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Discussion : Droit de garde exclusive : comment procéder ?

  1. #1
    Membre Cadet

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    quelle demarche dois je entreprendre pour une garde exclusive en sachant que le père de mon fils ayant manifesté à plusieurs reprises d'etre papa m'a demandé a 1 mois de grossesse d'avorter,j'ai refusé.je l'ai mis a la porte de mon domicile car il refusait d'arreter sa consommation excessive d'alcool.il ne s'est pas préoccuper de ma grossesse.j'ai fait une reconnaissance anticipée et l'enfant porte mon nom.malgré son desinteret je l'informe de la naissance de son fils il le reconnait 2 jours après.je l'informe que je veux faire une demarche a l'amiable pour le droit de garde,d'hebergement et pension alimentaire.il est d'accord.pendant l'audience je signale qu'il n'a pas le logement adequat pour accueillir son fils(studio),lui meme le confirme en disant qu'il est mal aéré et humide et que celui-ci est fumeur.je propose qu'en attente de sa part d'un nouveau logement qu'il vienne voir son fils tous les dimanches a partir de 14h a mon domicile.il ne consteste pas cette proposition.j'informe le juge de mon inquiétude face a sa consommation excessive et régulière d'alcool.mais depuis le jugement du 4 mars 2008 il ne respecte pas ses droit de visite et se desinteresse de son fils car aucun appel de sa part pour savoir si son fils va bien alors que celui-ci présente depuis l'age de 2 semaines des spasmes du sanglots.il a été hospitalisé 5 jours.au jour d'aujourd'hui le petit clément à 10 mois et depuis 5 mois il n'a pas vu son père ne le connait pas ainsi que son père ne connait pas son fils.merci de votre aide

  2. #2
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Isanna, votre message reflète une grande souffrance, c'est ce que j'en déduis au premier abord.

    Citation Envoyé par Isanna
    ...se desinteresse de son fils car aucun appel de sa part pour savoir si son fils va bien alors que celui-ci présente depuis l'age de 2 semaines des spasmes du sanglots.il a été hospitalisé 5 jours....
    Aviez vous informé le père des soucis de santé du bébé et de son hospitalisation ?

    Juridiquement, vous devez informer le père régulièrement de tout problème ou décision importante concernant l'enfant, que ce soit pour sa santé, plus tard pour sa scolarisation etc...

    Pour toute modification du DVH, saisissez le JAF.

    Mais vous devez savoir que le droit de visite et d'hébergement est un droit, et non une obligation ! Vous ne pouvez absolument rien dire si le père n'exerce pas son droit...

    Sa seule obligation légale reste le paiement de la PA. Pour le DVH c'est une obligation morale, à chacun de l'exercer ou non selon sa sensibilité et sa disponibilité.

    Avez-vous contacté le père ? il a peut être des problèmes : de santé, de véhicule, de disponibilité (travail ou autre)...
    A mon âge, le bruit et la contradiction causent des hausses brusques de tension, de l'hyperacidité gastrique, des troubles cardiovasculaires, et je deviens vite désagréable

  3. #3
    Administrateur du Forum

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    Le sujet a été individualisé pour plus de cohérence.
    La discussion reste ouverte
    Jean-Nicolas Girard - Fondateur de Net-iris.fr

  4. #4
    Pilier Junior

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    JNG < Merci d'avoir déplacé la discussion.

    A Isanna : n'oubliez pas une chose importante : avant toute procédure, bien des situations peuvent être dénouées par le dialogue bonne chance et tous mes voeux de meilleur santé au petit bout.
    A mon âge, le bruit et la contradiction causent des hausses brusques de tension, de l'hyperacidité gastrique, des troubles cardiovasculaires, et je deviens vite désagréable

  5. #5
    Membre Cadet

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    oui le papa est au courant car lui meme en faisait etant petit.je l'ai informé de son hospitalisation malgré qu'il m'avait demandé des jours avant de l'oublier,qu'il voulait vivre sa vie comme il entendait.il est venu a l'hopital le voir mais il sentait l'alcool.je tenais a préciser que le papa travaille sur le meme lieu de travail que moi,donc on se voit tous les jours.ma crainte est sa consommation d'alcool lorsqu'il aura son fils avec lui!comment etre rassurée?le dialogue il le refuse ,il me denigre en racontant a certains collègues que je refuse de le laisser voir son fils alors qu'il a le droit de venir tous les dimanches chez moi.depuis le 24 fevrier 2008 date de sa dernière visite,silence total.

  6. #6
    Pilier Junior

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    Votre mal-être transpire à chacun de vos messages, sincèrement personne ne souhaiterait être à votre place !

    Si je vous ai bien suivie, le papa peut exercer un droit de visite à votre domicile, donc en votre présence. Vous êtes là ! Que craignez vous ?

    Le jour où il sera question de lui octroyer un droit d'hébergement, vous repasserez devant un Juge et à ce moment là vous pourrez faire part de vos craintes concernant la dépendance du papa à l'alcool.

    S'il ne vient pas le voir actuellement, la loi ne le condamnera pas, c'est un droit et pas une obligation. Et on ne lui retirera ni l'autorité parentale ni le droit de visite s'il ne vient pas voir son bébé.
    A mon âge, le bruit et la contradiction causent des hausses brusques de tension, de l'hyperacidité gastrique, des troubles cardiovasculaires, et je deviens vite désagréable

  7. #7
    Membre Cadet

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    les visites a mon domicile il ne les fait pas depuis le 24 fevrier.le manque de visites risquent quand meme a ce que mon fils souffre de ces absences pourquoi la justice en tiendrait compte comment voulez vous qu'il arrive a se construire .depuis ma grossesse et la naissance c'est moi qui me charge de tout de a à z et lui rien !!mais en attente pour le passage devant le juge pour le droit d'hebergement je fais quoi si il se decide un jour a venir chercher le petit?je suis tout a fait d'accord sur le fait que les lois ont changées vis a vis des papas mais je pense que certains en profitent!j'ai fais 2 mains courantes pour expliquer la situation mais lui peut porter plainte si je ne veux pas lui donner un week end!c'etait prévu en fin 2007 a l'amiable entre nous qu'il le prendrait la 1ere semaine d'aout mais vu qu'il ne le connait pas je ne peux confier mon enfant a un "inconnu"il ne connait rien de lui,ses habitudes.pour son problème d'alcool je l'ai signaler il a eut juste un rappel a l'ordre on va dire"monsieur veuillez ne pas boire pendant les visites ou l'hebergement" ou est le serieux de la justice?on parle d'un bébé qui ne pourra s'exprimer,excusez l'expression mais c'est un alcoolique.a mon domicile je peux m'appercevoir si il a bu mais lorsque qu'il l'aura avec lui?je fais quoi?j'angoisse je desespère!!!je ne veux penser a des choses graves mais si cela arrive?j'en serais responsable car je savais et en ne voulant contrarier ou passer outre la justice j'ai mis mon fils en danger.
    Dernière modification par Isanna ; 22/07/2008 à 22h35.

  8. #8
    Pilier Junior

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    Bonjour,

    Je vais me répéter mais la seule décision de justice (à respecter !) existant à ce jour consistant en un droit de visite à votre domicile.

    Votre accord amiable a-t-il été consigné par écrit, et signé par vous deux ?

    Si oui, il semblerait que vous vous soyez engagée à lui remettre l'enfant.
    Si non, rien ne prouve cet engagement.

    Dans la mesure où vous vous êtes engagée par écrit, il y a obligation, au moins morale, à remettre l'enfant à son père.

    Toutefois, comme il n'existe pas de Jugement pour le droit d'hébergement, je ne suis pas certaine que vous soyez accusée de non présentation d'enfant si vous ne laissez pas le père partir avec son enfant.

    Cependant, n'oubliez pas que le droit de visite octroyé par le Juge n'est pas une obligation. Ce n'est pas parce que le père ne vient pas voir son fils qu'il cesse d'être son père aux yeux de la justice... et ce n'est pas un motif pour que le droit de visite lui soit retiré.

    L'alcoolisme pourrait justifier une limite du DVH au seul droit de visite à votre domicile ou en lieu neutre.

    Vous voulez demander la "garde exclusive", cette expression n'existe pas dans le droit français. On parle d'autorité parentale exclusive (rare) ou conjointe (majorité des cas), et de DVH.

    Je demande leur avis à d'autres intervenants concernés par le droit familial concernant la validité de votre "engagement" à remettre l'enfant à son père la semaine d'août, selon si cet arrangement amiable a été mis par écrit ou pas ?

    Bonne Journée.
    A mon âge, le bruit et la contradiction causent des hausses brusques de tension, de l'hyperacidité gastrique, des troubles cardiovasculaires, et je deviens vite désagréable

  9. #9
    Shintoku
    Visiteur
    Bonjour Isanna,

    "les visites a mon domicile il ne les fait pas depuis le 24 fevrier.le manque de visites risquent quand meme a ce que mon fils souffre de ces absences"

    Si vous aviez la garde exclusive, cla ne changerait rien à la souffrance de votre fils de ne pas voir son père

    "comment voulez vous qu'il arrive a se construire .depuis ma grossesse et la naissance c'est moi qui me charge de tout de a à z et lui rien !!"

    Vous savez, l'image du père peut être donnée par un voisin, un oncle, un ami. C'est de cette image d'un homme qu'il a besoin pour se construire

    "mais en attente pour le passage devant le juge pour le droit d'hebergement je fais quoi si il se decide un jour a venir chercher le petit?"

    De toute façon, même si vous aviez la garde exclusive, cela ne changerait pas le fait que le papa aura un DVH ou un DV

    "j'ai fais 2 mains courantes pour expliquer la situation mais lui peut porter plainte si je ne veux pas lui donner un week end!c'etait prévu en fin 2007 a l'amiable entre nous qu'il le prendrait la 1ere semaine d'aout mais vu qu'il ne le connait pas je ne peux confier mon enfant a un "inconnu"il ne connait rien de lui,"

    Vous n'avez pas à lui donner si ce n'est pas écrit dans le jugement. Et pourquoi voulez vous qu'il le prenne puisqu'il s'en est désinterressé depuis sa naissance ? Les mains courantes ne servent à rien

    "ses habitudes.pour son problème d'alcool je l'ai signaler il a eut juste un rappel a l'ordre on va dire"monsieur veuillez ne pas boire pendant les visites ou l'hebergement" ou est le serieux de la justice?"

    Si on devait empêcher tous les pères qui boivent de ne plus voir leur enfant, croyez moi, cela ferait du vide dans les DVH. Sans parler des mères qui ont la garde et qui boivent plus que de raison ! Il est normal que la justice protège les liens entre un père et son fils

    "j'angoisse je desespère!!!"

    Vous êtes une jeune maman et il est normal que vous soyiez inquiète, mais prenez un peu de recul. Pour les spasmes du sanglot, ce n'est pas grave. Un de mes fils en faisait et il a aujourd'hui 31 ans et se porte à merveille. Là aussi prenez un peu de recul.
    Pour résumé, vous avez un jugement, il faut l'appliquer. L'acoolisme du père n'est pas à mon avis une raison suffisante pour obtenir la garde exclusive que vous semblez avoir puisque le père n'a pas de DVH, juste un droit de visite à votre domicile. Peut-être parlez vous d'abandon de paternité ? Je ne pense pas que cela existe dans le droit français.
    Laissez le temps au temps et vous verrez bien comment les choses évoluent.
    Bonne journée
    Dernière modification par Shintoku ; 23/07/2008 à 09h09. Motif: erreur de personne !

  10. #10
    Membre Cadet

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    quand je parle de souffrance par manque de visites je pense a l'avenir ,aujourd'hui il a l'entourage qu'il faut.au niveau jugement tout doit se passer entre nous a l'amiable car nous travaillons en repos et horaires décalées.nous ne pouvons appliquer les pratiques courantes.c'est pourquoi le juge nous laisse nous arranger entre nous.le jugement specifie qu'en cas de desaccord le papa pourrait appliquer le dvh le week end a partir du vendredi sortie des classes au dimanche 19h00 et la 2 ème moitié des vacances scolaires.moi je travaille le vendredi donc je perds une journée en attente de sa venue!!!nous ne pouvons appliquer ce systeme.je suis déja maman d'une fille de 15 ans.séparée de son papa alors qu'elle avait 2ans1/2 et encore aujourd'hui nous nous entendons très bien.le dvh se fait a l'amiable entre nous et tout se deroule très bien.nous avons vu le juge en 2006 pour formalisée la situation alors que nous l'appliquions depuis 10ans.je voulait que pour clément tout se déroule de la meme façon mais non car le papa n'a pas la meme façon de voir les choses!il cherche plus a me nuire qu'autre chose car j'ai refusée de revivre avec lui.je sais très bien que moi meme je ne pourrais privé mons fils de son père mais a l'heure actuelle je voudrais que cela se passe progressivement par quelques heures au debut,demi journée et ainsi de suite.pour ce qui est alcool ai je la possibilité de demandé a ce qu'il se fasse suivre régulierement(prise de sang mensuelle et traitement)?
    Dernière modification par Isanna ; 23/07/2008 à 09h31.

  11. #11
    Pilier Junior

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    Citation Envoyé par Isanna Voir le message
    ..................je sais très bien que moi meme je ne pourrais privé mons fils de son père mais a l'heure actuelle je voudrais que cela se passe progressivement par quelques heures au debut,demi journée et ainsi de suite.pour ce qui est alcool ai je la possibilité de demandé a ce qu'il se fasse suivre régulierement(prise de sang mensuelle et traitement)?
    Si les "arrangements amiables" (qui n'ont pas force de loi) sont impossible à mettre en place, il ne reste que la solution de resaisir le JAF qui prendra les mesures adaptées à votre cas particulier (horaires décalés).

    Vous ne pouvez pas "imposer à l'amiable" vos desiderata si le père les refuse, et rien ne l'oblige à accepter vos conditions.

    Et pour la même raison vous ne pouvez pas exiger un suivi médical du père, seul le JAF peut l'enjoindre à se soumettre à des examens médicaux réguliers. Donc si c'est ce que vous souhaitez, demandez le au tribunal mais il est trop tard pour la 1ère semaine d'août même en référé. De surcroît nous sommes en période de vacances judiciaires... il aurait fallu saisir le juge bien avant...

    Si vous êtes si inquiête vous pouvez rencontrer une assistante sociale, qui fera un signalement au Juge des Enfants, et celui-ci peut mettre en place une mesure de type AEMO en place (assistance educative en milieu ouvert, si ce système existe toujours ?) et ainsi un travailleur social pourra rencontrer le père quand il reçoit son enfant.

    PS - Pensez aussi que votre bébé ressent votre souffrance... elle transpire à chacun de vos posts. Pour le bien de votre enfant, essayez de maîtriser vos inquiétudes...
    Bonnes vacances au petit bouchon !
    Dernière modification par Supermamix ; 23/07/2008 à 10h09.
    A mon âge, le bruit et la contradiction causent des hausses brusques de tension, de l'hyperacidité gastrique, des troubles cardiovasculaires, et je deviens vite désagréable

  12. #12
    Membre Cadet

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    tout d'abord merci pour toutes ces réponses très rapides et vos conseils.oui mon fils ressent mes souffrances car les spasmes du sanglots a 2 semaines de vie relate bien la souffrance de l'abandon pendant ma grossesse.je vais regulierement a la maison de la justice de ma ville pour expliquer ma situation au fur et a mesure et surtout pour leurs conseils.a l'heure actuelle je ne donnerais pas mon fils a son père vu la situation meme si il porte plainte,j'assumerais ma decision.je veux qu'il reprenne ses visites regulierement et par la suite que clement puisse avoir des moments avec son père.mais l'alcool est un frein enorme pour moi.je n'impose rien je fais en connaissance de nos situation car nous travaillons au meme endroit et avons tous les deux des repos et horaires décalées.je vais me renseigner pour prendre rdv avec une assistante sociale.je l'ai déja fait en fevrier car la nourrice de mon fils m'a laissé du jour au lendemain vu qu'il est sujet aux spasmes du sanglots et qu'elle ne se sentait pas apte a le faire alors que je l'avais informé.trouver une nourrice le vendredi soir pour le lundi ,chapeau!mais j'ai reussit et le papa ayant eut connaissance de la situation ne m'a proposer aucunes aides de sa part!!!aujourd'hui sa nourrice est formidable et clement se sent bien chez elle,son mari est le bon dieu aux yeux de mon fils il l'adore.j'ai prévu aussi de refaire une demande auprès du juge pour qu'il apporte es modifications aux dvh en fonction de nous parents et surtout de clément.

  13. #13
    Shintoku
    Visiteur
    Les spasmes du sanglot ne sont pas une maladie invalidante. Je n'ai pas été abandonné pendant ma grossesse, j'étais mariée, et le petit avait son père et pourtant....

  14. #14
    Shintoku
    Visiteur
    Le spasme du sanglot n'est pas une crise d'épilepsie.
    C'est une manifestation de colère, de rage, de douleur ou de peur qui aboutit à la pâmoison avec perte de connaissance toujours réversible. Ce symptôme n'a aucun caractère de gravité.
    Il faut que les parents évitent de tomber dans le piège qui consiste à ne rien interdire à l'enfant de peur qu'il ne fasse "sa crise"...!
    Le spasme du sanglot est la cause la plus fréquente de syncope chez l'enfant de 5 mois à 3 ans.
    4 à 5% des enfants font au moins un spasme du sanglot dans leur vie...!
    Il s'agit souvent d'enfants hyperactifs, turbulents, opposants et coléreux. Il existe une anxiété maternelle et familiale manifeste.
    Le spasme du sanglot est très spectaculaire pour les parents non-initiés. Il provoque de leur part une réaction de surprotection dont profite outrageusement l'enfant. De peur de déclencher de telles crises, les parents n'osent plus rien refuser à leur bambin qui se comporte alors en maître tyrannique. Ces spasmes se produisent d'ailleurs sélectivement lorsque l'enfant se trouve en face de certains membres de sa famille particulièrement faibles ou crédules...!
    Avec des conseils adaptés, l'attitude des parents peut faire disparaître les crises très rapidement.
    Spasmes du sanglot - Encyclopédie médicale - Doctissimo


    Dans mon cas, j'étais une jeune mère d'à peine 20 ans et c'était mon premier enfant. Je reconnais aujourd'hui que mon fils a "abusé" de mon manque d'expérience !!!!!

  15. #15
    Membre Cadet

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    je sais très bien les causes des spasmes mais de les voir fréquentes et spectaculaires a chaques fois meme a 38 ans cela me panique,j'ai toujours peur de la crise qui irait trop loin.je pense que la situation actuelle de ma vie n'arrange pas les choses mais je réagis de la meme façon que vous vis a vis de votre fils.

  16. #16
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Isanna Voir le message
    a l'heure actuelle je ne donnerais pas mon fils a son père vu la situation meme si il porte plainte,j'assumerais ma decision.je veux qu'il reprenne ses visites regulierement et par la suite que clement puisse avoir des moments avec son père
    Vous "voulez". Mais vous ne pourrez jamais exiger. Il est libre d'exercer ou non son DV ou son DVH.
    Il serait plus raisonnable de dire "je souhaiterais".

    En ce qui concerne les spasmes du sanglot, des réponses vous ont été apportées.
    Sans juger ni accuser bien évidemment, bien souvent, les spasmes s'espacent, jusqu'à cesser, lorsque les parents n'y accordent pas trop d'attention.
    La plupart des parents en sont les "générateurs".
    Alors si à chaque crise vous paniquez, l'enfant comprendra qu'avec un comportement colérique par exemple, il capte votre attention.

  17. #17
    Membre Cadet

    Infos >

    c'est que le verbe n'était pas approprié je le souhaite et en aucun cas je le forcerais.je trouve dommage que l'on s'interresse pas a son enfant.clément malgré ses spasmes mais j'y travaille j'ai bien pris note de vos conseil est un bébé adorable et très souriant.

  18. #18
    Membre Cadet

    Infos >

    bonsoir a tous!
    me revoilà.
    je tenais a vous informer que mon fils depuis 3 semaines ne fait plus de spasmes!
    pour ce qui est des relations avec son papa c'est toujours pareil,l'absence!
    il a préféré annuler ses vacances s'en m'en informé,heureusement que j'avais pris cette periode de vacances car je me trouvais sans nourrice!!!
    c'est dommage cette situation car je lui aurais fais confiance je me retrouvais dans une situation délicate!
    je voulais ajouter que ce mois il m'a fait un virement automatique pour la pension alimentaire(chose qu'il fait regulierement depuis le mois de mars après le jugement)il m'a fait un virement de 400 euros alors que le jugement dit 200 euros.je lui ai envoyé un texto pour lui demander a quoi correspondait les 400 euros.il a laissé un message sur ma messagerie vocale car je n'étais pas dispo a répondre.mon fils a des douleurs dentaires fréquentes et se reveile souvent.j'ai ecouté son message et a sa voix je savais qu'il avait bu donc je ne peux dialoguer avec lui dans cette situation car elle mene a rien.donc je ne sais pas a quoi correspond cette somme!un plus pour le petit ou une avance de la pension du mois prochain!je voulais qui me dise a quoi correspond ce surplus et qu'il me le notifie par courrier.car comme on "le verbal part et les ecrits restent".qu'en pensez vous,que dois je faire?

  19. #19
    Membre Cadet

    Infos >

    ephelide bonsoir!
    je sais que je me suis mal exprimé dans le terme "je voudrais" car je le souhaiterais pour lui et son fils meme si pour le moment je ne sais pas si je serais capable de me separer de mon fils ! je ne voudrais pas passer pour une egoiste mais j'ai tellement eut de mal a vivre ma grossesse seule,dans l'incomprehenssion que je me suis rattaché a lui fortement.lui meme le ressent et l'exprime.pour les spasmes du sanglots je crois que j'ai fait d'énormes efforts car il n'en fait plus depuis 3 semaines.j'ai pris enormement sur moi et j'en suis fiere.il les compense maintenant par des colères mais j'essaie au maximum de ne pas retomber dans le piège.

  20. #20
    Pilier Sénior

    Infos >

    Citation Envoyé par Isanna Voir le message
    ephelide bonsoir!
    je sais que je me suis mal exprimé dans le terme "je voudrais" car je le souhaiterais pour lui et son fils meme si pour le moment je ne sais pas si je serais capable de me separer de mon fils ! je ne voudrais pas passer pour une egoiste mais j'ai tellement eut de mal a vivre ma grossesse seule,dans l'incomprehenssion que je me suis rattaché a lui fortement.lui meme le ressent et l'exprime.pour les spasmes du sanglots je crois que j'ai fait d'énormes efforts car il n'en fait plus depuis 3 semaines.j'ai pris enormement sur moi et j'en suis fiere.il les compense maintenant par des colères mais j'essaie au maximum de ne pas retomber dans le piège.
    Isanna, ce n'est pas grave. Il est vrai que "je voudrais" est moins exigeant que "je veux".
    Tant mieux si votre fils ne fait plus de spasmes.

    Il faut peut-être vous dire que si son père le voyait, vous ne seriez pas "séparée" de votre fils. Il serait "occupé ailleurs" tout comme il l'est avec une nounou lorsque vous travaillez.

    En ce qui concerne la PA de 400 euros, écrivez-lui pour lui demander. Le téléphone n'est pas le meilleur moyen de communication en situation de conflit.

  21. #21
    Membre Cadet

    Infos >

    bonsoir
    si par téléphone je n'ai pas de réponse je pense que par courrier ce sera la meme!!
    sauf si c'est en accusé reception et encore pas sur d'une reponse!
    je vais mettre les 200 euros de coté au cas ou si c'est une avance pour le mois prochain!mais est ce qu'il doit m'en informé de sa part d'ou vient le supplement?car je ne peut pas toujours deviné!!!!je pense que meme une avance je peux le comprendre ça serait judicieux de sa part de m'en infomé!merci de votre reponse

  22. #22
    Pilier Sénior

    Infos >

    L'intérêt d'un courrier LRAR c'est que ça laisse des traces - même si la personne ne répond pas il vous reste l'accusé de réception et la copie de la lettre.
    Plus tard si la question revient sur le tapis le courrier sera la preuve de votre bonne foi et permettra d'éviter de nouvelles discussions stériles qui s'enveniment sur le sujet.

    Ca ne garantit évidement pas davantage que vous recevrez une réponse...

  23. #23
    Membre Cadet

    Infos >

    oui je sais très bien l'interet du courrier LRAR ça laisse des preuves.lorsque j'ai vu qu'il avait fait un virement de 400 euros je lui ai envoyé un texto lui demandant a quoi correspondait cette somme(donc j'ai quand meme une preuve de ma demarche).il voulait que je lui parle au téléphone mais vu la situation(comme il m'avait laissé un message sur ma messagerie vocal)je savais qu'il avait bu et dans ces conditions il ne peut avoir de dialogue concret.il veut toujours avoir des conversations au téléphone le soir très tard et c'est une chose que je refuse car les discussions ne nous mene a rien et agrave les choses car je ne tolere pas une discution ou l'alcool est presente.

  24. #24
    Membre Cadet

    Infos >

    bonsoir
    j'aimerais savoir si le montant de la pension alimentaire(fixée a 200 euros) peut etre modifier a la guise du papa.soit a la baisse ; a la hausse ;1 mois sur 2???
    merci

  25. #25
    Pilier Junior

    Infos >

    Bonjour,

    NON en aucune façon le montant de la PA fixée par le JAF peut être modifié au gré du débiteur ! La seule modification que le père peut apporter à la PA est l'indexation annuelle

    S'il veut (ou si vous voulez) demander une révision du montant de la pension alimentaire, il convient de saisir le Juge...

    Mais le mois où la révision par le père se fait à la hausse, n'est-ce pas pour rattraper le mois précédent où des ennuis ponctuels l'ont empêché de verser la totalité ? Si c'est le cas, cela peut se comprendre, tout est question de bonnes relations entre gens civilisés.

    Bonne Journée.
    Dernière modification par Supermamix ; 17/09/2008 à 07h45. Motif: correction ortho
    A mon âge, le bruit et la contradiction causent des hausses brusques de tension, de l'hyperacidité gastrique, des troubles cardiovasculaires, et je deviens vite désagréable

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