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héritage


Kike

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Bonsoir

 

J'ai besoin de renseignement. Mon oncle de 90 ans vient de décéder. Il a laissé une succession au dernier vivant à son épouse et le couple avaient apparemment effectué chez le notaire un testament.J'ignore le contenu.

Mon oncle possède une nièce, moi et ma tante un frère et son fils.

J'ai vu que la loi de 2001 avait changé les choses concernant l'héritage pour les neveux.

A ce que j'ai compris ma tante devient l'entière héritière de mon oncle et peut faire ce qu'elle veut des biens (vendre...)

Mon oncle est décédé en pensant que les biens avaient été séparés en deux pour revenir de moitié à chaque famille respective.

Ils avaient également souscrits des assurances vies "non nominatif". Mais là je pense que ma tante est allée le lendemain du décès à la banque pour inscrire son nom. cette dernière est agée 85 ans. La question est si cette dernière décède sans faire de testament, l'héritier est il uniquement son frère ou bien une partie des biens me revient avec des droits de succession importants. Je dois avouer que l'enterrement de mon oncle s'est mal passé avec ma tante parcequ'elle nous a écarté, et ne voulait même pas que nous achetions de fleurs. Pourtant elle savait que nous adorerions notre oncle !

 

Pouvez vous me donner quelques renseignements ?

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Quand vous dites "votre tante", c'est une soeur ou l'épouse de votre oncle défunt ?

Votre description familiale est très mal faite et fort ambiguë.

Parce qu'avant tout, c'est son épouse et ses enfants, s'il y en a, qui sont héritiers, et pas les neveux, et pas plus ni moins qu'avant la loi de 2001.

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Je pensais être clair Mon oncle est mon oncle maternel,

ma tante ( par alliance)sa femme et ils n'ont pas d'enfants si non il n'y aurait pas de problème !

Mon oncle a une nièce direct moi-sa seule famille ensuite ce sont des cousins

sa femme a un frère qui a lui même un fils

 

Je remercie d'avance les gens qui pourront m'aider

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Vous aviez raison, avant le 1er juillet 2002, sans enfants et en présence de frère ou soeur, ou de leurs descendants, le conjoint survivant ne recueillait que la moitié de la succession en usufruit.

Le conjoint survivant non divorcé, qui ne succède pas à la pleine propriété et contre lequel n'existe pas de jugement de séparation de corps passé en force de chose jugée a, sur la succession du prédécédé, un droit d'usufruit qui est :

(...)

De moitié, si le défunt laisse des frères et soeurs (votre mère), des descendants de frères et soeurs (vous), des ascendants ou des enfants naturels conçus pendant le mariage.

(...)

Mais aujourd'hui, effectivement, l'unique héritière est sa conjointe sans avoir besoin d'une quelconque donation entre époux (au dernier vivant).

 

Reste à savoir le contenu du testament, mais a priori, si vous n'êtes pas concerné par ce testament, vous ne pourrez en connaître le contenu, puisque vous n'êtes pas héritier.

 

Les assurances-vie sans indications de nom sont dévolues aux héritiers standard (conjoint, puis enfant, puis à défaut les héritiers), les contrats ont toujours une clause par défaut. Votre tante par alliance n'a donc pas besoin d'aller inscrire son nom ; au demeurant, aucune assurance n'acceptera qu'une autre personne que le souscripteur puisse modifier les conditions du contrat !

 

Si votre tante par alliance décède, évidemment ces héritiers appartiennent à sa famille, donc son frère, ou son fils si le frère décède entre temps.

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