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Discussion : Utilisation tracé circuit automobile.

  1. #1
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    Bonjour

    J'aimerai savoir si les tracés des circuits automobile sont du domaine publique ou si ils sont protegés par un "copyright" ???

    J'ai crée un logo qui copie en parti le tracé du circuit de (Circuit automobile), mes logos complétant les parties manquantes.
    Je vend des tee shirts avec d'autres logos, j'aimerai ajouté celui comportant (Circuit automobile). Mais en ai-je le droit ???
    Dernière modification par Modérateur 03 ; 23/03/2014 à 04h26. Motif: Anonymisation

  2. #2
    Membre

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    Bonjour

    Dsl d'avoir donné du travail à la modération...
    J'avais nommé le circuit pour préciser qu'il appartenait au Conseil Générale du département en question.

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