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echange d'appartement


Senior

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bonjour,

 

Pouvez vous me renseigner si on peut échanger 2 appartements .je voudrai echanger mon appartement que je donne en location mais qui est eloigné de ma residence principale avec une autre personne qui possede un bien identique pres de chez moi.

Comment faire cet acte devant notaire ,que dois je payer ?

merci pour toute réponse .

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Pouvez vous me renseigner si on peut échanger 2 appartements .je voudrai echanger mon appartement que je donne en location mais qui est eloigné de ma residence principale avec une autre personne qui possede un bien identique pres de chez moi.

Comment faire cet acte devant notaire ,que dois je payer ?

merci pour toute réponse .

 

:confused: euh si vous recommenciez, lentement SVP ...

par ce que ce n'est évident à 1ere lecture ... et depuis 7,30 ce matin, personne n'a répondu ce qui me fait penser que alors je ne dois pas étre la seule à sécher sur la problèmatique :)

 

vous êtes proprio de 2 appartements, dont un que vous habitez et l'autre que vous louez. c'est cela ?

 

si oui, 1ere question: quel type de bail avez vous signé avec le locataire: et quant ?

logement meublé ? non meublé ? pour quelle durée ?

 

si non, merci de rectifier.

 

et vous connaissez une autre personne qui a un appartement identique (celui que vous louez ?) et qui voudrait bien échanger avec votre appart loué ?

 

ai-je bien saisi ? :rolleyes:

 

pourquoi voulez vous échanger alors que cet appartement est loué ? je ne vois pas bien la finalité.

 

merci de donner plus de précisions. :)

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Moi je comprends un peu différemment la chose. Senior possède dans la ville 1 un appartement dans lequel il a un locataire.

Senior connaît quelqu'un qui possède un appartement en ville 2 où il réside. Il souhaite échanger son appartement de la ville 1 contre celui de la ville 2.

 

C'est possible. Senior et le propriétaire du logement de la ville 2 doivent s'entendre. Ils ont tout intérêt à faire expertiser les 2 logements pour déterminer si l'un devra une soulte à l'autre (il est rare que les 2 biens soient exactement évalués au même prix).

 

Cet échange se traduira pas 2 actes de mutation, devant notaire, évidemment. Chacun sera redevable des frais de mutation ==> impôts sur les mutation, honoraires de notaire, rémunération du conservateur des hypothèques etc.

 

Là où la chose se complique, c'est que le logement de Senior, en ville 1 est loué. Il doit donc le vendre loué. Le propriétaire du logement de la ville 2 accepte-t-il d'acheter un logement loué ?

 

Et le logement proposé par le propriétaire de la ville 2, est-il libre ou loué ?

 

Je déconseille à Senior de chercher à vendre le logement vide car il doit d'abord organiser la chose dans le temps puisque les possibilités de résiliation de bail ne sont possibles qu'aux échéances triennales avec le difficile formalisme du préavis de 6 mois. En plus, en cas de congé pour vente, le locataire a un droit de préemption, ce qui risque de priver d'acquisition le propriétaire acceptant l'échange.

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Je vous remercie de vous interesser à mon cas.

 

J'ai fait un investissement locatif dans une ville B et j'habite dans la ville A

J'ai des difficultés à m'en occuper car les 2 villes sont èloignées de plusieurs centaines de KM.

 

J'ai eu un contact avec une personne qui lui habite dans la ville B et à fait un investissement locatif dans ma ville A, et rencontre les memes difficultées pour s'occupe de son investissement vu l'eloignement.

 

Doit on se revendre les appartements loués d'une maniére classique ou bien existe t-il un moyen légal d'echanger les biens sans avoir les obligations legales liées à la vente d'un appartement ,contacter les locataires etc..

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Doit on se revendre les appartements loués d'une maniére classique ou bien existe t-il un moyen légal d'echanger les biens sans avoir les obligations legales liées à la vente d'un appartement ,contacter les locataires etc..

 

Un échange est possible. Civilement et fiscalement, c'est assimilé à une double vente. Avec en plus une soulte éventuelle (une somme d'argent à verser) si l'un des deux immeubles a une valeur supérieure à l'autre.

 

Cela suppose d'avoir recours à un acte notarié.

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Doit on se revendre les appartements loués d'une maniére classique ou bien existe t-il un moyen légal d'echanger les biens sans avoir les obligations legales liées à la vente d'un appartement ,contacter les locataires etc..
Puisque les 2 biens sont loués, ce sera plus simple que s'il y en avait un de loué et l'autre vide.

 

Ce sera donc une double vente réciproque de biens loués. Très simple, rien à annoncer au préalable au locataire, rien à modifier dans leurs baux. Après changement de propriétaire, il restera aux propriétaires sortants d'indiquer qu'il y a eu changement et aux propriétaires nouveaux d'indiquer le changement et les nouvelles adresses de paiement des loyers.

 

L'expert qui sera incontournable pour estimer les biens intègrera l'impact des locations, par exemple l'impact des dates d'effet des baux.

 

Votre notaire vous guidera correctement.

 

Un impératif pour rester zen de chaque côté ==> prenez chacun votre notaire, ce n'est pas plus cher.

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