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récupération de la tva sur vehicule deriv vp


Talinasnide

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Bonjour

pouvez vous me dire ou me donner un texte de loi disant que la TVA n'est pas récupérable (ou récupérable) sur un véhicule de société dont la carte grise comporte la mention dérivé VP et pareil sur l'exemption ou non de TVS, car d'après mon comptable les impôts refuseront l'exemption de TVA et de TVS car sur la carte grise il sera écrit dérivé VP et non VU, hors le vendeur de ma voiture m'a certifié le contraire.

Merci

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Bonjour

pouvez vous me dire ou me donner un texte de loi disant que la TVA n'est pas récupérable (ou récupérable) sur un véhicule de société dont la carte grise comporte la mention dérivé VP et pareil sur l'exemption ou non de TVS, car d'après mon comptable les impôts refuseront l'exemption de TVA et de TVS car sur la carte grise il sera écrit dérivé VP et non VU, hors le vendeur de ma voiture m'a certifié le contraire.

Merci

 

Bsr,

Mauvais comptable, changer de comptable ...

La mention "dérivé VP" indique tout simplement que ce véhicule a été débarrasé de ses sièges arrières.

S'il n'y a que deux places, c'est donc un VU (donc exempté de taxe) et aucun problème pour récupération de TVA (sur véhicule, entretien et carburant si diesel).

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