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Indivision et divorce (régime de la séparation des biens)

Question postée dans le thème Vie Commune ou Rupture sur le forum Personne et Famille.

  1. #1
    Membre Cadet
    Ancienneté
    avril 2017
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    30
    Bonjour,

    J’ai une toute petite question sur l’indivision et j’espère que certains d’entre vous pourront y répondre

    Marié sous le régime de la séparation de biens, j’ai contracté SEUL un crédit qui s’élève à 270 000 euros pour l’achat d’un bien immobilier il y a 10 ans, je précise qu’il s’agit d’une résidence secondaire. Je précise aussi que j’aurai fini de payer ce crédit dans 10 ans.

    Mon épouse à l’époque n’a pas contracté de crédit, elle a cependant payé les frais de notaire s’élevant à 30 000 euros, c’est tout ce qu’elle a mis dans ce bien.

    Nous sommes en instance de divorce et j’aimerais savoir la part qui me reviendra.

    Je ne parviens pas à remettre la main sur l’acte d’achat, je ne suis donc pas en mesure de dire à l’heure actuelle si la maison est en indivision 50/50. À vrai dire je ne me souviens plus, est-ce possible que ce soit le cas même si le crédit n’a été contracté qu’à mon nom seul?
    J’ai fait la demande de l’acte d’achat au notaire et il tarde à me répondre. Je vais évidemment le relancer, en attendant, ma question est la suivante :

    Est-ce possible que la maison soit en indivision à 50/50 même si le crédit pour l’achat de cette maison a été contracté par moi seul? Ou est-ce que le fait d’avoir emprunté seul ce crédit m’octroie d’office la part correspondant à la somme injectée pour l’achat de la maison?

    Merci par avance pour vos réponses.

  2. #2
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    27 238
    Les proportions à l'acte sont celles que vous avez demandées.
    Si vous avez demandé que les deux époux soient désignés acquéreurs à égalité dans l'acte, le bien est en indivision 50/50, peu importe le financement.
    Si vous vous êtes présenté comme unique acquéreur du bien, il est à vous à 100% quand bien même elle aurait payé les frais de notaire.

    En faisant une demande de renseignements sur votre épouse au lieu de situation du bien, vous verrez si elle a participé à un acte d'acquisition sur ce bien.
    Tout le monde peut savoir qui possède quoi, sans devoir demander un acte au notaire.
    Dernière modification par Rambotte ; 02/05/2019 à 14h48.

  3. #3
    Membre Cadet
    Ancienneté
    avril 2017
    Messages
    30
    Merci Rambotte pour ce premier retour.

    Néanmoins, j'ai encore une interrogation. Ce bien, que j'ai financé à 90 %, est au deux noms, mais comme je l'ai dit dans le premier post, je ne sais pas s'il l'apport de chacun est précisé dans l'acte.
    En plus clair, j'ai contracté le crédit seul (270 000 euros) et le bien a été mis aux noms.

    Vais-je pouvoir récupérer ma part, soit 90% ou vais-je devoir partager ce bien avec mon ex-épouse alors qu'elle n'a quasiment rien versé? Je précise que j'en ai encore pour dix ans de crédit (que je paye seul puisque je l'ai contracté seul).

    Merci par avance pour vos retours.

  4. #4
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
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    27 238
    Pourquoi dites-vous de manière affirmative dans le dernier message que le bien "est aux deux noms", alors que dans le premier message, vous dites "je ne suis donc pas en mesure de dire à l’heure actuelle si la maison est en indivision 50/50" ?
    Cela signifie-t-il que vous savez que la maison est en indivision, mais que vous ne savez pas dans quelles proportions elle l'est ?
    J'avais compris que vous ne saviez pas si elle était en indivision.

    Notons qu'un bien n'est pas au nom d'une personne (on ne "met" pas un bien "au nom d'une personne"). Les propriétaires d'un bien sont les personnes désignées dans l'acte de vente comme étant acquéreur.

    S'il y a deux acquéreurs, et qu'aucune mention de proportion n'est stipulée, l'indivision est 50/50. Sinon, l'indivision est dans les proportions stipulées. Il est bienvenu que les proportions stipulées soient cohérentes avec le financement.

    Il n'y a pas de règles absolue pour le partage, qui prend en compte des principes concurrents : l'enrichissement injustifié, la contribution aux charges du mariage, l'intention libérale...
    Dernière modification par Rambotte ; 02/05/2019 à 15h48.

  5. #5
    Membre Cadet
    Ancienneté
    avril 2017
    Messages
    30
    Re,

    Désolé Rambotte, j'aurais dû préciser ma pensée.

    Je vous remercie pour ces éléments de réponse qui m'aident beaucoup.

    Si une proportion est mentionnée dans l'acte notarié (admettons 10/90), est-ce que je peux récupérer ma part correspondant à 90 %?

    Si aucune proportion n'est précisée, on est donc à 50/50, comme vous venez de me l'expliquer. Mais dans la mesure où j'ai financé à 90% ce bien (j'ai contracté seul le crédit) et elle 10%, suis-je au moins assuré de récupérer ma part ou ne pourrais-je récupérer que 50% eu égard à l'indivision 50/50?

    Je ne sais pas si c'est ma question est claire, mais vous me seriez d'une aide précieuse si vous pouviez y répondre.

    Mille mercis

  6. #6
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    27 238
    A la base, le partage se fait sur la base des proportions décrites à l'acte.
    Après, chaque indivisaire peut revendiquer et contrer les revendications.
    Vous pouvez revendiquer une créance contre l'autre indivisaire pour avoir financé sa part (enrichissement injustifié).
    L'autre peut revendiquer que c'était votre contribution aux charges du mariage à hauteur des facultés respectives. Ou que c'était par intention libérale que vous avez financé sa part.
    Soit le partage est amiable : vous vous entendez sur une répartition, fut-elle non conforme au titre. Soit il est judiciaire, et c'est le juge qui tranche la validité des revendications opposées.
    Bellugue et Ampez ont trouvé ce message utile.

  7. #7
    Membre Cadet
    Ancienneté
    avril 2017
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    30
    Merci Rambotte !!! Tout est clair maintenant grâce à vous

  8. #8
    Membre Junior
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    septembre 2014
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    228
    D'après ce que vous dites je crains fort que le bien soit en indivision à 50/50.

    Dans mon cas par exemple nous avions acheté un terrain en vue d'y construire une maison.
    La promesse de vente avait été signée avant notre mariage et j'avais payé 10% du prix du terrain avec de l'argent personnel (puisqu'avant le mariage), inscrit noir sur blanc sur la promesse de vente.

    Lors de la signature de l'acte de vente nous étions mariés (sans contrat) et le notaire avait écrit: "Monsieur et Madame achètent conjointement le terrain sis etc..." .
    Au divorce le terrain et la maison qu'il y avait dessus ont été considérés comme appartenant à 50-50 à chacun de nous.
    Un égalité est injuste lorsqu'elle ne peut être obtenue qu'au moyen d'un nivellement par le bas.

  9. #9
    Pilier Sénior
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    février 2010
    Localisation
    74
    Messages
    10 329
    bonjour,
    si l'achat a été réalisé alors que vous étiez marié sous le régime légal, il a été acheté par la communauté.
    les 10% que vous avez versés à la signature de la promesse de vente, était simplement un acompte qui n'influait pas sur la propriété du bien.
    salutations
    Ampez a trouvé ce message utile.

  10. #10
    Membre Junior
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    septembre 2014
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    228
    Oui je sais mais les 10% que j'avais versés à la promesse de vente étaient des sommes personnelles puisque payées par moi seul avant le mariage. Or ces 10% ont été déduits du prix à payer lorsque nous sommes passés cher le notaire car mariés entre temps. J'aurais peut-être pu demander une "récompense". Mais je n'y connaissais rien du tout.
    Mais c'est de l'histoire ancienne, c'était juste pour donner un exemple qui me conduit à penser que dans le cas de rinoa123 ce sera une propriété à 50-50 si le notaire a indiqué "M et Mme achètent conjointement le bien situé etc ..." comme ce qu'avait écrit notre notaire.
    Un égalité est injuste lorsqu'elle ne peut être obtenue qu'au moyen d'un nivellement par le bas.

  11. #11
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
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    27 238
    L'emploi de fonds propres dans l'acquisition se retrouve effectivement sous forme de récompense à demander lors de la liquidation de communauté. Le cas est complètement prévu par le code civil !
    rinoa123 et Ampez ont trouvé ce message utile.

  12. #12
    Membre Junior
    Ancienneté
    septembre 2014
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    228
    C'est le prix total d'acquisition qui figurait en début d'acte de vente. Le détail des paiements figurait dans une autre partie de l'acte et puis je n'ai pas pensé à réclamer. Mais c'est de l'histoire ancienne.
    Le retour d'expérience intéressant pour rinoa123 est que si le notaire a indiqué "M et Mme achètent conjointement le bien situé etc ..." alors la propriété sera à 50-50.
    Un égalité est injuste lorsqu'elle ne peut être obtenue qu'au moyen d'un nivellement par le bas.

  13. #13
    Membre Cadet
    Ancienneté
    avril 2017
    Messages
    30
    Bonjour,

    Je reviens et vous donne quelques nouvelles. J'ai vu l'acte d'achat et l'autre partie bénéficie de 50%, la maison est bien en indivision 50/50. Je me suis fait avoir et je n'ai pas du tout été conseillé par le notaire de l'époque.

    Je conseille fortement à tous ceux qui sont en séparation de biens et qui achètent en indivision, de bien faire figurer dans l'acte d'achat la quote-part de chacun, si vous avez contracté seul le crédit, alors vous devez faire apparaître sur l'acte d'achat du bien que ce bien immobilier vous revient, de plein droit. Si vous avez mis 70% et l'autre partie 30%, alors cette réalité doit figurer dans l'acte d'achat. Je suis très en colère contre le notaire de l'époque qui n'a pas fait son boulot de conseil et qui a certainement été de mèche avec l'autre partie pour m'enfler. J'ai fait confiance.

    Pour ma part, j'ai décidé de m'engager dans une procédure longue et peut-être coûteuse mais j'en fait dorénavant une question de principe, cette part déboursée me reviendra même si cela va durer 10 ans.

    Merci à tous pour vos interventions.

    R.

  14. #14
    Membre Junior
    Ancienneté
    septembre 2014
    Messages
    228
    Bonjour,
    Réfléchissez bien avant de dépenser de l'argent avec les avocats, etc.. J'ai lu un cas où il s'agissait aussi d'une résidence secondaire et elle a été quand-même attribué à 50-50 (charge du mariage). Essayez de le retrouver avec votre moteur préféré de recherche.
    Un égalité est injuste lorsqu'elle ne peut être obtenue qu'au moyen d'un nivellement par le bas.

  15. #15
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    27 238
    elle a été quand-même attribué à 50-50
    Ou plus exactement, elle était 50/50 et il n'a pas été retenu une créance pour enrichissement dans les opérations de partage.
    Il se s'agit pas d'attribuer le bien 50/50, il est 50/50.

    ---------- Message ajouté à 20h50 ---------- Précédent message à 19h55 ----------

    Je suis très en colère contre le notaire de l'époque qui n'a pas fait son boulot de conseil et qui a certainement été de mèche avec l'autre partie pour m'enfler
    L'autre partie est le conjoint. Et ici, les intérêts personnels des deux parties mariées entre elles (et qui se présentent ensemble au notaire) sont en opposition.
    Comme le notaire doit-il choisir celui qu'il doit conseiller au détriment de l'autre ? Son rôle n'est pas non plus de semer la discorde entre les deux époux.
    Ici, le notaire est naturellement enclin à une certaine neutralité, les époux étant censé avoir au préalable communiqué entre eux sur ce qu'ils veulent faire.

    Quand deux parties ont des intérêts divergents, chaque partie a son propre avocat. Comment un avocat unique pourrait-il conseiller simultanément les deux parties en conflit ? Eh bien avec le notaire, c'est pareil, on touche ici les limites intrinsèques du devoir de conseil quand on doit conseiller deux parties de manières contradictoires.
    Dernière modification par Rambotte ; 14/05/2019 à 20h53.
    Ampez a trouvé ce message utile.

  16. #16
    Membre Junior
    Ancienneté
    septembre 2014
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    228
    Citation Envoyé par Rambotte Voir le message
    L'autre partie est le conjoint. Et ici, les intérêts personnels des deux parties mariées entre elles (et qui se présentent ensemble au notaire) sont en opposition.
    Comme le notaire doit-il choisir celui qu'il doit conseiller au détriment de l'autre ? Son rôle n'est pas non plus de semer la discorde entre les deux époux.
    Ici, le notaire est naturellement enclin à une certaine neutralité, les époux étant censé avoir au préalable communiqué entre eux sur ce qu'ils veulent faire.
    Je viens de relire mon ancien acte notarié. Le prêt bancaire qui permettait l'acquisition est mentionné dans l'acte.
    On peut donc supposer que c'était aussi le cas pour l'acte notarié de rinoa123.
    Pour rester neutre il aurait dû proposer les 2 options aux acheteurs: propriété à 50-50 ou propriété au prorata du financement. Tout le monde n'est pas spécialiste du droit de la famille, preuve en est l'existence de ce forum.
    Le notaire, spécialiste du droit de la famille, a donc fait preuve de "neutralité partisane" car il a volontairement omis de proposer explicitement le choix à ses clients et de les prévenir des conséquences de leur choix.
    Un égalité est injuste lorsqu'elle ne peut être obtenue qu'au moyen d'un nivellement par le bas.

  17. #17
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    27 238
    Oui, le terme est plutôt "éclairer les parties sur les choix possibles" plutôt que "conseiller tel choix".

  18. #18
    Membre Cadet
    Ancienneté
    avril 2017
    Messages
    30
    Re,

    Tout ce que je sais c'est que je n'ai pas été averti des risques, et c'est véritablement le travail d'un notaire d'informer les clients. Je ne suis pas juriste de profession et je n'ai pas d'autres choix que celui de faire confiance. Et puis je ne peux pas poser des questions sur des risques que je méconnais, c'est impossible. Pour moi séparations de biens veut dire ce que ça veut dire, je n'ai pas un instant imaginé qu'il pouvait y avoir une clause dans le contrat de mariage et dans l'acte d'achat qui précise le contraire du régime choisi...
    Je dois aussi admettre que j'ai fait preuve de légèreté, j'aurais dû faire vérifier, d'autant plus que ce notaire était l'ami de l'autre partie...et on ne se dit pas qu'on sera trahi au moment du mariage par celui avec qui on partage sa vie.

    Bref, je conseille donc à tout ceux qui sont en séparations de biens de bien faire figurer dans l'acte d'achat la quote-part de chacun au moment de l'achat et de se méfier de la clause relative à la contribution aux charges du mariage qui figure dans le contrat de mariage.

    On devrait TOUS faire des études de droit car des dispositions contraires à ce qu'on a voulu peuvent gâcher notre vie et...celle de nos héritiers ! Pour ma pat, j'ai décidé de faire valoir mes droits même si tout joue contre moi en l'état actuel des choses, la jurisprudence est là pour quoi sinon? Les juges ne demandent qu'à être convaincus.

    Belle journée,

    R.

  19. #19
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    février 2010
    Localisation
    74
    Messages
    10 329
    bonjour,
    ce qui me surprend toujours, c'est le fait que des époux choisissent le régime de séparations de biens et puis achètent un bien en indivision, avec souvent un emprunt solidaire, pour ensuite avoir les problèmes que connait rinoa123.
    salutations

  20. #20
    Membre Cadet
    Ancienneté
    avril 2017
    Messages
    30
    Bonjour,

    Oui je vous confirme que c'est n'importe quoi, mais je n'ai pas été alerté à l'époque de l'incohérence de ce choix, je le regrette amèrement aujourd'hui. Mais dans mon malheur, tout n'est pas perdu. Les juges ne demandent qu'à être convaincus, j'ai largement surcontribué dans le cadre de ce mariage ce qui m'amène à penser que je pourrai récupérer ma créance. Et j'ai surtout de quoi le prouver.

    Bonne journée à tous,

    R.

  21. #21
    Pilier Sénior
    Ancienneté
    octobre 2005
    Messages
    27 238
    La difficulté majeure est en cas de présence de la clause dans votre contrat de mariage, clause sur la contribution présumée aux charges du mariage (vous avez évoqué ce point au #18 sans qu'on sache s'il vous concerne).
    Un angle d'attaque possible est celui de la clause de style, c'est-à-dire de la clause systématique sans qu'elle procède réellement de la volonté des contractants. En particulier à cause des logiciels automatiques de rédaction d'actes.

  22. #22
    Membre Junior
    Ancienneté
    septembre 2014
    Messages
    228
    Citation Envoyé par rinoa123 Voir le message
    Re,
    On devrait TOUS faire des études de droit car des dispositions contraires à ce qu'on a voulu peuvent gâcher notre vie
    R.
    A qui le dites-vous.
    Il est bien dommage que certaines décisions dont on n'a pas idée des conséquences s'avèrent au final avoir des conséquences plus importante que le choix même d'une profession.
    Un égalité est injuste lorsqu'elle ne peut être obtenue qu'au moyen d'un nivellement par le bas.

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