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Période d'essai renouvelé unilateralement


Kija

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Bonjour,

 

Je suis cadre sous convention collective syntec.

Mon contrat précise une période d'essai de 3 mois renouvelable.

 

Il se trouve que la période d'essai a été renouvelé (cela semble systématique dans cette boite)

 

J'ai reçu un recommandé AR m'indiquant le renouvellement.

La lettre ne me donne pas de motif et ne me demande pas mon accord écrit.

 

La convention collective précise le suivant :

 

"Sauf accord entre les parties précisé dans la lettre d’engagement ou le contrat de travail, tout ingénieur ou cadre est soumis à une période

d’essai de 3 mois qui pourra être prolongée exceptionnellement d’une période de même durée, après accord écrit du salarié."

 

Ma boite vit très mal l'économie actuelle, et j'ai peur que ma période d'essai ne soit pas validé pour motif économique.

 

Plusieurs questions découlent de la situation:

 

- Vu que je n'ai rien signé pour le renouvellement, pourrais-je jouer sur ce point en cas de rupture de contrat?

- Pendant la période d'essai, le rupture de contrat pour motif économique est il valide? (contrairement à un manque de compétence..)

- Est ce que ma boite doit me fournir une explication du renouvellement quitte à me dire que c'est a cause de l'économie?

- Par rapport a toutes les infos cités ci-dessus, que pourrai-je faire en cas de rupture de contrat? Sachant que si cela arrive, je ferrai tout ce que je peux contre la société pour en tirer profit.

 

(Depuis le début de contrat cette société me semble louche, je ne veux y rester que le temps que l'économie se redresse et que les opportunités se présente plus abondamment ailleurs)

 

Merci d'avance,

 

Tout info est bonne a prendre :)

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Bonjour,

 

Bonjour,

 

Je suis cadre sous convention collective syntec.

Mon contrat précise une période d'essai de 3 mois renouvelable.

 

Il se trouve que la période d'essai a été renouvelé (cela semble systématique dans cette boite)

 

J'ai reçu un recommandé AR m'indiquant le renouvellement.

La lettre ne me donne pas de motif et ne me demande pas mon accord écrit.

 

La convention collective précise le suivant :

 

"Sauf accord entre les parties précisé dans la lettre d’engagement ou le contrat de travail, tout ingénieur ou cadre est soumis à une période

d’essai de 3 mois qui pourra être prolongée exceptionnellement d’une période de même durée, après accord écrit du salarié."

 

Ma boite vit très mal l'économie actuelle, et j'ai peur que ma période d'essai ne soit pas validé pour motif économique.

 

Plusieurs questions découlent de la situation:

 

- Vu que je n'ai rien signé pour le renouvellement, pourrais-je jouer sur ce point en cas de rupture de contrat?

Oui. Si vous ne signez pas, c'est que vous n'acceptez pas le renouvellement. A votre employeur de prendre ses dispositions si il veut mettre un terme à la période initiale.

- Pendant la période d'essai, le rupture de contrat pour motif économique est il valide? (contrairement à un manque de compétence..)

Non. Si votre société vous indique un motif économique, elle doit respecter la procédure normale de licenciement pour motif éco (avec les justifications qui vont avec)

- Est ce que ma boite doit me fournir une explication du renouvellement quitte à me dire que c'est a cause de l'économie?

Surtout pas !! Fournir une explication pourrait lui déservir, la période d'essai n'étant pas faite pour se protéger les fluctuations de l'économie

 

 

- Par rapport a toutes les infos cités ci-dessus, que pourrai-je faire en cas de rupture de contrat? Sachant que si cela arrive, je ferrai tout ce que je peux contre la société pour en tirer profit.

Contester au CPH pour licenciement abusif ou sans cause réelle et sérieuse

(Depuis le début de contrat cette société me semble louche, je ne veux y rester que le temps que l'économie se redresse et que les opportunités se présente plus abondamment ailleurs)

 

Merci d'avance,

 

Tout info est bonne a prendre :)

 

Cordialement,

Alouest

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Bonsoir,

 

Normalement un renouvellement de la période d'essai n'est pas soumise à l'appobation du salarié.

Mais dans votre cas, le contrat de travail stipule bien que votre accord écrit est nécessaire donc en l'absence d'une telle autorisation la période d'essai n'est plus.

Même pendant l'essai le licenciement économique, disciplinaire ou personnel est possible dans la mesure ou le cadre formel est respecté.

Le renouvellement de la période d'essai n'est pas soumis à une quelconque information, soit elle est prévu soit pas, mais il n'est pas obligé d'avoir un motif.

Ensuite pour tout litige seul le tribunal de prud'homme est compétent.

 

---------- Message ajouté à 20h48 ---------- Message précédent posté à 20h48 ----------

 

J'avais pas vue Alouest m'a devancé, dsl

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Bonsoir,

 

Normalement un renouvellement de la période d'essai n'est pas soumise à l'appobation du salarié.

Mais dans votre cas, le contrat de travail stipule bien que votre accord écrit est nécessaire donc en l'absence d'une telle autorisation la période d'essai n'est plus.

Même pendant l'essai le licenciement économique, disciplinaire ou personnel est possible dans la mesure ou le cadre formel est respecté.

Le renouvellement de la période d'essai n'est pas soumis à une quelconque information, soit elle est prévu soit pas, mais il n'est pas obligé d'avoir un motif.

Ensuite pour tout litige seul le tribunal de prud'homme est compétent.

 

---------- Message ajouté à 20h48 ---------- Message précédent posté à 20h48 ----------

 

J'avais pas vue Alouest m'a devancé, dsl

 

Si si Christ06. Le renouvellement de la période d'essai prévue dans les conventions collectives est subordonné à l'accord du salarié.

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Vous appelez quoi subordonné à l'accord du salarié ? Le fait qu'il signe la prolongation alors oui vous avez tout a fait raison.

Si c'est que l'employeur doit demander son accord avant de faire la prolongation je ne suis pas d'accord. Je m'explique : L'employeur veut une faire une prolongation de la période d'essai il soumet l'avenant au salarié qui ne peut le refuser dans la mesure ou c'est prévu dans le contrat et dans la CCN. S'il refuse l'employeur peut alors mettre fin à la période d'essai en respectant le délai de prévenance.

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Merci Alouest, Christ06 et loulou2444 des réponses

 

 

Non. Si votre société vous indique un motif économique, elle doit respecter la procédure normale de licenciement pour motif éco (avec les justifications qui vont avec)

 

 

Ok, donc pour se faciliter la vie ils risquent plutot de sortir une raison "quelconque"?

 

 

Surtout pas !! Fournir une explication pourrait lui déservir, la période d'essai n'étant pas faite pour se protéger les fluctuations de l'économie

 

 

Ca veut dire qu'ils ne sont pas obligé de me donner de motif pour quelque raison que ce soit...?

 

Pourtant ca me parait un minimum....

 

 

Contester au CPH pour licenciement abusif ou sans cause réelle et sérieuse

 

 

D'accord, comment ca se passe au CPH (j'anticipe un peu). Il faut y aller avec du pain sur la table, càd du concret (=il m'ont fait ca ca ca, je veux ca ca ca)? ou au contraire j'y vais, j'explique mon cas et ils me disent ce qui peut etre fait, comment faire et ce que j'ai a y demander/gagner?

 

En fait, j'ai du mal a situer le CPH, je vois ca comme des avocats du travail?

-> si quelqu'un peut m'eclairer sur leur pouvoir et la procédure que j'aurai à suivre, etc (ou un lien vers un site "pour les nuls" :rolleyes: )

 

 

Vous appelez quoi subordonné à l'accord du salarié ? Le fait qu'il signe la prolongation alors oui vous avez tout a fait raison.

Si c'est que l'employeur doit demander son accord avant de faire la prolongation je ne suis pas d'accord. Je m'explique : L'employeur veut une faire une prolongation de la période d'essai il soumet l'avenant au salarié qui ne peut le refuser dans la mesure ou c'est prévu dans le contrat et dans la CCN. S'il refuse l'employeur peut alors mettre fin à la période d'essai en respectant le délai de prévenance.

 

 

Justement, c'est la ou est mon doute...

Quelque part le fait que je n'accepte pas le renouvelement = fin de contrat, mais pourtant j'y suis encore, donc je me contredit...

 

 

=> si jamais quelqu'un sait ou trouver/rechercher les textes ou cas concrets ca m'intéresse d'y jeter un oeil.

 

Merci encore à tous pour vos retours.

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Vous appelez quoi subordonné à l'accord du salarié ? Le fait qu'il signe la prolongation alors oui vous avez tout a fait raison.

Si c'est que l'employeur doit demander son accord avant de faire la prolongation je ne suis pas d'accord. Je m'explique : L'employeur veut une faire une prolongation de la période d'essai il soumet l'avenant au salarié qui ne peut le refuser dans la mesure ou c'est prévu dans le contrat et dans la CCN. S'il refuse l'employeur peut alors mettre fin à la période d'essai en respectant le délai de prévenance.

 

Attention à bien distinguer les choses.

 

Le renouvellement de la période d'essai ne s'impose pas au salarié.

 

Il peut la refuser. Auquel cas, soit l'employeur maitien le salarié à son poste, soit met fin à la période d'essai.

 

Donc, juridiquement, le renouvellement de la période d'essai est subordonné à l'accord du salarié. Mais, il est vrai que, dans les faits, le salarié se trouve souvent contraint de l'accepter.

 

Il en découle que, si l'employeur impose la période d'essai, sans demander l'accord du salarié (comme dans le cas qui nous est soumis) et met fin au contrat pendant ce qu'il croit être un renouvellement de la période d'essai (comme cela pourrait être le cas en l'espèce), il ne s'agira pas d'une rupture du contrat pendant la période d'essai, mais d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse.

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Attention à bien distinguer les choses.

 

Le renouvellement de la période d'essai ne s'impose pas au salarié.

 

Il peut la refuser. Auquel cas, soit l'employeur maitien le salarié à son poste, soit met fin à la période d'essai.

 

Donc, juridiquement, le renouvellement de la période d'essai est subordonné à l'accord du salarié. Mais, il est vrai que, dans les faits, le salarié se trouve souvent contraint de l'accepter.

 

Il en découle que, si l'employeur impose la période d'essai, sans demander l'accord du salarié (comme dans le cas qui nous est soumis) et met fin au contrat pendant ce qu'il croit être un renouvellement de la période d'essai (comme cela pourrait être le cas en l'espèce), il ne s'agira pas d'une rupture du contrat pendant la période d'essai, mais d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse.

Je vous remercis d'avoir soulevé ce point, car je ne voyais pas du tout les choses de ce point de vue, pour ma part le salarié n'avait pas le choix et devait s'y soumettre sous peine d'une fin de contrat.

Mais ce que je n'avais pas en tête c'est qu'il puisse effectivement refusé de signer l'avenant et que de ce fait se retrouve en embauché sans période d'essai.

Concernant cette PE, elle était évidente avant la loi de modernisation social entré en vigueur en juin, car maintenant le délai de prévenance viens changer les donnes d'un point de vue juridique et complique de facto ce que l'on a voulu simplifié....:eek:

 

@Kija regarder ce lien il vous permettra de connaitre un peu mieux cette juridiction d'exception ;)

Vous avez signé l'avenant, il reste combien de temps avant la fin de la PE ?

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@Kija regarder ce lien il vous permettra de connaitre un peu mieux cette juridiction d'exception ;)

Vous avez signé l'avenant, il reste combien de temps avant la fin de la PE ?

 

 

merci pour le lien, je vais regarder ca.

 

Je n'ai rien signé mis à part pour récupérer la lettre à la [boite postale] (LRAR).

Vous etes d'accord que ca ne compte pour rien de signer le LRAR sachant que cela prouve uniquement que j'ai recu une lettre, pas que je l'accepte.

 

donc pas d'avenant, pas d'accord, rien... d'ailleurs mon contrat est un peu bancale sur d'autres points (cf http://www.net-iris.fr/forum-juridique/travail/119770-clause-de-non-concurrence.html)

 

Fin de PE en aout.

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LE renouvellement de la période d'essai est soumise à l'accord du salarié depuis les nouvelles régles applicables aux périodes d'essai .la possibilité de renouvellement de la période d'essai doit aussi figurer dans le contrat de travail La durée totale maxi est de 6 mois pour les cadres.

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LE renouvellement de la période d'essai est soumise à l'accord du salarié depuis les nouvelles régles applicables aux périodes d'essai .la possibilité de renouvellement de la période d'essai doit aussi figurer dans le contrat de travail La durée totale maxi est de 6 mois pour les cadres.

 

Mais non Suji.

Un arrêt du 5 mars 1996 indiquait que l'accord de renouvellement ne pouvait résulter du silence du salarié Un autre arrêt du 23 janvier 1997 disait qu'il fallait l'accord exprès des parties

 

Pour renouveler un essai, il faut

- accord de branche étendu qui le prévoit

- contrat de travail qui le prévoit

- accord écrit du salarié

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Pour résumer, votre employeur croit avoir renouvelé votre période d'essai mais en l'absence de votre accord écrit, il n'en est rien. Comme il n'a pas mis fin à la période d'essai dans les règles, vous êtes maintenant hors période d'essai.

Donc si l'employeur venait à mettre fin à cette "période d'essai", ce serait un licenciement sans cause...

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Pour résumer, votre employeur croit avoir renouvelé votre période d'essai mais en l'absence de votre accord écrit, il n'en est rien. Comme il n'a pas mis fin à la période d'essai dans les règles, vous êtes maintenant hors période d'essai.

Donc si l'employeur venait à mettre fin à cette "période d'essai", ce serait un licenciement sans cause...

 

Très bien, c'est bien sur ce que j'espérais.

Merci beaucoup

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J'ajouterai que certains employeurs font un usage abusif de la période d'essai qui est systématiquement renouvelée. J'ai l'impression que c'est surtout le cas dans les entreprises qui relèvent de la syntec (impression qui est peut-être due au fait que je connais cette branche un peu mieux que les autres, donc je peux me tromper). J'ai même connu une personne qui m'a contacté pour demander mon aide: elle était très inquiète car elle n'avait pas reçu le renouvellement de sa période d'essai et croyait donc qu'elle était virée. En effet, c'était devenu tellement normal dans son entreprise qu'elle croyait que c'était obligatoire.

 

Si c'est le cas dans votre entreprise il ne faut pas hésiter à en informer le CPH en cas d'un éventuel litige. Le fait que toutes les période d'essais soient systématiquement renouvellées jouera alors en votre faveur.

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y'a pas que dans le syntec !!

 

en même temps, si pendant la période d'essai de 2 mois, il y a un mois et demi de formaton , le "véritable essai" est de 15 jours, d'ou le fait de renouveller systématiquement

 

Mon ancienne convention empêchait de renouveller mais avec obligation de formation avant de travailler = 6 semaines de formations sur 12 ...

reste peut de temps pour tout le monde pour se faire une idée ! (convention industrie pharma)

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Tu veux dire qu'il y avait obligation de former les personnes recrutées ? Mais former à quoi ? Perso, quand j'engage un technicien, je prends quelqu'un qui a pas mal d'expérience. En général, c'est lui qui pourrait m'en apprendre, alors si j'étais obligé de le former, je ne vois pas bien ce que je pourrais lui apprendre...

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ah, l'industrie pharmaceutique et ses méandres ....

il nous est interdit d'envoyer un visiteur médical ne disposant pas soit d'une carte professionnelle (obtenue avant 1992) soit du diplome de la visite médicale (obligatoire depuis 1922 ) soit d'une équivalence reconnue par l'organisme qui délivre les cartes professionnelles (genre pour les médecins, pharmacien)

A partir de là, on considére qu'isl ont reçu la formation initiale de base

 

Ensuite , ils peuvent toujours pas présenter les médicaments aux médecins et autres professionnels de santé s'ils n'ont pas été formé :

- à la pathologie et à la maladie que le médicament soigne

- au mode d'action du médicament

- aux effets indésirables, aux interaction,

- aux RCP , aux études cliniques

- etc .........

 

 

aprés , tu dois leur valider leur discours de façon honnête , moralité, si un groupe de délégués est trop bon et a tout compris du 1er coup, c'est louche

 

suivant la complexité du produit (clairement une formation sur un laxatif prend 2-3 jours quand celle sur un produit en neurologie ou en oncologie prend 6 semaines) et le nombre de produit que le visiteur médical va présenter (parfois 1 --> 4) tu multiplies et tu additionnes et le gars, il est encore en formation que sa période d'essai est terminé (j'exagére, mais pas loin)

 

et tout ça, c'est le code de la sécurité sociale qui régit aussi le travail des délégués médicaux, ainsi que la charte de la visite médicale qui régit la relation visiteur médical/ médecin

 

 

alors quand on respecte et le droit du travail et le droit de la sécurité sociale, on s'arrache les cheveux...

à chaque convention sa simplicité ...................

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