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Bonjour à tous, voici mon problème :

 

Dimanche 21 juin j'ai effectué un tournoi de football organisé par le club de mon village.

 

Helas durant ce tournoi, lors d'un match un joueur ma cassé le nez.

En effet je jouait dans les buts j'ai bloqué la balle, en étant allongé par terre, mais le joueur a continué, et a taper dans le ballon que j'avais dans les bras.

 

Son pied est arrivé dans mon nez et il ma cassé le nez.

 

Je voudrais savoir si je pouvais porter plainte contre ce joueur à cause de ce qu'il ma fait ?

Le faite que sa se passe lors d'un sport, est ce que sa enleve toute responsabilité au joueur qui m'a cassé le nez ?

 

 

Merci de vos futurs réponses.

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Invité Azukiyo

question 1:

etes vous :licencié au foot dans un club

question 2

y avait il un arbitre officiel

question 3

le tournoi a t il été déclaré a la ligue ou au district

question 4

le joueur adverse a t il agit dans le jue ou volontairement ( avez vous des témoins fiables)

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réponse 1 : non

réponse 2 : non pas d'arbitres officiels

réponse 3 : je ne sais pas si les clubs font ça comme ils veulent ou pas ou s'ils ont besoin de l'accord de la ligue

réponse 4 : c'était dans le jeu mais avec le ballon a ras de la tête il faut être bète pour penser prendre le ballon sans taper dans le visage

 

merci ;)

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Invité Azukiyo

Dimanche 21 juin j'ai effectué un tournoi de football organisé par le club de mon village.

 

vous dites que le club de foot de votre village a organisé un tournoi et que vous n'avez pas de licence de foot c'est ça?

si c'est le cas c'est tres grave car c'est strictement interdit; le club est tenu de vérifié que tous les joueurs ont une licence et donc une conformité médicale il faudrait m'en dire plus sur ce tournoi, qui l'a organisé et ou?

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Enfaite vers le mois de juin, quasiment tous les clubs organise des tournois de foot, on l'ont peut faire une equipe.

 

Dans mon equipe il y avait deux licenciés, mais moi et d'autres amis n'avions pas de licence.

 

 

Organisé à Mezeray (72270 ) et par l'ASM, association sportive de mezeray.

 

Sachez que actuellement tous les dimanches des tournois sont organisés, ou l'on peut etre non licencié et licencié.

 

Mais sinon quand est t-il du joueurs qui m'a cassé le nez, ai-je une chance de "gagner" si je depose plainte ?

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Invité Azukiyo

oui je connais

si il s'agit d'un tournoi foot loisirs, les licences ne sont pas obligatoires, mais le club est tenu de déclarer ce tournoi, justement en cas d'accident de manière a ce que les assurances club puissent fonctionner

il faut faire une déclaration d'accident au club en LRAR et voir comment ils réagissent( ils doivent declarer l'accident a leur compagnie)

de plus je suppose que les pompiers sont venus non?

 

si vous jugez que votre " agresseur" a eu un geste anti jeu et si vous avez des témoins et l'identité de la personne il faut absolument déposer plainte pour coup et blessure, c'est tres important

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Invité Azukiyo

LRAR lettre recommandée avec accusé de reception

 

sachez que vous pouvez déposer plainte meme 4 jours après et je vous conseille meme de le faire car le club est aussi responsable de ne pas avoir assumé la sécurité des terrains

 

passer un petit coup de telephone a la ligue ou au district de votre département pour demander si le tournoi a été déclaré

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Invité Azukiyo

vous deposez plainte a la gendarmerie contre le joueur, rien ne prouve qu'il sera considéré comme responsable

vous précisez bien que c'est un tournoi organisé par le club truc et justement les personnes du club( l'encadrement et les dirigeants seront entendus)

il y aura enquete

 

en parallèle vous envoyez une LRAR au club en leur demandant de déclarer l'accident à leur compagnie

 

vous pouvez aussi déposer plainte contre le club qui n'a pas fait son "boulot" correctement. un tournoi ça ne s'improvise pas a la légère.

puisque c"'est le club qui a organisé le tournoi, ils auraient déja du prendre contact avec vous pour la déclaration

 

d'autant plus que vous avez le nez cassé et que vous ne pouvez pas connaitre a l"'avance les conséquences que celà peut avoir

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Bonjour

 

Le problème ici c'est que vous n'étiez pas licencié du club, il sera difficile d'engager une action en responsabilité du club pour le joueur qui vous a cassé le nez.

Je crois que pour l'instant il n'y a pas de jurisprudence sur le sujet: si quelqu'un en a je suis preneur.

La règle c'est quand dans le cas d'accident entre joueurs licenciés, le club est responsable si il y a une faute de l'adhérent caractérisée par une violation manifeste des règles du jeu. L'arbitre aura donc un rôle important pour déterminer si il y a faute ou non. Le juge ne sera cependant pas lié à cet avis.

 

Vous pouvez toujours attaquer le joueur sur le fondement de sa responsabilité délictuelle personnelle (1382 ou 1383). Le problème ce sera celui de sa solvabilité. Il est plus simple d'attaquer un club qui est assuré (mais comme vous l'ont dit les autres intervenants il y a un problème d'assurance ici).

 

Pour la responsabilité pénale du joueur, vous pouvez porter plainte pour violences volontaires. Vous avez eu une ITT?

 

Pour la responsabilité pénale du club à mon humble avis c'est impossible.

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oui ITT de une semaine apres passage aux urgences.

 

Mon opération aura lieu lundi, donc je risque encore d'avoir 1 a 2 semaines.

 

A non j'ai confondu ITT et arret de travail dc j'ai rien eu pr le moment. Mais sa sa se voit avec un specialiste, un expert non ?

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oui ITT de une semaine apres passage aux urgences.

 

Mon opération aura lieu lundi, donc je risque encore d'avoir 1 a 2 semaines.

 

A non j'ai confondu ITT et arret de travail dc j'ai rien eu pr le moment. Mais sa sa se voit avec un specialiste, un expert non ?

 

Voici ce qu'il risque:

 

Article 222-11 code pénal

 

Les violences ayant entraîné une incapacité totale de travail pendant plus de huit jours sont punies de trois ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.

Si des poursuites sont engagées, il sera jugé par le tribunal correctionnel. Vous pouvez vous constituer partie civile. Les gendarmes ou les policiers vous expliqueront quand vous irez porter plainte. Vous devrez alors chiffrer votre préjudice. Un avocat peut vous aider à le chiffrer.
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oui ITT de une semaine apres passage aux urgences.

 

Mon opération aura lieu lundi, donc je risque encore d'avoir 1 a 2 semaines.

 

A non j'ai confondu ITT et arret de travail dc j'ai rien eu pr le moment. Mais sa sa se voit avec un specialiste, un expert non ?

 

 

Non, votre médecin traitant peut parfaitement la fixer.

Vous avez pu continuer votre travail?

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Je suis etudiant et en stage actuellement, je peux exercer mais j'avais un arret de travail de 7 jours

 

Incapacité temporaire totale et arrêt de travail ce n'est pas la même chose..

Essayez de vous renseigner avec votre médecin traitant pour fixer l'ITT. C'est très important car ça conditionne l'incrimination légale.

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Invité Azukiyo

je suis tres en colère !!!

 

c'est un peu facile pour un président de club de dire comme vous n'avez pas de licence vous n'etes pas assuré

 

c'est faux il a organisé officiellement un tournoi, il a donc du faire une déclaration a la ligue et/ou l'assurance et donc tous les participants sont assurés

 

envoyer lui le courrier

faites copie a la ligue et déposer votre plainte

 

le club EST aussi responsable:

 

pour info je suis dans un club de foot depuis 20 ans et mon fils est arbitre de ligue depuis 10 ans bientot:

voilà comment cela aurait du se passer:

- lorsque un club organise un tournoi , il doit noter toutes les licences des joueurs et si ils n'ont pas de licences ils doivent prendre leurs coordonnées.

la réponse de ce président est totalement fausse, si il considère que vous n'etes pas assuré car non licencié, il aurait du vous interdire de jouer, ce qui n'a pas été fait

 

donc n"hesiter pas a vous defendre quitte a prendre un avocat, vous devez avoir droit à l'aide juridictionelle étant stagiaire

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je suis tres en colère !!!

 

c'est un peu facile pour un président de club de dire comme vous n'avez pas de licence vous n'etes pas assuré

 

c'est faux il a organisé officiellement un tournoi, il a donc du faire une déclaration a la ligue et/ou l'assurance et donc tous les participants sont assurés

 

envoyer lui le courrier

faites copie a la ligue et déposer votre plainte

 

le club EST aussi responsable:

 

pour info je suis dans un club de foot depuis 20 ans et mon fils est arbitre de ligue depuis 10 ans bientot:

voilà comment cela aurait du se passer:

- lorsque un club organise un tournoi , il doit noter toutes les licences des joueurs et si ils n'ont pas de licences ils doivent prendre leurs coordonnées.

la réponse de ce président est totalement fausse, si il considère que vous n'etes pas assuré car non licencié, il aurait du vous interdire de jouer, ce qui n'a pas été fait

 

donc n"hesiter pas a vous defendre quitte a prendre un avocat, vous devez avoir droit à l'aide juridictionelle étant stagiaire

 

Vous avez raison Psau d'être indigné, mais le problème c'est que le fait pour le club d'être en infraction par rapport aux règlements de la Fédé ne la rend pas forcément responsable sur le plan civil pour l'indemnisation des blessures.

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