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Entretien bord de route

Question postée dans le thème Citoyens et Administration sur le forum Rapports à la société.

  1. #1
    Membre
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    4
    Bonjour à tous !

    Pour aller au travail je passe par une route de campagne et en bord de route il y a une branche qui dépasse. Elle n'est pas bien grosse et ne dépasse pas de beaucoup mais suffisamment pour avoir rayé pratiquement tout le côté de ma voiture quand j'ai du me serrer en croisant un véhicule large (mais qui ne dépassait pas de la ligne médiane).

    J'aimerais donc savoir si c'est bien la mairie qui est responsable de l'entretien du bord de la route ? Si oui, est elle tenue pour responsable d'éventuels dégâts sur les véhicules qui l'empruntent ?

    Merci d'avance !

  2. #2
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
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    15 817
    Bjr
    Il faut avant tout savoir le statut de cette route: départementale, communale......voire même privée, à qui?
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


  3. #3
    Membre
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    4
    Je crois que c'est une communale.
    Où peut-on trouver ce renseignement pour être sûr ?

  4. #4
    Pilier Sénior Avatar de Solitrid
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    Dans le Nord.....
    Messages
    15 817
    Peut être en contactant la DDTM de votre département.
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


  5. #5
    Pilier Junior
    Ancienneté
    août 2016
    Messages
    1 401
    Si c'est une voirie communale, elle est notée dans le tableau de classement de la voirie communale se trouvant en mairie. Sinon, allez à l'agence technique du conseil départemental la plus proche. ils vous renseigneront
    Change ton regard et le monde changera

  6. #6
    Membre Sénior
    Ancienneté
    novembre 2015
    Messages
    492
    Bonjour,

    Dépasse t-elle sur la route ? Ou est ce en empiétant sur le bas côté que vous avez frotté ?
    Avez vous des témoins ? Avez vous une photo de la branche ? Est elle encore là ?

  7. #7
    Membre
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    4
    Bonjour à tous !
    Désolée pour le temps de réponse ☺️
    J'ai enfin eu la réponse : c'est une voie communale
    Pour répondre aux questions : oui elle dépasse de la route. Je n'ai pas de témoin de la scène mais j'ai au moins un autre collègue qui a eu la même chose. J'ai pris la branche en photo le lendemain, heureusement car depuis ils ont enfin fait l'entretien du bord de la route et donc non, elle n'est plus là (enfin ce qui dépassait à été coupé).
    Dernière modification par Maddie44 ; 26/06/2018 à 08h58.

  8. #8
    Pilier Sénior Avatar de beuneut
    Ancienneté
    avril 2012
    Localisation
    Finistère
    Messages
    6 755
    Bonjour,

    il n'empêche que s'agissant d'une voie Communale,il est très probable que l'arbre soit "privé" et appartienne au propriétaire du terrain contigu à la route.
    L'absence de preuve n'est pas nécessairement la preuve de l'absence .

  9. #9
    Membre
    Ancienneté
    juin 2018
    Messages
    4
    Bonjour,

    Il s'agit d'une branche tombée et non pas celle d'un arbre (même si elle l'a été ^^). J'ai contacté la mairie aujourd'hui, enfin une des deux possibles pour cette route et bien sûr ce n'était pas la bonne ^^' je vais tenter l'autre dès que je pourrais !

  10. #10
    Pilier Sénior Avatar de beuneut
    Ancienneté
    avril 2012
    Localisation
    Finistère
    Messages
    6 755
    Ah,vous parlez d'une branche tombée d'un véhicule ?
    L'absence de preuve n'est pas nécessairement la preuve de l'absence .

  11. #11
    Pilier Cadet Avatar de kinou52
    Ancienneté
    octobre 2013
    Messages
    753
    [QUOTE]J'ai pris la branche en photo le lendemain,[/QUOTE

    bonjour,
    cette branche était énorme?

    vous la déplacez et les automobilistes suivants sont indemnes.

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