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Discussion : Agression physique en établissement scolaire, plainte et après ?

  1. #1
    Pilier Cadet

    Infos >

    Bonsoir à tous,

    Je viens solliciter votre aide dans cette affaire qui me perturbe au plus haut point.

    Mon fils de 13 ans est scolarisé dans un collège public de notre agglomération depuis la 6eme.

    Des le début, il a été l'objet de railleries, d'insultes et j'en passe. Nous l'avons signalé à maintes reprises aux CPE, puis au Principal, d'abord oralement puis, après une agression physique (mais sans gravité), en LRAR.

    Aujourd'hui, mon fils est rentré à la maison, blême, en pleurant et m'a expliqué su'il avait à nouveau été agressé physiquement dans l'enceinte de l'etablissement, un jeune l'ayant attrapé à la gorge après s'etre moqué de lui, puis insulté.

    De fait, je constate sur son cou griffures et hématomes laissant bien apparaître le trace de 5 doigts !

    Je contacte la gendarmerie pour connaître le service de médecine légale le plus proche de mon domicile afin de faire constater ses blessures.

    Les gendarmes m'invitent a me présenter directement à la gendarmerie pour un dépôt de plainte et m'indiquent qu'ils prendront eux mêmes le rendez vous avec le légiste.

    Chose faite. Mon fils a été entendu et rendez vous est pris pour après demain au service de médecine légale (dont on devra attendre le rapport pour qualifier l'infraction).

    Le gendarme qui nous a reçu nous a indiqué que la procédure serait longue...

    Mes questions sont :

    - le jeune étant mineur, que risque -t-il ?
    - qu'elle est la part de responsabilité du collège (ayant été avertis à plusieurs reprises) et par quel moyen mettre en cause la direction qui n'a pas bougé le petit doigt
    - pourra-t-on demander des DI pour mon fils qui est, je ne vous le cache pas, très choqué et refuse de retourner au collège...

    Merci de l'interet que vous voudrez bien porter à mes interrogations.

  2. #2
    Pilier Junior

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    Le mineur peut passer devant le tribunal pour enfants, qui décidera soit d'un placement en établissement éducatif fermé, soit d'un suivi éducatif (à domicile, ou en foyer de l'enfance), soit d'un simple rappel à la loi.

    Pour le collège, faites remonter l'info au Rectorat, qui appréciera très modérément le défaut de signalement (un comportement dangereux doit toujours être signalé en plus haut lieu).

    Pour les DI, attendez les spécialistes.
    Quoi que vous fassiez, ne vous justifiez pas : vous amis n'en ont pas besoin, et vos ennemis ne vous croiront pas.

  3. #3
    Pilier Cadet

    Infos >

    Merci infiniment Mumuseb pour ces éléments.

    J'ai contacté le rectorat ce matin et effectivement, ils ont pris la chose très au sérieux.

    Suite à cela, j'ai été contactée par le Principal dans le cadre d'une convocation avec les parents "suite aux violences faites sur mon fils" qui exigeait que mon fils soit présent pour donner sa version des faits !!!!

    Je lui ai indiqué que nous serions son père et moi, présents mais que mon fils avait été entendu par la gendarmerie et que s'il voulait sa version, il n'aurait qu'a la demander aux gendarmes lundi quand ils se présenteront au collège (pour avoir l'identité complète de l'agresseur) mon fils étant très choqué limite traumatisé...

    Mon fils présente des ecchymoses de strangulation, nous avons 5 élèves présents au moment des faits prêts à témoigner de ce qui s'est passé et qui ont été entendus par l'administration et ils veulent en plus que celui ci soit confronté en dehors du cadre judiciaire à son agresseur ???
    En ont-ils le droit ?

  4. #4
    Pilier Junior

    Infos >

    Théoriquement oui, dans le cadre du "contradictoire", qui veut que justement chaque partie en présence donne sa version des faits. N'hésitez pas à exiger que les témoins puissent aussi parler, histoire d'entendre que ce n'est pas que la version de votre fils (certains agités n'hésitent pas à raconter qu'on les a cherchés, ou que leur victime s'est blessée toute seule). En plus, c'est souhaitable (et souhaité) pour pouvoir mettre en place un Conseil de Discipline.

    Ceci dit, l'établissement doit être à la fois"m...x" et en pétard, vu que le Rectorat n'a pas du apprécier du tout d'apprendre les faits par votre intermédiaire. C'est une preuve qu'ils ne font pas leur boulot correctement.
    Pour info, cas réel en cours dans mon établissement pour des violences sur camarade : Exclusions systématiques en sanction, et Conseil de Discipline programmé. Plusieurs signalements pour comportement violent en quelques jours, toujours de la part du même olibrius. Chez vous, manifestement, les avertissements sur les conséquences du harcèlement et de la violence scolaire n'ont pas été correctement relayés, ou pris en compte.

    Faites aussi valoir qu'ils auraient pu entendre votre fils lors des différents signalements que vous avez effectué, le dernier en LRAR.
    Quoi que vous fassiez, ne vous justifiez pas : vous amis n'en ont pas besoin, et vos ennemis ne vous croiront pas.

  5. #5
    Pilier Cadet

    Infos >

    Le rendez vous est fixé pour demain après-midi. Nous aurons d'ici la vu le médecin du service de médecine légale et judiciaire qui aura donc établi de certificat médical initial et fixé le nombre de jours d'ITT ce qui nous donnera un peu plus de poids pour cette discussion qui risque d'etre houleuse...

    Je vous confirme que le Principal n'a pas du tout apprécié ma démarche auprès du rectorat et me l'a bien fait comprendre...

    Je souhaite vraiment que le jeune passe en conseil de discipline et qu'il écope d'une sanction sévère, car les faits sont graves et ça aurait en plus le mérite de dissuader d'autres bourreaux potentiels de s'en prendre encore une fois à mon fils...

    Ceci étant dit, j'ai vraiment apprécié la réaction des élèves témoins de l'agression, se portant volontaires pour témoigner, de même que leurs parents que j'ai contacté par téléphone hier soir pour avoir leur aval...

    Nous nous sentons moins seuls et isoles

    En parlant d'ITT, j'ai lu que le nombre de jours dans le cas de mon fils importait peu puisque les faits réunissent 2 circonstances dites aggravantes :
    - ils se sont déroulés dans le cadre scolaire
    - mon fils a moins de 15 ans

    Cela devrait exclure l'amende de 5eme catégorie non ? Pouvez vous me le confirmer ?

  6. #6
    Pilier Junior

    Infos >

    Désolée, cette question est plus du ressort d'un juriste, il faudra attendre leur passage. C'est déjà bien que l'établissement réagisse, même si c'est un peu tard (mais là, faut dire qu'ils n'ont plus trop le choix).
    Le seul exemple que je connais, c'est la menace de mort sur une collègue, qui a "simplement" donné lieu à un rappel à la loi.
    Quoi que vous fassiez, ne vous justifiez pas : vous amis n'en ont pas besoin, et vos ennemis ne vous croiront pas.

  7. #7
    Pilier Cadet

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    Bonsoir 'Mumuseb et bonsoir a tous

    Nous sommes de retour du rendez vous a la médecine légale.

    Résultat : les blessures constatées sont parfaitement compatibles avec les faits relatés par mon fils, le stress engendré par l.agression est très intense et mon fils sera donc pris en charge psychologiquement par une association d'aide aux victimes.

    Par contre, s'agissant d'une expertise demandée par voie de réquisition judiciaire, nous n'aurons accès au certificat médical que si la gendarmerie veut bien nous le donner ou sur demande au procureur de la république....

    J.espere que l'assurance ne nous fera pas de difficultés à cause de l'absence de ce document...

  8. #8
    Jun'nosuke
    Visiteur
    l'agresseur a quel âge ?

  9. #9
    Pilier Cadet

    Infos >

    Bonsoir Quasi,

    J'imagine (sans certitude) que l'agresseur a 14 ou 15 ans...

    Le collège ne communiquera l'identité complète de l'agresseur (y compris son âge) qu'a la gendarmerie ce que je peux comprendre...

  10. #10
    Jun'nosuke
    Visiteur
    Y a bien un gamin, témoin notamment, qui doit pouvoir vous filer l'info. Bon, déjà, il n'a pas en dessous de 13 ans !

  11. #11
    Pilier Junior

    Infos >

    Donc, si ma mémoire est bonne, il est jugé pénalement responsable.
    Quoi que vous fassiez, ne vous justifiez pas : vous amis n'en ont pas besoin, et vos ennemis ne vous croiront pas.

  12. #12
    Pilier Cadet

    Infos >

    C'est une certitude qu'il a au moins 13 ans voire 14 ans.

    Nous devons rencontrer les parents au collège cet après-midi donc nous essaierons d'avoir l'info l'air de rien...

    Il me semble aussi qu me la responsabilité pénale a été fixée à 13 ans.

    Il va falloir qu'on contacte la gendarmerie pour obtenir le certificat médical. J'espere ne pas devoir le demander via le procureur...

    Je vous tiens au courant. Merci pour conseils.
    Dernière modification par Maya971 ; 30/01/2014 à 12h26.

  13. #13
    Pilier Cadet

    Infos >

    De retour de la mascarade qu'a été cette "réunion"...

    Les parents de l''agresseurs n'etaient pas présents au prétexte que nous avions indiqué que notre fils n'y serait pas...

    En guise de réunion, nous nous sommes trouvés sur le banc des accusés devant un mur.

    2 représentants du rectorat de sont joints à cette réunion et il nous a été reprochés la LRAR envoyée ainsi que le dépôt de plainte qui a été perçu comme une méthode des plus agressive...

    Bref, c'etait juste une tentative d'intimidation... Le principal n'a fait que se moquer de nous ouvertement, voyant que ça ne fonctionnait pas, s'est mis à hurler et ne nous a jamais laissé nous exprimer mais.... A indiqué que l'agresseur était toujours présumé innocent et qu'il souffrait !!!!!!!! (Personne n'a bien entendu demandé de nouvelles de notre fils...).

    Je suis scandalisée, dépitée...

    Je compte dans un premier temps envoyer un 'LRAR pour confirmer ce qui s'est dit durant cette mascarade et indiquer qu'a l'avenir, toute convocation devrait se faire par écrit avec un délai suffisant pour que nous puissions nous faire assister par un représentant d'une fédération de parents d'élèves...

    Qu'en pensez vous ?

  14. #14
    Pilier Junior

    Infos >

    Bonne idée, et si en plus, les agressions précédentes contre votre fils ont été signalées par écrit à l'établissement (au moment où elles ont eu lieu), pourquoi ne pas ajouter que vu leur absence d'action concrète, devant des faits pourtant inquiétants, vous vous réservez la possibilité de les poursuivre pour non assistance à personne en danger. Ca peut les "amuser" encore plus, et leur faire comprendre que leur bluff ne marche pas.

    Essayez aussi d'avoir les témoignages écrits des camarades qui acceptent de le faire, au cas où, par la suite, il y ait de l'intimidation pour minimiser l'affaire.
    Quoi que vous fassiez, ne vous justifiez pas : vous amis n'en ont pas besoin, et vos ennemis ne vous croiront pas.

  15. #15
    Pilier Cadet

    Infos >

    J'ai rédigé la LRAR, j'attends les corrections de mon mari (j'ai tendance a être un peu... Vindicative dans ce genre de situation )

    Je vais suivre votre conseil en ce qui concerne l'indication dans mon courrier d'une éventuelle plainte pour non assistance à personne en danger (ceci dit, la gendarmerie m'a fait comprendre que ce serait peut être un peu trop...)

    Le Principal a déjà fait écrire des témoignages par des élèves, sans la présence des parents ni même leur autorisation c'est pourquoi je préfère que "mes" témoins soient directement entendus par la gendarmerie pour éviter les accusations de complaisance...

    Nous nous rendons aujoird'hui a la gendarmerie pour récupérer nos exemplaires de plainte et voir s'ils acceptent de nous donner une copie du certificat médical.

    Nous saurons donc comment a été qualifiée la plainte.

    Les représentants du rectorat nous indiqué qu'ils reprendraient contact avec nous pour un accompagnement de notre fils mais j'ai peu d'espoir que ça aboutisse vu qu'ils nous indiqué que notre première LRAR avait été vécue comme une "agression"

    Merci Mumuseb pour vos interventions.

  16. #16
    Pilier Cadet

    Infos >

    Bonsoir,

    Nous avons enfin pu récupérer notre récépissé de dépôt de plainte qui a été qualifié par la gendarmerie comme suit : "violence aggravée par deux circonstances suivie d'incapacité n'excédant pas 8 jours".
    La gendarmerie a refusé de nous donner une copie du certificat médical établi par le légiste tant que l'enquete est en cours...

    Nous ne pouvons pas remettre notre fils au collège car le principal a clairement indiqué qu'il ne prendrait aucune mesure et nous ne savons pas quand l'enquete va se terminer...

    C'est un cauchemar...

    J'emmène mon fils demain consulter un médecin psychiatre pour établir l'ampleur du stress causé par cette agression mais ça ne va pas l'aider sur le plan scolaire.... Je suis désespérée...

    Je ne sais plus quoi faire...

  17. #17
    Jun'nosuke
    Visiteur
    A son age, s'il rate 15 jours de cours, ce n'est pas bien grave. Mes élèves sont malades à tour de rôle (épidémies de...) et parfois 15 ou 20 jours. Avec un peu de soutien, ça se passe sans souci.

    je vous conseille, pour son bien, de le changer de collège. Du renouveau, un nouveau départ, ça risque de l'aider.

  18. #18
    Jun'nosuke
    Visiteur
    Vous semblez capables de le soutenir à tous les niveaux, il n'y a donc aucune raison que les choses ne se passent pas correctement pour votre fils.
    Et voyez avec lui pour un changement de collège. Son opinion est importante. Demander - aussi - à la psy de lui poser la question. Les enfants ne répondent pas toujours de la même façon aux parents et aux inconnus...

  19. #19
    Pilier Cadet

    Infos >

    Merci Quasi pour ces renseignements et vos encouragements. Ça nous aide beaucoup.

    Nous n'avons pas pu voir le psychiatre du service médicolégal mais nous avons été reçus par l'assistante sociale.

    Elle nous a conseillé de nous rapprocher d'une fédération de parents d'eleves (ce que j'ai fait hier, je les rencontre demain) et a pris contact pour nous avec le défenseur des droits (peut être pourra-t-il nous apporter son appui dans nos démarches).

    En ce qui concerne le changement d'etablissement, mon fils est contre... Il a des amis et essayer de s'integrer dans un nouveau collège, il ne s'en sent pas capable pour le moment ce que je peux comprendre.

    Dans le pire des cas, nous pourrions l'inscrire au CNeD pour la fin de son année et le changer d'etablissement pour son entrée en 3ème...

    A voir.

    Je vous tiens au courant de tout ce que les différentes instances contactées nous aurons conseillé.

    Afin de se constituer partie civile, il faut attendre la décision du procureur de la république non ?

  20. #20
    Pilier Junior

    Infos >

    Pas forcément, la dernière fois que j'ai porté plainte, j'ai pu le faire dès le dépôt de plainte.

    Toujours est il que le comportement de l'établissement me laisse toujours . Je me demande comment ils réagiraient si c'était un de leurs propres enfants qui était à ce point malmené.
    Quoi que vous fassiez, ne vous justifiez pas : vous amis n'en ont pas besoin, et vos ennemis ne vous croiront pas.

  21. #21
    Membre Junior

    Infos >

    Cela n'aide pas votre démarche du point de vue juridique mais je vous souhaite beaucoup de courage ainsi qu'à votre fils. Quant à l'attitude de la direction de l'établissement, c'est un scandale...

  22. #22
    Pilier Cadet

    Infos >

    Merci à tous pour vos interventions.

    Le défenseur des droits nous contacté et nous a fixé un rdv pour le 15 février et mon fils rencontre la psychologue du service médico-légal le 18.

    Nous souhaitons que notre fils (et il est d'accord) reprenne les cours des lundi prochain cependant, je souhaiterais le dispenser de son dernier cours du lundi après-midi (arts plastiques) tant qu'aucune sanction n'aura été prise à l'encontre de son agresseur et c'est à ce moment précis qu'ils sont dans l'obligation de se croiser...

    Nous sommes conscients qu'll est possible qu'il le croise à un moment ou à un autre dans le collège mais c'est à cette occasion qu'il s'est fait agresser et il ne peut pas encore affronter cette situation.

    Pouvons nous faire cette dispense de cours de notre propre chef (sachant que notre fils voit la psy médico-légale le lendemain) au moins pour cette journée ?

  23. #23
    Pilier Sénior

    Infos >

    Mon avis de parent :

    1. Etes-vous en mesure d'aller le chercher vous-même ? Si oui, je vous conseille de faire un mot pour la direction du collège indiquant que votre fils n'assistera pas à ce cours en donnant les raisons et de venir le chercher. Ca m'étonnerait que la direction ait le culot de s'y opposer...
    2. Si vous ne pouvez aller le chercher et que vous pensez qu'on ne le laissera pas sortir, qu'il ne retourne pas en cours l'après-midi ou même la journée s'il est demi-pensionnaire. Au point où en sont les choses, manquer une journée n'est pas bien grave.

  24. #24
    Pilier Cadet

    Infos >

    Bonjour Biloba

    Merci de me donner votre avis. J'irai le chercher c'est certain. D'ailleurs, je me demande même si je ne vais pas demander a mon mari d'y aller (il est physiquement un peu plus imposant que moi )

    Apparemment les témoins que j'ai cité n'ont pas encore été convoqués par les gendarmes.

    Je crains par ailleurs que le 'principal profite du retour de mon fils pour le convoquer et le confronter à son agresseur alors que je m'y oppose formellement sur les conseils du médecin légiste...

  25. #25
    Pilier Junior

    Infos >

    Vous pouvez faire un gentil petit mot à la Direction, pour l'informer du retour de votre fils dans l'établissement, préciser qu'il n'assistera pas à tel cours (ou tout l'après midi, effectivement, ce serait même mieux : l'établissement ne peut pas refuser si vous mettez "motif familial", même si il ne s'agit que de vos inquiétudes de parents). Et rajouter que vous comptez sur le personnel de l'établissement pour éviter tout contact entre votre enfant et son agresseur. Si le Grand Manitout sait lire entre les lignes, il devrait comprendre le message.
    Quoi que vous fassiez, ne vous justifiez pas : vous amis n'en ont pas besoin, et vos ennemis ne vous croiront pas.

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