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Discussion : Odeur nauséabonde du voisin

  1. #1
    Membre

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    Bonjour,
    J’ai un gros problème de voisinage avec un voisin ,après de multiples plaintes déposées il y a eu une enquête de faite sur son comportement, en représailles il laisse sont container avec ses ordures ouvert sous ma terrasse qui provoque des remontées d’odeurs dans ma maison.j’ai fait passer la police municipale qui ont contasté la situation, mais ils m’ont dit que l’on ne pouvait rien faire et que le maire n’avait pas de baguette magique.Les odeurs remontent dès que la température augmente.Quelle solution existe pour faire cesser cette situation qui est destinée à me nuire.
    Cordialement

  2. #2
    Pilier Cadet

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    Bonjour.
    1- tenter de lui parler à l'amiable, si échec
    2- lui enjoindre par courrier de faire le nécessaire pour que les odeurs cessent, si échec,
    3- faire établir par un huissier un PV de constat des faits et agir en justice.
    Évidemment il faut la PREUVE avérée qu'il est responsable de ces odeurs, sinon toute action contre lui sera vaine.
    Qu'il y ait eu des plaintes contre lui, multiples, à supposer que ce soit vrai, n'est pas un argument permettant d'en déduire avec une absolue certitude qu'il s'en venge par ses actions et leurs conséquences odorantes.

  3. #3
    Membre

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    Bonsoir,
    merci pour votre réponse, est ce qu’un constat de la police municipale fait dans une main courante,peut remplacer un huissier?
    Cordialement

  4. #4
    Pilier Cadet

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    En principe le PV de constat par huissier est la preuve par excellence, mais je pense que celui de la Police municipale pourrait avoir une valeur de preuve aussi. Il faudra veiller à ce qu'il soit bien rédigé et précis. Une main courante je ne pense pas car, entre autre, vous pouvez y rédiger à peu près ce que vous voulez ! Tentez déjà les étapes 1 et 2 d'abord.

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