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Discussion : Mode de garde

  1. #1
    Membre

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    si dans un couple divorcés (avec enfant),la mère a le droit d'imposé un mode de garde à son ex- mari. En effet mon conjoint est divorcé avec un enfant en bas age. Le mode de garde est actuellement de 1 week end sur 2 et de 3 après-midi par semaine (il travaille de nuit!).
    Son ex-femme refait sa vie a presque 400 km de chez lui et veut lui imposer un mode de garde qu'elle et son nouveau conjoint ont défini c'est à dire un week-end sur 2 et toutes les vacances scolaires. Elle est allée chercher les papiers au tribunal et veut le forcer à signer ceux-ci. En a-t-elle le droit ?
    Merci d'avance pour votre aide.

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Citation Envoyé par Marinemarine54 Voir le message
    si dans un couple divorcés (avec enfant),la mère a le droit d'imposé un mode de garde à son ex- mari. En effet mon conjoint est divorcé avec un enfant en bas age. Le mode de garde est actuellement de 1 week end sur 2 et de 3 après-midi par semaine (il travaille de nuit!).
    Son ex-femme refait sa vie a presque 400 km de chez lui et veut lui imposer un mode de garde qu'elle et son nouveau conjoint ont défini c'est à dire un week-end sur 2 et toutes les vacances scolaires. Elle est allée chercher les papiers au tribunal et veut le forcer à signer ceux-ci. En a-t-elle le droit ?
    Merci d'avance pour votre aide.
    Oui, elle peut lui demander de signer s'ils sont d'accord.
    Elle peut "le forcer", il est grand garçon, il signe s'il veut !!!!
    Si ce n'est pas le cas, elle saisira le JAF et c'est lui qui fixera les nouvelles modalités du DVH.
    Par contre, je doute qu'il accorde un week end sur deux avec une distance de 400 km.

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