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circuit électronique


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Bonjour,

je suis concepteur en systèmes électroniques et je me pose quelques questions en ce qui concerne les brevets et la propriété intellectuelle sur ce sujet :

1- La conception d'une carte électronique fait souvent (toujours) appel à un assemblage de fonctions de base, un peu comme [un jeu de construction]. Disons qu'aujourd'hui, quasi toutes les structures électroniques de base sont connues, largement diffusées, enseignées...

J'ai par ailleurs remarqué que certaines de ces structures, bien que largement diffusées, sont sous le coup d'un brevet d'invention.

Je n'y connais rien en propriété intellectuelle, mais est-il possible d'intégrer dans un schéma électronique des fonctions "brevetées" ?

Si tel est le cas, comment s'y retrouver ? Comment savoir qu'une fonction est brevetée et l'autre pas, les possibilités d'assemblages de composants électroniques est infinie !

2- De même pour le logiciel : les circuits électroniques utilisent toujours un microcontrôleur, qui exécute un programme. Comment savoir si le programme que l'on a développé n'est pas un plagiat (de bonne foi) d'un autre ? En effet, les programmes de microcontrôleurs ne sont pas aussi complexes que leurs homologues pour PC ou autres : on retombe très vite sur du déjà-vu ou déjà-fait...

Voila, si quelqu'un peut m'éclairer, je suis preneur.

Merci.

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Si vous créez un appareil qui utilise des algorithmes ou des standards soumis à licence comme par exemple l'algorithme de compression MPEG-2 vous devez acheter une licence pour pouvoir librement l'utiliser et verser des royalties si vous le commercialisez. Ce qui est soumis à la propriété c'est un système, un principe que l'on ne peut pas copier sans se soumettre à une licence. Par contre utiliser des fonctions de bases pour fabriquer un montage, je ne pense pas que les constructeurs entrent chaque fois en contact avec l'inventeur de la bascule y ou du montage z. Je suppose d'ailleurs que la plus part de ces inventions sont tombées dans le domaine public et sont libre d'utilisation.

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Ce qui est soumis à la propriété c'est un système, un principe que l'on ne peut pas copier sans se soumettre à une licence.

 

Pas forcément, en informatique, ceux qui sont à l'origine de tout code ont transmis la libre utilisation à un certain linus (;)), et c'est sur cette base qu'est fait tout système d'exploitation, également appelé OS, ou le moindre programme (d'où la bataille pour créer un standard propriétaire --payant--:rolleyes:;))...

Et ces lignes de code sont la base-même de toute ligne de code en informatique, et là point question de domaine public (pour le moment)... mais pour ce qui est de circuits électroniques, j'avoue que je n'y connais rien:o

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Bonjour, oui, c'est un peu cela mon problème en fait : comment peut-on savoir si ce qu'on utilise (bout de matériel ou bout de logiciel) est soumis à licence ou pas ? Pour le cas de l'algo du MPEG2, ca va, car on arrive à savoir facilement que c'est sous licence. Mais pour les fonctions moins connues ?

J'ai entendu parler d'une extension de l'open source à l'open hardware ici . Je ne vois pas bien l'utilité, sachant que d'après ce que j'ai compris on ne peut pas protéger un schéma électrique, ou la topologie d'un circuit imprimé (on peut par contre pour les circuits intégrés).

Tout ca me semble bien compliqué, ca fait 20 ans que je conçois des circuits et je ne me suis jamais posé ces questions là ;-) Je me demande si je ne vais pas continuer ainsi !

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Bonjour

Il y a plein de brevets électroniques, et avant de commercialiser un dispositif, vous seriez bien avisé de regarder si un brevet existant couvre votre produit, par exemple ici:

esp@cenet — ecla search utility

 

Une autre technique est d'utiliser les data sheet des fabricants de composants, si vous utilisez un composant selon les préconisations du fabricant du composant, il est probable que les problème de PI ont été réglés en amont.

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Un simple circuit intégré contient une multitude de brevets et d'inventions. Je suppose que les fabricants se sont mis en conformité avec les droits d'auteur avant de commercialiser. Et l'utilisation que l'on en fait est ensuite libre et adapté à ce que l'on veut obtenir. Dans ce domaine, si vous copiez une platine complète c'est de la contrefaçon. Vous n'avez pas le droit de copier un montage tout fait. Mais utiliser des fonctions de base et les adapter pour faire fonctionner un appareil, je ne pense pas que l'on puisse vous poursuivre pour contrefaçon ou violation de propriété intellectuelle.

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Merci de ces réponses. Je pense effectivement que les notes d'applications diffusées permettent d'utiliser les schémas. Sinon il y a un gros problème : on achète des pièces détachées (inutiles en soit) que l'on a le droit d'utiliser que si on repaye derrière pour les assembler.

C'est un peu comme si on demandait des royalties à un mécano qui assemble ses pièces avec des vis-écrou (il y a surement des brevets sur les vis et les écrous...) !!

Mais comme je disais, n'y connaissant rien, je ne veux pas me trouver dans l'illégalité. C'est bien compliqué ces histoires de PI. On devrait enseigner ca à l'école, au moins les bases.

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(il y a surement des brevets sur les vis et les écrous...) !!

Il y en a surement eu un il y a longtemps, et ensuite, les vis et les écrous sont passés dans le domaine public. C'est la logique du brevet, en échange de la divulgation de son invention, l'inventeur recoit une protection et une exclusivité pendant 20 ans (durée à verifier) puis son invention passe dans le domaine public et profite gratuitement à tout le monde. Personnellement je trouve le principe intelligent pour la collectivité et d'un excellent rapport cout social/bénéfice.

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