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Discussion : bruler des pneus que risque-t-on?

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour,
    J'ai bien trouvé le décret du 24 décembre 2002 précisant que c'est interdit mais c'est réprimé par quoi et par qui?
    Merci d'avance

  2. #2
    Pilier Junior

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    on risque déjà de passer pour un abruti fini avec un QI de 0
    car à part fortement poluer et gener le voisinage, ça ne sert pas à grand chose
    (le recyclage existe)

  3. #3
    Membre Junior

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    Citation Envoyé par Cocoli Voir le message
    Bonjour,
    J'ai bien trouvé le décret du 24 décembre 2002 précisant que c'est interdit mais c'est réprimé par quoi et par qui?
    Merci d'avance
    Eh bien il me semble que c'est une pollution qui doit être réprimée par le Code de la Santé Publique, ou bien de l'environnement.
    En tous les cas, en plus de ne pas être très malin, cette infraction peut être relevée par tous les agents assermentés : OPJ, APJ, ou APJA avec rapport d'infraction.

  4. #4
    Membre Junior

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    il s'agit bien d'une pollution réphensible

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