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Discussion : Situation compliquée : lien de sang

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour à vous,

    En espérant que vous pourrez m'aider, merci par avance...

    Je suis la mère de 2 enfants nés de T. (délinquant, toxicomane, séjour en prison et hôpital psychiatrique).

    T. ne voit plus ses enfants car il a été ordonné par le JAF un droit de visite sous surveillance, ce que T refusait.

    Actuellement, T est en prison pour trafic de stupéfiant.

    Les enfants nés de T, vont 1 week end sur 2 chez leur grand parent paternel.

    Cependant, il se peux que le premier enfant de T. ne soit pas vraiment son enfant.

    Croisés par hasard, je revois L. avec qui j'ai eut une histoire quand T. était en prison, la ressemblance est frappante et potentiellement possible au vu des dates.

    On compare les photos d'enfance de L... Ca parait évident.

    Maintenant je veux connaitre les démarches à suivre...

    Le potentiel fils de L. a 9 ans, il n'a jamais eut de repère paternel.

    L. veux reconnaitre son fils, sachant que T. l'a reconnu... Est-ce possible ?

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bjr
    On pourrait commencer par un test de paternité.
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


  3. #3
    Membre Cadet

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    Il faut saisir le juge ?

    L, moi ou les deux ?
    Doit on avoir l'accord de T ?

  4. #4
    Pilier Junior

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    Ce premier enfant qui a neuf ans est-il considéré en général comme le fils de T. (par l'école, la famille paternelle, le JAF?)
    Car si reconnaissance + possession d'état (se penser le père d'un enfant et se comporter comme tel + être considéré comme tel par l'entourage) ont duré 5 ans, T. restera son père à vie, sans qu'aucune action en contestation de paternité puisse être entreprise.
    Dernière modification par seraphinette ; 23/01/2020 à 19h05.

  5. #5
    Pilier Sénior

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    Bonjour

    Seraphinette a raison de rappeler que test de paternité ou pas, la filiation au bout de 5 année de possession d'état est incontestable .

  6. #6
    Pilier Junior

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    Sauf si le père est déchu de ses droits parentaux. De toutes façons L ne pourra pas adopter un enfant car vous ne vivez et n'êtes pas mariée avec L .. Il serait très étonnant qu'un juge accepte une adoption dans ces conditions ... Maintenant si T apprend que cet enfant n'est pas le sien le risque de rejet est à prendre en considération car la victime sera l'enfant.

  7. #7
    Membre Cadet

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    Par l'école, oui et non.
    Ils n'avaient jamais aucune information concernant T, car détenu ou en camping car donc jamais d'adresse ou quoi. Ils avaient juste les prénoms de mes enfants, mon nom de famille suivi du nom de famille de T

    Famille paternel, ils prennent les enfants régulièrement (1week end sur 2) que depuis 2 mois... Avant c'était très irrégulier aussi.

    Et par le JAF, on est passé en audience en 2016

    Après je précise "se penser le père d'un enfant et se comporter comme tel" T, ne s'est jamais comporté comme un père (violent, menace, drogue, alcool...) il n'a jamais pu s'occuper des garçons car toujours fourré dans des histoires pas possible et là actuellement il est encore incarcéré pour 2 ans.
    Dernière modification par mademoiselle-bulle ; 23/01/2020 à 19h16.

  8. #8
    Pilier Sénior

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    Sauf si le père est déchu de ses droits parentaux.
    Non que le père soit déchu de ses droits parentaux actuellement, ou pas, une filiation avec possession d'état de 5 ans ne se conteste pas .
    Donc si il n'a pas vécu 5 ans avec l'enfant, au vu du contexte, c'est à voir avec un avocat si c'est encore possible .

  9. #9
    Membre Cadet

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    Il n'a jamais vécu 5 ans avec nous... On s'est séparés en 2014 à cause de ses violences.

    Le grand est né en 2011.

    S'en est suivi sa descente aux enfers dans le monde de la drogue, l'alcool, violence...
    Donc il ne voyait pas ses enfants, le peu de fois où il les voyait il me menaçait devant eux... (nombreuses plaintes en ma possession).

    Egalement, aucune pension alimentaire depuis, aucune aide à la contribution et à l'éducation des enfants, ni l'un ni l'autre.
    Dernière modification par mademoiselle-bulle ; 23/01/2020 à 19h24.

  10. #10
    Pilier Sénior

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    C'est pour celà que je vous invite à aller voir un avocat, obligatoire dans la procédure,histoire que vous sachiez si c'est possible ou pas .
    Avoir une possession d'état c'est se comporter comme un père et être reconnu comme tel pendant 5 ans : ce n'est pas obligatoirement etre un bon père .
    Et vous n'avez que 5 ans pour contester dés que la possession d'état a cessé .
    Seul un avocat vous dira si c'est possible et enclenchera la procédure.

  11. #11
    Membre Cadet

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    Bonsoir,

    Je reviens vers vous pour une autre difficulté.

    Il s'est avéré que L a le droit de contester le lien de filiation car il n'est que sur papier, les enfants n'ayant jamais réellement connu T.

    L'affaire est donc lancée.

    L voit son fils régulièrement et créé un lien doucement avec ce dernier qui est plus que ravi d'avoir enfin une figure paternelle.

    Cependant, la grand-mère paternel a également été mise au courant - T. aussi (de sa part, aucune réaction) - et voici ce que la grand mère m'a envoyé par mail :

    Bonjour

    Je t’écris pour t’apprendre des choses que tu sembles ignorer

    1/ Pour mes petits fils T et T
    ·légalement tu n’as pas le droit de nous priver de les voir
    ·Chose que tu n’as pas cesser de faire depuis un certain temps
    ·Donc ne m’oblige pas à exercer mes droits et te priver de la garde de tes enfants se basant sur ta vie qui est trop perturbée et qui ne te permet pas d' offrir une vie saine à mes petits fils
    2/ Pour mon petits fils T (fils de L)
    ·Je t’informe que devant la loi il est et restera notre petit fils
    ·Le test de paternité est légalement nul et sans valeur juridique
    ·Tant que mon filsn’a pas demandé à un juge pour la renonciation à sa parente il est et restera son fils
    ·Ce père biologique n’a aucun droit de le voir ni de lui parler ni de se rapprocher de lui

    A défaut de me permettre de voir mes petits suivant un planning
    Je vais porter plainte contre toi et ton nouveau chéri
    Et tu vas perdre de voir tes enfants définitivement
    J’espère que tu m’as bien compris
    Je te donne un délai de 3 jours pour me répondre et pour qu’on se mette d’accord si non je vais agir et tu le regretteras
    Ton profil de femme à homme va vraiment me faciliter ma tâche

    Je voudrais donc savoir ce que vous pensez de ce mail clairement menaçant et odieux. De plus, mensonger (je ne l'ai jamais empêché de voir les enfants). Elle marque clairement qu'elle veux me les faire enlever, que puis je faire pour me défendre ? Je ne veux pas me laisser faire mais pas non plus envenimer les choses... Sachez également que mon fils aîné s'oppose à visiter sa grand-mère pour multiple raison ; est-ce que je dois le forcer à la voir ? Sachant que ses raisons sont à mes yeux légitimes ? Sur un article concernant le droit des grands parents il est précisé qu'un juge peux refuser un droit de visite si l'enfant s'y oppose, c'est le cas, si les rapports entre les membres de la famille sont trop houleux au point d'avoir un mauvais climat pour les enfants, c'est le cas, si les grands parents sont un danger pour les petits enfants, pas totalement concerné bien que des armes ont été trouvés à leur domicile, cachés par T, et enfin un handicap lourd ou problème financier (la grand mère est paraplégique...).
    Dernière modification par mademoiselle-bulle ; 10/03/2020 à 19h32.

  12. #12
    Pilier Junior

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    Bonjour

    Pour l'instant, vous ne devez rien aux grands-parents. Leur accorder un DVH est une faveur que vous leur faites. Légalement, s'ils veulent voir les petits-enfants, il faudrait qu'ils saisissent le JAF afin de cristalliser un DVH si ce dernier est d'accord bien sur.

    Donc au niveau de ce mail, vous l'imprimez et le gardez très précieusement.

    Apporter une réponse ? Est-ce bien nécessaire, mais vous pouvez montrer votre bonne volonté, en leur rappelant que mon premier paragraphe tout en terminant que vous souhaitez que les enfants les connaissent. Que vous êtes une personne de bonne volonté, mais que vous n'acceptez aucunement les menaces. De ce fait, tant qu'il n'y aura pas des excuses écrites claires, nettes et en bonne et du forme, vous ne leur confierez plus les enfants.
    Change ton regard et le monde changera

  13. #13
    Membre Cadet

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    Re et merci pour votre réponse.

    J'ai simplement répondu que ça ne servait à rien de me manquer de respect et de chercher des problèmes où il n'y en a pas, que mon fils avait le droit de savoir, de connaitre la vérité et L, par la même occasion et que ça ne les empêchait pas de voir les enfants (j'ai précisé que jamais je les ai empêché vu son accusation dans son mail) et pour finir que L faisait les démarches nécessaires.

    Elle a répondu - dans les grosses lignes - que pour L faisait les démarches pour rien car tant que T n'a pas renoncé à son droit il reste le père (ce que l'avocate a contre dit...) et elle me redit que ce "père biologique" n'a pas le droit de se rapprocher de mon fils sinon elle nous poursuivrait tous les deux et me retirer la garde de mes fils.

    Elle joue beaucoup sur ce plan, évidemment je sais qu'on n'enlève pas des enfants comme ça mais en tant que mère ça me touche forcément...

  14. #14
    Pilier Junior

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    Faut la laisser chanter, ça lui permet d'éclaircir sa voix. Et bien sur, ne répondez plus ou sinon mettez, "ben on se revoit au tribunal alors."
    Change ton regard et le monde changera

  15. #15
    Pilier Sénior

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    Bjr
    Mon conseil: laissez la faire et surtout n'envenimez pas et comme dit Stéphane, gardez tout.
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


  16. #16
    Membre Cadet

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    Merci pour votre aide

    J'ai tout imprimé et garder dans un classeur

  17. #17
    Pilier Sénior

    Infos >

    Et revenez nous donner suite.

    Merci.
    " Tant que nous sommes des Hommes, pratiquons l'humanité "
    Sénèque


  18. #18
    Membre Cadet

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    Bonsoir,

    Je lui ai écrit un mail en expliquant les conditions que je posais en vue de la situation :

    - droit de visite en ma présence en lieu public les premiers Lundi du mois de 16 à 18h
    - absence de mon fils aîné qui ne désire plus les voir

    Sa seule réponse a été "je suis d'accord avec ta proposition"

    Dans mon mail je lui ai cité des textes de loi concernant la contestation d'un lien de filiation et les droits de visite des grand parents ainsi que les raisons qui pourrait éventuellement pousser un juge à le lui refuser.

    Je suis donc plutôt fière de moi

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