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Discussion : staionnement impasse et passage engins agricoles

  1. #1
    Membre

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    Bonjour,
    Je stationne dans une impasse le long de ma maison car je n'ai pas de cour, jusqu'ici depuis plus de 30 ans sans aucuns problèmes, depuis quelques mois un viticulteur a acquis un énorme enjambeur et a décidé de passer dans cette impasse qui finit par un chemin de terre pour rejoindre ses vignes (il a possibilité de passer ailleurs). Il m'oblige à chaque fois de sortir ma voiture ( même le dimanche après-midi) pour pouvoir passer ou plutôt m'em*****r...
    1) a-t-il le droit d'utiliser cette impasse?
    2) a-t-il le droit de circuler le dimanche après-midi?
    il n'y a aucun panneau de stationnement interdit, a-t-il le droit de me demander d'enlever mon véhicule?

    Merci pour vos réponses.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    difficile de vous répondre !

    Ce n'est pas une impasse si on y passe pour aller ailleurs.

    Avant de répondre il faut savoir le vrai statut de ce passage. S'il est public, il a le droit de passer, même s'il peut passer ailleurs.

    Si vous estimez que quelqu'un que vous gênez n'a pas le droit de vous emm le dimanche, il faut revoir votre copie.

    Si vous vous garez de telle sorte que personne ne peut passer, il ne s'agit pas de vous emm, c'est plutôt vous qui gênez, que ce soit dimanche ou lundi.

    Quant au fait de circuler le dimanche après-midi de la part du viticulteur, je ne pense pas qu'il existe une interdiction quelle qu'elle soit. Allez voir en mairie s'il y a un arrêté, mais ça m'étonnerait beaucoup. Pourquoi voulez-vous qu'on interdise à quiconque d'utiliser un engin qui lui appartient le dimanche après-midi ??

    Même s'il n'y a aucun panneau de stationnement interdit, dans la mesure où vous empêchez le passage (certes, je suppose que s'il avait un tout tracteur, cela ne poserait aucun pb), il vous faut laisser le passage.

  3. #3
    Membre

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    sur le panneau nommant le lieu il est écrit impasse de...
    les voitures et engins de taille "normal" passent très bien, forcement avec un engin de 3m50 de large c'est plus difficile...
    Dernière modification par mimion ; 13/04/2014 à 15h47.

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Allez donc voir en mairie s'il y a bien un passage, s'il y a des contraintes en matière de largeur de véhicules.

  5. #5
    Membre

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    très bien, merci !

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