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Forum juridique de Net-iris

Calcul des Heures Sup / Astreintes / Nuits etc... Contrat complexe


Vmad

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Bonjour, je suis en mission d'interim dans un hopital.

 

Je n'ai habituellement pas de problemes dans mes calculs mais là je seche et mon ETT (jeune entreprise) n'a pas l'air calé sur ce sujet, je ne voudrais pas me faire avoir.

 

Sur un contrat d'une semaine, à 35h prévues j'ai fait :

 

 

  • 77h de jour
  • 6 astreintes ( payées forfaitairement )
  • et dans ces astreintes j'ai été déplacé 25h en "heures d'astreintes travaillées" (HAT)

J'ai bien pigé le calcul des HS sur les 77heures "classiques" mais c'est au niveau des HAT que j'ai un doute.

 

Etant donné qu'elles sont deja payées 200% du tarif horaire normal... Qu'en est t il ?

C'est surtout au niveau de l'exoneration des impots que cela m'inquiete...

 

Donc sur toutes mes heures effectuées et mes indemnités d'astreintes, qu'est ce qui ira dans les HS25% ? Dans les HS50% ?

 

Selon mon ETT ils envisagent de me compter :

 

35 HN

8 HS +25%

34 HS +50%

Mes 6 astreintes payées au forfait, et non comptées dans le total imposable de ma FP, au meme titre que mon indemnité SNCF par exemple...

Et enfin les 25 HAT payées au tarif stipulé dans le contrat, mais qui rentreront en compte dans mon imposable sur ma FP...

 

 

Voila merci infiniment de me dire ce que vous en pensez, est ce regulier ?

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Etant donné que je suis interimaire, je suis employé par mon Etablissement de Travail Temporaire (ETT) donc je suis dans le pratique pas soumis au controle du bureau du personnel de l'hopital.

 

Apres je sais que c'est surement limite, mais bon en quoi puis je etre pénalisé ?

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bonjour,

 

Lag0 vous indique juste qu'en principe, un employeur ne peut légalement demander à un salarié (vous êtes bien salarié de l'Entreprise de Travail Temporaire, comme vous le soulignez justement) de travailler plus de 48h par semaine

 

quelle est donc votre profession ? (urgentiste, chirurgien, anesthésiste, IBODE,...) et quelle loi règlemente votre activité salariée ? cela nous permettra peut être d'y voir plus clair

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  • 2 weeks later...

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