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locataire et cuve gaz


Banzz@i24

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Voilà, je doits emménager au 1er Septembre dans une maison appartenant à une mairie. La maison est chauffée au gaz naturel est j'aimerais savoir à qui revient de payer la location de la cuve, si c'est à moi d'en supporter les frais ou au propriétaire de la maison en l'occurence la mairie du village sachant que c'est elle qui détient le contrat avec le fournisseur, ce qui m'empêche en plus de pouvoir faire jouer la concurrence entre les différents fournisseurs.

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  • 3 weeks later...
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Bonjour,

 

Ce n'est pas le manque d'inspiration, c'est que votre question était tombée aux oubliettes ;)

 

C'est à vous de payer cet abonnement :

 

II. - Eau froide, eau chaude et chauffage collectif des locaux privatifs et des parties communes.

1. Dépenses relatives :

 

A l'eau froide et chaude des locataires ou occupants du bâtiment ou de l'ensemble des bâtiments d'habitation concernés ;

 

A l'eau nécessaire à l'entretien courant des parties communes du ou desdits bâtiments, y compris la station d'épuration ;

 

A l'eau nécessaire à l'entretien courant des espaces extérieurs ;

 

Les dépenses relatives à la consommation d'eau incluent l'ensemble des taxes et redevances ainsi que les sommes dues au titre de la redevance d'assainissement, à l'exclusion de celles auxquelles le propriétaire est astreint en application de l'article L. 35-5 du code de la santé publique ;

 

Aux produits nécessaires à l'exploitation, à l'entretien et au traitement de l'eau ;

 

A l'électricité ;

 

Au combustible ou à la fourniture d'énergie, quelle que soit sa nature.

 

Il faut d'abord vérifier si c'est compris dans vos charges !

 

:)

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  • 1 month later...

bonjour, il n'est pas dit dans le texte que la location de la cuve soit imputable au locataire, par contre effectivement tout ce qui est entretien et consommation du combustible , taxe assainissement et autre, est bien entendu imputable, en plus s'il n'est pas noté dans le bail que la location de la cuve fait partie des charges, il n'y a aucune raison de la régler.

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> Les contrats de vente de chaleur

La situation est proche de la précédente, mais ici le propriétaire achète le chauffage auprès de la société à laquelle il a confié la réalisation et l'exploitation de son installation. Le contrat inscrit doit alors, selon l'administration, distinguer les dépenses récupérables des autres dépenses, et le propriétaire ne peut répercuter que les premières (Réponse ministérielle JOAN, 02.10.1995, p. 4161).

> Ne sont pas des charges récupérables :

- les frais de modernisation de la chaufferie ;

- les frais d'amortissement des installations de chauffage ;

- les frais de location d'une citerne de gaz.

 

En outre, le bailleur ne peut récupérer que le coût du combustible consommé, et non celui qu'il est obligé de stocker entre deux périodes de chauffe, en raison du type de chauffage choisi.

Le chauffage

Ne sont pas récupérables, par exemple :

- les frais de location des citernes de gaz (RM JO AN : 14.1.85) ;

- le coût du combustible stocké par le bailleur (Cass. Civ. III : 5.2.92) ;

Le locataire ne peut être tenu de souscrire un contrat d’entretien auprès d’un professionnel désigné par

le bailleur dans le contrat de location. Cette stipulation est réputée non écrite au sens de l’article 4 b de

la loi du 6 juillet 1989.

Mais le bailleur peut imposer au locataire de souscrire un contrat d’entretien (CA Paris : 4.3.97).

comment doit-on comprendre ces textes ?

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Alors il faut distinguer 2 choses:

- l'obligation de contrat d'entretien du locataire pour une chaudière

- le fait que le propriétaire ne peut imposer son propre chauffagiste (article 4 b de la loi du 6 juillet 1989.)

 

 

Pour les cuves de gaz lors de la souscription du contrat 2 possibilités :

- soit vous "achetez" votre cuve au départ en payant une certaine somme et vous avez tous les 2 ans des visites d'entretien gratuites

- soit vous la louez tant par mois (abonnement de location) et pareil visites d'entretien

 

Donc c'est le propriétaire qui est toujours titulaire du contrat il ne doit pas répercuter la location de la citerne sur son locataire et c'est le propriétaire qui se charge de la remplir c'est normal

 

 

Ne pas confondre contrat d'entretien de la chaudière obligatoire et contrat conclu avec la société de gaz par le propriétaire et qui ne regarde que lui

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merci de vos réponses, en fait je m'étais mal exprimée, nous sommes arrivés la cuve était déjà présente et à savoir aussi que nous sommes 4 locataires dessus. Nous payons tous nos consommations et l'entretien relatif au gaz (c'est tout à fait logique), mais le contrat est au nom du propriétaire, la location et le remplissage de la cuve. D'ailleurs, nous n'avons aucune factures, nous réglons un peu à la confiance sur les sommes qu'il nous demande dont la location de la cuve 2 fois par an, à hauteur de 120€/an X par le nombre de locataire, je trouve un peu cher payé. Donc je me suis penchée sur la question , et c'est là que j'ai trouvé les textes. Mais surtout, je voulais être sure de bien les comprendre avant d'engager quoi que ce soit. Cela fait quand mm 10 ans que nous payons cet abonnement, c'est dire si nous lui faisions confiance. Merci, lydia

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merci de vos réponses, en fait je m'étais mal exprimée, nous sommes arrivés la cuve était déjà présente et à savoir aussi que nous sommes 4 locataires dessus. Nous payons tous nos consommations et l'entretien relatif au gaz (c'est tout à fait logique), mais le contrat est au nom du propriétaire, la location et le remplissage de la cuve. D'ailleurs, nous n'avons aucune factures, nous réglons un peu à la confiance sur les sommes qu'il nous demande dont la location de la cuve 2 fois par an, à hauteur de 120€/an X par le nombre de locataire, je trouve un peu cher payé. Donc je me suis penchée sur la question , et c'est là que j'ai trouvé les textes. Mais surtout, je voulais être sure de bien les comprendre avant d'engager quoi que ce soit. Cela fait quand mm 10 ans que nous payons cet abonnement, c'est dire si nous lui faisions confiance. Merci, lydia

Alors première question ce sont des logements vides ou meublés avec forfait de charges ?

- Si vides avec provision de charges, il doit vous fournir le décompte du remplissage de la cuve et de la consommation tous les ans dans son décompte annuel et non vous faire payer à la "louche "

- Si meublés avec forfait de charges vous payez vos 120 euros et pas de contestation possible

La taille des logements est-elle identique ?

120 euros / personne /par an et par 4 moi je trouve ça vraiment peu au contraire un remplissage de cuve coutant plus que cela (environ 54O euros)

Vous devez au moins utiliser 2 cuves par hiver :eek: pour les 4 logements (en gros une maison)

Vous êtes dans quelle région ?

Vous pouvez confirmer ce tarif ?

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non, 120€ juste pour la location cuve, nous payons en plus notre consommation de gaz puisque nous avons chacun un compteur. les logements sont vides (c'est un ancien corps de ferme rénové séparé en 4 petites maisons/logements), nous réglons les charges tous les 3 mois et nous n'avons aucun décompte , aucune provisions, nous payons le réel consommé. si vous avez d'autres renseignement a fournir, cela me serait utile , merci

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Donc il doit vous rembourser la location de la cuve puisque ce n'est pas une charge locative (cf Décret) et vous donner le détail de consommation de chacun à partir des factures et du prix du gaz payé réellement, vous lui faites un courrier RAR en ce sens .

Par contre je ne suis pas sûre que ce système soit légal car il est interdit de revendre de l'énergie en logement vides et le gaz en est :eek:

Pour les compteurs électriques vous avez chacun votre compteur ?

Par ailleurs ce n'est pas du gaz naturel mais du propane plutôt si c'est une cuve

 

Alors j'ai trouvé ceci cela semble bien légal mais cela remet tout en cause :

vous devriez payer en direct vos factures à partir de vos compteurs au distributeur :

http://www.systemed.fr/articles,Go,ArtId,2640.html

 

En cas de partage de la maison familiale ou de location partielle, il est possible d’alimenter plusieurs logements avec une seule citerne gpl. à condition d’installer des compteurs individuels et de respecter les règles de mise en œuvre et de sécurité.

 

La libéralisation des marchés a parfois des conséquences originales. Tant que la Cie de gaz Nationale disposait du monopole de la distribution du gaz, il était impossible de créer un réseau (sauf rares exceptions ayant échappé aux nationalisations de 1946, comme à Strasbourg, à Bordeaux, à Grenoble…). Jusqu’en 2000, une citerne pouvait alimenter plusieurs logements, mais pas question de facturer à chaque occupant sa consommation individuelle ! Ces mesures ne sont plus en vigueur. Les principaux distributeurs de gaz de pétrole liquéfiés (GPL) possèdent désormais un agrément qui leur permet d’alimenter un réseau : hameau, lotissement, ou deux appartements dans la même maison (notre exemple, voir photos).

 

IDEAL EN LOCATIF

Pour procéder à ce type d’implantation, des compteurs sont installés en bordure de voirie (comme sur n’importe quel réseau classique). La société de gaz prend en charge leur relevé, la facturation aux utilisateurs et, bien sûr, le remplissage du réservoir. Ce système est particulièrement intéressant pour des biens mis en location : le propriétaire n’a plus à se soucier d’intégrer la consommation de combustible dans les charges communes et de la répartir entre ses locataires. Il offre également la même souplesse d’utilisation que le gaz naturel (chauffage, eau chaude, cuisson) en milieu isolé ou encore lorsque les lieux ne sont pas desservis en énergie.

 

Avez-vous des compteurs divisionnaires ou des "vrais" compteurs de gaz ?

Donc il faudrait obtenir des éclaircissements avec ce fournisseur ou vous renseigner auprès de l'ADEME ou la DGCCRF ou le CIRA (3939)

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nous avons chacun un compteur individuel, comme les compteurs d'eau en fait, il fait remplir la cuve (1 a 2 fois par an suivant son contrat je pense )et tous les 3 mois, il fait la relève des compteurs et nous fait payer notre consommation. Il nous donne une somme a payer (je connais pas son calcul) et nous la note sur une feuille.

 

---------- Message ajouté à 18h23 ---------- Message précédent posté à 18h22 ----------

 

ah oui, j'oubliais, effectivement c'est du propane

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nous avons chacun un compteur individuel, comme les compteurs d'eau en fait, il fait remplir la cuve (1 a 2 fois par an suivant son contrat je pense )et tous les 3 mois, il fait la relève des compteurs et nous fait payer notre consommation. Il nous donne une somme a payer (je connais pas son calcul) et nous la note sur une feuille.

 

---------- Message ajouté à 18h23 ---------- Message précédent posté à 18h22 ----------

 

ah oui, j'oubliais, effectivement c'est du propane

Bon j'ai vérifié il peut facturer lui aussi :

 

Une copropriété a-t-elle intérêt à se raccorder sur une citerne propane ? Et un lotissement d'habitation ?

Une copropriété peut installer une citerne et alimenter en propane plusieurs foyers pour tous leurs besoins de chauffage, d'eau chaude et de cuisine. La pose de compteurs individuels, placés dans les parties communes permettra le comptage et la facturation individuelle du gaz consommé. Cette répartition peut être faite soit par le propriétaire de l'immeuble qui a souscrit le contrat d'approvisionnement, soit par le distributeur de propane qui traite avec chaque utilisateur dans le cadre des nouvelles offres de gaz en réseau. Un lotissement d'habitation peut tout à fait demander l'installation par un distributeur de propane d'un réseau qui desservira les foyers intéressés. Il est évident que pour des raisons économiques, il vaut mieux que le choix de l'énergie propane soit fait au moment de la viabilisation du terrain, en même temps que l'enfouissement des autres raccordements.

 

Par contre il vous doit le calcul exact au prix réel payé de telle à telle période , le prix variant tout le temps, donc vous réclamez les copies des factures

S'il garde le contrat à son nom la location est pour lui

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merci pour tous ces renseignements, cela me confirme que je reste dans mes droits lorsque je lui dit que je ne paierai plus la location cuve et que toutes les sommes sur cette location que je lui ai versées pendant 10 ans alors qu'il n'en avait pas le droit, il doit me les restituer.

je lui envoie donc un courrier avec ar dans ce sens et j'espère que nous ne serons pas obligé d'aller jusqu'au tribunaux pour régler cette affaire. Merci pour tout

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merci pour tous ces renseignements, cela me confirme que je reste dans mes droits lorsque je lui dit que je ne paierai plus la location cuve et que toutes les sommes sur cette location que je lui ai versées pendant 10 ans alors qu'il n'en avait pas le droit, il doit me les restituer.

je lui envoie donc un courrier avec ar dans ce sens et j'espère que nous ne serons pas obligé d'aller jusqu'au tribunaux pour régler cette affaire. Merci pour tout

 

Dépêchez-vous car la prescription pour trop payé par le locataire qui était de 30 ans passe à 5 en 2010 pour équilibrer (comme la récupération des charges ou l'indexation pour le propriétaire)

 

 

Article 2224 du code Civil

Modifié par la loi 2008/561 du 17/06/2008 art.1

A remplacé l'article 2277 du code civil

Les actions personnelles ou mobilières se prescrivent par cinq ans à compter du jour où le titulaire d'un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l'exercer.

 

Article 2277 Article modifié (version en vigueur du 19 janvier 2005 au 19 juin 2008)Modifié par Loi n°2005-32 du 18 janvier 2005 - art. 113 () JORF 19 janvier 2005

Se prescrivent par cinq ans les actions en paiement :

Des salaires ;

Des arrérages des rentes perpétuelles et viagères et de ceux des pensions alimentaires ;

Des loyers, des fermages et des charges locatives ;

Des intérêts des sommes prêtées,

et généralement de tout ce qui est payable par année ou à des termes périodiques plus courts.

Se prescrivent également par cinq ans les actions en répétition des loyers, des fermages et des charges locatives.

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une dernière question , cet article peut il faire jusrisprudence puisque la location de cuve n'est pas considérée comme charges locatives contrairement à des charges trop payees :

La prescription

Les actions en paiement de tout ce qui est payable par années ou à des termes périodiques sont

soumises à une prescription de cinq ans (Code civil : art. 2277). Cette prescription est applicable au

paiement des charges locatives d’immeuble (CA Paris : 27.9.91).

Cependant, lorsque le locataire a versé des sommes qu’il ne devait pas, la prescription de cinq ans de

l’article 2277 du Code civil ne s’applique pas, c’est la prescription trentenaire qui s’applique : le

locataire peut donc réclamer les sommes indues pendant trente ans (en revanche la prescription est de

trois ans en matière de répétition de l’indu pour les logements soumis à la loi du 1.9.48 et à la

législation HLM (loi du 1.9.48 : art. 63 et 68).

car en fait c'est une somme que l'on aurait jamais du payer

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Absolument c'est la prescription trentenaire qui s'applique mais à partir de 2010 ce sera aussi 5 ans pour les actions personnelles dans le cadre de la location (somme perçue indûment)

C'était pour vous donner les textes et la modification future que j'ai cité les 2

Il ne restera plus que celui -là :

Article 2224 du code Civil

Modifié par la loi 2008/561 du 17/06/2008 art.1

A remplacé l'article 2277 du code civil

Les actions personnelles ou mobilières se prescrivent par cinq ans à compter du jour où le titulaire d'un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l'exercer.

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bonjour, je reviens vers vous pour vous dire un petit peu ce qu'il se passe, j'ai envoyé mon courrier RAR, et je sais que la propriétaire la reçu samedi, je lui demande un retroactif sur des sommes qu'elle n'aurait jamais du m'imputer. Soit elle me rembourse, ce qui serait l'idéal, mais si elle décide de ne pas me répondre que dois je faire ? merci

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non, je lui ai juste fait un récapitulatif des sommes que je lui ai versé et en même temps je lui demande les factures des ordures ménagères et entretien chaudière pour que je puisse les régler. Mais pour la citerne, je lui demande une régularisation sinon je ferai valoir mes droits devant les tribunaux. (à ce jour, pas de nouvelles)

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non, je lui ai juste fait un récapitulatif des sommes que je lui ai versé et en même temps je lui demande les factures des ordures ménagères et entretien chaudière pour que je puisse les régler. Mais pour la citerne, je lui demande une régularisation sinon je ferai valoir mes droits devant les tribunaux. (à ce jour, pas de nouvelles)

Alors vous attendez un peu le retour des accusés et la réaction....et vous devrez pour pouvoir ensuite aller au TI faire impérativement une LRAR de "mise en demeure" de vous rembourser les sommes indues sous huitaine ou autre délai

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