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coup et blessure
Discussion sur le thème : Pénal et Infractions

  1. #1
    Membre Benjamin

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    bonjour ,j'ai un gros souci il y a un mois je retrouve ma voiture sur le parking devant notre immeuble accidente au niveau de la porte arriere . L'apres midi en rentrant chez moi une personne se presente spontanement pour m'indiquer qui a fait ca . Peu apres je sonne a cette personne qui descent avec sa femme . La discution s'engage je constate que leur vehicule et accidente a l'avant et porte des traces de peinture qui corespondent a mon vehicule . En fait je ne peut presque rien dire l'homme et sa comcubine parle sans cesse et hausse le ton comme si j'etait coupable . Je lui demande de ne pas crier puis je me retourne . Entendant toujours les deux qui n'arrete pas, je me retourne point ferme et sans reflechir je frappe l'homme. Maleurheusement il tombe en arriere son crane heurte le sol et il perd conscience durant 5 minute, durant lequelles du sang est remonte dans ca bouche. je me rend immediatement dans un magasin en face, demande d'appeler les pompiers et une couverture pour le couvrir. les secours arrive et il part a l'hopital .la police aussi presente prend ma deposition. Mais je peux rentrer chez moi car il ne porte pas plainte. dans la nuit sa concubine m'appelle et me parle d'une fracture de la machoire et d'un ematome resorbe apparement en neurochirurgie, mais il le garderais une semaine en observation.L'homme est plus agees qu'il en a l'air et en fait est en retraite. Le lendemain je me rend a l'hopital et une infirmiere me dit qu'il va bien. Un mois plus tard, aujourd huit, je suis convoque par la Police et j'aprend qu'il a porte plainte . en fait il est rester 1 mois a l’hopital. Je regrette vraiment mon geste et ne comprend pas encore ce qui m'a pris. Je suis pere de famille, mon deuxieme fils est ne le 12 juillet et ma femme n’a pas d’emploi. En fait je m’inquiete surtout pour eux. Quelqu’un peut il me renseigner sur ce que je risque,me conseiller sur ce que je peux faire. On attent l’examen du legiste pour savoir quel tribunal jugera. Merci beaucoup.

  2. #2
    G.remi2
    Visiteur
    Bonsoir monsieur

    Si ce monsieur est resté plus d'un mois hospitaliser, c'est sans doute que l'ITT de ce personnage est supérieur à 8 jours

    Il s'agit donc sans doute d'un délit.

    La peine maximal pour le délit de violences ayant entrainé une ITT supérieur à 8 jours est de 3ans de prisons et 45 000 euros d'amende.

    mais rassurer vous, cette peine est le maximum que peut prononcer le tribunal

    alors à moins d'avoir un casier judiciaire avec 17 mentions vous n'effectuerez pas ces 3 ans nourris loger aux frais de la république.

    La peine est fixé en fonction de votre casier, de vos revenus, de votre situation matrimoniale, professionnelle, ....

    après, le procureur n'est pas obliger de vous renvoyez devant un tribunal il peut recourir à des mesures alternative telles que la composition pénales ou la médiation

    Si l'amende est fixé en fonction de vos revenus, les dommages et intérêt eux sont fixés en fonction du préjudices subis par la victime .

    D'après la descriptions des faits, ils risquent d'être assez élevés

    Une bonne chose à faire, serait de rentrer en contact avec votre victime et de commencer à l'indemniser, ce genre d'action est très apprécier par les tribunaux

  3. #3
    Membre Benjamin

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    Merci beaucoup pour cette reponse qui m'eclairci un peu. J'ai effectivement deja tente de contacter la personne pour lui proposer une reparation, mais en vain.j'ai tout simplement sonner chez eux etant donne qu'ils habitent l'immeuble voisin. Peu etre devrais je essayer par l'intermediaire d'un tiers .Ils doivent etre inquiet de ma presence ce qui est conprehensible.Payer une repararation me semble normal vu la gravitee des fait, j'espere simplement etre present et pouvoir subvenir au besoin de ma femme et mes deux enfant .Je suis chauffeur mais sans emploi stable, va on dire, puisque je travaille principalemment en interim et mes revenu s'eleve environ a 18000 euro annuel. En tout cas merci pour votre reponse .je vous tiendrais au courant des suites. tou de bon a vous.

  4. #4
    G.remi2
    Visiteur
    essayez une prise de contact par lettre recommandé avec A/R

  5. #5
    Pilier Junior

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    Bonjour Rigsal,

    Citation Envoyé par G.remi2
    essayez une prise de contact par lettre recommandé avec A/R
    Le conseil de G.remi2 est pertinent et juste, surtout, faites bien vos courriers en recommandé AR, de même, vous pouvez envoyer en AR une lettre d'excuses à la victime.

    Gardez bien les copies, et les accusés de réception que vous pourrez joindre pour votre défense.

    Les Juges sont souvent très favorables pour ce genre de démarches, bon courage.

  6. #6
    Membre Benjamin

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    BONSOIR, bien sur je pense qu'il serais tres bien d'envoyer une lettre .mais qu'est ce qu'une composition penale ? je pense qu'une mediation est une personne qui intervient pour trouver un accord de dedomagement. Vous dite que je ne risque pas trois ans de prisons ,mais sachant que je suis seul a travailler dans notre famille et a subvenir au besoin de mes enfant est ce que je risque tout de meme de la prison ferme. Les domages et interets peuvent ils etre tres eleve ? Je n'imagine pas quelles sommes cela peut etre. Aussi je vois souvant des discution indiquant que les procedurent peuvent etre tres longues .dans trois mois je dois quitter la france durant six semaines . J'espere que cette affaire n'entrainera pas une interdiction de quitter le territoire . Une absence entraine t'elle des consequences graves? Aussi si je commence a indemniser la victime cela sera t'il pris en compte dans la somme convenu par le tribunal? Merci a vous pour tout vos conseils et tout les sujets auquel vous participez .

  7. #7
    G.remi2
    Visiteur
    une composition pénale est une mesure alternative à la sanction proposé par le procureur , vous pourrez par exemple payez une amende , subir une suspension de votre permis,...

    toutes les possibilités ici: article 41-2 Détail d'un code

    la médiation est une mesure alternative à la sanction également (article 41-1 du lien)


    Aprés au niveau des dommages et intérêt, je crains pour vous qu'ils soit assez élevés

    Bien sur que les sommes deja versés seront prise en compte : 1) dans la détermination de la peine pénale (ceci montre une volonté d'indemniser votre victime)
    2) déduit des dommages et intérêt prononcés

    Je vous conseille de payez par virement car sa laisse des traces

  8. #8
    Membre Benjamin

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    merci beaucoup donc vous pense qu'une peine de prison ne sera pas prononcee . RICSAI

  9. #9
    G.remi2
    Visiteur
    avec un casier judiciaire, cela serait vraiment entonnant qu'une peine de prison ferme soit prononcé

    en plus vous n'avez pas utiliser d'arme,...

  10. #10
    Membre Benjamin

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    merci pour votre aid Gremi . je vous souhaite bonne nuit .Travail demain, pour info mon premier fils s'appelle Jeremie . Ricsai.......

  11. #11
    G.remi2
    Visiteur
    de rien

    pour moi la nuit c'est debout! (je suis veilleur de nuit)

  12. #12
    Membre Benjamin

    Infos >

    bonsoir .pas vraiment de nouveau dans cette affaire. Mais j'ai tout de meme pris un avocats et je lui ait demande s'il pouvait se renseigner au tribunal pour savoir ce qu'il en est. Apres quelques recherche il m'a envoyer une lettre pour m'informer qu'il n'y a pas encore d'enregistrement formel aupres du procureur , malheureusement je ne sais pas exactement ce que cela veut dire. En tout j'ai vu rescement mon voisin et il a l'air d'aller bien ce qui me rassure . Tout de bon RICSAI

  13. #13
    G.remi2
    Visiteur
    cela veut dire que le procureur n'a soit pas encore reçu l'affaire de la part du commissariat ou soit qu'il n'a pas encore pris de décision

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