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Discussion : EVG de mon ex-compagne ...

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonsoir,

    Mon ex-femme et moi sommes séparée depuis 8 ans, semaine dernière je reçois un texto me signalant sont départ dans 1 mois à 500Km de chez moi, puis fin de semaine un courrier avec AR pour ça nouvelle adresse. Jusqu'alors fin d'année dernière elle m'avait demandé de réfléchir à un éventuel départ mais pas aussi soudain.

    Bref je déplore la façon de faire et regrette un changement brutal pour mon enfant :/. Il à 7 ans, j'ai depuis refait m'a vie et je suis papa d'un garçon de 4 ans et d'une fille de 8 mois. Je ne veux pas partir en guerre et créer des tensions /conflits avec mon ex-femme. Le système de garde n'est plus adapté et je suis un peu perdu aussi bien côté démarche, que distance de mon enfant qui va rencontrer fatigue et stress.

    Les zones scolaires étant bientôt la A pour lui et moi la C, nous n'avons pas de vacances en commun, de plus côté déplacement il va devoir prendre le train avec accompagnateur. De ce fait, j'aimerais changer les modalités pour changer le système de garde mais la distance complique énormément les choses.

    Papa un peu perdu et désemparé, comment dois-je procéder auprès du JAF, quel courrier dois-je faire avant le départ de la mère début Février. Quelqu'un a t-il déjà vécu cela ?

  2. #2
    Pilier Sénior

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    Bonjour

    L'urgence n'est pas de faire un courrier mais de prendre un avocat pour saisir le JAF, si possible avant son départ car le TGI dépend du lieu de résidence de l'enfant.
    Par contre il faut déjà savoir ce que vous allez demander, dans l’intérêt de l'enfant, vu que vous ne semblez pas vouloir demander à ce que l'enfant change de résidence habituelle .
    Le JAF ne peut pas, décider, de changer les vacances scolaires de l'enfant : reste donc celles d'été, de Toussaint, et de Noel ... et la possibilité qu'elle prenne en charge les trajets .

    Bien évidemment le poids de vos demandes dépend aussi de la façon dont vous prenez l'enfant actuellement par rapport au jugement .

  3. #3
    Membre Benjamin

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    Actuellement je l’ai un week-end sur deux, la moitié de chaque vacances scolaires et 1 mois pendant les grandes vacances. Il est difficile de le reprendre à 100% car je suis en déplacement la semaine et ma femme a déjà des fortes contraintes avec les 2 enfants côté horaires et boulot.
    J’ai appelé mon avocat qui me dit je peut rédiger seul la demande au JAF, je vous avoue que côté budget ce serait compliqué de reprendre des heures avec lui

  4. #4
    Pilier Sénior

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    Cela ne me dit pas quelles sont les pistes de réflexion pour avoir le cadre de vos demandes ; pourquoi saisir le JAF? Que voulez vous?
    Peut etre qu'un accord amiable est encore possible?
    Après sans avocat, au vu des délais, le TGI se trouvera à 500 km et il faudra aussi être disponible aussi .

  5. #5
    Membre Benjamin

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    Oui cela peut se faire à l’amiable mais il faut que cela soit valider devant le JAF, autrement une fois en place et l’année passée, je n’aurais aucun recours si cela ne fonctionne pas ou qu’il y est un quelconque problème.
    donc je veux que soit acté le changement de la garde et qu’elle soit plus flexible pour moi afin de pouvoir l’avoir par exemple avec un pont, qu’elle prenne en charge l’intégralité des frais de transports dû à ça propre initiative. J’ai vu trop de personne ne rien dire et derrière bloque par le JAF

  6. #6
    Pilier Sénior

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    Je n'ai pas dit que cela devait se faire à l'amiable : effectivement SI il y a un accord possible, il faut que ce soit homologué par un JAF .
    Plus flexible? sans un accord homologué par un JAF seul le jugement demeure donc ça tend quand même à déséquilibrer la négociation .
    Le JAF statue selon les intérêts de l'enfant dans un cadre précis .
    Je ne comprends toujours pas quel est le cadre que vous proposez et j'aimerais le savoir, car demander une prise en charge des frais de transport sans cadre n'a pas de sens pour l’intérêt de l'enfant .
    Si vous comptez aller faire une requête devant le JAF il vous faut donc travailler vos demandes, et les argumenter .
    De plus le JAF prendra en considération le contexte de son éloignement : une mutation, par exemple, n'est pas un éloignement géographique volontaire .

  7. #7
    Membre Benjamin

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    C’est une volonté personnelle de la mère, pas de mutation simplement une envie de changer, quitter le IDF ..
    Ma demande est de pouvoir l’avoir quand c’est un férié le vendredi ou le lundi car le transport de 5h est long, si jamais je suis vers le lieu de pouvoir le récupérer le vendredi pour le ramener le dimanche matin en train.
    de renégocier la PA car j’ai changer de boulot depuis 1 ans et perdu 15000¤ par ans, de l’arrivée d’un enfant en plus dans la famille ...
    Je me suis toujours interdit de m’éloigner de lui et j’ai acheter exprès pas très loin pour au final me le retirer.

    Pour tout dire je sais pas trop ce qu’il faut faire tout bêtement.

  8. #8
    Pilier Junior

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    - - - Mise à jour - - -

    DANS UN PREMIER TEMPS SANS ATTENDRE !!! Allez à l'école de votre enfant pour refuser la radiation !!!

    C'est un éloignement volontaire sans "nécessité" professionnelle donc vous pouvez même demander la garde. Prenez un avocat car c'est dans l'intérêt de l'enfant.
    Inutile de vous leurrer - 500 kms vous n'aurez plus de week-ends, seulement les vacances et si elles sont hors de votre zone, inutile de dire que soit quelqu'un peut s'occuper de votre enfant mais vous ne le verrez pas, soit il restera avec sa mère qui pourra mettre en exergue votre métier qui vous oblige à vous absenter la semaine.
    Quoiqu'il en soit pour l'heure avant de revoir le jaf vous êtes en droit de déposer plainte pour non présentation à chaque dvh que vous n'aurez pas pu exercer.
    Dernière modification par ALBANE33 ; 19/01/2020 à 14h39.

  9. #9
    Pilier Sénior

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    Pour tout dire je sais pas trop ce qu’il faut faire tout bêtement.
    C'est un peu pour cela que l'aide d'un avocat serait quand même un plus .
    Vos droits ne peuvent pas se résumer aux jour fériés non plus : il faut que vous réfléchissiez à un cadre sur le long terme en prenant en compte les contraintes .
    Il faut penser à des périodes d’intégralité de vacances scolaires et pour moitié pour d'autres, qu'importe les vacances de vos autres enfants ; c'est important de l'avoir en tète , on pense à l’intérêt pour cet enfant de voir son père ... Et rien d'autre.
    Par rapport à la prise en charge des frais de transport et/ou une baisse de pension, il faut faire le calcul de l'évolution de vos revenus et charge depuis le dernier jugement calculatrice en main car ce n'est pas l'évolution sur un an qui compte : de plus vous êtes en couple, peut être pas au premier jugement,et l'arrivée d'un enfant est directement impacté par les charges .

    Et il faudrait savoir aussi l'évolution des revenus et charges de la mère dans le même temps ; si elle n'en a pas ou plus, vu qu'on ne tond pas un ½uf, tout cela me parait bien incertain .
    Et vous allez vraisemblablement vous retrouver face à un avocat ...


    Ce qui me chiffonne , et qui est quand même le but de mes interventions en vous posant des questions, c'est que pour le moment vous êtes dans le flou artistique, et qu'il va falloir être précis, factuel pour qu'on donne suite à vos demandes .
    L'improvisation et l'à peu près comporte toujours le risque de ne pas avoir ce que vous voulez certes ... mais que la mère demande par exemple à augmenter la pension ou que vous preniez les frais de trajet à votre charge .

    Je comprends bien évidemment que vous avez l'impression de subir les décisions de votre ex, mais si vous ne demandez un changement de résidence pour autant, il va falloir faire des demandes basées sur des faits et orientées dans l’intérêt de votre enfant .

  10. #10
    Membre Benjamin

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    Je comprends... je vais essayer de trouver un avocat aux honoraires moins élevés.
    J’étais déjà avec ma campagne lors du premier jugement, mais j’ai changer de travail suite à un burn-out d’où la baisse de salaire et le changement de métier.
    Mon fils suit un psychologue, une psychométricienne et un orthophoniste, il a besoin de beaucoup d’attention et de temps chose que je n’ai pas. Je ne veux pas bloquer ça mère pour le déménagement mais je ne veux pas non plus faire une croix sur lui. Je veux simplement trouver les meilleurs choix pour profiter encore de lui et donc trouver les meilleurs arrangements.
    Par contre ça mère doit comprendre qu’elle fait passer ses envies avant celle de son fils qui avait un cadre de vie plus adapté avec mes parents et les tontons.

    Merci de votre retour.

  11. #11
    Pilier Junior

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    Vous attendez quoi au juste ? Pour l'heure vous ne savez même pas où va partir votre fils en cours d'année en plus - vous pensez vraiment que votre ex va vous faciliter la vie ? La décision a été prise sans votre accord et vous n'avez aucun accord sauf que vous avez un jugement et qu'elle ne le respectera pas. Elle vous informe qu'elle déménage, elle a un mois après son déménagement pour vous donner sa nouvelle adresse mais à 500 kms vous imaginez que votre enfant va faire tous ces trajets pour 48 heures ??? Quid des vacances de février ? Il va se passer des mois avant que vous ne puissiez revoir un jaf, d'ici là ... Eh bien votre ex aura déménagé et cette situation sera "installée" et comme vous n'aurez rien fait pour empêcher eh bien le juge pensera que vous étiez d'accord et que ça ne vous dérangerai pas plus que ça de ne plus voir votre fils. Donc vous devez agir pour prouver au juge que ce choix vous a été imposé au détriment de votre relation avec votre fils. En plus si les zones pour les vacances ne sont pas les mêmes eh bien vous ne verrez votre fils que pendant les vacances où tous les enfants sont en vacances en même temps. Dites vous bien aussi que si la mère n'a pas de travail et que votre compagne travaille on prendra les revenus du couple et même avec un enfant en plus eh bien il y a peu de chances que le juge aille dans votre sens car en plus vous aurez votre fils moins souvent ... Donc il sera davantage à la charge de la maman.
    Votre fils a besoin de soins, là vous serez loin, votre ex n'aura aucune obligation de vous dire ce qu'il en est. Votre rôle sera celui qui devra payer pour lesdits soins. S'il prend l'envie à votre ex de déménager encore plus loin ce sera bis repetita.
    Dernière modification par ALBANE33 ; 19/01/2020 à 23h16.

  12. #12
    Pilier Sénior

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    Mon ex-femme et moi sommes séparée depuis 8 ans, semaine dernière je reçois un texto me signalant sont départ dans 1 mois à 500Km de chez moi, puis fin de semaine un courrier avec AR pour ça nouvelle adresse. J
    Albane, je pense que vous vous trompez de discussion ...

  13. #13
    Membre Sénior

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    Citation Envoyé par ALBANE33 Voir le message
    - - - Mise à jour - - -

    DANS UN PREMIER TEMPS SANS ATTENDRE !!! Allez à l'école de votre enfant pour refuser la radiation !!!

    C'est un éloignement volontaire sans "nécessité" professionnelle donc vous pouvez même demander la garde. Prenez un avocat car c'est dans l'intérêt de l'enfant.
    Inutile de vous leurrer - 500 kms vous n'aurez plus de week-ends, seulement les vacances et si elles sont hors de votre zone, inutile de dire que soit quelqu'un peut s'occuper de votre enfant mais vous ne le verrez pas, soit il restera avec sa mère qui pourra mettre en exergue votre métier qui vous oblige à vous absenter la semaine.
    Quoiqu'il en soit pour l'heure avant de revoir le jaf vous êtes en droit de déposer plainte pour non présentation à chaque dvh que vous n'aurez pas pu exercer.
    J'abonde dans le sens de Kang concernant l'erreur de discussion
    - La résidence principale étant fixée chez la mère, elle peut procéder à une inscription provisoire dans un nouvel établissement même sans certificat de radiation en attendant un nouveau jugement
    - Dameo77 explique bien qu'il n'est pas en mesure d'assurer une résidence principale
    - Il est fort probable que la charge des trajets incombe à Dameo77, même si hypothétiquement le commissariat acceptais un dépot de plainte pour NPE, les FdO auront tôt fait de lui expliquer qu'elles sont impuissantes dans ce cas et qu'il faut ressaisir le JAF.

    Même si moralement une telle situation est toujours douloureuse pour quelqu'un, la mère a informé de son déménagement au préalable et a donc le droit de déménager avec l'enfant, qui plus en sachant pertinemment que de l'autre côté, il n'y aura pas de démande de changement de RP.

  14. #14
    Membre Benjamin

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    Actuellement je ne peux pas le récupérer du à mon travail, mais je vais ajouter une ligne dans le cas ou cela changerais .. me permettant ainsi de revoir le jugement ou si l'enfant désire revenir chez moi.
    Concernant les trajets de train et vu avec mon avocat, on peut demander une négociation, aujourd’hui je vais le chercher à l'école le vendredi pour 16h30 (1 heure de route de chez moi) pour le ramener le dimanche à 17h.

    Je vais aussi voir si cela peut se faire avec une convention parentale si la mère est d'accord sur les modalités .. mais ça reste difficile de mettre dans ce papier, si férié le vendredi ou lundi il viens à la maison car 3j (plus aisé de venir) ou quand une zone scolaire est en commun une année sur 2, ou si je suis dans le coin pouvoir le voir.

    Mais faut pas se leurrer au vu de la distance, je le verrais beaucoup moins et je ne pourrais pas bien suivre l'école, les problèmes qu'il rencontre, la vie en d'autre en terme ..

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