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tentative


Noa2coco

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Bonjour,

j'ai un problème au sujet de la tentative.

 

Mettons que je souhaite frapper une personne avec un ami, je vais chercher la personne, je ramasse un bâton et au moment ou je m apprête à la frapper la personne décède.

Passons sur la violence ayant entrainée la mort sans intention de la donner (et oui choc émotif = violence), ce qui m'intéresse c'est de savoir si je peux etre accusés, en plus, de tentative de violence "simple" avec arme.

 

Selon moi, ce serait possible, car j ai été chercher la victime, j ai pris un bâton, je m apprêtai à le frapper (commencement d'exécution) et je ne l ai pas touché car elle est décédée (absence de désistement volontaire).

Pourtant le cas pratique que je viens de faire ne l'évoque même pas dans sa correction.

 

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bonjour Noa2coco

 

En matière délictuelle, la tentative est expressement prévue par la Loi.

 

Art. 121-4 2° CP

 

La tentative de crime existe toujours.

 

Une question qui va vous faire cogiter sur les violences.

 

J'ouvre ma gueule dans le but de vous mordre les fesses et mes crocs claquent à proximité de celles-ci.

 

Desistement volontaire, ou tentative? :rolleyes:

 

Passons sur la violence ayant entrainée la mort sans intention de la donner (et oui choc émotif = violence), ce qui m'intéresse c'est de savoir si je peux etre accusés, en plus, de tentative de violence "simple" avec arme.

 

Là, vous tombez en plein dans le conflit de qualification.:D Attention au piège!

 

Vous ne pouvez reprendre les mêmes éléments constitutifs d'une infraction pour en qualifier une seconde que s'il y a violation d'un intérêt distinct.

 

Ex: Lancer une grenade dans une maison pour en tuer l'occupant ne serait être à la fois un homicide et une destruction d'un bien par l'effet d'une substance explosive, que si, la maison n'appartient pas à l'occupant. Intérêt distinct: le propriétaire de la maison!

 

Vous avez compris?

 

Plus classique dans les qualifications d'infraction: Attention de ne pas disjoindre deux faits, alors que l'un est la circonstance aggravante de l'autre.

 

Ex: qualifier d'un côté le vol et de l'autre des violences. :rolleyes:

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Là, vous tombez en plein dans le conflit de qualification.:D Attention au piège!

 

Vous ne pouvez reprendre les mêmes éléments constitutifs d'une infraction pour en qualifier une seconde que s'il y a violation d'un intérêt distinct.

 

Exacte, 1 acte susceptible de plusieurs qualifications --> on n en choisi qu une ( et généralement la plus forte en matiere de repression)

 

Ex: Lancer une grenade dans une maison pour en tuer l'occupant ne serait être à la fois un homicide et une destruction d'un bien par l'effet d'une substance explosive, que si, la maison n'appartient pas à l'occupant. Intérêt distinct: le propriétaire de la maison!

 

En revanche l'exemple est pas top top (non non laissez mes fesses tranquilles je m explique:eek:).

A la fac c'est l'exemple type que l on nous donne pour nous parler de l'exception a la regle du cumul idéal. (ce que vous dites est exacte dans le fond en fait). Le prof explique cette exception: grace à la grenade je veux ET tuer la personne ET détruire l'immeuble --> atteintes à 2 valeurs sociales différentes. Pas forcément nécessaire que l'immeuble appartienne à qqun d'autre (meme si ca consiste en un bon deuxieme exemple au final).

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Exacte, 1 acte susceptible de plusieurs qualifications --> on n en choisi qu une ( et généralement la plus forte en matiere de repression)

 

 

... Ou celle dont la définition correspond le mieux à l'infraction.

 

Ex: Escroquerie (par chèque volé) et falsification de chèque. On choisira de préférence la seconde

 

Le prof explique cette exception: grace à la grenade je veux ET tuer la personne ET détruire l'immeuble --> atteintes à 2 valeurs sociales différentes. Pas forcément nécessaire que l'immeuble appartienne à qqun d'autre (meme si ca consiste en un bon deuxieme exemple au final).

 

Certes, mais dans le cas d'une victime unique cela peu poser quelques petits problèmes au niveau de l'élément moral. Notamment si le but poursuivi est uniquement le meurtre... :rolleyes:

 

C'est comme si on allait repprocher une violation de domicile à celui qui y est entré pour tuer. Pourtant il y a bien deux valeurs sociales distinctes: atteinte à la propriété d'autrui et atteinte à la personne ;)

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