Affichage des résultats 1 à 8 sur 8

Discussion : sanctions blagues téléphoniques

  1. #1
    Membre

    Infos >

    Bonujour ,
    je vous explique mon probleme : un jour , j'étais avec deux amis chez moi ( j'ai 17 ans ) , l'un deux a eu l'idée d'appeler une personne pour lui faire une blague téléphonique , sauf que mes deux amis avaient deja appelés ( je dois dire que moi je n'avais jamais apeller cette personne auparavant) cette personne . cette personne nous a reconnu puisque le coup de fil était de mon telephone fixe , donc pas en appel masqué . Cette personne nous a reconnu et nous a dit au telephone qu'il allait porter plainte . On a rapeller cette personne pour dire qu'on s"excuser qu'on ne voulait pas faire de mal mais elle n'a rien voulu savoir ( il n'y avait aucune insulte ni de menaces de notre part dans cet appel ) . Effectivement , cette personne est allée porter plainte et ensuite est venue chez moi pour nous dire qu'elle avait porter plainte . J'ai l'impression que cette personne m'a pris en grippe car c'était avec mon fixe mais le probleme est que c'est la seule fois que j'ai apelée cette personne. Cette personne nous dit qu'un gendarme aller passer dans la semaine pour me convoquer au poste de gendarmerie .
    J'aimerais savoir si j'allais vraiment etre convoquer ou si alors c'est pour nous faire peur et nous faire prendre conscience.
    J'aimerais savoir ce que je risque au niveau penal . ( amende , rappel a la loi , ... )
    je vous remercie d'avance pour vos réponses .

  2. #2
    G.remi2
    Visiteur
    deux appels successifs suffisent pour caractériser le délit d'appels téléphoniques malveillants .

    Donc soit, cette personne a réellement averti les autorités , qui ont accepter de prendre la plainte, ou bien c'est du bluff pour vous faire peur
    Car même si il faut deux coup de fils successifs pour caractériser le délit, il faut tout de même une intention coupable

    Or si le deuxième appel étais pour présenter des excuses,...

    si jamais un gendarmes viens vous voir, dites l'exact vérité!

    mais vu votre jeune age et le ,sans doute, casier vierge que vous devez avoir

    cela n'ira pas bien plus loin qu'un rappel à la loi avec d'éventuel dommage et intérêt (pas bien élevé vu la gravité relatif des faits) ou bien simplement un classement sans suite

  3. #3
    Pilier Sénior

    Infos >

    Et c'était quoi la blague ?

  4. #4
    Membre

    Infos >

    merci G.remi2 pour tes reponses, cela me rassure .
    Mais nous avons apeller cette personne vendredi en début d'aprés midi , et en fin d'aprés midi la personne est venue chez moi comme je l'ai dit au dessus ( entre temps elle est allé porter plainte ) et aujourd'hui je n'ai pas eu de contact de la part de la gendarmerie . Ils mettent combien de temps environ si ils viennent ou si ils convoquent ?
    Et la blague , on se fesait passer pour un " jean christophe " et " jean pierre " , des amis a cette personne . Mais cette personne nous connait car dans notre jeunesse ( deja que je suis jeune , enfin il ya quelques années ) on jouait de la musique avec son fils .
    Il faut dire que c'était " ma premiere " blague telephonique si je puis dire mais mes deux amis l'avaient deja apeler quelques mois avant .
    Aussi l'idée de cette blague , ( celle ou je suis concernée ) n'était pas de moi , mais d'un de mes amis , mais au final c'est moi qui vais " payer " car l'appel provenait de mon fixe .

    Sur ce Bonne soirée !
    Dernière modification par Rastafarin ; 02/08/2008 à 22h19.

  5. #5
    Pilier Sénior

    Infos >

    Efectivement ça ne devrait pas aller bien loin..

  6. #6
    Pilier Junior

    Infos >

    Je confirme ce que dit July,

    Citation Envoyé par July Voir le message
    Efectivement ça ne devrait pas aller bien loin..
    Je pense que çà vous servira de leçon à l'avenir.
    Sed fluctuat, nec mergitur...

  7. #7
    Pilier Junior

    Infos >

    s'il s'agit vraiment d'une blague et pas d'appel malveillant je ne sais même pas si vous risquez vraiment quelque chose... les emissions de radio diffusent à longueur d'antenne des "blagues" faites à des particuliers, artisans, commercants, administrations... elles mobilisent parfois longuement ces malheureux et sont parfois d'un gout douteux et ils sont rappelés plusieurs fois.

    leur auteur n'a pas l'air d'en être inquiété (au contraire), je suppose que du moment qu'on n'a ni insulte, ni menace ça ne va pas plus loin

    en tout cas, ça peut expliquer que des gamins veuillent faire la même chose

  8. #8
    G.remi2
    Visiteur
    effectivement peu de chances d'être poursuivi

    mais les appels téléphoniques malveillants sont constitués dès que :

    - ces appels avaient pour but de troubler la tranquillité d'autrui
    - deux appels successifs ont été passés
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 06/08/2008 à 12h27. Motif: typo

Discussions similaires

  1. [Rapport avec les pros du droit] Sanctions pour blagues téléphoniques (non controlées )
    Par Pauline Biaussat dans le forum Monde de la Justice
    Réponses: 4
    Dernier message: 11/01/2011, 18h03