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Voila ma question peut vous sembler naive.

 

J'ai commandé a une sarl de famille"doudou" un produit qu'il ma vendu TVA non applicable article 293B du cgi.

La société DOUDOU achète ses fournitures TTC et vend TTC . Son CA étant petit et étant une sarl il n' a pas de déclaration de TVA à faire. Il règle quand même sa TVA à l'état car il n'a pas de tva déductible sur ses achats.

 

Ais je la possibilité de déduire cette TVA sur cette commande à la société "doudou" sachant que je suis à l'Impot sur les sociétés"

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Bonsoir,

 

 

 

Si le montant de la TVA ne figure pas expressement sur la facture remise au client, le client

  • ne peut pas comptabiliser de TVA payée (puisqu'il n'a pas payé de TVA)
  • ne peut pas déduire la TVA (qu'il n'a pas payée) de celle qu'il a perçue

et ce, quel que soit le régime fiscal du client qui reçoit la facture (IS ou IRPP).

 

Oui, je sais... cela n'incite pas à travailler avec des entreprises placées sous ce régime (il est préférable de se renseigner au préalable). ;)

 

Cordialement.

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A noter que la société "doudou" vous vendant sans TVA, il vous vend ses fournitures à un tarif final proche du tarif hors taxe que ferait une autre société.

A noter que la TVA étant une taxe à la valeur ajoutée, si vous revendez vous même cet objet, vous n'ajouterez la TVA que sur la valeur ajoutée, de même qu'un vendeur de voiture d'occasion n'applique la TVA que sur la marge.

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