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Discussion : Problème conseil departemental caf

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bjr et deja merci de pe lire je vous explique mon souci

    Voila en aout 2012 je me suis rapporcher de mon copain qui est militaire et vie a sont regiment .

    comme je suis divorcer que seulement la depuis juin 2016 et que avant ca mon ex mari avait tendance a faire des dettes , je recoie de mon pere une new voiture et met mon copain sur la carte grise pour pas qu'elle soit saisi si jamais et je le met sur l assurance comme 2 eme conducteur je ne mi connait pas je fait ce que le banquier me dit .

    En decembre je tombe enceinte je garde donc le bebe , le papa le reconnait me demande de vivre avec moi et je refuse, je tien trop a ma tranquilliter et vu comment il etait bref .

    A un moment nous n'etions plus sur la meme longueur d'onde on decide de ne plus ce frequenter mais de rester en bon terme, en mai 2013 il est appeler pour le mali il part pour 4 mois et ne sera pas la la naissance de sont fils , en juillet il me tel me dit tien je vient d'acheter une voiture peu tu la recuperer ,gentille a 8 mois de grossesse je fait puis il me demande si je peu prendre une assurance pour lui .

    je m'execute, la mienne étant a ma banque bah pourquoi pas mettre la sienne avec la miene le banquier me propose une diminution de prix de la miene et grace a moi lui ne payerait pas cher donc je me dit ok mon banquier redige le contrat je lui fait confiance c vrai que je verifie jamais ca m'apprendra il fait le contrat au nom du pere de mon fils mais celle ci va etre prelever sur mon compte lool bon ok je m arrangerait avec le pere de mon fils.

    Bref j assure ca voiture c tout bon on s arrange ou tout les mois il me rembourse avec la pension du ptit qu il me donne quand il vient voire le bebe,
    et la le banquier ma fait la meme assurance dessus je suis ecrite comme 2 eme conducteur lui en premier conducteur moi en deuxieme et c ecrit nombre de voiture du souscripteurs ou concubin 2 mais je vient juste de le voire la comme je dit je regarde jamais rien moi je fait une confiance aveugle abruti que je suis lol par contre le banquier amis que sa voiture etait en lieu de stationnement chez moi puisque quand il part pour plusieurs mois il la gar dans ma courre pour etre sur qu'on lui vole pas sa fameuse voiture et sa sono de malade lol .


    La en fevrier je recoie un papier du conseil départemental controle rsa, ok je fournis tout j explique tout le pourquoi du nom de mon ex sur la carte grise etant sans revenu jpeu pas la faire changer j ai pas fait changer les contrats d assurance car je ne les ai meme pas lu juste les grande ligne de garanti a vrai dire .

    La je recoie avant hier un courrier me disant qu il veulent les contrats d assurance de moi et qu il voie qu il y a un 2 eme contrat et me le demande et une attestation de vie conjugal mais depuis decembre 2012 jpense il se fixe sur quand jsuis tomber enceinte mais je peu pas moi leur fournir cette attestation je vie seule le pere vie au régiment depuis des lustres, vient quand il veux voire sont fils et quand je li autorise et puis sont contrat je ne l est pas je fait comment moi la il est en vacance lui je doit tout donner pour le 12 je veux pas me retrouver ds la ***** avec mes 3 enfants je suis en maladie longue durée sous chimio a vie quesque je vais faire a votre avis que faire quesqui va se passer je me dit que je suis trop conne en faite.
    Dernière modification par Poup225 ; 31/07/2016 à 20h27.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour,

    C'est complètement illisible ! Faites un effort d'écriture et de ponctuation.

    Cdt
    Nous étions au bord d'un gouffre, nous avons fait un grand pas en avant.
    Félix Houphouët-Boigny

  3. #3
    Membre Benjamin

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    comment je fait pour refaire ?

    ---------- Message ajouté à 20h23 ---------- Précédent message à 20h21 ----------

    j'ai trouver dsl j'etait sur mon telephone vraiment dsl et si je fait des fautes je m'en excuse 1000 fois d'avance

  4. #4
    Pilier Sénior

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    bonjour,
    je me permets de vous rappeler une règle du forum (règles générales) :

    " 3.Les messages doivent être écrits dans un français correct et compréhensible par tous."

    comme l'indique lorieyansas, votre message de 34 lignes ne comporte aucun signe de ponctuation, sans oublier les abréviations SMS et est de ce fait incompréhensible et n'encourage pas les bénévoles de ce site à vous répondre.

  5. #5
    Membre Benjamin

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    je vient de le refaire j'espre que c'est bon

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Bonsoir,
    Je vais essayer de traduire :

    Bien qu'étant mariée et mère de deux enfants, depuis août 2012, vous entretenez des relations avec un amant qui est militaire (désigné comme "votre copain").

    Lorsque votre père vous a offert une nouvelle voiture, pour éviter qu'elle entre dans votre patrimoine et devoir la partager lors de votre divorce, vous avez fait mettre la carte grise et l'assurance au nom de "votre copain" ; pour l'assurance, vous êtes notée comme deuxième utilisateur.
    Votre divorce sera prononcé en juin 2016.

    En décembre 2012 vous tombez enceinte ; "votre copain" reconnait son fils né en juillet 2013 pendant qu'il était en mission pour 4 mois au Mali. Vous restez en bons termes avec le père de votre enfant, mais refusez de vivre avec lui et vous déclarez comme mère seule avec 3 enfants (parent isolé), au niveau de la CAF pour percevoir le R.S.A.
    .
    Pendant son déplacement au Mali, "votre copain" achète une voiture qu'il vous demande de récupérer et de faire assurer. Vous contactez votre banque qui assure votre propre voiture afin de faire assurer celle de "votre copain" ; le contrat est fait au nom de "votre copain", avec vous comme deuxième conducteur, et les échéances sont prélevées sur votre propre compte ("votre copain" vous remboursant quand il vous verse une pension alimentaire négociée à l'amiable, pour son fils).
    De plus, comme "votre copain" part régulièrement en déplacements, il gare sa voiture dans votre cour.

    En février (2016 ?) vous subissez un contrôle de la CAF qui estime que vous vivez en concubinage avec "votre copain" depuis décembre 2012. Pour éviter un redressement, vous devez pouvoir justifier que vous ne vivez pas avec "votre copain".
    Le problème c'est que vous ne disposez d'aucun justificatif prouvant que vous vivez réellement seule avec vos 3 enfants :
    - vous n'avez jamais saisi le JAF pour les DVH et pension alimentaire pour votre fils,
    - les assurances de vos deux voitures sont débitées sur votre compte, et vous êtes deuxième conducteur pour les deux voitures,
    - la voiture de "votre copain" est régulièrement garée dans votre cour.

    En plus, vous êtes en longue maladie. Vous ne pouvez pas rembourser toutes ces sommes perçues à tort selon la CAF : vous ne savez plus quoi faire et demandez des conseils sur ce forum ?

    Ai-je bien compris la situation ?

    Si oui, comment êtes vous logée ? Avez vous un bail à votre seul nom ? A quel nom sont tous les abonnements : eau, gaz, électricité, assurance habitation, téléphone fixe,... ? Fiscalement, déclarez vous la pension alimentaire payée par "votre copain" ?

  7. #7
    Membre Benjamin

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    Alors pas tout a fait en 2009 on se separer de corps et de bien et on met zn route le divorce mais celui ci na pas zte signifier par vois de huissier alors il etait caduque j ai en mai 2015 apprie que fibalement gt tjr marier lol j ai du tout refaire
    En fevrier 2012 je me suis separer du pere de mon fils mais comme de base nous etions de bon ami on est rester en bon terme et j ai voulu lui rendre service bon maintenant on zst pu en bon terme lol
    Je paye tte mes facture tout est a mon nom et je declare tout depuis le debut oui

  8. #8
    Membre Benjamin

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    bon sur mon téléphone c pire quand je répond donc je m'explique

    en 2007 je me sépare de mon ex mari devant le juge de paix ,en 2009 mon ex mari demande le divorce en faite en Belgique quand on est séparer pendant x temps le divorce se fait gratuitement d'office en 2 3 mouvement bref il demande la demande est recevable c accepter le juge prononce le divorce.

    en 2015 je me rend en Belgique pour avoir l'acte de divorce mais on m'apprend que je suis tjr marier que vu que mon ex mari na pas fait signifier par huissier le divorce alors le jugement est caduque .je refait donc toutes les démarches rapidement et fin juin le divorce est prononcer et signifier fin juillet c bon je suis divorcer .

    le père de mon fils en février 2013 j'etait enceinte mais nous n’étions plus du tout sur la même longueur d'onde donc je décide de mettre fin a notre histoire étant de très bon ami de base nous décidons de rester en bon terme.
    voila alors pour ce qui est de mon logement j'ai mon appartement a mon nom avec mes enfants lui a sont logement a l’armée au régiment il passe quand il veut voire sont fils ou quand je lui autorise ou je dirait plutôt quand il y pense surtout .

    tous les abonnements sont a mon nom assurance habitation téléphone internet etc et fiscalement je suis toute seule je déclare a la caf les pension qu'il me verse tout les mois et au impôts aussi lui fait de mêmé au impôt .

    voila tout

  9. #9
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Malheureusement pour vous, Net-Iris est un forum de droit français, c'est un forum de droit belge qui pourra répondre à vos questions...
    Pluie en novembre, Noël en décembre...

  10. #10
    Membre Benjamin

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    Non non je vie en france moi la le pere de mon fils est militaire en france je vie en alsace etc la c est le conseil departemental qui pense que depuis 2012 je vie avec le pere de mon fils hors c est faux juste car je paye l assurance de mon exe et que quand il part en opex il laisse sa voiture dans ma courre car c vrai que ayant une vieille voiture bah je m en sert de la sienne mais il vie pas avec moi il a sont logemznt a l armee etc nan nan c en france que ca se passe

  11. #11
    Pilier Junior

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    Désolée, j'avais lu trop vite et ai été induite en erreur en lisant votre post #8
    Pluie en novembre, Noël en décembre...

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