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Forum juridique de Net-iris

probleme de voisinage


Maryemilie1

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bonsoir,

j'habite dans une cours commune en indivis où aucunes règles n'est établie car personne n'est d'accord.ou ne veut s'en occuper. Mais là n'est pas le problème.

Ce soir pendant que nous faisions un barbecue, l'un de nos voisin (celui pour lequel j'ai déjà posté sur ce forum, hélas!) nous a jeter le barbecue dessus. aucun dommage corporel n'est a déclaré mais quand même !!!

Nous avons appelé la gendarmerie qui s'est déplacé assez rapidement mais on ne sait pas quoi en penser car après être allé voir notre voisin, ils ne sont pas repassé nous voir pour nous dire ce qu'il en était.

ce n'est pas la première fois que le voisin nous cherche "la petite bête" mais s'en vient a un point où je n'ose plus sortir de chez moi seule car il menace mon mari de mort. j'ai peur pour nous mais surtout pour nos 3 enfants.

Quels sont nos recours pour que ce voisin (qui cherche absolument tout le monde) ne nous importune plus?

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En ce moment il n'y a pas de témoin car tout le monde est en vacances. Pour ce qui est des voix de fait ça se passe en général avec tout le monde de la cour.

Il est propriétaire de sa maison et d'une partie de la cour en indivis mais il est persuadé que la cour n'est qu'à lui.

Hier soir, quand les gendarmes sont venus, ils ne nous ont même pas demandé si on souhaitait porter plainte. Il nous ont juste dit que comme la cour ne' avait aucune réglementation, la prochaine fois qu'ils se déplaçaient, ils mettrait aussi bien le voisin que mon mari en garde a vue.

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Invité Yaka-de-retour

Si la cour est véritablement en indivision (à vérifier avec le notaire si vous êtes propriétaire ou avec votre proprio si vous louez) il faut établir TRES rapidement un réglement sur son usage. Les BBQ st sympas mais ils peuvent occasionner une gêne pour les autres surtout si la cour est petite.

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je suis entièrement d'accord sur la fait qu'un bbq peu gêner mais, moi quand le voisin s'amuse a faire ronfler sa voiture devant chez moi ( pas devant chez lui) pendant des demi heure entiere, je lui la jette pas a la figure ( en meme temps j'aurai du mal, lol. Mais bon vous voyez ce que je veux dire). De plus il ne fait ça qu'avec les personnes qui "ne lui reviennent pas" car lui aussi en fait des bbq et on ne s'en plaint pas.

La cour est bien en indivis et je ne sais pas du tout comment proceder pour faire instaurer une reglementation.

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Invité Yaka-de-retour

Il faudrait établir avec les autres occupants un projet de réglement fixant les modalités de stationnement pour les occupants et/ou leurs visiteurs, l'utilisation de BBQ, les jeux d'enfants...

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    • Par patrick04250
      Bonjour
      Mon problème, j ai un grillage en ma propriété, j ai enlever mon brise vue en haut , dans le bas de mon grillage avec bris de vue existant  qui se déforme en retenu avec sa  terre. Que faire? ont se parle pas et répond pas au messages
      merci d'avance.
       
       
    • Par yeya
      [Bonjour,]
      j'ai fait détruire une grange dans mas cours. Comment puis-je savoir si le mur de séparation des deux terrains est mitoyen ou non. Le démolisseur n'a pas voulu l'abattre, et de ce fait à laissé toute la hauteur du bâtiment qui est bien supérieur au mur de séparation des terrains, ces murs étant mitoyens, signalé par la position des tuiles sur 2 versants
      [Merci de votre aide]
    • Par Magniola75
      [Bonjour,]
      nous avons le même problème sur notre terrain la semelle des fondations du voisin de sa maison sur 50 cm et il s ont mis des pieux qui se trouvent aussi sur notre terrain; nous venons de construire et cela nous pose un problème car nous nous ne pouvons rien mettre sur le coté de notre maison et cela retient l'eau. il voudrait nous faire une servitude pas d'accord pour nous le permis de construire nous à été accordé avec le métrage de 3 m du mur du voisin, qui lui est en limite de terrain. Nous avons demandé a l'entreprise qui à installé les pieux ou ils se trouvent exactement étant le béton sur notre terrain. ils n'ont pas su nous réponde ou ils veulent pas . Comment faire si un jour il il à un problème si on passe avec un véhicule sur cette partie là. et que le mur du voisin bouge.
      [Merci pour votre aide]
    • Par Ekaa
      Bonjour à tous
       
      Je suis nouveau ceci est mon premier post et je suis ravi qu'un tel site existe.
       
      Veuillez m'excuser et me reprendre si je n'emploie pas les thermes juridique précis.
       
      Donc:
      Je suis propriétaire depuis 4 ans d'une maison construite en 1966 et j'ai en projet de couler une dalle (et à terme de bâtir une extension) de 3,6 de large entre mon garage et la limite de propriété. Problème, mon voisin avec qui je m'entend très bien, à construit il y a des années un cabanon à 50 cm de la fondation mitoyenne, dans son jardin. Cela me pose de gros problèmes car d'un point de vue technique les maçons peuvent difficilement casser la fondation du mur mitoyen sans risquer de faire bouger la fondation de son cabanon. Les solutions envisagées font alors grimper en flèche le montant des devis.
      En discutant de mon projet avec mon voisin, il me propose tout simplement de couler ma dalle jusqu'au mur mitoyen ainsi que de combler les quelques cm entre le mur mitoyen et le mur de son cabanon, et lorsque j'aurai les finances, d'accrocher la charpente à son mur.
       
      Réponse Stéphane B
       
       
       
      EKaa:
       
       
      Marieke:
       
       
      Ekaa:
       
      Marieke:
       
       
      Ekaa
       
       
      Ekaa, suite deux ans plus tard:
       
    • Par julien-33
      Bonjour,
      Propriétaire d'un chemin A, j'ai accordé une servitude de passage à une parcelle voisine B. Elle a été notifiée au notaire.
      J'ai peut-être besoin d'élargir mon chemin, 5 mètres de large aujourd'hui, pour le passage des véhicules de secours à 8 mètres car je prépare un lotissement de 5 lots sur le terrain B.

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      [     Voie publique                 ]
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      Le propriétaire du terrain B veut le diviser en 2 pour faire 2 maisons. La parcelle C est créé.
      Il aimerait toujours passer sur mon chemin A depuis la parcelle C.
      Il pourrait passer par B mais ça lui réduit un peu de surface.
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      [               C             ][             ]
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      [     Voie publique                 ]
      [--------------------------------------]
       
      A ce que je lis sur internet, il faut une nouvelle autorisation. Sans trop de précision.
      Le notaire du propriétaire du terrain B dit que la nouvelle parcelle C bénéficie automatiquement de l'accord de servitude du terrain B pour passer sur le chemin A.
      Si quelqu'un pourrait me confirmer s'il faut ou non un accord de ma part.
      Merci
      J'ai mal formulé une phrase au début :
      "J'ai peut-être besoin d'élargir mon chemin, 5 mètres de large aujourd'hui, pour le passage des véhicules de secours à 8 mètres car je prépare un lotissement de 5 lots sur le terrain B."
      Je prépare un lotissement de 5 lots au bout de mon chemin A.
      Mon chemin fait 5 mètres de large aujourd'hui. J'aurai peut-être besoin de 8 mètres.
      Ainsi, j'ai besoin d'acquérir 3 mètres de plus sur le terrain B.
      Ma question concerne la servitude pour la future parcelle C, s'il faudra mon accord ou si elle bénéficiera de la servitude déjà accordée pour la parcelle B.
      Merci.
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