Aller au contenu
Forum juridique de Net-iris

Peut on transformer une demande en maladie professionnelle en déclaration d'accident du travail ?


Zoulous

Messages recommandés

Bonjour,

 

Voici ma situation :

J'ai été recruté en CDI comme travailleur handicapé avec des problèmes notament de marche (je suis limité dasn les déplacement et trop de déplacement me bloque et m'obligent à avoir recourt aux bequilles. Je le gère depuis plusieur années et je n'avais presque jamais recourt aux bequilles en économisant mes jambes).

 

Mon passé professionnelle était : femme de menage, caissière et menuisier sur environ 20 ans.

 

En 1999, la medecine du travail ma fait arrété et c'est là que j'ai obtenue une reconnaissance TH.

 

Aprés cette lognue maladie sur 3 ans d'arrêt j'ai été en congé parental sur 7 ans (2 enfants).

 

Et donc en 2008 j'ai repirs un emploi d'agent admnistrative qui correspondait à mon handicap.

 

pendant toute la prériode d'essaie tout c'est à peut prèt bien passé. Mais ensuite j'ai été parachuté à divers endroit et poste m'obligeant à solicité mes jambes sans aucun menagement pour mon handicap.

 

Les locaux n'étaient pas adapté aux travailleur handicapé (pas d'ascensseur, post au 3 ème étage, hôtel pour deplacement à 20 mn de marche et chalbre au 3ème sans ascensseur) et de plus on l'a mise a un poste de courrier avec deplacement distribution ect..) J'ai donc revu le medecin du travail qui m'a mise apté mais pas au poste du courrier.

 

Pendant toute cette periode difficile pour moi j'ai du solliciter mes poignets et bras à outrance. Parce que trés vite je me suis retrouver à me hisser à la force de mes membre supérieur dans les escaliers pour atteindre mon poste et bien sur j'ai du avoir recourt au bequilles trés rapidement pendant plusieurs jours avec des km de parcours.

 

Des douleurs sont donc apparues dans mes coudes épaules et poignets et mon medecin m'a mise en arrêt pour canal carpien et epicondylite.

On a demandé une reconnaissance en maladie professionnelle depusi mon dossier est en cours. Mais cet état est du non pas à mon poste directmeent mais à ses accés et ceic ne rentre pas dans les tableaux de MP. Je viens de recevoir un courrier m'informant que mon dossier est envoyé au CRRMP par ce que la caisse ne peut se prononcer.

 

Si je me fis aux critère de la maladie professionnelle, je me doute qu'elle sera refusé.

 

Aussi, j'entends me defendre puisque mes problèmes aux mains sont apparu à cause de mon employeur et dans le cadre de mon travail.

 

Ma question est donc la suivante :

 

La definission de l'accident du travail étant :

 

Code de la Sécurité Sociale, art. L411-1 :

 

« Est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail, à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise. »

 

Les conditions inhabituelles dans lesquels j'ai effectué mon travail durant cette période constituent un évènement imprevu et soudain qui a provoqué mon prejudice et mon arrêt.

 

Dans ces conditions mon problèmes relève de l'accident du travail et non de la maladie professionnelle.

 

Comment faire alors pour faire reconvertir ma demande de maladie professionnelle en déclaration d'accident du travail en respectant les delais ?

 

Est ce que la caisse, qui aurait du m'orienté dés le depart au vu de mon courreir explicative, prendran en compte comme date de déclaration d'AT celle de la déclaration de maladie professionnelle et dans quels conditions ?

 

Parce que qu'elle soit accident du travial ou maladie professionnele il n'en reste pas moins que c'est dans le cadre de mon travail et des efforts innacceptable demandés pas mon employeur. Il faudra bien que sa résponsabilité soit reconnu et que mon prejudice soit pris en charge au moin pour la perte de mes salaires par sa faute et peut être pour la perte de mon epmploi si le medecin du travail me reconnait inapte aux accés à mon poste de travail.

 

Merci pour vos réponses, témoignages et autres ..

 

Peut être un bon consiel passera par ce forum et s'interressar à mon cas trés particulier pour m'aider dans mes demarches ?

 

Cordialement

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • Réponses 16
  • Création
  • Dernière réponse

Bonsoir,

 

Pour ma part, il est impossible de faire reconnaitre votre problème comme un accident du travail.

 

Certes il s'agit d'un évènement imprévu et soudain, mais ponctuel, et non causé par des mouvements répétitifs sur une longue période : se tordre la cheville, se couper ou autre.

 

De plus, pour être reconnu comme un accident du travail par la sécurité sociale, il faut que le fait soit déclaré par l'employeur ou le salarié dans les 48h maximum suivant l'accident, et être justifié par un arrêt maladie pour accident de travail.

 

N'étant pas dans cette configuration, vous ne serez pas considéré en accident de travail.

 

Lilinou

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Je comprends votre réponse mais mes doutes perssistent.

 

En effet il faut des mouvements répétitifs mais pour une maladie professionnelle et non pour un accident du travail. Cet condition n'interresse donc que la MP et ma question sur l'ATdemeure.

 

De plus, la déclaration de l'AT doit être faites dans les 48 h . Elle l'a été mais sous forme de MP.

 

Enfin ces 48 h sont une condition SAUF CAS DE FORCE MAJEUR ce qui est mon cas.

 

J'espère donc d'autres réponses pour répondre à mon post précedant.

 

Merci .

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Justement, votre problème provient de gestes répétitifs et non d'un accident ponctuel, c'est donc une maladie professionnelle.

 

De plus quand on parle du délai de 48h, ce n'est pas pour envoyer l'arrêt maladie comme vous l'indiquez, mais pour déclarer un accident du travail survenu : il faut indiquer le lieu de l'accident, l'heure, les témoins s'il y en a et autres données similaires.

 

De plus, je suppose que vous avez été mise en arrêt maladie, et non en arrêt pour accident de travail (formulaire jaune pour l'arrêt maladie, violet pour l'accident de travail).

 

Sans cet arrêt et la déclaration d'accident du travail, impossible pour la sécurité sociale de reconnaitre un accident du travail.

 

Cela montre bien le caractère ponctuel de l'accident du travail, contrairement à la maladie professionnelle.

 

Qu'entendez vous par cas de force majeure ?

 

Lilinou

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

oui je suis en arrêt pour maladie professionnelle et les documents de déclaration en maladie professionnelle ont été fait dans les 48 h par mon medecin traitant.

 

Pour la force majeur, je pense que l'ai déclaré en temps et en heure mais en temps que MP. Je ne pouvais pas prévoir que cette MP aurait pu être déclaré en AT ces élément me sont exterieur puisqu'ils implique la Sécurité sociale qui aurait due m'orienté et le médecin traitant.

Enfin ces geste repetitifs ne le sont que une période de temps bien distinc imposé par mon employeur et pouvant être fixé à une date précise.

 

Pour les temoins, mon handicap avec toutes les expertise et autre et la visites des locaux sansa ascensseur sufisent je penses à témoigner de la maltraitance que j'ai subit.

 

Qu'en penssez vous ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Un salarié travaille dans un atelier sur une machine.

 

Sa main se prend dedans : accident de travail.

 

Cela est arrivé à un moment précis, pontuel, à une heure et jour précis, avec ou sans témoin.

 

Le salarié va a l'hopital, se fait prescrire a arret de travail pour accident de travail (puisqu'il déclare s'etre fait ca sur son lieu de travail).

 

Le salarié transmet l'arrêt a la sécu, et l'employeur a 48h pour remplir une déclaration d'accident de travail avec le certificat médical joint.

 

Vous n'etes absolument pas dans cette configuration.

 

On parle d'un accident ponctuel, car au moment de l'accident vous avez 48 h pour le déclarer comme accident de travail, autrement, cela ne sera pas considéré comme tel.

 

 

Dans votre cas, vous avez un arret de travail pour maladie professionnelle et non pour accident de travail.

 

De plus, cet arrêt fait suite a des conditions de travail gênantes répétées sur une certaine période et non à un accident survenu sur le lieu de travail.

 

Pour moi c'est non.

 

Lilinou

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Article L441-1 En savoir plus sur cet article...

Modifié par Décret 86-839 1986-07-16 art. 7 JORF 17 juillet 1986

 

La victime d'un accident du travail doit, dans un délai déterminé, sauf le cas de force majeure, d'impossibilité absolue ou de motifs légitimes, en informer ou en faire informer l'employeur ou l'un de ses préposés.

 

 

NOTA:

Loi n° 87-588 du 30 juillet 1987 art. 1 : Ces dispositions ont force de loi à compter de la date de leur publication.

 

 

 

Article L441-2 En savoir plus sur cet article...

 

L'employeur ou l'un de ses préposés doit déclarer tout accident dont il a eu connaissance à la caisse primaire d'assurance maladie dont relève la victime selon des modalités et dans un délai déterminés.

La déclaration à la caisse peut être faite par la victime ou ses représentants jusqu'à l'expiration de la deuxième année qui suit l'accident.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Pour ma part votre problème n'est pas un accident de travail puisqu'il résulte d'un mouvement répétitif sur une période plus ou moins longue et non d'un accident.

 

Enfin si vraiment vous considérez cela comme une accident de travail, avez-vous été dans une impossibilité absolue ou autre pour le déclarer ?

 

Non en l'occurence, vous souhaitez le faire uniquement parce que vous craignez que votre dossier de maladie professionnelle soit refusé...

 

Lilinou

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Je veux juste faire reconnaitre la responsabilité de mon employeur parce qu'aujourd'hui, c'est moi qui subit les consequences de sa négligence puisq'uil m'a rendu encore plus handicapé que je ne l'étais déjà. Que de plus ceci c'est passé dans le cdre et l'execussion de mon travail. Si rien n'est reconnu dans mon cas, cela laisse la porte ouverte à la discrimination et maltraitance des travailleur handicapé.

 

Je n'admet être sanctionné par un prejudice douloureux et financier (perte de salaire et peut d'emploi) simplement parce que j'ai tenté d'executer mon contrat de travail en toute bonne fois. Alors que mon employeur qui a des obligations de protections de ses salariés, d'amenagement de locaux pour l'accés aux travailleur handicapé et qui plus est economise un coup considérable sur mon dos par mon embauche comme TH pour remplir son obligation si non sanctionné finacièrement s'en sorte en toute impunité.

 

Losqu'on maltraite un enfant ou une personne c'est santionné mais si j'en crois ce que je lis, lorsqu'un employeur maltraite un travailleur handicapé avec un prejudice corporel ce n'est ni une maladie professionnelle ni un accident du travail.

 

Vous comprenez ma colère et ma recherche de solution...

 

Et pour répondre, j'ai simplement été mal orienté lors de ma déclaration qui c'est trouvé en MP plutôt qu'en AT.

 

Pour info, je rappel également que la dépression jusqu'au suicide est un AT, le suicide étant à une date donné, pourtant il a falu du temps pour en arrivé au suicide.

 

Au même titre, mes douleurs dans les poignets sont bien arrivées d'un seul coup, à une date certaine, même si il a falu plusieur mois de bequillage pour en arrivé là.

 

Merci à tous ceux qui voudrons bien m'aidé et non aidé mon employeur. Il ne faudrait tout de même pas inversser les rôles.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour,

Vous êtes convaincu de la justesse de votre thèse au point de ne pas accepter d'entendre les arguments qui la contredisent. Vous serez pourtant bien obligé de d'y répondre si vous engagez une procédure, autrement que par des arguments juridiques mal compris (motif légitime, force majeure...).

Cordialement.

ml44

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Vous avez raison, il semble que la justice laisse impuni ce genre de comportement.

Le recrutement des travailleurs handicapés est juste une parade des employeurs pour ne pas se plier à leurs obligations. Et peut importe le traitement qu'on donne à ces travailleurs de bonne fois. Du coup ils se retrouvent sans emploi pour mieux être critiqués en leur reprochant de dependre de l'état sur le compte de la socièté.

 

Je pense que j'ai vais tenter une reprise dés que mon medecin sera ok. Puis comme le médecin du travail me l'avait suggérer, je vais me présenter en bas de ses 3 étages en fauteuil roulant. A charge pour eux de me porter pour atteindre mon poste.

Et si toute fois j'en trouve encore la force, je me hisserais encore à la force de mes bras et dés que la douleur apparaitra, cette fois je le déclarerais dans les delais en AT. Et si je ne suporte plus et que mes nerfs ne tiennent plus, je n'oublierais pas de laisser un courrier pour denoncer le pourquoi j'en suis arriver là. Dans ces conditions extrémes, peut être que mes proches auront la satisfaction d'obtenir reparation de l'employeur..............Et là et seulement là, on se penchera sur mon cas et peut être même qu'on me plaindra, d'avoir du suporter ça, simplement pour se deculpabiliser de n'avoir rien entendu, rien fait.........

 

Merci pour votre aides. Oui j'ai ouvert les yeux ! Je suis handicapé donc je dois subir et me taire.

 

Cordialement

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Je comprends votre situation Zoulous, mais vous êtes également victime de vous même, vous avez laissé perdurer des conditions de travail qui ne convenaient pas à votre état.

 

Il est important de faire valoir ses droits quand il le faut et ne pas attendre.

 

Mais comme il vous est expliqué ici vous n'êtes pas dans la bonne voie et vous allez rendre responsable tout le monde (justice, employeurs, médecine....) sans accepter de prendre un peu de recul.

 

Il est urgent également pour vous de vous faire aider de votre syndicat.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour,

 

Personne ne vous reproche quoi que ce soit.

 

En revanche, ce que dit Janloup n'est pas faux. Pourquoi avoir accepté ces conditions de travail ? Vous ne semblez pourtant pas quelqu'un se laissant faire sans réagir.

 

Si cela ne vous convenait pas pourquoi ne pas en avoir parler à votre direction, à votre CE, voir même à la médecine du travail ?

 

Nous cherchons a vous aider, mais personnellement, je ne peux pas vous dire que vous pourrez faire passer une maladie professionnelle en accident de travail, quand je ne pense pas que cela soit possible.

 

Je ne suis pas la pour mentir aux gens, et encore moins pour défendre l'employeur au détriment des salariés.

 

Je suis la première à aider, quand cela est possible.

 

Mais quand on demande l'avis de gens sur un forum, il faut savoir entendre et considérer chaque réponse, même si elle ne vont pas dans le sens que l'on souhaiterait.

 

Avec-vous parlé d'accident de travail à votre médecin ? Lui avez-vous demandé son avis ?

 

Lilinou

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Il est vrais que je ne suis pas entré dans le détail.

Losque cet emploi m'a été presenté, j'ai tenu compte de mon handicap.

En fait je suis sur un site mais envoyé en formation regulièrement des semaines entières sur un autre site.

Tout était ok. Les locaux des deux sites sont adaptés aux TH (ascensseurs) et mon poste de travail administrative ne pose aucun problème. Dans les debut je mangeais sur place et mon mari m'emmenait en formation le lundi pour me recupérer le vendredi (je ne peux pas conduire sur de longue distance et le train m'obligeait au port de charge donc impossible pour moi).

On m'avait dit que l'hôtel était a proximité et on ne m'avait pas dit qu'il n'y avait pas d'ascensseur.

Enfin pour mon site principal on m'avait présenté des places de parking mais sans me dire qu'elles n'étaient jamais libre.

De mon côté et au vu de la presentation des conditions de travail, rien ne s'opposait à mon nouvel emploi. Et la période d'essai c'est passé sur mon site principal.

 

Aprés la periode d'essai, j'ai commencé ma formation et mon 1er problème était l'hôtel éloigné avec chambre au 3è et pas d'ascensseur.

 

Bien sur je l'ai signalé mais on m'a répondu qu'il n'était pas definitif et l'autre était en travaux. J'ai donc voulu être conciliante sur une courte période (1 semaine).

 

Ensuite, j'ai rencontré des problèmes de stationnement et on m'a parachuté en formation dans d'autre locaux, cet fois sans ascesseur et formation au 3e étage. On a changer d'hôtel pour un autre avec ascensseur mais aussi éloigné du 1er site de formation et encore plus du second. Puis dans le site sans ascensseur on n'avait interdiction de manger et les seules possibilités de restauration se trouvaient à 15 mn de marche au pas de course.

Le médecin du travail lors de ma visite d'embauche ma mise apte parce que je lui est présenté mon poste et ses conditions tel qu'on me les a presentés et que je les vivais pendant ma période d'essai.

 

Bien sur j'ai recontré mon superieur pour exposer mes problèmes (marches difficile, escaliers, sation debout penible etc..). je lui ai même amené ma carte et reconnaissance de la MDPH qu'il a refuser de regarder. Il m'a repondu que se n'était pas son problème dés lors que la médecine du travail m'a reconnu apte il n'avait pas à tenir compte de mes problèmes de santé et d'accés et ces dans ces conditions qu'il m'a mise imédiatement au poste de courrier (station debout prolongé et marche) Pour le parking il m'a dit qu'il n'avait aucune obligation du fait que je n'avais pas de macaron de stationnement.

 

J'ai rencontré aussitôt le medecin du travail qui a fait un nouveau certificat avec reserve de mon aptitude aux conditions que je ne tienne pas de station debout prolongé, apte à mon poste assis et inapte au poste du courrier. De mon coté j'ai fait des demarches pour obtenir le macaron de stationnement (dossier en cours à la MDPH).

le medecin du travail m'a dit pouvoir intervenir que sur mon poste proprement dit et pas sur son environnement et c'est là qu'il ma suggeré de me presenter en fauteuil roulant.

Chose que je ne peux concevoir du fait que je peux marcher difficilement certe mais je le peux.

Et puis je tiens à ma place parce que mon travail me plait et que de plus je suis mère de famille avec des charges comme beaucoup.

C'est dans ses conditions que j'ai continuer jusqu'a ce que mes bras me lachent.

J'ai été mise en arrêt et je suis passé par des infiltrations et hospitalisation dans un centre de la douleur.

 

Non mon médecin ne ma pas parlé de l'AT mais concidère que cela doit être pris en maladie professionnelle quite à aller en expertise si besoin.

 

Voilà vous savez tous !

 

Non je n'ai pas voulu cette situation et non je ne l'avais pas prevu car les conditions ont été contraire à ce qui m'a été presenté lors de mon recrutement.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Merci à tous !

 

quand bien même je vous ai semblé agressive, je ne le suis pas. Je suis juste en colère et je souffre beaucoup de cette situation physiquement et moralement.

 

Je vous donne ici toutes mes excuses pour vous avoir heurté et je vous remercie de tous vos conseils et votre patiente malgrés tous.

 

Encore merci !

 

Cordialement

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

Invité
Ce sujet ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

  • Contenu similaire

    • Par M_elle
      Bonjour :),
       
      Je ne sais pas si je suis dans la bonne section du forum mais je ne vois pas trop où placer cette conversation :
       
      Souhaitant développer davantage des compétences dans le milieu du soin animalier, j'ai trouvé, [date]une formation [en médecine douce] mais je n'y connaissais absolument rien dans ce milieu de médecine douce. La formation me semblait sérieuse "sur le papier" comme on dit. Il a fallu payer des frais de dossier et d'inscription à hauteur [tarif] puis la formation se déroulait en week-end de séminaire payant. Il y avait normalement [plusieurs]week-end séminaires.
       
      Au bout de deux week-end de séminaire, je me suis très vite aperçue de ce que la formation était.... déjà[cette médecine douce ]reconnue par l'Etat mais il existe quand même une Fédération[...]qui réglemente la pratique et les écoles or ce soi-disant centre de formation n'en fait pas partie et la "formatrice" est une ancienne élève d'une de ses écoles qui s'est mise à son compte mais en aucun cas une "formatrice" qui s'avère être un vrai métier : les cours étaient dispensés de façon très aléatoire, rien de construit mais plutôt à l'image d'un puzzle dont la formatrice disait que nous rassemblerions les morceaux à la fin de l'année et que ça n'était qu'au dernier moment que nous comprendrions, la pratique était très approximative et rien de bien concret, les attestations de présence fournies avec un numéro de SIRET sont au nom de son mari -osthéopathe équin- ne correspondent en aucun cas à une école, ni à un centre de formation et n'ont donc aucune valeur.... plein d'autres détails mais je ne suis pas là pour tout exposer (sauf si nécessaire)
       
      Bref, j'ai décidé de cesser cette formation et comme j'ai appris que [cette médecine douce] en fait, issue de la médecine chinoise car c'était exactement le même principe transposé de l'humain à l'animal, je suis allée voir si l'herbe était plus verte ailleurs : je me suis donc rendue aux portes ouvertes d'une des écoles reconnues [...]qui dispense des cours sur l'humain (finalement, c'est mieux que je commence par moi-même et le mode de fonctionnement chez l'humain avant de vouloir soigner un animal...mais la finalité de mon projet restera l'animal, ça me prendra plus de temps mais ça n'est pas grave), entendre le discours qui s'y tenait et la philosophie qui allait avec et j'ai été conquise car là nous étions dans un discours (oral donc.. et non un "papier") plein de vie, très positif et qui correspondait tout à fait à ce que j'attendais d'une école bien cadrée, bien structurée avec un règlement intérieur....
      De ce fait, je me suis inscrite et j'ai commencé le premier week-end de formation récemment qui n'a strictement RIEN A VOIR avec le premier que j'avais fait dans ma précédente formation.
       
      Bref, pour conclure, je souhaiterais savoir si je peux récupérer une partie [des frais d'inscription] et de dossier que j'ai payés sur la précédente formation étant donné que je ne suis allée qu'à deux séminaires de formation et que j'ai décidé d'abandonner cette formation sur des faits totalement justifiés.
       
      PS : Il faut aussi savoir qu'à un moment, la formatrice a choisi de m'exclure de la formation au motif que je me suis prise des remarques fortement désobligeantes (à chaque week-end de séminaire où j'étais présente) de la part d'un élève [plus âgé]que moi où j'ai demandé à la formatrice d'intervenir car j'estimais que c'était de son ressort, qu'elle a refusé en prétextant que ça n'était pas son rôle donc j'ai dû régler le problème directement avec lui et qu'ensuite il m'a été reprochée de perturber la bonne ambiance du cours et que je n'ai donc plus été admise en cours à la session suivante, de là j'ai protesté en disant que j'allais demandé à ma conseillère d'insertion professionnelle si c'était "normal" et savoir quel recours, je pouvais avoir et à partir de ce moment-là, la formatrice a décidé de me réintégrer..... uniquement après l'accord de l'élève qui initialement m'avait fait des remarques désobligeantes et pour lequel j'avais sollicité l'intervention de la formatrice qui, de ce fait, s'est transformé en victime (je parle toujours de l'élève) parce que la formatrice s'étant dédouanée de son rôle, j'avais dû régler le souci moi-même et ça s''est retourné contre moi.... mais étant donné tout ce contexte général, j'ai donc fini par choisir de partir.
       
      J'espère avoir été claire et compréhensible
       
      Merci de vos réponses.
    • Par Noyeb
      Mesdames, Messieurs,
       
      Ayant plusieurs sons de cloches concernant les temps de trajet, je me tourne vers vous.
       
      J'ai été employé en intérim pour une boîte de Télécom. Mon lieu de travail se situe sur Dijon (21) Et j'habite Sallanches (74). Le boîte me paie mes frais de transport via la SNCF. J'ai en gros le lundi 6h de train pour me rendre de chez moi sur mon lieu de travail et le vendredi 6h de mon travail à mon domicile.
      Est-ce que ce temps passé dans le train est comptabilisé comme temps de travail effectif ou pas? Cela dépend des conventions collectives?
       
      En vous remerciant par avance.
       
      [...]
    • Par Andromaque
      Bonjour,
       
      Et puisqu’il est encore temps, bonnes fêtes de Pâques.
       
      Je suis en appel contre mon ex employeur.
      Concernant mes demandes et suite à mes lectures est il possible de se référer et aux articles 565 et suivants du code de procédure civil? [EDIT de l'équipe de modération lien hors charte]
       
      Merci de votre aide.
    • Par rom_39
      Bonjour à tous,
      Je déterre le sujet, mais étant dans le même cas, j'aimerais savoir si @MRichard a eu une réponse précise de sa DRH ou de la DIRECCTE.
      Bonne journée à tous
       
      EDIT de l'équipe de modération : référence à cette discussion : Convention cadres de la métallurgie : Position et coefficient pour promotion d'un non diplômé - Travail et prestations sociales - Net-iris
    • Par Clarisse M
      Bonjour, ma responsable ma prévenu d'une réunion le mardi 27 avril à 19h30 mais voilà je fini ma journée à 13h30 et j'habite à 1h aller retour de mon lieu de travail de plus à la dernière réunion l'heure resté en plus ne nous à pas été payé se qui sera encore le cas.  La réunion étant à 19h30 il y en a pour au moins 1h se qui me fera rentré chez moi pas avant 21h ont t'ils ĺe droit de m'y obligé. Merci
© 2000-2021 NET-IRIS, une marque de JuriTravail, société du Groupe MyBestPro. Tous droits réservés.
×
×
  • Créer...