Vos question à l'Avocat
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Anonymat sur un forum de discussion

Question postée dans le thème Droit à l'Image et au Nom sur le forum Personne et Famille.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2008
    Messages
    22
    Bonjour , je suis nouveau sur ce forum.

    Je participe depuis plusieurs années à un forum de discussion consacré à une équipe sportive.
    Nous utilisons des pseudonymes et la plus part des participants sont totalement anonymes.
    Parfois les discussions sont vives, des noms d’oiseaux sont échangés , les modérateurs interviennent, certains messages sont bloqués ou effacés et tout rentre dans l’ordre.
    Malheureusement depuis quelques temps , suite à une affaire extra-sportive où j’ai donné un avis ,contraire à l’avis d’une partie des membres du forum , je suis la cible d’attaques très virulentes. Je réponds quand j’en ai le temps.
    Depuis peu , un modérateur m’a averti que des participants du forum , adversaires dirions nous, essayent de connaître mon identité auprès de l’administrateur du forum .Cette démarche n’a pu aboutir.
    Mes opposants ont imaginé un stratagème où , en portant plainte pour insultes et diffamations auprès du tribunal , ils espèrent qu’un juge d’instruction soit nommé et que celui-ci , à partir de l’adresse IP de mon ordinateur, obtienne de mon fournisseurs d’accès à Internet mon identité et mon adresse. Par la suite leur avocat aura accès à mes coordonnées.
    Je ne sais pas si cette stratégie a été lancé. Est-elle possible ? Où en est-elle?
    Que dois-je faire ?

    J’espère avoir été assez clair.
    Merci d’avance

  2. #2
    G.remi2
    Visiteur
    si effectivement vous avez commis des insultes, ce stratageme est possible

    la meilleur solution pour vous evitez des ennuis et d'effacer tous vos messages "virulent" et de ne plus repondre aux attaques personel sur ce forum voir de le quitter !

  3. #3
    Pilier Sénior Avatar de Nedelka
    Ancienneté
    février 2006
    Localisation
    tout en haut de la carte
    Messages
    7 357
    Je vous suggère d'aller faire une recherche dans le forum "Internet" où ce point a déjà été évoqué à plusieurs reprises.

    Techniquement il est possible de retrouver l'adresse de l'ordinateur utilisé, mais ça ne suffit pas pour identifier la personne qui l'a utilisé - même si ça peut constituer une forte présomption.

    Rien à voir si l'enquête ira jusque là, tout dépend de la gravité des menaces en question, de la décision du procureur de poursuivre ou non, etc.

  4. #4
    Pilier Junior Avatar de Knysna
    Ancienneté
    juin 2005
    Localisation
    Lyon (près de)
    Messages
    2 092
    Bonjour,
    Effectivement le sujet a été traité ici, mais plusieurs points n’ont pas été évoqués, pour cette raison, je réponds.
    Il n'y a guère qu'ici où les gens soient corrects dans la majorité des forums les injures sont vite fréquentes. Dans certains cas par déduction on arrive à trouver les noms. Cette pratique de pseudo est typiquement française, elle n'existe pas dans les pays du Common Wealth
    Le webmaster se fait complice de la personne qui porte les injures, s'il ne les supprime pas dès qu'il en a eu connaissance, sa responsabilité civile est engagée au même titre que l'insulteur.
    Si l'insulte est nominative (nom réel dans la vie), il est possible de porter plainte contre le Webmaster auprès de "informatique et liberté" car il détient des données de la personne, au titre de l’article 34.
    Autrement, toujours si le nom réel est cité, il faut porter plainte (sans doute classée sans suite) et se porter partie civile. Le tribunal donnera obligation au webmaster de communiquer les adresses IP qui effectivement permettent d'identifier l'ordinateur. Son silence risque de lui faire augmenter la peine. D'autre part, les sites sérieux demandent de remplir une fiche d'identité, et font même des vérifications téléphoniques d'identité.
    Si l'utilisateur à une adresse dans des sociétés américaines (il faut un logiciel spécial pour les utiliser, l’un donnant des adresses vivantes ou chaudes), le webmaster n'aura que l'adresse du serveur de ces 2 sociétés qui feront écran à l'adresse réelle.
    Quand à se lancer dans la procédure de partie civile il faut payer un avocat qui est parfois à 500 km, pour ne pas retirer grand chose, par contre comme l'affaire est en pénal, l'insulteur et le webmaster risquent une amende.
    En frappant "auteur d'un forum", dans un moteur de recherche, il y a un site qui donne le nom et l'adresse du responsable dès que le nom du forum est indiqué.

    Bonne chance.
    Knysna

  5. #5
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
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    26 848
    Le problème, c'est que visiblement, tel qu'il présente les choses, notre correspondant n'a commis aucune insulte, il n'a fait que donner un avis qui n'a pas eu l'heur de plaire (vous confirmez ?), et que le statagème, c'est de porter plainte pour injures et diffamation simplement pour réussir à obtenir le nom de notre correspondant lors d'une procédure judiciaire.
    Mais il me semble que porter plainte pour des insultes complètement imaginaires risque fort de se retourner contre les plaignants : car l'enquête va non seulement consister à identifier l'auteur des injures alléguées, mais aussi à les qualifier en tant que telles, par la récupération des messages eux-mêmes.
    Je pense donc que leur avocat, avant de lancer une procédure, cherchera à connaître les injures et diffamations dont ils ont été victimes, avec copie des messages, et devrait en toute vraisemblance les dissuader d'aller en justice si les injures sont imaginaires...

  6. #6
    Pilier Sénior Avatar de Nedelka
    Ancienneté
    février 2006
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    7 357
    Citation Envoyé par Knysna Voir le message
    Il n'y a guère qu'ici où les gens soient corrects dans la majorité des forums les injures sont vite fréquentes. Dans certains cas par déduction on arrive à trouver les noms. Cette pratique de pseudo est typiquement française, elle n'existe pas dans les pays du Common Wealth
    Je suis assez d'accord avec la première affirmation.

    Par contre je ne vois pas d'où vous tirez le second constat. Je suis membre de plusieurs forums anglo-saxons, dont certains d'entraide entre professionnels du même métier, et la grande majorité des participants utilise un pseudo avec une photo fantaisiste.

  7. #7
    Pilier Junior Avatar de Knysna
    Ancienneté
    juin 2005
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    2 092
    Tout à fait d'accord. Seul un écrit permettra de plaider l'affaire, car ce sera des "injures publiques" qui méritent réparation.

    Knysna

  8. #8
    G.remi2
    Visiteur
    Citation Envoyé par Knysna Voir le message
    Bonjour,
    Effectivement le sujet a été traité ici, mais plusieurs points n’ont pas été évoqués, pour cette raison, je réponds.
    Il n'y a guère qu'ici où les gens soient corrects dans la majorité des forums les injures sont vite fréquentes. Dans certains cas par déduction on arrive à trouver les noms. Cette pratique de pseudo est typiquement française, elle n'existe pas dans les pays du Common Wealth
    Le webmaster se fait complice de la personne qui porte les injures, s'il ne les supprime pas dès qu'il en a eu connaissance, sa responsabilité civile est engagée au même titre que l'insulteur.
    Si l'insulte est nominative (nom réel dans la vie), il est possible de porter plainte contre le Webmaster auprès de "informatique et liberté" car il détient des données de la personne, au titre de l’article 34.
    Autrement, toujours si le nom réel est cité, il faut porter plainte (sans doute classée sans suite) et se porter partie civile. Le tribunal donnera obligation au webmaster de communiquer les adresses IP qui effectivement permettent d'identifier l'ordinateur. Son silence risque de lui faire augmenter la peine. D'autre part, les sites sérieux demandent de remplir une fiche d'identité, et font même des vérifications téléphoniques d'identité.
    Si l'utilisateur à une adresse dans des sociétés américaines (il faut un logiciel spécial pour les utiliser, l’un donnant des adresses vivantes ou chaudes), le webmaster n'aura que l'adresse du serveur de ces 2 sociétés qui feront écran à l'adresse réelle.
    Quand à se lancer dans la procédure de partie civile il faut payer un avocat qui est parfois à 500 km, pour ne pas retirer grand chose, par contre comme l'affaire est en pénal, l'insulteur et le webmaster risquent une amende.
    En frappant "auteur d'un forum", dans un moteur de recherche, il y a un site qui donne le nom et l'adresse du responsable dès que le nom du forum est indiqué.

    Bonne chance.
    Knysna
    il n'est pas obligatoire d'avoir un avocat pour se porter partie civil et obtenir des dommages et interet au penal

  9. #9
    Pilier Junior Avatar de Knysna
    Ancienneté
    juin 2005
    Localisation
    Lyon (près de)
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    2 092
    Remi 2,

    Ma remarque est peut-être égocentrique mais je n'ai aucune connaissance en droit pénal. De plus, il de de bonne guerre que la partie adverse se décommande ou demande le renvoi, donc à 500 km cela fait beaucoup !
    Salutation.

  10. #10
    Pilier Junior Avatar de Knysna
    Ancienneté
    juin 2005
    Localisation
    Lyon (près de)
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    2 092
    Bonsoir Nedelka,

    Pour information, je ne consulte que des sites de photographes, et de muséographie. Le nom y est important, c'est peut-être pourquoi il n'y a pas de pseudo. J'en avais fait une règle générale à tors, car en France, ils prennent tous des pseudos et il est impossible de faire la différence entre un photographe connu pour ses publications et un débutant, pareil entre un novice et un directeur de musée.
    Salutations.
    Knysna

  11. #11
    G.remi2
    Visiteur
    Citation Envoyé par Knysna Voir le message
    Remi 2,

    Ma remarque est peut-être égocentrique mais je n'ai aucune connaissance en droit pénal. De plus, il de de bonne guerre que la partie adverse se décommande ou demande le renvoi, donc à 500 km cela fait beaucoup !
    Salutation.
    oui c'est vrai

    je vous rassure, mes competances en droit civil valent les votre en droit penal

    bonne soirée

  12. #12
    Membre Cadet
    Ancienneté
    janvier 2008
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    22
    Citation Envoyé par Knysna Voir le message
    Bonjour,
    Effectivement le sujet a été traité ici, mais plusieurs points n’ont pas été évoqués, pour cette raison, je réponds.
    Il n'y a guère qu'ici où les gens soient corrects dans la majorité des forums les injures sont vite fréquentes. Dans certains cas par déduction on arrive à trouver les noms. Cette pratique de pseudo est typiquement française, elle n'existe pas dans les pays du Common Wealth
    Le webmaster se fait complice de la personne qui porte les injures, s'il ne les supprime pas dès qu'il en a eu connaissance, sa responsabilité civile est engagée au même titre que l'insulteur.
    Si l'insulte est nominative (nom réel dans la vie), il est possible de porter plainte contre le Webmaster auprès de "informatique et liberté" car il détient des données de la personne, au titre de l’article 34.
    Autrement, toujours si le nom réel est cité, il faut porter plainte (sans doute classée sans suite) et se porter partie civile. Le tribunal donnera obligation au webmaster de communiquer les adresses IP qui effectivement permettent d'identifier l'ordinateur. Son silence risque de lui faire augmenter la peine. D'autre part, les sites sérieux demandent de remplir une fiche d'identité, et font même des vérifications téléphoniques d'identité.
    Si l'utilisateur à une adresse dans des sociétés américaines (il faut un logiciel spécial pour les utiliser, l’un donnant des adresses vivantes ou chaudes), le webmaster n'aura que l'adresse du serveur de ces 2 sociétés qui feront écran à l'adresse réelle.
    Quand à se lancer dans la procédure de partie civile il faut payer un avocat qui est parfois à 500 km, pour ne pas retirer grand chose, par contre comme l'affaire est en pénal, l'insulteur et le webmaster risquent une amende.
    En frappant "auteur d'un forum", dans un moteur de recherche, il y a un site qui donne le nom et l'adresse du responsable dès que le nom du forum est indiqué.

    Bonne chance.
    Knysna
    Merci de me répondre. J'ai bien essayer le bouton recherche mais les mots clefs que j'ai utilisé donné beaucoup de réponses , et souvent trop éloignées et même hors de mon sujet.

    Dans mon problème, c’est justement le fait que nous intervenons dans ce forum de discussion sous des pseudonymes, des pseudos, plus où moins fantaisistes.
    Très peu interviennent sous le nom réel.
    Mes opposants cherchent à déclancher une action en justice pour remonter a mon identité.

    Donc les « altercations » mettaient en scènes « petit taureau » , « zizou » , « allez l’Om » « vive le fromage râpé » et j’en passe.
    Et quand je parle de noms d’oiseaux, c’est peut-être des noms d’animaux comme ; tanche, blaireau, gourde et parfois gros naze.

    Pour la diffamation , un des posteurs se plaignaient de n’avoir pu récupérer les photos de ses enfants qui étaient sur le disque dur que la justice avait saisi dans le cadre d’ une affaire judiciaire qui avait agité un forum clos , il y a quelques temps. Je lui ai répondu , que si la justice était intervenu , c’est qu’il avait commis des actes répréhensibles.
    Il considère cela comme une diffamation car le juge n’a pas fait encore de poursuites et je pense qu’elle n’en fera pas.

    Je n’ai jamais utilisé le nom réel de ces opposants puisque je ne les connais pas.
    Certains se connaissent , car ils se fréquentent dans la vie sous leur nom réel.

    Comme le dit Rambotte dans sa réponse , leur "stratagème, c'est de porter plainte pour injures et diffamation simplement pour réussir à obtenir le nom de notre correspondant lors d'une procédure judiciaire."(citation Rambotte)
    Dernière modification par Nynet ; 22/01/2008 à 20h58.

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