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Discussion : Calcul de la soulte.

  1. #1
    Membre Benjamin

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    Bonjour à tous,
    Je suis déjà inscrit sur votre forum et je vous remercie de vos réponses fournies auparavant de façon très claires .
    Néanmoins j'ai encore une question au sujet du calcul de la soulte de ma belle fille , mon fils étant en plein divorce.
    Celle-ci a fait valoir dans son apport personnel, l'achat et l'installation de leur cuisine, mais celle-ci a été réglée par
    chèque par sa tante, (et de plus livrée chez elle, afin de faire croire que c'était pour changer la sienne et ainsi de
    bénéficier de la remise de TVA), et ensuite elle pu la donner à sa nièce.
    Question trés simple : ce montant entre-t 'il dans le calcul de la soulte ?.
    Je vous remercie infiniment de votre réponse.
    Trés cordialement.
    C Bonnet

  2. #2
    Pilier Snior

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    Bonjour,
    Si facture et adresse de livraison sont au nom d'une tierce personne, votre belle fille aura beau clamer que c'tait pour frauder le fisc en ne rglant pas de TVA par ce procd, il lui sera difficile d'obtenir la somme.
    Leur cuisine sera donc un don de sa tante, au pire, dont la valeur sera celle laquelle il faudra appliquer une vtust, elle peut tout aussi bien la rcuprer
    aujourd'hui est un joli cadeau, c'est pour a qu'il s'appelle le prsent.

  3. #3
    Membre Benjamin

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    Bonjour Bellugue, merci de m'avoir répondu.
    Cependant je n'ai pas tres bien compris votre reponse, j'en suis desole.
    Vous me dites qu' etant donne que c'est sa tante qui a regle la facture de la cuisine (cheque) c'est donc un don fait a sa niece,
    dans ce cas, ce montant ne devrait pas entrer dans la calcul de la soulte, c'est ça que vous voulez dire????
    Ou bien si ce montant entre dans le calcul (et pourquoi ?) il faudra deduire de la vetuste...
    Vous me dites egalement qu'elle pourrait recuperer sa cuisine (qui donc, la tante je suppose), car si c'est ma belle fille,
    dans ce cas elle devra en payer la moitie etant donne que cela s'est passe durant leur mariage ??
    Encore une fois ce n'est pas tres clair pour moi.
    Je vous remercie par avance de votre reponse.
    Cordialement.
    C Bonnet

  4. #4
    Pilier Snior

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    Mon analyse :
    La cuisine quipe appartient votre belle-fille puisqu'elle l'a reue en donation par sa tante. A moins qu'on considre que la donation a t faite au couple ? (quelle fut l'intention de la tante ?)
    Donc soit elle la rcupre (et pas la tante, qui n'en est plus propritaire), soit elle la laisse dans le bien et doit recevoir la compensation financire correspondant sa valeur actuelle (tenir compte de la vtust).

  5. #5
    Pilier Snior

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    Merci Rambotte !!!!
    Oui c'est bien ce que je voulais dire, ce n'tait pas clair, voire un peu embrouill
    aujourd'hui est un joli cadeau, c'est pour a qu'il s'appelle le prsent.

  6. #6
    Membre Benjamin

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    Bonjour Bellugue, merci de m'avoir répondu.
    Cependant je n'ai pas tres bien compris votre reponse, j'en suis desole.
    Vous me dites qu' etant donne que c'est sa tante qui a regle la facture de la cuisine (cheque) c'est donc un don fait a sa niece,
    dans ce cas, ce montant ne devrait pas entrer dans la calcul de la soulte, c'est ça que vous voulez dire????
    Ou bien si ce montant entre dans le calcul (et pourquoi ?) il faudra deduire de la vetuste...
    Vous me dites egalement qu'elle pourrait recuperer sa cuisine (qui donc, la tante je suppose), car si c'est ma belle fille,
    dans ce cas elle devra en payer la moitie etant donne que cela s'est passe durant leur mariage ??
    Encore une fois ce n'est pas tres clair pour moi.
    Je vous remercie par avance de votre reponse.
    Cordialement.
    C Bonnet

    - - - Mise jour - - -

    Merci a vous deux pour les reponses.
    Puisque la tante a paye la cuisine et en a fait don (je suppose que c'est au couple car il n'y a rien d'ecrit !!!), j'ai une derniere
    question (excusez moi mais je suis tendu).
    Dans ce cas, j'ai egalement regle de nombreux equipements dans leur maison (donc pour le coupe) et j'ai toutes les factures,
    Je peux donc faire valoir ces elements (velux, occultants velux, appareillages electriques, portes , etc.etc..) car c'est egalement un don que nous leur avons fait.
    On peut aller loin dans ce cas ....
    Remerciements.
    C Bonnet

  7. #7
    Pilier Snior

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    Si des donations ont t faites au couple, que ce soit vous ou la tante de la belle-fille, ils sont propritaires moiti-moiti des choses donnes, et il n'y a donc aucun calcul faire. On prend la valeur de tous les biens appartenant au couple, dont le logement avec sa cuisine intgre et les divers quipements fixes ou mobiliers.

    En revanche, si vous avez fait donation votre fils, les choses donnes lui appartiennent. Il les reprend, elles ne font pas partie du partage.
    Pour des biens quipement meubles, c'est facile de reprendre. Pour des quipements fixes, un peu immeubles par destination, tel du mobilier de cuisine intgre, des fentres de toit, c'est parfois difficile de reprendre, d'o le fait de laisser sur place son quipement personnel, contre indemnisation hauteur de sa valeur.

    Je peux donc faire valoir ces elements
    Et de toute faon, ce n'est ni la tante ni vous qui avez des choses faire valoir. Ce sont les ex-poux entre eux.
    Dernire modification par Rambotte ; 08/12/2019 10h52.

  8. #8
    Membre Benjamin

    Infos >

    Merci a vous deux pour les reponses.
    Puisque la tante a paye la cuisine et en a fait don (je suppose que c'est au couple car il n'y a rien d'ecrit !!!), j'ai une derniere
    question (excusez moi mais je suis tendu).
    Dans ce cas, j'ai egalement regle de nombreux equipements dans leur maison (donc pour le coupe) et j'ai toutes les factures,
    Je peux donc faire valoir ces elements (velux, occultants velux, appareillages electriques, portes , etc.etc..) car c'est egalement un don que nous leur avons fait.
    On peut aller loin dans ce cas ....
    Remerciements.
    C Bonnet

  9. #9
    Pilier Snior

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    Pourquoi vous rptez les questions ?
    votre question au #3 8h31 rpte au #6 10h14
    puis votre question complmentaire au mme #6 rpte au #8 10h55

  10. #10
    Membre Benjamin

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    Merci a vous deux pour les reponses.
    Puisque la tante a paye la cuisine et en a fait don (je suppose que c'est au couple car il n'y a rien d'ecrit !!!), j'ai une derniere
    question (excusez moi mais je suis tendu).
    Dans ce cas, j'ai egalement regle de nombreux equipements dans leur maison (donc pour le coupe) et j'ai toutes les factures,
    Je peux donc faire valoir ces elements (velux, occultants velux, appareillages electriques, portes , etc.etc..) car c'est egalement un don que nous leur avons fait.
    On peut aller loin dans ce cas ....
    Remerciements.
    C Bonnet

  11. #11
    Pilier Snior

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    Bon arrtez de rpter les questions ! Votre question a t reue par le site, pas besoin de la renvoyer intempestivement 3 fois !

  12. #12
    Membre Benjamin

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    oui desole je ne repond pas au bon endroit, juste une petite derniere et je vous fiche la paix.
    Si on parle de donation, celle-ci ne doit pas etre faite legalement, devant notaire par exemple?
    Remerciements.

  13. #13
    Pilier Snior

    Infos >

    Ce n'est pas que vous ne rpondez pas au bon endroit (il n'y pas plusieurs endroits), mais que vous ritrez la question dj pose en enregistre dans la prsente discussion.

    Non, pas obligatoirement, on peut faire une donation manuelle, et en plus l, comme elles sont faites dans le cadre de l'tablissement de l'enfant, on pourrait ventuellement la voir comme des prsents d'usage.

  14. #14
    Membre Benjamin

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    Bonjour tous,
    Je veux juste vous remercier pour vos rponses, super site si on repond au bon endroit !!!
    Bonne journe vous.

  15. #15
    Pilier Snior

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    De rien
    Encore en rodage pour l'utilisation du site
    aujourd'hui est un joli cadeau, c'est pour a qu'il s'appelle le prsent.

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