l'autorité parentale est généralement partagée. Cela signifie que les parents doivent prendre autant que possible conjointement les décisions importantes et structurantes pour la vie de l'enfant. Dans le cas contraire c'est au juge aux affaires familiales de trancher.

 

Ce qui revient à dire que, dans ce cas précis où les parents ne s'accordent pas sur un mode de vie qui parait fortement déterminant pour structurer la personnalité et l'avenir de ce jeune homme, ce sera au juge de trancher?

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Gagné !!!

 

Maintenant si le retour définitif de la mère est prévu avant fin octobre la question est hors de propos: le juge n'aura pas le temps d'être saisi du dossier (par le père ou la mère).

 

Si par contre l'indisponibilité temporaire ou permanente de la mère devait perdurer et que le père et/ou l'enfant sont insatisfaits des dispositions prises par la mère alors le JAF peut être saisi.

 

Salutations,

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Gagné !!!

 

Maintenant si le retour définitif de la mère est prévu avant fin octobre la question est hors de propos: le juge n'aura pas le temps d'être saisi du dossier (par le père ou la mère)

 

Salutations,

 

Oui et non. Le lièvre est levé : Les parents ont une vision diamétralement opposée de la vie qui convient à ce garçon et la mère entend imposer la sienne, au nom de la garde qui lui est confiée.

 

Ou le père et le fils se couchent jusqu'à la majorité du garçon.

Ou ils saisissent, quitte à avoir un RDV si près de la majorité en question que les jeux seront faits.

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Bonjour à tous, je dois avouer que je suis effarée. Ce garçon dont la garde est confiée à sa mère, se voit proposer par son père d'aller vivre dans un studio parce que sa mère est hospitalisée.

Peut-être que le rôle du père était de veiller à ce que les liens mère-fils (mère dont visiblement il n'a pas à se plaindre) ne se distendent pas à cause de la maladie.

Un jeune se sent en général dépourvu quand il voit son parent malade.

L'histoire ne dit pas si le bail a été signé pendant que la mère était sur le billard...

Le rôle d'un enfant est d'aider ses parents quand ils ont besoin aussi. Pas seulement d' être là quand ils sont en bonne santé.

Ma mère a été très malade de mes 16 à 20 ans, il était totalement normal de l'aider, je restais seule dans la maison pendant ses hospitalisations. La solitude tous les soirs et autres soucis plus ou moins graves, ne sont vraiment pas drôles tous les soirs. Et sont tout de même plus facile à supporter plus âgé.

En d'autres termes, je ne suis pas partie parce que le vent tournait. Non seulement, ça m'a semblé normal d'être prés de ma mère dans ce genre dis situation, et ça m'a appris l'abnégation, la gratuité des gestes, etc. Mes études supérieures n'ont souffert en rien de ce coup du sort dont tout le monde se serait passé.

Par ailleurs, en dehors de toute aide à la maman (qui n'est pas n'importe quel malade inconnu...), il est terriblement choquant que le père profite d'un moment de faiblesse de son ex pour perturber les relations mère-fils. Puisque d'après lui, il convient de l'écarter de toutes prises de décisions quand elle ne pas ou plus "servir". Quel exemple pour le fils...

Pour mettre son fils dans un studio, il pouvait attendre quelques mois, justement et laisser leur fils comprendre que les parents ne sont pas juste là quand ils sont en bonne santé...Et qu'on ne les délaisse pas quelque soit le pretexte ou même une vraie raison pour ne penser qu'à soi, même quand ce n'est pas drôle du tout !

Quand à la prétendue fiabilité des jeunes, certains le sont depuis toujours, mais avec d'autres, on peut avoir de vilaines surprises que rien ne laissait deviner...Les discussions de ce forum en sont les témoins.

 

Comme le dit Mimie50, les jugements ne sont pas là pour être adapté par l'un des parents quand ça l'arrange mais pour être respecté jusqu'à l'arrivée de la majorité ou d'un autre jugement.

Bon dimanche.

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La véritable histoire est que ce père s'est vu confier, par la mère, la garde d'un fils qu'il n'avait pas la place de loger, ce qu'elle pouvait difficilement ignorer.

Souhaitant répondre à cette demande et compte tenu de l'urgence de la situation, il lui a loué un studio.

Jamais il n'a été question de profiter de la situation pour le séparer de sa mère.

 

Il se trouve qu'elle n'est pas ou plus d'accord.

 

La situation génère entre parents une situation de conflit et le père effectivement a commis la faute de verser la PA directement à son fils.

 

On peut imaginer qu'il n'était pas en mesure de verser la PA à la mère et une pension au fils, ce qui n'est sans doute pas un argument juridiquement valable.

 

En tout état de cause, à part saisir le JAF pour entériner la situation si le fils le souhaite et s'il s'est avéré digne de la confiance que son père lui accorde parait la seule solution.

 

Dans un an ou beaucoup moins, il sera majeur et libre de choisir sa résidence. C'est un aspect du problème qu'il vaut mieux ne pas négliger, d'autant que le garçon jouit dès maintenant d'une autonomie financière partielle, certes, mais authentique.

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La véritable histoire est que ce père s'est vu confier, par la mère, la garde d'un fils qu'il n'avait pas la place de loger[/QUOTE]

 

ça on n'en sait rien du tout, on peut tout aussi imaginer que le père ne veut pas pour x raisons( l'amie ne veut pas, ou bien ça va empiéter trop sur sa liberté etc..)

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La véritable histoire est que ce père s'est vu confier, par la mère, la garde d'un fils qu'il n'avait pas la place de loger[/QUOTE]

 

ça on n'en sait rien du tout, on peut tout aussi imaginer que le père ne veut pas pour x raisons( l'amie ne veut pas, ou bien ça va empiéter trop sur sa liberté etc..)

 

J'avoue que ça ne m'a pas traversé l'esprit un instant !

 

Il a dit qu'il ne "pouvait pas". Alors je l'ai cru.

 

Ça ne change rien au reste, d'ailleurs.

Mais je reconnais qu'ayant du assumer les deux rôles, j'ai été plus père que mère. Les miens ont décollé entre 16 et 18 et m'en gardent un reconnaissance qu'ils jurent éternelle.:D

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La mère ne veut pas qu'il reste à son domicile durant son séjour à l'hopital et tiens absolument qu'il soit hébergé chez son grand père maternel à trente kilomètre. Le fond du problème n'est pas l'argent mais le choix que notre fils s'installe dans un studio malgrés ses 17 ans. Je rappelle qu'il est en apprentissage et qu'il met donc un grand pied dans la vie active

 

---------- Message ajouté à 09h51 ---------- Précédent message à 09h31 ----------

 

Il s'agit d'une ordonnance qui date 15 ans dans laquelle il est stipulé que la résidence des enfants est je cite "disons que les enfants auront leur residence habituelle chez la mère la journée et chez leur pére de 19h à 8h". Malgrés les évolutions normales de la situation, en rapport à celles des enfants, aucune autre décisions du JAF n'à été sollicité

 

---------- Message ajouté à 10h17 ---------- Précédent message à 09h51 ----------

 

Je vie effectivement en couple et la deuxième chambre est occupée par ma belle fille de 14 ans ce qui est en soi incompatible avec un garcon de 17 ans. Dans cette histoire l'age de mon fils est déterminant. A son age j'estime que l'on peut commencer à s'assumer, d'autant qu'il entre un peu dans la vie active (apprentissage = travail), et qu'il en exprime le désir. Il est bien évident pour moi que étant plus jeune j'aurais pris la décision de déménager.

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