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Discussion : Contestation de constat de gendarmerie

  1. #1
    Membre Benjamin

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    :EEK: suite a un accident de la circulation je veut contester le constat de gendarmerie qui indique que je roulais a gauche de la chaussée
    alors que le vehicule adverse reconnais me percute par la gauche et ne stipule absolument pas que je roulais a gauche de la chaussée
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 26/01/2005 à 15h49. Motif: retrait du tout majuscule assimilable à des hurlements !

  2. #2
    Pilier Junior

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    Pas moyen. Il faudrait que vous ayez 2 témoins à pied, sur le bord de la route, qui aient vu l'accident et qui puissent certifier que vous étiez à droite. Vous ne pouvez rien faire contre.

    JuriHand

  3. #3
    Membre Benjamin

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    il y a des témoins non identifié qui sont des militaires en manoeuvre dans la commune le PV l'indique mes ne mentionne rien d'autre de plus si je roulais a gauche
    comment peut on me heurté par la gauche!!!

    le PV indique que mon véhicule a subi que trés peu de dommages. hors les réparations se monte a 2413¤ HT le faiseau electrique arriere a ete détruit par une moto
    qui roulais a moin de 50KM
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 26/01/2005 à 15h47. Motif: fusion de 2 sujets successifs

  4. #4
    Pilier Junior

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    Voilà un texte qui n'est pas de moi mais qui a défaut de justice fait sourire : Police, circulez

    Vous avez sans doute appris à l’école ou dans vos quelques lectures civiques (aparté : le mot citoyen n’a jamais été un adjectif, seulement un génitif ; l’adjectif correspondant est civique. Le mot « citoyenne » dans l’expression « une attitude citoyenne » est un barbarisme tout à fait incorrect, et n’est pas du Français mais du « communiquant », ne vous laissez pas abuser), que toute personne est présumée innocente jusqu’à ce que la preuve de sa culpabilité soit apportée par le ministère public.
    Et bien il est un endroit où tout cela est faux, où vous devez prouver votre innocence, et encore, on fait tout pour vous empêcher de le faire, où on vous sanctionnera pour oser contester votre culpabilité, et où les avocats mettent rarement les pieds.
    Ce rêve de Garde des sceaux, c’est le tribunal de police siégeant en matière de circulation routière.
    Tous ceux qui ont une automobile se sont un jour pris une contravention pour défaut d’affichage du ticket de l’horodateur. Certains ont été flashés par un radar à l’ancienne, les nouveaux bénéficiant d’une procédure toute spéciale, ou ont grillé un feu rouge. Dans tous ces cas, vous avez commis une contravention, premier degré des infractions (qui en compte trois avec les délits et les crimes). Les contraventions ne sont punies que de peines d’amendes et de peines complémentaires comme la suspension du permis.
    Vous aurez remarqué qu’on vous inflige dans tous les cas une amende sans la moindre audience, que ce soit une amende forfaitaire ou par une ordonnance pénale, et qu’on vous propose éventuellement de la contester devant le tribunal de police.

    Voilà comment ça se passe, avis aux amateurs.
    Vous vous présentez au greffe ou vous lui écrivez en lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Votre opposition est dûment enregistrée dans les délais.
    Six mois se passent, puis vous recevez une citation par huissier. En fait, une invitation en recommandé à passer chercher votre citation au palais. La citation vous indique la date et l’heure de votre audience.
    Le jour dit, vous prenez place dans une salle d’audience.
    D’abord, le tribunal entre. Avant même de s’asseoir, le président annonce la couleur : « Vous pouvez encore renoncer à votre opposition, auquel cas l’amende initiale deviendra définitive. Si vous maintenez votre opposition, sachez que le tribunal peut en augmenter le montant jusqu’à 750 euros et aggraver la suspension de permis jusqu’à trois ans. Si vous tenez à persévérer dans votre opposition, soyez sûrs que vous avez de bons arguments. Vous pouvez vous asseoir ».
    La plupart des dossiers sont des feux rouges grillés dont la couleur est contestée par le conducteur verbalisé : le fameux « orange bien mûr », que les avocats appellent le « doublez ma peine Monsieur le Président ». Ce n’est pas tant le montant de l’amende qui embête les prévenus (le tarif oscille autour de 300 euros à Paris) mais la suspension de permis qui va avec (une à deux semaines pour une première fois).
    Dès le premier dossier où l’argument « le feu n’était pas rouge » est invoqué, la réaction est immédiate :

    —« Monsieur, le procès verbal mentionne que le feu était rouge. L'article 431 du Code de procédure pénale ne permet de rapporter la preuve contraire que par écrit ou par témoins. Il y a un S à témoins, j’en exige donc deux au moins. Avez vous un écrit ou deux témoins qui prouvent que le feu n’était pas rouge ? Non ? Et vous avez maintenu votre opposition ? »
    Hop, 500 euros et un mois de suspension.
    Saviez vous que lorsqu’un policier constate dans une procès verbal que X tue Y devant ses yeux, le procès verbal vaut à titre de simple renseignement ? Et bien s’il constate qu’un feu est rouge, c’est presque parole d’évangile.
    Parfois, un prévenu a la présence d’esprit d’amener un voire deux témoins. Relaxe ?

    Que nenni.
    —« Vous étiez où au moment des faits ?
    — Dans la voiture, Monsieur le Président, nous étions passagers.
    — Dans la voiture ? Mais comment pouvez vous alors affirmer que les roues avant avaient bien franchi la ligne perpendiculaire à l'axe de la voie de circulation, ou lorsque cette ligne d'arrêt n'est pas matérialisée sur la chaussée, celle imaginaire qui se situe à l'aplomb du feu de signalisation ou avant le passage piéton lorsqu'il en existe un, article R.412-30 du Code de la route ? Hein ?
    — Heu… Ben….
    — Monsieur, le policier, lui, était en dehors de la voiture donc mieux placé que vous, et ils sont formés à constater les infractions. Votre témoignage n’est pas suffisant, 500 euros, un mois de suspension. Affaire suivante.

    Système injuste, illégal, contraire aux droits de l’homme ?
    Mais non, voyons, lisez bien le code de procédure pénale.
    Le prévenu est bien présumé innocent. Simplement, la preuve de sa culpabilité est constituée par le procès verbal (de deux lignes) écrit par le policier. Il a le droit de le contester, mais uniquement par écrit ou par témoins. S’il n’a pas des témoignages ou des écrits pertinents, et bien il est condamné, en toute légalité.
    Quand je dis et répète que c’est dans la procédure que se situe la défense des libertés, et non dans les grandes proclamations de principe…
    Dernière modification par JNG Net-iris ; 26/01/2005 à 15h51. Motif: mise en forme de la citation

  5. #5
    Pilier Junior

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    La suite :

    Mais voilà quelques info plus sérieuses :
    L'infraction elle même ou l'irrégularité du procès verbal (PV) ou de la contravention

    Rappelons qu'une
    contravention se compose de 3 volets ou formulaires dont les caractéristiques sont fixées très précisément par les articles A37-1, A37-2 et A37-3 du code de procédure pénale
    - 1er volet : la carte de paiement (
    Article 37-1 du code de procédure pénale).
    - 2ème volet : l'avis de contravention,celui remis au contrevenant (
    Article 37-2 du code de procédure pénale).
    - 3ème volet : le procès-verbal de contravention proprement dit(le PV), établi par duplication du 2ème volet et conservé par le service auquel appartient l'agent verbalisateur
    (Article 37-3 du code de procédure pénale).
    C'est évidemment ce document, signé par l'agent, qui fera foi devant les tribunaux.
    Sachez qu'on ne peut vous refuser de consulter ce
    procès verbal avant de passer devant le tribunal.
    Mais attention votre contestation ne sera recevable que si l' irrégularité soulevée vous cause préjudice (Article L 802 du code de procédure pénale) préjudice qu'il faudra démontrer dans votre lettre de recours en exonération ou de contestation.


    Contester l'infraction elle même.

    Tout d'abord, il convient de savoir qu'en matière de contravention, les procès verbaux (PV) et rapports établis par les agents verbalisateurs font foi jusqu'à preuve du contraire. Preuve contraire qui peut être apportée au tribunal par écrit ou par témoins.
    S'agissant des contestations, certaines juridictions les rejettent au motif que la Cour de Cassation n'admet pas comme preuve contraire, une simple attestation d'un tiers, mais exige un témoignage à la barre lors du jugement.
    Le mieux pour contredire le PV d'un agent verbalisateur et de produire au tribunal du concret, ce peut être de dresser un plan précis des lieux accompagné de photos qui démontrent de manière indiscutable l'incohérence du PV ou prouve que la contravention a été établie par l'agent verbalisateur suite à des déductions toutes personnelles. Les tribunaux n'apprécient guère les contraventions dressées par déduction. L'agent verbalisateur doit avoir vu directement et sans discussion possible, comme l'impose le code de procédure pénale, les faits qu'il verbalise et ne pas déduire que le conducteur aurait pu commettre telle ou telle infraction.
    Si vous formulez une réclamation prenez toujours soin de garder une copie de toutes les pièces.

    Contester la forme de la contravention
    Les règles qui fixent la forme des contraventions sont édictées par les articles L429 et L529-2 du Code de Procédure Pénale et des Arrêtés A37 et suivants de ce même Code de Procédure Pénale.

    A noter que les tribunaux font une stricte interprétation des dispositions de l’article L429 du Code de procédure pénale lorsque le procès-verbal d’infraction (c'est le troisième volet conservé par l'agent verbalisateur) ne comporte pas la signature de l’agent verbalisateur ou lorsque seule une signature au demeurant illisible, y apparaît et ne permet pas d'identifier l'agent verbalisateur. Il convient donc avant le passage devant le tribunal de demander à consulter le procès-verbal de contravention. Ce droit ignoré par beaucoup ne peut vous être refusée. Voir à ce sujet, à ce lien l'excellente analyse de Remy Josseaume :
    www.net-iris.com/publication/author/document.php3?document=10 6



  6. #6
    Pilier Junior

    Infos >

    la suite

    Bon a savoir
    - la mention CR au lieu de code de la route n'est pas un élément de nullité,
    - les surcharges sur la carte de paiement, si elles ne sont pas de nature à porter préjudice au contrevenant ne sont pas des causes de nullité
    - le fait que l'agent verbalisateur qui a dressé le PV n'est pas celui qui a constaté de ses yeux l'infraction est à rappeler mais sans trop insister car la Cour de Cassation, dans un cas de constatation de vitesse, a affirmé que les gendarmes participaient concurremment à la constatation de l'infraction : celui qui avait dressé le procès verbal n'avait absolument pas vu l'infraction mais contribuait en aval à l'interception du contrevenant.


    A souligner une nouvelle fois qu'il est nécessaire de consigner une somme égale au montant de l'amende forfaitaire majorée avant toute requête en exonération ou réclamation en vertu de l'article L 529-10 du Code de procédure pénale et ce même dans les délais pour les infractions qui suivent :
    - Dépassement des vitesses maximales autorisées
    - Une signalisation imposant l'arrêt des véhicules,
    - Le non respect des distances de sécurité entre les véhicules
    - L'usage de voies réservées et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules
    Consignation qui sera remboursée ultérieurement si la réclamation est jugée recevable. Si une juridiction prononce une décision de remboursement, le montant de la consignation est remboursé par un comptable du Trésor désigné.
    Deux exceptions à cette obligation de consignation : votre moto vous a été volée, ou bien a été détruite ou encore était conduite par une autre conducteur
    Sachez que la consignation n'est pas assimilable à une reconnaissance de l'infraction.

    A qui adresser sa demande en exonération ou sa réclamation
    1/ Le recours en exonération doit être fait dans un délai de 45 jours Article 592-2 du code procédure pénale de la date d'émission du PV. Ce recours en exonération doit être adressé autant que possible en recommandé avec accusé de réception sauf pour les infractions qui nécessitent la consignation ou la forme d'envoi A/R s'impose sous peine de nullité. Le recours en exonération doit être expédié au service indiqué sur l'avis de contravention.( brigade de Gendarmerie, commissariat de police etc.).Passé ce délai de 45 jours qui autorise un recours en exonération , on reçoit généralement un avis d' amende forfaitaire majorée. Amende majorée qui si elle doit être contestée devra faire l'objet d'une réclamation.
    Ces délais sont augmentés d'un mois lorsque l'avis de contravention est adressé à un contrevenant résidant à l'étranger.


    2/ La réclamation. Suite à la réception du titre exécutoire réclamant le paiement de l'amende forfaitaire majorée on dispose d'un délai de 30 jours pour émettre votre réclamation, délai qui démarre à compter de la date d'envoi de l'amende forfaitaire majorée. Les modalité d'expédition de la réclamation sont les même que celles imposées pour la demande en exonération. Vous devez adresser cette réclamation au ministère public dont l'adresse est mentionnée sur l'avis de paiement de l'amende forfaitaire majorée. Prendre bien soin de ne pas oublier de joindre l' original de l'avis de l'amende forfaitaire majorée. La encore il est prudent de conserver des photocopies du dossier. Cette contestation a pour conséquence d'annuler le titre exécutoire.
    Ces délais sont augmentés d'un mois lorsque l'avis d'amende forfaitaire majorée est adressé à un contrevenant résidant à l'étranger.

    Le passage au tribunal
    Si la demande en exonération où la réclamation n'aboutit pas il convient de demander à passer devant le juge.

    - pour demander à passer devant le juge, il convient d' écrire à l'Officier du Ministère Public (OMP) qui est l'autorité qui a rejeté votre réclamation en rappelant votre première réclamation. L'Officier du Ministère Public ne peut refuser de transmettre ce dossier au juge. La lettre recommandée avec accusé de réception ( LRAR ) est conseillée

    - lors de l'audience, à laquelle vous devez être présent ou être représenté, il faut préparer un dossier aussi complet que possible et remettre par écrit toutes les observations sous forme de conclusions auxquelles le juge devra répondre point par point. Lors de l'audience il faut développer calmement ce qui s'est passé.
    Attention, un passage à l'audience s'il y condamnation aboutira une amende d'au moins 135 ¤ + 22 ¤ de frais fixe et peut entraîner la suspension du permis de conduire, peine qui n'était pas possible avec l'amende forfaitaire.

    Courage

  7. #7
    Membre Benjamin

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    quel sont les délais pour contesté le PV d'accident

  8. #8
    Pilier Junior

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    Je crois que c'est 45 jours mais téléphonez au greffe du TGI, ils vous diront. La justice vous poursuit en plus pour l'infraction de rouler à gauche ou le PV vous gêne-t-il seulement pour votre responsabilité assurance ?

  9. #9
    Membre Benjamin

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    le Pv me gene pour la responsabilité assurance (franchise,maluce et la frustration d'ètre dans mon plein droit) mes aussi a ce que peut dire la justice .
    je n'ai commis aucune faute et je suis responsable pour moitier .
    la gendarmerie refuse toute explication il ont indiqué sur le croquis que je roulais a gauche et me pretexte que les photos vont me disculpé de toute faute alors
    que seulement 3 photos de la moto au sol sont prise
    aucune photo montre la route ou l'intersection le conducteur reconnais quil roulais au niveau de la bande blanche du stops en tounant a gauche;bande blanche mesurant 1m sur une chaussé de 16m

  10. #10
    Pilier Junior

    Infos >

    Pour tout dire, même moi je me suis fait prendre : les assurances ont entre elles une convention pour partager les frais quand tout n'est pas absoluement clair, et pourtant le droit est mon métier, je sors même du stage de juge de proximité (mais j'ai peur que le gouvernement ne fasse marche arrière). Alors quand vous avez un constat de gendarmerie contre vous, je doute que vous arriviez à quelque chose, sauf à depenser beaucoup d'argent. Si c'est votre premier accident depuis 5 ou 3 ans (suis plus sure) dites vous comme moi à l'époque, que vous avez utilisé votre joker, pas de malus, mais il n'en faut plus durant plusieurs années.


  11. #11
    Membre

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    J'aimerais bien avoir un peu d'aide concernant un PV que je viens de recevoir. Je sais que le délais de paiement est passé de 30 à 45jrs en 2004. Ils m'ont laissé un PV de 30 jours et je sais qu'il existe des lettres de contestation toutes faites pour palier au paiement. Savez vous où je peux trouver cette lettre type?

    Merci beaucoup

  12. #12
    Pilier Junior

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    Peut-être sur le net, j'ai vu un site avec que des formulaires, sinon, l'ordre des avocats (la plupart du temps dans les locaux du TGI ou du TI), tout simplement au greffe du TI (tribunal d'instance) ou du TGI.

  13. #13
    Membre Benjamin

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    Citation Envoyé par Patoche
    SUITE A UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION JE VEUT CONTESTER LE CONSTAT DE GENDARMERIE QUI INDIQUE QUE JE ROULAIS A GAUCHE DE LA CHAUSSé
    ALORS QUE LE VEHICULE ADVERSE RECONNAIS ME PERCUTE PAR LA GAUCHE ET NE STIPULE ABSOLUMENT PAS QUE JE ROULAIS A GAUCHE DE LA CHAUSSé
    nouvauté le seul témoin de mon accident identifier comme telle na pas etait auditioner par la gendarmerie de plus ils ont égaret les photos .

  14. #14
    Pilier Junior

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    Je ne sais plus que vous dire. Désolée

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