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Forum juridique de Net-iris

Surface habitable inexacte


Musashi

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Bonjour. Comme l'intitulé l'indique, nous sommes locataires d'un F2 ne correspondant pas à notre contrat de bail. Je poste ici par acquis de conscience et sans grand espoir car j'ai déjà fais quelques recherches, néanmoins je suis preneur en conseils... *soupir*

 

L'histoire : J'ai perdu ma mère début Avril 2009 et pour diverses raisons, j'ai du abandonner ma formation professionnelle (dans un autre département) et me rapatrier d'urgence dans mon département d'origine à 160km de là (57) dans les pires conditions qui soient. Après quelques visites (320 bornes AR à chaque fois...) nous nous sommes décidés pour ce logement en Mai 2009, ne trouvant rien de mieux (ou d'adéquat...), mais dès le début j'ai eu un à priori et je m'en mord les doigts... Néanmoins, nécessité oblige, nous avons signé et oui nous avions vu le logement avant , seulement je n'ai pas de compas dans l'œil, et terrassé par la mort de ma mère, j'étais et suis encore plus ou moins en mode ''survie''... Nous avons simplement et bêtement fais confiance au contrat nous basant sur le fait que l'appartement faisait 54m².

 

Quelques jours après le déménagement, déballant, montant les meubles, évacuant les cartons, nous en arrivons à la conclusion que même en agençant au mieux nous ne pourrons déballer toutes nos affaires et monter les meubles, la place n'y suffisant tout simplement pas. (je précise que nous avions déjà habité un 52m² quelques années auparavant, de surcroit mansardé, et qu'à cette époque nous avions encore une énorme armoire double porte avec glaces, une table de cuisine et une banquette de cuisine!)

 

Je m'assied et réfléchis, l'appartement est atypique, renfoncements, placard encastré, creux, coins etc... Je prend donc mon mètre ruban et je mesure patiemment chaque surface les additionnant entre elles et... j'arrive à 40m² (sans les toilettes d'environ 90cm/1.10m) avec donc : sdb couloir pièces cuisine etc... J'appelle mon propriétaire et lui demande de passer, lui explique le problème et ce cher monsieur nie simplement, je lui tend donc le mètre l'invitant à mesurer lui-même. De mauvaise grâce il s'exécute mais à ma grande surprise, en traçant une croix (longueur X largeur...) et me disant que même en retirant les cloisons nous arriverions certainement encore au minimum à 52m². Nous ne sommes pas en accord et m'étant renseigné, je sais que ma méthode de mesure au cm près des surfaces est la bonne.

 

A l'heure actuelle nous n'avons hélas pas trouvé d'autre logement étant donné ma situation professionnelle depuis notre retour (sans emploi) et je ne sais que faire... Quels sont mes recours? A priori d'après mes investigations je n'en ai pas car la chose n'étant pas un bien acheté mais loué, la surface importe peu (honteux!) et de plus, une quantité phénoménale d'autres désagréments se sont produits/déclarés depuis notre arrivée, comme par exemple (et j'avais insisté sur ce point!) le fait d'une insonorisation inexistante, 2 voisins absolument sans-gêne (naturellement nous sommes en sandwich entre...) qui dans ma pauvre condition physique et morale actuelle, me précipitent tout droit vers l'hôpital (je ne dors plus, fais des crises d'angoisses avec spasmes nerveux, mange des tranquillisants moi qui ne prenait même pas un doliprane avant... etc...).

 

A noter également, le jour de la visite j'avais remarqué sur le mur une trace sombre et demandé s'il y avait eu une infiltration d'eau et il m'avait été répondu que non, les locataires précédents n'aérant pas suffisamment. Je me suis pris d'amitié avec le locataire du bas, qui avant logeait au dessus et il m'a confié qu'il y a eu passage d'un expert à cette époque chez lui et constatation d'une infiltration d'eau par la terrasse dans cet appartement. Je vous dis ça car malgré les fenêtres perpétuellement ouvertes (pas le choix et quelle galère avec le voisin du bas qui hurle sans arrêt...) l'appartement reste moite, les draps presque humides. (avec ma compagne nous souffrons tous deux de maux de crâne quotidiens et de difficultés respiratoires depuis notre arrivée ici, je ne sais si c'est lié mais c'est étrange...).

 

Le jour de notre arrivée, j'ai du enlever des bestioles de la pièce principale ! Le lino posé dans les 3/4 de l'appartement à été coupé au sabre (parfois jusqu'à 1.5 cm d'écart avec les plinthes...). Bref, c'est une horreur et j'en suis malade. Comment puis-je me sortir de ce guêpier? Comment échapper au préavis de 3 mois? Comment sortir de cet enfer? Je n'en peux plus, je vous en prie, conseillez moi car je ne peux actuellement trouver la sérénité nécessaire pour élaborer une tactique de défense/recours.

 

Je suis sans emploi et ma compagne étudiante, je cherche certes un nouvel emploi mais la région ne s'y prête guère... Dois-je éventuellement faire une demande de RMI? car :

 

Le locataire d'un logement loué à usage d'habitation principale (soumis à la loi du 6 juillet 1989) peut donner son congé et résilier son bail à tout moment. Le préavis normal est de trois mois. Dans certains cas, il peut être réduit à un mois.

 

• 5. Quand le locataire perçoit le RMI.

 

Je ne vois hélas aucun autre moyen... Je vous remercie d'avance pour toutes les informations que vous serez à même de me fournir ! N'hésitez pas à me demander plus d'informations pour évaluer la situation.

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Bonjour,

 

Vous avez une petite chance dans votre malheur, c'est que depuis peu, la loi Boutin n° 2009-323 du 25 mars 2009* (25/03/09) oblige le bailleur à inscrire la surface sur le bail (calculée selon le mesurage Boutin : surface au sol sans compter les murs, escaliers, placards et les endroits inférieurs à 1.80m en hauteur. On mesure évidement la longueur que l'on multiplie par la largeur, le résultat doit correspondre à plus ou moins 5% ; au delà de ce pourcentage d'erreur, vous êtes en droit de réclamer une réevaluation de votre loyer (puisque votre bail a du être signé après promulgation de cette loi). En bref, cette loi aligne le droit de locataire sur celui des achetteurs.

 

Vous pouvez egalement demander aux impôts de vous communiquer la surface décalrée de votre appartement, celle ci entre en jeu dans le calcul de la taxe d'habitation et si la surface déclarée est la surface réelle vous aurez un argument supplémentaire.

 

Quoi qu'il en soit, et surtout compte tenu de votre moral qui est au plus bas, contactez au plus vite l'adil ou association de locataires de votre ville, prenez les références de la loi Boutin car comme c'est très recent, toutes les associations ne sont peut être pas au courrant de cette avancée.

 

Pour ce qui est des nuisances de voisinage et d'humidité, seul un courrier recommandé avec AR pourra faire débuter une action, parlez en avec l'association que vous aurez trouvé.

 

Enfin, si vous rentrez dans les critères d'attribution du RSA (anciennement RMI), n'hésitez pas à en faire la demande (vous pouvez faire une simulation sur le site internet de la CAF) car cela pourra aussi vous aider, allez voir une assistante sociale qui pourra aussi vous aider dans vos demarches administratives et cela vous permettra de resillier votre bail plus rapidement dès que vous aurez trouvez meilleur logement (ce que je vous souhaite de tout coeur).

 

Bon courrage

Anna;)

 

* l'article 78 de la loi boutin modifie l'article 3 de la loi du 6 juillet 89

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Bonjour,

 

Vous avez une petite chance dans votre malheur, c'est que depuis peu, la loi Boutin n° 2009-323 du 25 mars 2009* (25/03/09) oblige le bailleur à inscrire la surface sur le bail (calculée selon le mesurage Boutin : surface au sol sans compter les murs, escaliers, placards et les endroits inférieurs à 1.80m en hauteur. On mesure évidement la longueur que l'on multiplie par la largeur, le résultat doit correspondre à plus ou moins 5% ; au delà de ce pourcentage d'erreur, vous êtes en droit de réclamer une réevaluation de votre loyer (puisque votre bail a du être signé après promulgation de cette loi). En bref, cette loi aligne le droit de locataire sur celui des achetteurs.

 

Vous pouvez egalement demander aux impôts de vous communiquer la surface décalrée de votre appartement, celle ci entre en jeu dans le calcul de la taxe d'habitation et si la surface déclarée est la surface réelle vous aurez un argument supplémentaire.

 

Quoi qu'il en soit, et surtout compte tenu de votre moral qui est au plus bas, contactez au plus vite l'adil ou association de locataires de votre ville, prenez les références de la loi Boutin car comme c'est très recent, toutes les associations ne sont peut être pas au courrant de cette avancée.

 

Pour ce qui est des nuisances de voisinage et d'humidité, seul un courrier recommandé avec AR pourra faire débuter une action, parlez en avec l'association que vous aurez trouvé.

 

Enfin, si vous rentrez dans les critères d'attribution du RSA (anciennement RMI), n'hésitez pas à en faire la demande (vous pouvez faire une simulation sur le site internet de la CAF) car cela pourra aussi vous aider, allez voir une assistante sociale qui pourra aussi vous aider dans vos demarches administratives et cela vous permettra de resillier votre bail plus rapidement dès que vous aurez trouvez meilleur logement (ce que je vous souhaite de tout coeur).

 

Bon courrage

Anna;)

 

* l'article 78 de la loi boutin modifie l'article 3 de la loi du 6 juillet 89

 

Merci beaucoup pour votre réponse ainsi que votre souhait :) Mon beau-père étant juriste en entreprise m'avait trouvé des informations sur la loi Boutin du début de l'année en effet, mais il semblerait aussi qu'hélas cette loi ne soit qu'un écran de fumée, car il n'est prévu aucune sanction il me semble...

 

Concernant la dite réduction inutile de rêver avec ce propriétaire... De plus lors de mes pérégrinations, j'ai rencontré un propriétaire qui connait le mien..de réputation, et pas en bien... Je m'étais amusé à faire une règle de 3 pour le loyer -dans l'hypothèse ou le propriétaire serait forçé d'admettre la surface réelle du logement- et nous passerions le cas échéant d'un loyer de 550€ à 360€ si je me souviens bien... (note: le bail à été signé début mai donc oui, il tombe sous la nouvelle loi Boutin).

 

Concernant cette surface, lors de mon appel pour l'ouverture du gaz et de l'électricité, les intervenants successifs m'ont dit qu'il était enregistré précédemment sous 45m² (ce qui est inférieur mais toujours encore au-delà de cette surface réelle). Etrange... J'avais songé appeler les impôts et "faire le con" (le neuneu de base) en leur expliquant mon dilemne, car il me semble que la surface influe également sur la taxe d'habitation? Juste pour voir s'ils sauraient me conseiller.

 

Hélas concernant l'Adil ils ne sont pas représentés dans le 57. Quand à la CAF, ils en sont tjrs encore à attendre des papiers manquants de ma part après avoir mis plus de deux mois à transférer mon dossier... (ils veulent l'avis d'imposition de la mère de ma compagne, bine que nous ne soyons ni pacés ni mariés et qu'elle soit étudiante et sa mère sans emploi...)

 

En bref, un vrai sac de noeuds... :(

 

Petite précision : je viens de regarder mon bail, et je voulais rajouter que :

1/la surface n'est mentionné nulle part, seulement sur le papier de cilgère (locapass) qui ont été assez compréhensif et diligents pour me le renvoyer

2/la date de prise d'effet du bail n'est pas indiquée (pas été rempli)

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Bonjour,

 

définition de la surface habitable (source: Servicepublic.fr):

Surface et volume habitables

La surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers, gaines, embrasures de portes et de fenêtres ; le volume habitable correspond au total des surfaces habitables ainsi définies multipliées par les hauteurs sous plafond.

 

Il n'est pas tenu compte de la superficie des combles non aménagés, caves, sous-sols, remises, garages, terrasses, loggias, balcons, séchoirs extérieurs au logement, vérandas, volumes vitrés prévus à l'article R111-10 du Code de la construction et de l'habitation, locaux communs et autres dépendances des logements, ni des parties de locaux d'une hauteur inférieure à 1,80 mètre.

 

 

d'apres votre remarque, vous ne semblez pas avoir droit au préavis reduit. Mais avez vous bien demandé toutes les allocations auxquelles vous auriez droit ? je suppose que vous avez les alloc logement ? pouvez vous beneficier du FSL ? contacter la caf pour plus d'infos. Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Service-public.fr

 

sinon pour l'obligation de l'indication de la surface habitable je ne vois nulle part cette sanction de réduction de loyer ... Anagra : merci de nous donner les infos allant dans ce sens. l'art 78 de la loi de 2005 precise seulement ...

Article 78

 

 

Après le septième alinéa de l'article 3 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« Le contrat de location précise la surface habitable de la chose louée.»

 

 

 

a ce sujet je vous renvoie sur ce topo fait concernant les obligations du bailleur en matìère de diagnostics : cela pourrait vous aider si jamais il n'a pas tout fourni: http://www.net-iris.fr/forum-juridique/votre-immeuble/52434-diagnostic-a-fournir-location-bien-immeuble.html

 

Obligations du propriétaire - Service-public.fr

 

sinon le principal si pas d'arrangement possible avec le bailleur, est de chercher un autre appart et de donner votre préavis au plus vite.

voyez si la mairie ou la maison de la Justice, propose des conciliations, ce qui pourrait être un bon début.

 

si vous notez des pbl dans votre logement, surtout (!!!!) informez votre bailleur par LRAR (de facon à garder une trace évidente de l'envoi de vos courriers).

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Bonjour,

 

 

 

sinon pour l'obligation de l'indication de la surface habitable je ne vois nulle part cette sanction de réduction de loyer ... Anagra : merci de nous donner les infos allant dans ce sens. l'art 78 de la loi de 2005 precise seulement ...

 

 

Bonjour,

 

Je ne fais qu'extrapoler en effet il n'y a pas de sanction prévue dans la loi mais j'ai lu quelque part (je retrouve pas où là) que la volonté du législateur était d'aligner le droit des locataires sur celui des acquéreurs. Je pense qu'un juge trancherait nécessairement en la faveur du locataire mais effectivement pas forcement dans les mêmes proportions.

 

Dans ma ville les conciliations sont organisées par la DDE et c'est un très bon moyen de démeler les noeuds mais je ne sais pas comment cela se passe à METZ.

 

Sinon, Musashi, n'hésitez pas à aller voir une assistante sociale, elles ne sont pas réservées aux "cas sociaux" (je ne mets personnelement rien de péjoratif dans cette expression mais je sais que pour beaucoup c'est une régression) ; j'ai eu à faire à elles ponctuellement et elles ont tout à leur disposition pour régler les problèmes de dossier CAF et vous faire passer en priorité.

 

Encore une fois bon courage et tenez nous au courrant !

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Bonjour,

 

Je ne fais qu'extrapoler en effet il n'y a pas de sanction prévue dans la loi mais j'ai lu quelque part (je retrouve pas où là) que la volonté du législateur était d'aligner le droit des locataires sur celui des acquéreurs. Je pense qu'un juge trancherait nécessairement en la faveur du locataire mais effectivement pas forcement dans les mêmes proportions.

 

donc votre reponse

au delà de ce pourcentage d'erreur, vous êtes en droit de réclamer une réevaluation de votre loyer (puisque votre bail a du être signé après promulgation de cette loi). En bref, cette loi aligne le droit de locataire sur celui des achetteurs.

est qq peu intempestive (?) puisque rien dans les textes ne peut donner cette interprétation.

 

sans aucune malice ... :)

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intempestive ? c'est mon deuxième prénom !! ;) Je corrige donc, plutôt qu'en droit de réclamer je dirais en droit de penser que vous avez des chances d'obtenir gain de cause mais pas nécessairement dans les mêmes proportions qu'un acquéreur....

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Merci à vous deux. Je vois qu'effectivement mes informations et celles de mon beau-père se recoupent avec les vôtres, rien de nouveau à l'Ouest... Cette loi Boutin n'apporte en finalité pas grand chose puisqu'il n'y a aucune sanction or l'homme marche à la motivation ou à la crainte nous le savons bien. Comme d'habitude le locataire trinque (tu l'as vu, visité et t'as signé ben tant pis pour ta g...). *soupir*

 

Quoiqu'il en soit, au moins j'aurais essayé de prendre d'autres avis. Concernant les associations de locataires type ADIL, ici comme dit, sur leur site ils ne sont pas représentés en Moselle...

 

Golfy, d'après ma remarque je ne semble pas avoir droit à... : euh, non, rien à voir. C'est juste que je n'ai jamais été bénéficiaire du RMI n'en ayant jamais eu besoin, mais que compte tenu de la situation, je pourrais faire une demande et l'obtenir, ce qui si je ne m'abuse, me placerais en ayant-droit pour un préavis réduit à 1 mois comme je l'ai indiqué.

 

Le problème est, qu'à part un accord verbal pour préavis réduit, je n'ai rien dans la main et étant de nature réaliste, j'imagine que le moment venu il niera, donc je ne m'y fie pas trop. Donc envoyer un préavis en bonne et due forme, certes, mais pas un préavis de 3 mois si je peux bénéficier d'un véritable préavis réduit à 1 mois compte-tenu de ma situation. Je suis certain que vous comprendrez aisément l'intérêt de la chose.

 

Enfin, merci tout de même pour vous être donné la peine de me répondre et de m'apporter toutes ces informations qui confirment mes réflexions.

 

Bonne journée à vous. :cool:

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