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Discussion : Arnaque?

  1. #1
    Pilier Junior

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    Bonjour à tous,

    Voilà, j'ai un petit soucis.
    J'ai acheté hier un scooter en passant par le site de petites annonces bien connu.
    J'ai pensé que je limitais les risques, puisque j'ai acheté en mains propre un vehicule avec carte grise, directement au domicile du vendeur, dans la même commune que moi.

    J'ai essayé le scooter avant de l'acheter, il roule bien, un peu instable quand même, mais comme c'est mon premier scooter je me suis dit que c'était sans doute une question de prise en mains. Le vendeur me semblait digne de confiance, jeune retraité, m'affirmant avoir utilisé son scooter pour distribuer ses journaux, me parlant de l'entretien qu'il faisait seul, des pièces qu'il avait changés etc... J'aurai peut-être du tiqué quand il m'a parlé du cordon du kilométrage qui était neuf (du coup je ne suis pas du tout sure du kilométrage, mais que voulez-vous, quand on a enfin trouvé le scooter qu'on voulait, on est un peu sourd...).

    On a fait les papiers avec sa femme. C'est elle qui a signé, bien que le scooter soit au nom de monsieur. Ca ne m'a pas choquée plus que ça, à la maison c'est moi qui m'occupe de tous les papiers et je signe souvent pour mon mari.

    Le problème c'est que, le doute naissant, j'ai fait quelques recherches... Et le prénom sur la carte grise, c'est pas celui du monsieur. L'adresse non plus mais comme ils viennent d'enménager sur la commune, ils m'avaient affirmer que c'était leur ancienne adresse (dans la commune à coté) et je pense que ça c'est vrai.

    Je me retrouve donc avec un scooter que je croyais acheter à un retraité bien tranquille, ayant mené correctement sa machine et je me retrouve sans doute avec le scooter du fils (ou du frère...) qui est peut-être un jeune fou qui a fait n'importe quoi avec son engin, et dont je ne suis même pas sure du kilométrage. En plus, on peut estimer que le certificat de cession (même si la signature est avec un peu de chance suffisamment ressemblante pour la préfecture) est un faux.

    Qu'est-ce que je dois faire? Allez voir les gendarmes pour leur expliquer mon problème? Ramener le scooter en menaçant de porter plainte pour faux?

    J'ai gardé une capture d'écran de l'annonce, bien sur. Sur celle-ci figure la photo de l'engin, les noms et prénom du vendeur (le vrai, pas celui de la carte grise), ses numéros de téléphone et le prix de l'engin (que j'ai payé en liquide).

    Merci à ceux qui pourront m'aider.

  2. #2
    Membre Sénior

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    Bonjour
    Pour l'instant, on ne peut pas parler de vice caché, car vous ne vous êtes aperçu d'aucun dysfonctionnement.
    Par ailleurs, il faut savoir que le certificat d'immatriculation d'un véhicule ne vaut pas titre de propriété, donc on peut vendre un véhicule d'occasion sans être le titulaire de la carte grise.

  3. #3
    Pilier Junior

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    Ok, oui je crois qu'il roule bien (autant que je suis capable d'en juger).
    Par contre, il faut effectivement que le certificat de cession soit au même nom que la carte grise ( d'après la préfecture) donc je pense que le vendeur ne peut être que le propriétaire de la carte grise. Dans mon cas, c'est bien le même nom qui y est inscrit mais ce n'est pas cette personne qui a signé.
    Je crois que le plus sage serait déjà sans doute que je l'enmène chez le concessionnaire pour avoir une idée de son état réel.
    Ceci mise à part, au niveau purement juridique, c'est bien un faux, non?

  4. #4
    Membre Sénior

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    C'est sur que la préfecture demande que l'identité sur la carte grise corresponde à celle sur le certificat de cession, dans les situations les plus courantes et en l'absence de tout autre document, c'est ce qu'il y a de plus simple.
    En ce qui concerne la signature sur le certificat de cession, le faux en écriture suppose un préjudice .... en l'espèce si quelqu'un doit se plaindre c'est le titulaire de la carte grise ...

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