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Discussion : refus d echange de permis, motif ?

  1. #1
    Membre

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    Bonjour,
    j ai fait une demande d echange de permis A entre le Bresil et la France.
    Mon permis A Brésilien, avait moins de 6 mois a l époque du dossier .
    J ai la carte de résident Brésilien car je suis marié à une Brésilienne . J ai un enfant Franco Brésilien et j ai résidé de nombreuses années la bas.
    Malgré tout, l échange m a été refusé.
    Pourquoi
    Est ce parce que j ai passé mon permis récemment, lors de mon séjour de 2 mois et non de 6 mois comme le veut la lois pour les expatriés, malgré ma carte de résident permanent ?
    Est ce, parce que j ai du refaire 2 fois mon permis l année dernière (détérioration et perte ) ?

    Quand pensez vous ?
    Y a t il un recours et comment.

    Par avance Merci,

    Jean-Christophe

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour

    On n'y comprends rien.
    J'ai deviné que vous parliez de permis de conduire, mais vous être résident de quel pays actuellement (évitons le je suis résident brésilien car je suis marié avec une brésilienne...)?

  3. #3
    Pilier Sénior

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    Bjr
    A voir aussi si on peut le faire.
    Tous les permis de conduire ne peuvent être validés en France ou les autres conditions....

    Voici les conditions….

    https://www.service-public.fr/partic...osdroits/F1460
    Dernière modification par Solitrid ; 24/02/2019 à 11h28.
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


  4. #4
    Membre

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    Bonjour,
    et Merci pour votre aide.
    Cela concerne bien l echange de permis de conduire (A moto)
    Je vais essayer d être plus clair.
    Je réside actuellement en France .
    j ai une carte de resident permanent au Brésil et j ai donc pu y obtenir le permis moto lors de mon dernier séjour.
    A mon retour en France, j ai donc fait une demande d echange de permis.
    Je viens de recevoir la reponse : refusé

    l échange de permis est accepté entre les 2 pays.

    Je ne comprends pas pourquoi ?

    Par avance Merci pour votre avis .

    Jean Christophe

  5. #5
    Pilier Sénior

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    Aviez vous, hors carte de résidence, une résidence normale au brésil lors du permis, résidence normale telle que définie dans le lien qui vous a été donné plus haut?

    Il ne s'agit en particulier pas d'un permis obtenu pendant des congés ou pendant un simple séjour non résidentiel.

    En relisant, la réponse est dans votre post initial
    Est ce parce que j ai passé mon permis récemment, lors de mon séjour de 2 mois et non de 6 mois comme le veut la lois pour les expatriés, malgré ma carte de résident permanent ?
    Vous n'étiez donc pas en résidence 'normale' quand vous avez passé votre permis;
    Dernière modification par ribould ; 24/02/2019 à 12h45.

  6. #6
    Membre

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    Bonjour,
    Merci pour votre réponse.
    Effectivement, de ce point de vu, cela peut poser un problème .
    D un autre côté, j y ai vecu plus de 10 ans, jusqu en 2016.
    J'ai une demeure, terrains, vehicule, carte de resident, le droit d y travailler en tant qu expatrié.
    N est ce donc pas valable pour l echange ?

    Jean Christophe

  7. #7
    Pilier Sénior

    Infos >

    D un autre côté, j y ai vecu plus de 10 ans, jusqu en 2016.
    Oui, certes, mais vous n'aviezpas passé de permis.

    J'ai une demeure, terrains, vehicule, carte de resident, le droit d y travailler en tant qu expatrié.
    N est ce donc pas valable pour l echange ?
    Relisez bien, mais à mob avis non.

  8. #8
    Pilier Sénior

    Infos >

    Il faut scrupuleusement respecter toutes les conditions....sine qua non.
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


  9. #9
    Membre

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    Merci, pour votre aide !!!

    Jean Christophe

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