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Discussion : Vol retardé droit à indemnisation

  1. #1
    Membre Junior

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    Bonjour,

    J'ignore si je suis dans la bonne section, dans le cas contraire toutes mes excuses, les modérateurs se chargeront de corriger cela.

    J'ai acheté deux billets d'avion sur une compagnie X qui n'est pas française mais qui a des bureaux en France. Mon vol depuis Paris pour aller à New York a eu plus de 3h30 de retard liée a

    J'ai donc fondé une demande en indemnisation auprès de la compagnie en me référent au dispositions européennes.

    Je suis donc en droit d'obtenir 1200¤ (600x2). La compagnie me réponds qu'elle me propose 900$ en bon ou 600¤ en virement sous 8 semaine.

    Suis-je en droit de contester et d'exiger les 1200 ?

    Cordialement.
    Mieux vaut allumer une seule et minuscule chandelle que de maudire l'obscurité.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Dernière modification par yapasdequoi ; 17/12/2019 à 08h25.

  3. #3
    Membre Sous Surveillance

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    Bonjour
    Je suis donc en droit d'obtenir 1200¤ (600x2). La compagnie me réponds qu'elle me propose 900$ en bon ou 600¤ en virement sous 8 semaine.
    Elle tente de négocier;
    Les '$compagnie' qui permettent de ne pas sortir de cash valeur en général 0,5 $ réel, donc de l'ordre de 400 euros. Ce n'est pas un deal honnête puisque 600 ¤ est deja en dessous du léga?

  4. #4
    Pilier Junior

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    Citation Envoyé par Larosedesvents Voir le message
    Bonjour,

    J'ignore si je suis dans la bonne section, dans le cas contraire toutes mes excuses, les modérateurs se chargeront de corriger cela.

    J'ai acheté deux billets d'avion sur une compagnie X qui n'est pas française mais qui a des bureaux en France. Mon vol depuis Paris pour aller à New York a eu plus de 3h30 de retard liée a

    J'ai donc fondé une demande en indemnisation auprès de la compagnie en me référent au dispositions européennes.

    Je suis donc en droit d'obtenir 1200¤ (600x2). La compagnie me réponds qu'elle me propose 900$ en bon ou 600¤ en virement sous 8 semaine.

    Suis-je en droit de contester et d'exiger les 1200 ?

    Cordialement.
    Bonjour,

    Ces trois heures trente de retard : c'était à l'arrivée ou au départ ?



    Cordialement

  5. #5
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Lealea Voir le message
    Bonjour,

    Ces trois heures trente de retard : c'était à l'arrivée ou au départ ?



    Cordialement
    C'est surtout le lieu d'achat des billets qui compte, non ?

  6. #6
    Membre Junior

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    Bonjour et merci à tous pour vos réponses.

    Leela : il s'agit d'un retard au départ. PARIS to NYC.
    Yapadequoi : achat effectué sur la plateforme de la compagnie, je ne suis pas passé par un intermédiaire.

    information complémentaire, le retard est liée a un problème technique.

    Voici leur proposition :

    I am very sorry to learn of your flight disruption and unpleasant experience when you traveled with us on December 3, 2019 (UA56 CDG to EWR). xxxxx has determined that, in this case, monetary compensation of EUR600.00 under European Union Regulation EC261/2004 is applicable. Monetary compensation will be awarded only to customers who were holding a confirmed reservation, a fare paid ticket, and were checked in and available to board the aircraft in accordance with xxxx's Contract of Carriage.




    As alternative options to your claim for compensation under European Union EC261/2004 regulation, we would like to offer each of you a choice of a $900 (USD) xxxx Travel Certificate* (redeemable and transferable toward the purchase of any xxxx or xxxx xxxx operated flight) or 27,500 Miles miles (redeemable on flights operated by xxxx, xxxxx or by Air xxxxx, xxxx, xxxxx, xxxx, SAS xxxx, xxxx, xxx and 20 additional xxxxx partners worldwide.)
    Mieux vaut allumer une seule et minuscule chandelle que de maudire l'obscurité.

  7. #7
    Pilier Sénior

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    Chaque ticket donne droit à la compensation moyennant les critères indiqués :
    - réservation confirmée
    - ticket payé
    - "check in" réalisé et voyageur prêt à embarquer.

    J'ai trouvé l'article 7
    Article 7
    Right to compensation
    1. Where reference is made to this Article, passengers shall receive compensation amounting to:
    (a) EUR 250 for all flights of 1500 kilometres or less;
    (b) EUR 400 for all intra-Community flights of more than 1500 kilometres, and for all other flights between 1500 and 3500 kilometres;
    (c) EUR 600 for all flights not falling under (a) or (b).
    In determining the distance, the basis shall be the last destination at which the denial of boarding or cancellation will delay the passenger's arrival after the scheduled time.
    Vous pouvez donc réclamer 600 euros par passager.
    Toutefois le texte que vous citez ne précise pas si cette somme de 600 est un total ou bien un montant par passager ....

    Demandez précision à la compagnie.
    Dernière modification par yapasdequoi ; 17/12/2019 à 18h38.

  8. #8
    Membre Sous Surveillance

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    Je ne lis pas que vous n'avez pas le droit au double, 1200 puisque 600 par voyageur.

    Alternativement vous aurez 2*900 $ en dollars de la compagnie aérienne.

    we would like to offer each of you a choice of a $900 (USD)
    Gratté par yapasdequoi....
    Dernière modification par ribould ; 17/12/2019 à 18h44.

  9. #9
    Membre Junior

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    @Yapadequoi : le vol étant de plus de 3000km et le retard de plus de 3h, cela me donne droit à une compensation de 600¤ pour chaque voyageur.

    @Ribould : il est uniquement indiqué 600¤ selon la compagnie mais il me propose 900 dollars en bon d'achat à utiliser sur la compagnie dans un délai de 13 mois.
    Mieux vaut allumer une seule et minuscule chandelle que de maudire l'obscurité.

  10. #10
    Membre Sous Surveillance

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    Yapasdequoi, c'est écrit ici aussi:
    Monetary compensation will be awarded only to customers who were holding a confirmed reservation, a fare paid ticket,
    C'est par client.

  11. #11
    Pilier Sénior

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    Non le texte (très standardisé) ne dit pas si c'est un total de 600 euros ou bien 600 euros par passager.
    Demandez précision.

    Et surtout que leur offre d'un bon d'achat de 900 USD par passager (each of you), soit plus de 800 euros chacun semble du même ordre de grandeur ... sachant qu'ils préfèrent évidemment vous offrir des bons d'achats que de sortir de l'argent ...

  12. #12
    Membre Sous Surveillance

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    Il n'est nulle part question de total ou de 'party' (l'ensemble des voyageurs)mais de customer,donc d'individU.

  13. #13
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par ribould Voir le message
    Il n'est nulle part question de total ou de 'party' (l'ensemble des voyageurs)mais de customer,donc d'individU.
    OUI, je pense pareil et c'est aussi le sens de l'article 7 EC261/2004.

    - - - Mise à jour - - -

    D'autres confirmations :
    EUR-Lex - 32004R0261 - FR
    Voyage en avion : vol retarde | service-public.fr
    Votre avion est arrive avec un retard d’au moins trois heures | Institut national de la consommation

    Et l'article 7 est mal rédigé (ou mal traduit)
    Article 7
    Droit à indemnisation
    1. Lorsqu'il est fait référence au présent article, les passagers reçoivent [il manque "chacun"] une indemnisation dont le montant est fixé à:
    a) 250 euros pour tous les vols de 1500 kilomètres ou moins;
    b) 400 euros pour tous les vols intracommunautaires de plus de 1500 kilomètres et pour tous les autres vols de 1500 à 3500 kilomètres;
    c) 600 euros pour tous les vols qui ne relèvent pas des points a) ou b).
    Pour déterminer la distance à prendre en considération, il est tenu compte de la dernière destination où le passager arrivera après l'heure prévue du fait du refus d'embarquement ou de l'annulation.

  14. #14
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par yapasdequoi Voir le message
    C'est surtout le lieu d'achat des billets qui compte, non ?
    Sur le lien il est précisé :

    Sauf circonstances extraordinaires (conditions météorologiques, risques liés à la sécurité, grève, etc.), le passager qui subit un retard de plus de 3 heures à l’arrivée a les mêmes droits qu’en cas d’annulationnotamment en terme d’indemnisation. En outre, la compagnie aérienne doit fournir au passager l’assistance nécessaire(rafraîchissements, restauration, téléphone, nuit d’hôtel, transport depuis l’aéroport jusqu’au lieu d’hébergement, etc.) dès que le retard au départ d’un vol atteint :

    • 2 heures ou plus pour les vols jusqu'à 1 500 km
    • 3 heures ou plus pour les vols de 1 500 à 3 500 km et tous les vols intracommunautaires de plus de 1 500 kilomètres
    • 4 heures ou plus pour les autres vols de plus de 3 500 km.



    3h30 de retard au depart : il aurait fallu 4 heures ou plus de retard car trajet > 3500km

    Reste à savoir si le retard à l'arrivée était supérieur ou inférieur à trois heures.

  15. #15
    Membre Sous Surveillance

    Infos >

    Droit à indemnisation
    1. Lorsqu'il est fait référence au présent article, les passagers reçoivent [il manque "chacun"]
    Il ne manque rien, puisqu'on ne sait pas a priori que les passagers sont plusieurs, et surtout 'combien'!

  16. #16
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par yapasdequoi Voir le message
    OUI, je pense pareil et c'est aussi le sens de l'article 7 EC261/2004.

    - - - Mise à jour - - -

    D'autres confirmations :
    EUR-Lex - 32004R0261 - FR
    Voyage en avion : vol retarde | service-public.fr
    Votre avion est arrive avec un retard d’au moins trois heures | Institut national de la consommation

    Et l'article 7 est mal rédigé (ou mal traduit)
    Extrait du lien :

    Ce retard doit être d'au moins :

    • 2 heures pour un vol de 1 500 km ou moins,
    • 3 heures pour un vol de plus de 1 500km dans l'Union européenne (UE) ou pour un vol entre 1 500 et 3 500 km hors UE,
    • 4 heures pour un vol de plus de 3 500km (hors UE).

  17. #17
    Pilier Sénior

    Infos >

    La lecture de ces textes est-elle tellement difficile ?

  18. #18
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par yapasdequoi Voir le message
    La lecture de ces textes est-elle tellement difficile ?
    Appartement oui, puisque pour voyage > 3500km, le retard doit etre de 4 heures mini....

    Il n'y a pas que la distance qui importe, il y a la duree du retard en fonction de la distance..

  19. #19
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Lealea Voir le message
    Appartement oui, puisque pour voyage > 3500km, le retard doit etre de 4 heures mini....

    Il n'y a pas que la distance qui importe, il y a la duree du retard en fonction de la distance..
    oui pour avoir droit à l'assistance, mais pas pour l'indemnisation.

    - - - Mise à jour - - -

    Extrait du texte service public
    De plus, vous pourrez être indemnisé si votre vol arrive 3 heures ou plus après l'heure d'arrivée prévue.
    Cette indemnisation correspond à :

    • 250 ¤ pour un vol de 1 500 km ou moins,
    • 400 ¤ pour un vol de plus de 1 500 km (dans l'Union européenne),
    • 400 ¤ pour un vol entre 1 500 et 3 500 km,
    • 600 ¤ pour un vol de plus de 3 500 km.

  20. #20
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par yapasdequoi Voir le message
    oui pour avoir droit à l'assistance, mais pas pour l'indemnisation.

    - - - Mise à jour - - -

    Extrait du texte service public
    Au temps pour moi.

    Remerciements.

  21. #21
    Pilier Sénior

    Infos >

    Bonjour,

    Pourtant, le site du Ministère de la Transition Ecologique et solidaire précise bien :

    L’indemnisation forfaitaire accordée est la suivante :
    • 250 ¤ pour les trajets de 1500 kilomètres ou moins,
    • 400 ¤ pour ceux compris entre 1500 et 3500 kilomètres et pour tous les vols intracommunautaires de plus de 1500 kilomètres*,
    • 600 ¤ au-delà de 3500 kilomètres pour les destinations extra-communautaires.

    Instructions de la D.G.A.C. : Que faire en cas de retard au depart, annulation d’un vol, refus d’embarquement ? | Ministere de la Transition ecologique et solidaire

    - - - Mise à jour - - -

    Et c'est même ce qui est prévu sur le site service public : Voyage en avion : vol retarde | service-public.fr

  22. #22
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Yooyoo Voir le message
    Bonjour,

    Pourtant, le site du Ministère de la Transition Ecologique et solidaire précise bien :
    [/LIST]
    Instructions de la D.G.A.C. : Que faire en cas de retard au depart, annulation d’un vol, refus d’embarquement ? | Ministere de la Transition ecologique et solidaire

    - - - Mise à jour - - -

    Et c'est même ce qui est prévu sur le site service public : Voyage en avion : vol retarde | service-public.fr
    Tout à fait ! C'est bien ce que je citais aussi de l'article 7 de la directive européenne.
    Il faut un retard de 3 heures au moins pour être indemnisé et le montant dépend de la distance.

  23. #23
    Pilier Sénior

    Infos >

    Non, pour moi c'est bien 4 heures de retard qu'il faut pour un vol Paris -New York :
    • trois heures ou plus pour les vols de plus de 1500 km jusqu’à 3500 km et tous les vols intracommunautaires de plus de 1500 kilomètres,
    • quatre heures ou plus pour les autres vols de plus de 3500 km,

  24. #24
    Pilier Sénior

    Infos >

    Attention : il ne faut pas confondre les conditions pour avoir droit à une assistance (= repas, hotel, reacheminement, etc) et les conditions pour toucher une indemnisation.

    - - - Mise à jour - - -

    Le texte de référence : EUR-Lex - 32004R0261 - FR

  25. #25
    Membre Junior

    Infos >

    Le retard est calculé à l'arrivée et non au départ du vol. Combien avez vous de retard sur votre arrivée ?

    Le Règlement (CE) n° 261/2004 ne prévoit aucune indemnisation pour un retard, mais prévoit uniquement des mesures d'assistances et d'informations.

    Ce droit à indemnisation forfaitaire découle des arrêts Sturgeon, Nelson etc de la Cour de Justice de l'Union Européenne qui a décidé que les retards de 3 heures ou plus ouvraient droit à la même indemnisation qu'un vol annulé.

    Arrêt Nelson :

    Les articles 5 à 7 du règlement (CE) no 261/2004 du Parlement européen et du Conseil, du 11 février 2004, établissant des règles communes en matière d’indemnisation et d’assistance des passagers en cas de refus d’embarquement et d’annulation ou de retard important d’un vol, et abrogeant le règlement (CEE) no 295/91, doivent être interprétés en ce sens que les passagers de vols retardés disposent du droit à indemnisation en vertu de ce règlement lorsqu’ils subissent, en raison de tels vols, une perte de temps égale ou supérieure à trois heures, c’est-à-dire lorsqu’ils atteignent leur destination finale trois heures ou plus après l’heure d’arrivée initialement prévue par le transporteur aérien. Cependant, un tel retard ne donne pas droit à une indemnisation en faveur des passagers si le transporteur aérien est en mesure de prouver que le retard important est dû à des circonstances extraordinaires qui n’auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises, à savoir des circonstances qui échappent à la maîtrise effective du transporteur aérien.

    Arrêt Sturgeon :

    Les articles 5, 6 et 7 du règlement n° 261/2004 doivent être interprétés en ce sens que les passagers de vols retardés peuvent être assimilés aux passagers de vols annulés aux fins de l’application du droit à indemnisation et qu’ils peuvent ainsi invoquer le droit à indemnisation prévu à l’article 7 de ce règlement lorsqu’ils subissent, en raison d’un vol retardé, une perte de temps égale ou supérieure à trois heures, c’est-à-dire lorsqu’ils atteignent leur destination finale trois heures ou plus après l’heure d’arrivée initialement prévue par le transporteur aérien. Cependant, un tel retard ne donne pas droit à une indemnisation en faveur des passagers si le transporteur aérien est en mesure de prouver que le retard important est dû à des circonstances extraordinaires qui n’auraient pas pu être évitées même si toutes les mesures raisonnables avaient été prises, à savoir des circonstances qui échappent à la maîtrise effective du transporteur aérien.
    Vous êtes en droit de demander 600¤/passager si vous avez atteint votre destination finale avec 3h ou plus de retard (l'heure d'arrivée n'est pas l'heure d'atterrissage, mais l'heure de l'ouverture de la première porte de l'avion - Cour de Justice de la Communauté Européenne par son arrêt du 4 septembre 2014).

    Vous pouvez trouver sur ce site l'arrivée à la porte : FlightAware - Suivi de vol / Statut de vol

    La demande doit être de préférence envoyée en LRAR au siège français, vous refusez les bons de réductions.

    Dernière modification par Sylvain78 ; 27/12/2019 à 17h21. Motif: ajout

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