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Forum juridique de Net-iris

pouvoir connaitre ma petite-fille ou je souhaite déshériter ma fille


Frank18

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Bonjours à tous,

Je viens de m’inscrire sur ce forum, je viens de le découvrir, je suis à la recherche de renseignement.

Nous n’avons pas compris le départ de ma fille elle était tout pour moi et à la suite de mon divorce, j’avais obtenu la garde de m’a fille qui avait 12 ans. 'Une des raisons, j'étais le plus stable .........

En 94 La mère part en voyages au Mexique avant elle avait vidé tous les comptes bien au dessous du 0, au retour avec l’aide de ces parents elle avait prit un appartement et est parti en me laissant notre fille.

En 95 après avoir rencontré mon épouse actuel nous vivons en concubinage, nous achetons une maison.

Ma femme qui avait 6 enfants, ils voulaient la mettre sous tutelle car je n'acceptais pas d'être leur pion. Pour nous protéger j'ai racheté sa part et en 2000 nous nous somme marié sous contrat.

Ma nouvelle compagne ne sert que d’esclave à ma fille malgré mes interventions (même des périodiques dans un sac au mur avec une punaise)

Ma fille retourne voir ça mère, après le BAC 11,92. Avec la mère exclu de l’IUT 2,92 (libre, la fête)

Avec l’appui des ex. les enfants ont tout fait : drogue, vol, dégradation (maternelle cassé à 17 ans « gangs des craillons »), prostitution d’un fils sur les parkings………… Fille de 25 ans qui m'attend nue dans ma chambre en l'absence de sa mère ............Ils ont tout fait pour pouvoir se débarrasser de moi.

A la suite de ces problèmes : Cancers pour ma femme depuis 97 avec récidive en 2004 tous les os étaient marqués, 2 des enfants ont été voir un notaire pour savoir si ils pouvaient hérités moi.

EN 2005 j'ai eu un problème cardiaque et j'ai été mis en retraite à la mars 2008

GRAND-PERE depuis 2006.

Je ne connais pas ma petite fille, pour mon ex famille je suis en bas de l’échelle Ils sont d’une grande famille eux !

Je ne suis qu’un ex militaire Article 115 suite a une blésure aure de FRANCE et réformé, ex cuisinier de l’Education nationale.

Les démarches pour obtenir un droit de visite et d’ébergements de ma petite fille sont en courent.

Nous somme famille d’accueilles Adulte handicapés, nous n’avons que des jeunes pour les rendre autonome. Témoignage assistante sociales et tutrices pour moi.

Ma fille : avec son copain le père de ma petite fille je ne le connais pas mais d’une famille de notaire et avocats de mon Ex politique et directeur dans un groupe international ?

Question : Si refus et impossibilité de voir ma petite fille je souhaite pourvoir déshérité ma fille qui ne veux plus l’être.

Comment faire ?

Merci de m’aider.

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  • Réponses 18
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Bonjour,

 

Votre problème n'est vraiment pas clair!

 

Je ne peux que répondre au titre:

 

pouvoir connaitre ma petite-fille ou je souhaite déshérité ma fille

 

Voir les cas limités possibles:

 

Identification des héritiers, la situation d'indignité successorale

 

et:

 

Desheriter un enfant ?

 

Cordialement,

 

giantpanda

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Je me suis très mal expliqué, mais en fait depuis bientôt 10 ans que ma Fille refuse tout rapport avec moi.

 

La seule adresse qui est en ma possession pour la joindre est celle de sa grand-mère maternelle dans un autre département.

 

En 2006 Ma fille a accouché d'une petite fille. Avec sa mère, elles ont fait tout leurs possibles pour que je ne sois pas au courant

 

Ma belle famille la finance, je panse travail pour le père, Avocats, Relation politique.

 

J’ai fais une demande afin avoir un droit de visite et d'hébergement progressifs.

 

Si elle réussi à me le refuser ce droit.

 

Comme elle ne veut plus me voir, je ne suis plus rien pour eux, je souhaiterais faire en sorte de donner mes biens (maison 11 pièces, entre autre) à mon fils adoptif et a sa fille, ma petite-fille qui à 5 ans.

 

Je l'ai adopté il y a 4 ans, comme ma fille n'a jamais répondu à mes courriers, Elle ne sait pas qu’elle a un frère adoptif.

 

Voilà donc ma situation, j’espère avoir été un peu plus claire.

 

J’ai vraiment des doutes sur la réussite en ce qui concerne ma demande de droit de visite et d'hébergement :

 

· Sur quel critère le juge pourra-t-il se baser pour son jugement ? Ma famille n’a pas de Blason.

 

· Comment faireSi refus et qu’il m’est impossibilité de voir ma petite fille je souhaite pourvoir déshérité ma fille qui ne veux plus l’être.

 

Bien Cordialement

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Invité Yaka-de-retour

Les choses ne st pas vraiment plus claires mais pour information, vous ne pouvez pas déshériter totalement votre fille. Quant à rencontrer votre petite fille, il faudrait vous adresser au JAf (juge aux affaires familiales). ds un 1er temps je vous conseille de prendre rdv avec la permanence juridique de votre ville (c'est gratuit) qui vous dira que faire.

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Invité Yaka-de-retour

Le pb Sardineb est que les grands parents, sauf à être frappés d'indignité, ont tt à fait le droit de connaître et rencontrer leurs petit-enfants. :)

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Le pb Sardineb est que les grands parents, sauf à être frappés d'indignité, ont tt à fait le droit de connaître et rencontrer leurs petit-enfants. :)

 

 

Et de leur dire tout le mal qu'ils pensent de leurs parents!

 

Atmosphère, atmosphère...:D

 

En fait, je crois que ce sont les petits enfants qui ont droit à leurs grands parents...

Alors les grands parents doivent démontrer comme ce sera bon pour les petits enfants de faire leur connaissance.

Pour qu'ils sachent enfin qui sont vraiment leurs parents. (par exemple)

 

Pour la succession, s'il y a 2 enfants, il peut laisser 2 tiers à l'enfant adoptif mais le tiers réservataire de sa fille, il ne peut guère l'éviter.

 

Mais elle aura le droit de le refuser. Après tout, quand on refuse quelqu'un, on refuse tout ce qui en vient, non?

 

Et enfin, quand on est mort...peu importe qui a chipé les petites cuillères et le Renoir, non?

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Je l'ai adopté il y a 4 ans, comme ma fille n'a jamais répondu à mes courriers, Elle ne sait pas qu’elle a un frère adoptif.

 

 

Bonjour,

 

Vous n'avez pas spécifié si c'est une adoption simple ou une adoption pleinière

 

Ce fait une grosse difference en ce qui concerne les droit des succession de cleui-ci!

 

Vous feriez mieux de consulter un Notaire, qu'il faudra finalement faire, si vous voulez organiser votre succession;

 

Cordialement,

 

giantpanda

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si un jour vous étes dans cette situation, vous verze que c'est aussi un besoin de connaitre une demande

mon épouse ne connait pas son pére

elle voudrait bien.

Ma fille etait tout pour moi

Voila.

 

---------- Message ajouté à 09h13 ---------- Message précédent posté à 09h02 ----------

 

C'est une adoption simple il avait 28 ans

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Ah, si j'étais encore un Sardinet!;)

 

Mais je suis une vieille sardine aux écailles blanches, plus expérimentée qu'il n'y parait.

 

La justice, les imprécations, les héritages ou déhéritages ne peuvent forcer l'amour.

 

Effectivement, l' adoption simple d'un majeur n'ouvre pas obligatoirement droit à l'héritage.

 

Et là, seul un notaire habile pourra vous venir en aide

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Mille excuses, lorsque je tape les doigts ne vont pas souvent où je le souhaiterais

Pour l'adoption, le notaire, nous avait dit qu'il avait les mêmes droits que ma fille.

Je ne comprends plus.

 

Bonjour,

 

Les mêmes droits oui! Mais pas le mêmes impôts.

 

Vous n'avez toujours pas indiqué dans quel cas vous êtes;

 

Adoption pleinière ou simple!

 

Cordialement,

 

giantpanda

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Il est dans le cas d'une adoption simple.

 

Pour avoir des droits d'héritier réservataire, il faudrait que cet homme soit le fils de votre conjointe .

 

 

Ou que vous ayiez pourvu à son éducation dix années durant.

 

Ce qui, compte tenu de l'age auquel il a été adopté paraitrait peu vraissemblable.

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Invité Shintoku

J'ai beaucoup de mal à comprendre. En résumé, vous avez une fille qui a elle même une petite fille. Vous n'avez plus aucun contact avec elles. Vous avez adopté (simple ?) un enfant qui est lui-même papa. Est-ce le fils de votre femme actuelle ? Vous êtes propriétaire à 100 % de la maison et vous voudriez que cet enfant hérite de tout.

Si j'ai tout compris la réponse est : "pas possible". On ne peut pas déshériter un enfant.

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Votre fils adoptif doit donc pouvoir prétendre au titre d'héritier réservataire.

 

Retrouvez des preuves de vie commune avec sa mère avant l'adoption et des preuves de votre participation financière à ses études, pendant dix ans et jusqu'à son autonomie financière.

 

Ainsi, vous serez libre de lui léguer les deux tiers de vos biens en tant que fils: part reservataire + quotité disponible.

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    • Par Ycf
      Bonsoir,
      J'ai une attestation à écrire concernant un jugement au JAF
      Malheureusement je me rend compte que l'encart prévu est trop petit. (Cerfa 11527*03)
       
      Puis je prendre une feuille vierge pour compléter ?
       
      Merci de vos réponses bonne soirée
       
    • Par Dadou1405
      Bonsoir je me permets de venir sur le site car je cherche énormément de réponses et je suis littéralement perdu et affecté par la situation.
      En juillet dernier l ex de mon conjoint avec qui il a eu des enfants à fait une dénonciation comme quoi j avais fait des bleues a l'une de ses enfants et que mes deux enfants en bas âges avaient également des bleues.
      Ducou j'ai une assistance sociale et une puéricultrice qui est venu à mon domicile m expliquant qu'il y avait une enquête de 90 jours et ensuite un contrendu. Le premier rdv à mon domicile on m accuse d avoir fait des bleues ignobles sur l ensemble des enfants que je traine l'un de mes enfants etc. La puéricultrice a mis mes enfants nue et a palpé mon bébé de 1 mois jetais littéralement en larme .
      Ses femmes ont constatés qu'il n'y avait aucun bleu ni maltraitance mais au premier rdv mon plus grand fils âgé de deux ans était paniqué,nous l étions tous... Ses femmes sont venu à mon domicile deux fois (juillet et août) en septembre à leur bureau. Le 1 octobre j'ai déménagé de région et une puéricultrice et assistance sociale a repris contact avec moi pour reprendre une enquête de 90 jours car le délai de la précédente était trop court en vue de mon départ. J'ai beau essayer de m explique sachant que j attend le rapport de la première enquête auquel c'est stipule qu'il n'y a pas de bleu ni rien j'ai des attestations de médecin etc mais personne veut m entendre. Mes enfants doivent voir un médecin de pmi imposé par l assistante sociale.je n'en peu plus de toutes ses accusations je suis dans la panique depuis des mois .l ex de mon conjoint fait d'une vengeance personnel et je n'en peu plus.
      La semaine prochaine ses deux femmes viennent à mon domicile alors que j'ai déjà eu tout ça elles mon dit vous avez changer de département on repart à zéro donc les éléments,l enquête depuis juillet n'a abouti à rien alors qu'on m avait sertifie qu'il n'y aurait pas de suite à tout cela.
      S'il vous plaît aider moi je n'en peu plus d être accusé à tort c'est tellement humiliant.
      Merci par avance de vos réponses.
      Cordialement.
    • Par Aurélienauvr38
      Bonjour ou bonsoir, 
      Pour vous expliquer ma situation, je vis chez mon père (nous sommes en France dans une petite ville à côté de Lyon) depuis le divorce de mes parents. Mon père habite avec une femme avec qui il est marié et qui a deux filles. Je suis un étudiant de 22 ans en biologie à Lyon et je viens de sortir il y a quelques mois d'un cancer du système lymphatique impliquant chimiothérapie et radiothérapie, et je suis suivi dans le cadre de ma rémission complète.
      Il y a quelques jours, nous avons eu comme à notre habitude une altercation violente avec mon père. Je reconnais ma part de ma responsabilité et conscientise sa part de responsabilité aussi. A la suite de cette altercation violente (n'ayant impliqué que des paroles) mon père et ma belle-mère ne m'ont infirmé que je ne devais plus revenir à la maison, que je devais vivre chez ma mère à Saint-Etienne, mais qu'ils ne voulaient plus que je mette un pied à la maison. 
      Il faut savoir que ma mère dispose d'un petit appartement social avec une chambre (qui est la sienne) et elle ne peut pas accueillir de personne sous son toit au risque de perdre son appartement et les aides sociales qui lui sont accordées. Je me retrouve donc à la rue, et je ne sais pas quoi faire. 
      Je ne peux pas trouver de travail afin de m'assurer un revenu compte tenu de mon état de santé qui est encore fragile et des études qui sont suffisamment effrénés pour ne pas permettre  de travail à côté. Je n'ai pas de revenu. 
      Si quelqu'un aurait une réponse, car j'aimerais appeler une assistance sociale afin d'expliquer ce qu'il en est de la situation, mais la mise en contact avec une assistance sociale présente un caractère irréversible et je ne veux voudrais pas impacter davantage la situation. 
       
      Meci à vous de votre compréhension et de votre aide.
    • Par Marie.Alary
      Bonjour, voici mon problème. J'ai la garde de mon fils de 15 ans depuis 5 ans. Le jugement prévoit un droit de visite et d'hébergement pour l'autre parent du vendredi 18h au dimanche 18h. Week-end 1,3 et 5. Pendant les 5 dernières années pas de soucis. Depuis quelques temps, il vient à 15h45, 18h30, 20h30 puis 21h30. Puis m'indique qu'il viendra certainement le samedi.. (le matin? Le midi? L'après-midi ?  Le soir? Je n'ai pas de détails). J'ai donc fais un courrier recommandé en lui rappelant le jugement que c'était le vendredi à 18h au dimanche 18h et que compte tenu de son organisation etc.. (bref être conciliante) je tolerai une marge à 20h le vendredi mais pas au delà. (Risque routier etc.. et surtout de l'organisation de la vie de mon fils etc..). Il m'indique alors venir ce week-end mais je n'ai pas d'information sur l'heure où le jour. . Que je dois être présente à mon domicile et mon fils aussi. Je lui indique qu'on sera présent jusqu'au vendredi 20h. Ensuite on fera ce que bon nous semble du week-end.. etc etc.. menace de dépôt de plainte de non présentation..  je me renseigne auprès du commissariat.. code pénal qui s'applique donc ils prendront la plainte... et ils m'indiquent ne pas être compétant juridiquement, qu'il peut venir quand il veut pendant le week-end.. quid ? ? L'avocate me dit que le droit ce ferme dans l'heure  donc ici normalement 19h et j'ai prolongé à l'amiable à 20h. Donc passé 20h voir 20h01 pas de problème. Merci pour vos réponses..  
    • Par Amandine.rcnt
      Bonjour, 
      Je suis en pleine procédure de divorce, nous sommes passés devant le juge pour la première fois le 17 novembre. Nous avions convenu d'une garde alternée de nos deux enfants (j'en ai deux grands d'une précédente union). Deux jours avant l'audience mon directeur qui m'offre une promotion m'informe que je peux aller vivre où je veux partout en France ayant mon nouveau compagnon à 600kms de chez moi je passe mon temps entre labas et chez moi quand j'ai mes enfants bref... A la suite de cette annonce j'ai contacté mon avocat afin de modifier ma demande et  demander la garde exclusive de mes enfants avec pour le papa un droit de visite et d'hébergement l'intégralité de chaque vacance hors été et noël... Celui-ci n'étant pas d'accord il s'est lancé déjà depuis bien longtemps dans une guerre (moi je n'entre pas la dedans) il m'a mis à dos  ma meilleure amie, ma petite soeur, son conjoint, mon petit frère et a tenté avec d'autres personnes qui avaient plus de caractère et ne se sont pas laissé amadouer par ses paroles monstrueuses envers moi... 
       
      Il va donc tout faire pour obtenir la garde exclusive de nos enfants à savoir, j'ai porté plainte pour violence conjugale et harcélement en juin une main courante en mai il a fait une garde à vu et est passé devant un procureur le 21 octobre dernier.
      Ma question est, d'après vous, a-t-il des chances de gagner malgré tout ce qu'il entreprend pour me nuir? Mon déménagement peut-il être refusé? sachant que c'est pour partir d'ici ou je ne supporte plus l'environnement, de plus nous travaillons au même endroit (puisqu'il ne travaillait pas je l'ai fait entrer dans ma boite ...) 
      C'est moi qui ai toujours ramené l'argent à la maison, j'ai toujours tout fait pour m'en sortir financièrement, il n'a pas travaillé pendant des années et c'est moi qui travaillait même enceinte ! 
      Merci d'avance pour vos réponses je suis angoissée à l'idée qu'après tout ce que j'ai fait pour lui et mes enfants il finisse par gagner.
       
       
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