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Cousine Germaine
Discussion sur le thème : Successions et Donations

  1. #1
    Membre Cadet

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    Bonjour,
    Ma cousine germaine est décédée en aout 2018, elle avait un frère qui était décedés en 2015, elle vivait seul non marié. Elle a vendu sa maison en mars 2018. Qui doit heriter d'elle, sachant qu'elle n'a plus d'oncles et de tantes tous décédées avant elle. Est-ce les cousins germains?
    Merci d'avance de votre réponse

  2. #2
    Pilier Junior

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    Bonjour.
    Son frère avait-il des enfants ?
    S'il n'avait pas d'enfant et n'était pas marié, je pense que c'est possible.
    Les cousins germains ont des grands parents communs.
    Il vous faut donc construire un petit arbre généalogique de la famille à partir des grands parents.
    Leur livret de famille serait utile.

    Salutations.

  3. #3
    Pilier Sénior

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    Lorsqu'une personne célibataire, sans descendance, sans ascendants (entre autres père, mère et 4 grands-parents), sans fratrie ni descendance de fratrie décède, ses héritiers doivent être recherchés dans les branches collatérales.
    La succession est divisée en deux moitiés, une moitié pour la branche paternelle, et une moitié pour la branche maternelle.
    Dans chaque branche, on cherche les collatéraux de plus faible degré, sans aller au delà du 6ème degré.
    Les cousins germains sont de degré 4 : le père (ou la mère) = degré 1 ; les grands-parents paternels (ou maternels) = degré 2 ; les oncles et tantes paternels (ou maternels) = degré 3 ; les cousins germains = degré 4.
    Vous êtes donc héritier de degré 4 pour la branche à laquelle vous appartenez. Il est possible que pour l'autre branche, il n'y ait pas de cousin germain, dans ce cas, il faut remonter plus haut, pour trouver des petits-cousins de degré 6, ou un parent d'eux au degré 5, si encore vivant.
    Si dans l'autre branche, il n'y a pas d'héritier de degré 6 maximum, l'entièreté de la succession est dévolue à votre branche.

  4. #4
    Membre Cadet

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    son frère etait celibataire et n'avait pas d'enfants

  5. #5
    Pilier Sénior

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    Donc comme indiqué, il faut rechercher les héritiers collatéraux dans les deux branches paternelle et maternelle.
    Vous êtes héritier de degré 4 dans la branche à laquelle vous appartenez.

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