Aller au contenu
Forum juridique de Net-iris

Etang enfant proximite


Dvdflavien

Messages recommandés

Bonjour,

Nous vivons depuis 4 ans dans un lotissement de 5 terrains créé sur un ancien pré. Le tout est en pente.

En bas de la pente, le propriétaire à creusé il a quelque semaines a l'aide d'un tracto pelle un deuxième trou de 10 x 15 m x 1.5 m environ. Il l'a fait car il a des résurgences a cet endroit et de la glaise rendant l'entretien difficile. Cela peu ce concevoir, encore que depuis 4 ans je n'ai pas remarqué qu'une foret vierge était apparue.

Le problème est simple, il a creusé cela a environ 50 cm de mon terrain voire moins. Aussi comme nous avons 3 enfant de 5 mois à 5 ans nous sommes très inquiet de voir le mise en eau. La séparation des 2 terrains est un barbelé sommaire. Selon lui il nous faut juste "éduqué nos enfants"(sic)....

 

De plus, il a risque de glissement de terrain, sans parler des grenouilles et autre crapaud que nous devons supporter. (Le tout donnant évidement sous nos fenêtres. Enfin nous avons peur que notre investissement perde de sa valeur.

 

Au regard du format il n'y a pas d'autorisation administrative nous la répondue la mairie.

 

Que peut on faire ?

 

merci de votre aide

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • Réponses 12
  • Création
  • Dernière réponse

Pour commencer une excellente cloture à votre terrain. Poteaux solides et grillage pour la protection des enfants.

 

Ensuite? C'est gentil les grenouilles et les crapauds ne sont pas des animaux aquatiques.

 

Si votre voisin pouvait agir sans autorisation administrative,vous n'avez guère d'autre choix.

Cependant,rien ne dit que votre maison va perdre de sa valeur,bien au contraire. Bien des gens adorent avoir vue sur un étang.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour,

La cloture actuelle en barbelé n'est pas idéale avec des jeunes enfants, c'est peut-être l'occasion de placer une cloture plus adaptée.

Pour les grenouilles je suis du même avis que Sardined, j'aime leur compagnie et leur chant, j'ai passé une partie de mon enfance à proximité d'étangs où les grenouilles et tritons étaient très nombreux.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

C'est gentil les grenouilles et les crapauds ne sont pas des animaux aquatiques.

Vous avez déjà dormi à proximité d'une mare à grenouille en période de reproduction ?

Vous les trouverez moins gentils ces animaux après quelques nuits blanches...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Vous avez déjà dormi à proximité d'une mare à grenouille en période de reproduction ?

Vous les trouverez moins gentils ces animaux après quelques nuits blanches...

 

 

Tous les ans quand j'y viens à la saison des amours! Il y a aussi les libellules,qui s'accouplent en vol et silencieusement, les minuscules gardons,venus de nulle part. Et puis les iris jaunes au printemps et les renoncules d'eau,vers juillet août.

 

S'ils n'ont pas le choix,autant qu'ils apprennent à aimer et offrent à leur voisin un plan de nénuphar en gage de paix.

Leurs enfants seront bien content d'aller pêcher des têtards,dans quelques années.:rolleyes:

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Je vois que les grenouilles ne vous dérangent pas alors. Pour ma part, je trouve leurs cris totalement insupportables. Je n'ai d'ailleurs jamais compris comment un animal si petit peut faire autant de bruit, à croire que les grenouilles ont inventé la sono. De plus, elles sont infatiguables, ça dure toute la nuit...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

à tout hasard contactez donc votre agence de bassin.

 

la captation d'eau et la création de retenues d'eau en général est la chose la plus règlementée qui soit....

 

merci Chippi

 

Mais pour avoir un peu chercher et sauf erreur il n'a même a faire de déclaration car la surface est inférieur à 1000 m².

Mon terrain est en ZU(zone urbanisé) le sien est en ZA (zone agricole)

moi je n'ai pas le droit de faire le moindre truc sans en parler à la mairie

lui fait ce qu'il veut. Bref si vous connaissez une règle quelconque je suis preneur.

Quand je pense au document nécessaire pour un pauvre abris de jardin de + de 20m² au fond d'un jardin ou à tous les matériels nécessaire pour une piscine...

Pour ce genre de trous on ne demande rien...

Le pire est que l'actualité nous donne raison. Ce soir au journal nous avons appris que 2 jeunes enfants étaient malheureusement décédé et ce bien que la piscine ai été équipé d'une barrière.

Le terrain étant vraiment gorgé d'eau au niveau de la limite des terrains (pour vous dire, ses chevaux s'enfoncent jusqu'au genoux), Je ne vois une fondation de 40 x 40 x 40 en betons armé avec un muret et du grillage...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

même s'il n'a pas besoin d'autorisation il n'a pas le droit de détourner ou d'assécher les cours d'eau alimentant son étang (en clair le débit sortant doit être égal au débit entrant).

 

Hors, pour alimenter une pièce d'eau, très souvent cette règle est bafouée, c'est là que vous pourriez éventuellement faire quelque chose, c'est pour cela que je vous disais de vous mettre en rapport avec l'agence de bassin.

avec 1 peu de chance pour vous, il remplit peut être son étang avec un ou des cours cours d'eau classés...

 

c'est vrai que c'est dangeureux, mais comme vous le dites vous-même, vous habitez à proximité d'une zone agricole : il vous faut donc veiller à ce que vos enfants n'y aillent pas, ces endroits pouvant receler d'autres dangers (troupeaux, machines agricoles, herbicides stockés...) il est difficilement envisageable de demander à des exploitants agricoles de sécuriser entièrement leurs exploitations pour éviter les accidents avec les habitatns proches....

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

même s'il n'a pas besoin d'autorisation il n'a pas le droit de détourner ou d'assécher les cours d'eau alimentant son étang (en clair le débit sortant doit être égal au débit entrant).

 

Hors, pour alimenter une pièce d'eau, très souvent cette règle est bafouée, c'est là que vous pourriez éventuellement faire quelque chose, c'est pour cela que je vous disais de vous mettre en rapport avec l'agence de bassin.

avec 1 peu de chance pour vous, il remplit peut être son étang avec un ou des cours cours d'eau classés...

 

D'après ce qui est décrit,on a plutôt l'impression qu'il s'agit de drainage,donc d'assainissement. Opération favorable au propriétaire du pré mais aussi à ceux qui se trouvent au dessus. Les régions d'étangs le sont rarement par hasard et séparer la terre de l'eau est en général bien vu.;)

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Merci a tous

 

Pour bien préciser la situation , il s'agit d'un près qu'un des propriétaire dans le lotissement a acheter pour y mettre 2 juments pour ces filles. Il n'est pas plus agriculteur que moi.

 

Après avoir consulter, sur vos recommandation, leS PLU (ZA ET ZU) il n'est pas mentionné quoi que ce doit a ce sujet en ZA . Il a bien une mentionné en ZU (la mienne de Zone) :

"sont interdit : les affouillements du sol non liè à une opération autorisé, à des travaux public ou des travaux d'intérêts généraux."

Donc de son coté de la barrière il fait ce qu'il veut et du mien faut montrer patte blanche pour faire ce genre de truc. Il a des fois on ce demande a quoi servent les technocrates..;

 

BREF Pour ma part je pense que le plus judicieux aurait été de supprimer les terres glaise de les remplacer part des terres drainantes et de poser des drains au principale source.

 

Je contact la DDAF (direction département de l'agriculture et des forêts)

dès demain car ils ne travaillaient pas aujourd'hui.

 

Qui vivra vera

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

Invité
Ce sujet ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

  • Contenu similaire

    • Par Vivi697
      Bonjour, 
      Mon voisin vient de tailler sa haie qui dépasse chez moi (je l'ai bien sûr, autorisé à rentrer chez moi pour le faire)  et a enlevé  ses déchets de taille sur mon terrain. Toutefois, il m'a indiqué  que l'année  prochaine, il laisserait les coupes au sol car oui, il sait que la taille lui incombe mais il dit qu'aucun texte de loi ne l'oblige à évacuer les déchets. La logique veut que sans SA haie, les déchets verts n'existeraient pas.  QUEL TEXTE DE LOI puis-je lui opposer si j'ai raison de penser qu'il est tenu de laisser mon terrain tel qu'il l'a trouvé  avant sa taille ou vers qui dois-je me tourner pour obtenir une réponse certaine ? Merci pour votre réponse 
    • Par dellber
      bonjour,
      J'ai acquis une maison avec une grange attenante.
      La grange est constituée d'un seul tenant avec la grange du voisin.
      La structure du toit est tenue par un ensemble de poutres reliées entre elles (colombages).
      Il n'y a que des morceaux de murs, partiellement en mauvais état qui séparent les deux propriétés. L'état du colombage est également mauvais.
      Les limites de propriété ne sont pas très claires (les murs présents sont discontinus et non alignés).
      Je souhaite démolir les constructions sur mon terrain (maison et grange).
       
      Je me suis renseigné en mairie : pas besoin de permis de démolir. Une déclaration sur l'honneur semble suffire.
       
      Pour séparer les deux granges, j'envisage de construire un mur (sur ma propriété) qui permettra de reprendre la toiture du voisin.
      Le voisin de son coté essaie de vendre sa propriété, mais il n'a pas accepté mon offre.
       
      Questions :
      ai-je besoin d'une autorisation formelle du voisin pour réaliser ces travaux ?
      puis je réclamer au voisin une participation aux frais de construction d'un mur mitoyen ?
    • Par Solvejg
      Bonjour,
      Cette fois-ci j’aurais une question concernant une petite histoire de voisinage, comme il y en a plein…
      Dans notre résidence (tous locataires), on a des abris-linge communs pour le séchage du linge. Selon le réglement de la résidence, ces abris couverts sont réservés uniquement à cet usage, mais quelques voisins indélicats les utilisent aussi pour stocker leurs motos, scooters et autres barbecues, malgré plusieurs rappels de la part de plusieurs personnes.
      Hier je suis allée récupérer mon linge propre et… deux vêtements étaient tâchés d’un liquide gras, de couleur marron foncé, et ces tâches ne sont pas parties au lavage malgré tous les produits. Hasard, le voisin avait déplacé/réparé( ?...) sa moto pendant que mon linge était en train de sécher.
      Evidemment je n’en ai aucune preuve. En plus, la valeur de ces vêtements abîmés est beaucoup trop faible (env. 50 euros), pour envisager une quelconque procédure. Maintenant, j’ai deux questions :
       
      Premièrement : si le montant des dégâts était plus important, par ex. si c’était une parure de lit de quelques centaines d’euros, est-ce que j’aurais un recours, et si oui, auprès de quelle autorité ? Juge de proximité ?
       
      Deuxièmement : j’aimerais bien faire un petit mot aux locataires de notre résidence, histoire de leur rappeler les règles en la matière et éviter qu’ils recommencent, éventuellement les menaçant gentiment de poursuites si la même chose se reproduit. Est-ce que vous trouvez que ça pourrait être une bonne idée ?
    • Par jt3dst
      Bonjour,
      Mon voisin possède un jardin dont l'accès n'est possible qu'à travers sa maison.
      Il est venu me demandé s'il pouvait aménager un passage d'un mètre de large sur mon terrain le long du pignon de sa maison (5m² au total). Ceci pour faciliter la circulation de ses chiens, et lui permettre d'accéder à son jardin avec sa tondeuse sans passer par sa maison.
      Sur le principe je suis d'accord, a condition qu'il mette une palissade le long du passage afin je puisse garder mon intimité.
      Seulement, histoire de faire les choses bien, il souhaite couler une dalle pour rendre le passage praticable...
      Là je me pose plusieurs questions :
      - N'est-il pas plus intéressant pour moi de vendre se passage ?
      - Faut-il passer par un notaire et un géomètre pour officialiser se passage ?
      - Cela ne peut-il pas poser problème si l'un de nous souhaite vendre sa maison ?
       
      Merci pour vos réponses, en espérant avoir été clair.
    • Par Bambbou
      Bonjour à tous !
      Nous donnons en location un pavillon situé sur un terrain de 850 m² environ.
      Nous venons d'être informés que les voisins construisent une maison. Cette maison se trouve à 20 m environ de la nôtre, sur le terrain voisin.
      Cette maison se trouve à 2,50 environ du mur mitoyen de notre jardin.
      Il y a 2 fenêtres de cette maison en construction qui auront vue sur notre jardin, notre terrasse et notre maison.
      Il y a également des fenêtres "velux" sur leur toit qui donnent sur le jardin.
      Question :
      Est - il légal que la construction de cette maison se fasse à 2,50 m du mur mitoyen de notre jardin?:o
      Que faire pour que les fenêtres de cette maison en construction donnant sur notre jardin soient "murées" ? afin d'éviter les regards des nouveaux résidants sur notre jardin, terrasse et maison?:o
       
      Le permis de construire a été apparemment octroyé en bonne et due forme.
       
      En vous remerciant par avance de toutes vos réponses très attendues !:)
© 2000-2021 NET-IRIS, une marque de JuriTravail, société du Groupe MyBestPro. Tous droits réservés.
×
×
  • Créer...