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Discussion : vente d'un véhicule d'occasion de particulier à particulier

  1. #1
    Membre Benjamin

    Infos >

    Voilà j'ai vendu mon véhicule le 14 juillet 2007 en fournissant tous les documents, et mon contrôle technique a été fait le 13 juillet 2007 est tout est nickel.

    Or en date du 19 juillet, l'acheteur est tombé en panne, et m'envoie un courrier en recommandée m'informant qu'il s'agit du joint de culasse, et m'informet qu'il utilise les 7 jours de rétractations, et m'accuse de vise caché.

    Depuis, il me menace de procédure aux tribunal. Le 20 juillet 2007, il dépose le véhicule chez[le concessionnaire], et me confirme qu'il s'agit bien du joint de culasse, il veut une négociation amiable 50 50.

    Or la carte grise je l'ai transmise en sous prefecture le 17 juillet 2007. Et ce soir, il m'informe que dès lundi il sequestre les fonds en compte carpa. Or j'ai retiré l'argent car si je vends mon véhicule c'est que j'ai besoin d'argent.

    Que puis-je faire ?

    Mon CT ne mentionne strictement rien, et en plus il a exactement 1 semaine. Je n'ai rien caché, la courroie de ditribution est neuve, la batterie, la sonde lambda, la ligne d'échappement et les 4 pneus.

    Je suis désespérée car je dois partir en vacances le 24 juillet, et en plus, l'argent n'est plus sur mon compte

    Aidée MOI TRES TRES URGENT MERCI
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 23/07/2007 à 13h55. Motif: anonymisation

  2. #2
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Citation Envoyé par Pagliacio Voir le message
    il m'informe que dès lundi il sequestre les fonds en compte carpa
    Mais c'est n'importe quoi, cette histoire ! Il ne peut rien sequestrer du tout ! Pour vous obliger à payer, il faut qu'il aille en justice, où vous pourrez vous expliquer, et ensuite, s'il obtient gain de cause, là vous aurez à payer (dans plusieurs mois, voire plusieurs années).

    Citation Envoyé par Pagliacio Voir le message
    Or en date du 19 juillet, l'acheteur est tombé en panne, et m'envoie un courrier en recommandée m'informant qu'il s'agit du joint de culasse, et m'accuse de vise caché.
    Là il va falloir qu'il prouve qu'il y avait un problème d'avant la vente, et c'est pas gagné...

    Citation Envoyé par Pagliacio Voir le message
    m'informet qu'il utilise les 7 jours de rétractations
    Ya pas, ya pas, ya pas !

    Citation Envoyé par Pagliacio Voir le message
    Mon CT ne mentionne strictement rien, et en plus il a exactement 1 semaine.
    Normal, ce n'est pas un organe vérifié par le contrôle...

    Citation Envoyé par Pagliacio Voir le message
    Je n'ai rien caché, la courroie de ditribution est neuve, la batterie, la sonde lambda, la ligne d'échappement et les 4 pneus.
    Et bien s'il va jusqu'au Tribunal, vous pourrez prouver que le véhicule était bien entretenu ! En attendant, faites la sourde oreille et surtout, n'écrivez rien.

    Citation Envoyé par Pagliacio Voir le message
    Je suis désespérée car je dois partir en vacances le 24 juillet
    Bonnes vacances !

    Salutations.
    Dernière modification par Toto333 ; 20/07/2007 à 23h36.

  3. #3
    Pilier Cadet

    Infos >

    oui mais, un join culasse ne meurt pas en 5 jours .
    il sagit de qelle modèle de voiture ? année, kilométrage ?
    de puis quand l'avez vous possédé ?

  4. #4
    Pilier Junior

    Infos >

    Il suffit d'une durite d'eau qui pète après la vente, le tableau de bord se transforme en sapin de Noël, le gars continue quand même, plus d'eau, et pof, plus de joint...
    C'est un mal de saison : chaleur plus embouteillages.

  5. #5
    Pilier Sénior

    Infos >

    Vous n'êtes pas dans le bon forum, je le signale. Je n'y connais pas grand chose mais je pense que vous pouvez partir en vacances tranquille :
    - L'acquéreur ne peut pas faire opposition sur son chèque car ce n'est une perte ni un vol de chéquier et vous n'êtes pas une entreprise en dépôt de bilan.
    - A moins que vous ne l'ayez sciemment trompé il n'y a pas de vice caché (surtout pour un joint de culasse)
    - le délai de rétractation de 7 jours s'applique sur une vente à domicile.
    Il est furieux de son pépin et cherche à vous intimider.

  6. #6
    Membre Benjamin

    Infos >

    [d'un petit modèle italien de 1996 72 400 KM
    je pa possede depuis 1999
    me voiture je l'ai entretenue :
    batterie neuve
    4 pneus neufs
    courroie de distribution neuve
    sonde lambda neuve
    ligne d'échappement neuve


    Citation Envoyé par Matteo69 Voir le message
    oui mais, un join culasse ne meurt pas en 5 jours .
    il sagit de qelle modèle de voiture ? année, kilométrage ?
    de puis quand l'avez vous possédé ?
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 23/07/2007 à 13h57. Motif: anonymisation

  7. #7
    Nati
    Visiteur
    Il est clair que votre interlocuteur "bleuf", mais que visiblement il a déjà une connaissance des tribunaux et quelques notions élémentaires de menaces.

    Il est exact que sans titre exécutoire, il n'a aucune action et que concernant le délai de retractation, cette vente entre particulier ne relève pas du démarchage à domicile et des règles de rétractation.

    J'attire votre attention sur le fait que les tribunaux sont remplis de procès pour ce type de problème. Par définition, un vice caché est un vice indétectable à la vente (donc votre contrôle technique a de ce côté peu de valeur)

    Cette rupture est certes "la faute à pas de chance" mais qui doit en supporter la conséquence : vous qui êtes à l'origine de cette usure par un usage prolongé du véhicule ou lui parce qu'il a acquis un véhicule impropre à l'usage qu'il entend en faire et que c'est "tant pis" !! ?


    Si votre interlocuteur saisi un tribunal, il a de fortes chances d'obtenir réparation pour une vente à cinq jours.
    Je suis désolée de vous l'indiquer par rapport aux réponses obtimistes faîtes :

    "Là il va falloir qu'il prouve qu'il y avait un problème d'avant la vente, et c'est pas gagné..."


    Et bien s'il va jusqu'au Tribunal, vous pourrez prouver que le véhicule était bien entretenu ! En attendant, faites la sourde oreille et surtout, n'écrivez rien."

    Or un procès nécessite des connaissances ou un bon avocat, essayez de négocier avec lui, pourquoi ne pas prendre en charge 50% et lui 50% de la réparation.....
    Dernière modification par Nati ; 21/07/2007 à 09h39.

  8. #8
    Membre Benjamin

    Infos >

    je ne suis pas sûr qu'il gagne, ma voiture est de 1996, je l'ai bien entretenue, et en aucun je ne peux caché un pb de joint de culasse. C'est vraiment la faute a pas de chance pour lui, la voiture je l'avais mise à 2 500 et je lui laisse à 2 300.
    Si je dois rajouter entre 500 ou 700 de ma poche je perds.
    La voiture fonctinnait très bien, un joint culasse fume avant de laché, donc si c un vise caché, cela signifie, qu'elle devrait avoir un CO2 assez élevé et il en est rien

    Citation Envoyé par Asthina Voir le message
    Il est clair que votre interlocuteur "bleuf", mais que visiblement il a déjà une connaissance des tribunaux et quelques notions élémentaires de menaces.

    Il est exact que sans titre exécutoire, il n'a aucune action et que concernant le délai de retractation, cette vente entre particulier ne relève pas du démarchage à domicile et des règles de rétractation.

    J'attire votre attention sur le fait que les tribunaux sont remplis de procès pour ce type de problème. Par définition, un vice caché est un vice indétectable à la vente (donc votre contrôle technique a de ce côté peu de valeur)

    Cette rupture est certes "la faute à pas de chance" mais qui doit en supporter la conséquence : vous qui êtes à l'origine de cette usure par un usage prolongé du véhicule ou lui parce qu'il a acquis un véhicule impropre à l'usage qu'il entend en faire et que c'est "tant pis" !! ?


    Si votre interlocuteur saisi un tribunal, il a de fortes chances d'obtenir réparation pour une vente à cinq jours.
    Je suis désolée de vous l'indiquer par rapport aux réponses obtimistes faîtes :

    "Là il va falloir qu'il prouve qu'il y avait un problème d'avant la vente, et c'est pas gagné..."


    Et bien s'il va jusqu'au Tribunal, vous pourrez prouver que le véhicule était bien entretenu ! En attendant, faites la sourde oreille et surtout, n'écrivez rien."

    Or un procès nécessite des connaissances ou un bon avocat, essayez de négocier avec lui, pourquoi ne pas prendre en charge 50% et lui 50% de la réparation.....

  9. #9
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Asthina Voir le message
    Si votre interlocuteur saisi un tribunal, il a de fortes chances d'obtenir réparation pour une vente à cinq jours.
    De fortes chances, peut-être pas... Il faut aussi voir que ce véhicule dans l'état de la vente et le véhicule avec le joint neuf ne sont pas équivalents. Le deuxième a beaucoup plus de valeur, et ça, il n'y a aucune raison que l'acheteur en profite aux frais du vendeur. Vous ne savez pas non plus ce que l'acheteur a fait pendant 5 jours. N'a-t-il pas fait Paris Nice allez retour dans les embouteillages en sachant pertinemment qu'il avait une voiture de 11 ans, donc une vieille dame qui se respecte ?

    Non, en cas de procédure au tribunal, même en vous défendant tout seul, à mon avis, vous risquez beaucoup moins qu'un demi joint de culasse...

  10. #10
    Pilier Cadet

    Infos >

    a mes yeux c'est également du bluf!
    le joint de culasse n'est pas une pièce qui se change préventivement, ou qui se change tous les tant de kilomètres, ç'est une pièce qui se change QUE si elle casse, en aucun cas cela peux etre considéré comme un vice caché.
    vu l'age du véhicule, on se doute que ce genre de pièce peux etre suffisament usée pour casser.
    c'est réellement la "faute à pas de chance" surtout avec un kilométrage comme celui de votre véhicule,quand j'ai acheté ma voiture, nombre de concessionnaire et vendeur particulier m'ont signalé que les mécanique de ce contructeur sont un peu réputé pour etre fragiles... (j'ai pas dit defaillante!)

  11. #11
    Pilier Junior

    Infos >

    Dicton de mécanicien :

    "Avant la panne, ya pas de panne..."

  12. #12
    Nati
    Visiteur
    Citation Envoyé par Pagliacio Voir le message
    je ne suis pas sûr qu'il gagne, ma voiture est de 1996, je l'ai bien entretenue, et en aucun je ne peux caché un pb de joint de culasse. C'est vraiment la faute a pas de chance pour lui, la voiture je l'avais mise à 2 500 et je lui laisse à 2 300.
    Si je dois rajouter entre 500 ou 700 de ma poche je perds.
    La voiture fonctinnait très bien, un joint culasse fume avant de laché, donc si c un vise caché, cela signifie, qu'elle devrait avoir un CO2 assez élevé et il en est rien


    1641 C. Civil Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus

    1643 C.Civil Si le vendeur ignorait les vices de la chose, il ne sera tenu qu'à la restitution du prix, et à rembourser à l'acquéreur les frais occasionnés par la vente

    Il est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus, à moins que, dans ce cas, il n'ait stipulé qu'il ne sera obligé à aucune garantie


    Dans le cas des articles 1641 et 1643, l'acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix, telle qu'elle sera arbitrée par experts
    Dernière modification par Nati ; 21/07/2007 à 17h26.

  13. #13
    Pilier Junior

    Infos >

    Tout le problème est de savoir s'il y a ou non vice caché pour une panne soudaine due à l'utilisation qui est faite de la chose.

  14. #14
    Pilier Cadet

    Infos >

    # Définition du vice caché
    La garantie contre les vices cachés de l'auto que vous venez d'acquérir est une garantie légale d'ordre public régie par l'article 1641 du code civil à laquelle nul ne peut s'affranchir, même par une clause de contrat acceptée d'un commun accord par le vendeur et l'acheteur.
    Cette garantie joue non seulement contre le dernier vendeur mais aussi contre tous les vendeurs précédents et remonte même jusqu'au fabricant.
    Pour pouvoir avoir recours à cette garantie légale et obligatoire qui protége l'acheteur en cas de vices cachés, il faut que le vice caché qui affecte la voiture réponde à certaines caractéristiques.
    1/ Comme son nom l'indique le vice doit être caché, le vendeur n'est pas tenu à vous garantir des défauts apparents que n'importe qui aurait pu déceler du premier coup d'oeil.
    2/ Le vice ne doit pas avoir été porté à la connaissance de l'acheteur avant l'achat car ce ne serait plus par définition un vice caché.
    3/ Le vice doit être d'une gravité particulière qui rend l' auto " impropre à l'usage auquel il est destiné "
    4/ Le vice doit être antérieur à la vente et devait de ce fait exister ou être sur le point de se déclarer au moment de la vente de la voiture.

    # Apporter la preuve d'un vice caché
    Vous constatez un vice caché après l'achat de votre voiture. Il convient alors d'en faire la preuve.
    C'est bien évidemment l'acheteur lésé qui doit apporter la preuve et l'antériorité du vice caché qui touche son auto.
    Cette preuve ne peut être apportée dans la plupart des cas que par une expertise à la charge du demandeur. Voir à ce lien comment contacter un expert. L'acheteur lésé doit agir dans les plus brefs délais (art 1648 du code civil) à partir du jour où il découvre l'existence du vice caché. La loi ne précise cependant pas ce qu'elle entend par brefs délais et en laisse l'appréciation au magistrat.
    Attention, si vous êtes acheteur professionnel, vous ne pourrez bénéficier de la garantie, les vices étant présumés apparents à votre égard.

    # Une fois la preuve apportée que peut on obtenir
    2/ Si le vendeur est un non professionnel il est alors nécessaire que l'acheteur arrive à prouver que le vendeur avait connaissance du vice caché. Sa méconnaissance du vice caché ne l'exonérera cependant pas totalement de responsabilité mais l'atténuera considérablement et il ne risquera qu'à avoir à rembourser les frais occasionnés par la transaction.

    je n'ai pas mis le 1/ car il ne concerne que les vendeurs professionnels.

  15. #15
    Pilier Cadet

    Infos >

    comment ça ce constructeur est pas fiable ? [la mienne, d'automobile même constructeur] à 330000km et le join de culasse d'origine.

    moi, je pense qu'il vaut mieux laisser trainer, car un join de culasse c est un vice caché, et surement les moins rare des vices cachés.

    mais il faut qu'il ne répare pas la voiture, ensuite il faut qu'un expert judiciaire se plonge dessus, voir le kilométrage actuel et il peut voir si durite pété il y'a ou pas, ou si le join fuit par l'échappement ce qui ferait deux cas de vice non caché.

    à savoir que sur [le petit modèle italien] au contraire[du modèle au-dessus] les moteurs ont eu des problemes de join de culasse.
    très connu sur cette auto la Faible espérance de vie du joint de culasse (environ 60 000 km) .. donc la tienne on peut dire qu'elle à été bien entretenue.
    déjà si tout les entretiens ont étés fait chez un mécano que tu as toutes les factures, tu peut dire que la voiture est déjà suivie et que tu es pas un bricolleur pour connaitre ce genre de choses
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 23/07/2007 à 15h32. Motif: anonymisation

  16. #16
    Pilier Cadet

    Infos >

    j'ai pas dit qu'il n'etait pas fiable non didiou!
    j'ai dit que j'ai frequemment entendu, en prospectant pour ma propre voiture, que les véhicule de cette marque avait souvent une mécanique fragile.
    pour le joint, le lis partout qu'en effet, c'est souvent considéré comme un vice caché MAIS, c'est à l'acheteur de démontrer qu'il y a eu vice caché, ET de prouver que le vendeur en avais connaissance...

  17. #17
    Pilier Cadet

    Infos >

    didiou toi même ..

    de nos jours les marques ne veulent plus rien dire, elles sont toutes construites économiquement, et presque toutes à jetter..
    les gens ne font que répéter les on dit des papa qui répètent encore les on dit d'il y'a 20ans.

    il faut se renseigner avant d'acheter une auto..

    par contre, c est peut être au vendeur de prouver qu'il ne le savait pas.
    mais pour moi de ce coté, vu le kilométrage, c est plutot au constructeur de faire une prise en charge d'une partie des réparations, car il sagit en effet d'un défaut de conception.
    donc à voir avec le SAV..

    didiou

  18. #18
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Matteo69 Voir le message
    mais pour moi de ce coté, vu le kilométrage, c est plutot au constructeur de faire une prise en charge d'une partie des réparations, car il sagit en effet d'un défaut de conception.
    donc à voir avec le SAV..
    Mattéo !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
    Ils vont lui dire de la jeter avec un air dégouté, la vieille !

  19. #19
    Pilier Cadet

    Infos >

    je ne permet pas le tutoyement sur ce forum...

    c'est ecrit noir sur blanc dans le texte de loi.
    c'est à l'acheteur de prouver le vice, et de démontrer que le vendeur en avait la connaissance!
    Maintenant, je ne répond plus, l'internaute a eu toutes les réponses à ses questions, et a toutes les cartes en main pour prendre sa décision.
    Dernière modification par Claire.lopez ; 22/07/2007 à 10h29.

  20. #20
    Pilier Junior

    Infos >

    bjr,
    je dois vous dire que la voiture va etre "déculassée" et qu'ensuite dans ce cas ce sera un livre "ouvert" pour les experts si le joint commencait a etre affaibli avant la vente cela se voit si il a laché apres la vente c'est parfaitement visible aussi donc c'est 50/50....
    le bon entretient que vous décrivez ne protège pas le joint qui peut facilement "lacher" , ou bien tenir20 ans.......
    d'autre part vous décrivez l'entretient impécable que vous avez fait, mais avez vous fait vidanger le liquide de refoidissement tous les 2 ans? le liquide de friens..?
    le liquide de refroidissement se transforme en acide s'il est trop ancien.
    ce n'est pas pour vous décourager, mais que vous soyez parfaitement informée..
    cdt,
    castor.

  21. #21
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Castor Voir le message
    je dois vous dire que la voiture va etre "déculassée" et qu'ensuite dans ce cas ce sera un livre "ouvert" pour les experts si le joint commencait a etre affaibli avant la vente cela se voit si il a laché apres la vente c'est parfaitement visible aussi donc c'est 50/50....
    Dans la plupart des cas, le joint lâche subitement sur une chauffe. Le joint qui se dégrade "lentement" avec un usage normal, sur un véhicule de cet âge, je n'y crois pas.

    Citation Envoyé par Castor Voir le message
    le bon entretient que vous décrivez ne protège pas le joint qui peut facilement "lacher" , ou bien tenir20 ans.......
    Bien entendu, ce bon entretien servirait juste à prouver que des soins ont été prodigués au véhicule par des professionnels sans que l'aspect financier ne soit un réel problème. De plus, une petite fuite du joint de longue date aurait été décelée par les essais des différents mécaniciens qui se sont succédés (fumée, perte de puissance, consommation d'eau, test de polution). Sans être absolument probant, le bon entretien est pour un juge un élément pour se forger une conviction.

    Citation Envoyé par Castor Voir le message
    d'autre part vous décrivez l'entretient impécable que vous avez fait, mais avez vous fait vidanger le liquide de refoidissement tous les 2 ans? le liquide de friens..?
    le liquide de refroidissement se transforme en acide s'il est trop ancien.
    N'exagérons rien ! Ces vidanges-là, c'est un truc de marketing pour les garages franchisés ! En tous cas, aucun de ces deux aspects ne peut expliquer la rupture de joint de culasse.

  22. #22
    Pilier Cadet

    Infos >

    Citation:
    Posté par Castor
    je dois vous dire que la voiture va etre "déculassée" et qu'ensuite dans ce cas ce sera un livre "ouvert" pour les experts si le joint commencait a etre affaibli avant la vente cela se voit si il a laché apres la vente c'est parfaitement visible aussi donc c'est 50/50....


    non, si on déculasse, on ne trouve pas forcément la panne, il faut en premier faire tourner la voiture pour voir comment ça fuit ..

    Citation Envoyé par Toto333 Voir le message
    Dans la plupart des cas, le joint lâche subitement sur une chauffe. Le joint qui se dégrade "lentement" avec un usage normal, sur un véhicule de cet âge, je n'y crois pas..

    toutes les pièces d'une voiture s'usent avec le temps, mais toto333 à raison, ça pète seulement en cas de surchauffe

    Citation:
    Posté par Castor
    le bon entretient que vous décrivez ne protège pas le joint qui peut facilement "lacher" , ou bien tenir20 ans.......

    Citation Envoyé par Toto333 Voir le message
    Bien entendu, ce bon entretien servirait juste à prouver que des soins ont été prodigués au véhicule par des professionnels sans que l'aspect financier ne soit un réel problème. De plus, une petite fuite du joint de longue date aurait été décelée par les essais des différents mécaniciens qui se sont succédés
    de toutes façon dès que ça fuit, c est fini pour le join, mais les factures peuvent permettre de montrer le bon état général des durites, sinon les mécanos les auraient changés


    Citation:
    Posté par Castor
    d'autre part vous décrivez l'entretient impécable que vous avez fait, mais avez vous fait vidanger le liquide de refoidissement tous les 2 ans? le liquide de friens..?
    le liquide de refroidissement se transforme en acide s'il est trop ancien.


    Citation Envoyé par Toto333 Voir le message
    N'exagérons rien ! Ces vidanges-là, c'est un truc de marketing pour les garages franchisés ! En tous cas, aucun de ces deux aspects ne peut expliquer la rupture de joint de culasse.
    .
    tout à fait, il suffit juste de regarder la couleur du liquide de refroidissement pour en voir l'état

  23. #23
    Pilier Junior

    Infos >

    bjr,
    j'espère que nous aurons des nouvelles, mais l'acheteur dit bien que "c'est le joint qui a laché"
    et quand il lache subitement :ca ce voit, s'il avait pris un coup de "chaud" dans ce cas il fuit tres lentement, c'est meme un suintement tres minime et ca peut durer 2 ou 3 semaines avant qu'il lache...
    et la cela se voit pour un expert bien sur....
    cdt,
    castor.

  24. #24
    Pilier Junior

    Infos >

    Si le gars a chauffé dans un embouteillage sur l'autoroute, il aura voulu continuer pour pas avoir 300 euros de remorquage, et il a tout pété d'un coup...

  25. #25
    Pilier Junior

    Infos >

    Citation Envoyé par Toto333 Voir le message
    Si le gars a chauffé dans un embouteillage sur l'autoroute, il aura voulu continuer pour pas avoir 300 euros de remorquage, et il a tout pété d'un coup...
    et dans ce cas c'est parfaitement visible par un spécialiste (expert)
    a la couleur du joint..
    castor

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